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Résultat n°1

EAU - Travaux de rénovation et de gros entretiens à la Station des Eaux de MATHAY I : convention (D.A.B./District Urbain du Pays de Montbéliard (D.U.P.M.))

Date

1959-1994

Cote

3WCAB/115

Résultat n°2

SINISTRE EAUX - Dégats des eaux sur voirie départementale : circulaire relative à l'occupation du domaine public routier national, déclaration de sinistre, correspondance. Rupture de canalisation boulevard Anatole France à BELFORT : déclaration de sinistre. Rupture de canalisation MATHAY-BELFORT : déclaration de sinistre, réglement d'assurance, factures, correspondance

Date

1987

Cote

4WCAB/42

Résultat n°3

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation feeder MATHAY-BELFORT : correspondance. Pollution de la Savoureuse à GIROMAGNY : déclaration de sinistre, réglement d'assurance , mise en cause, état des frais engagés, correspondance

Date

1989

Cote

4WCAB/44

Résultat n°4

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation MATHAY-BELFORT : déclaration de sinistre, rapport d'expertise, lettre d'acceptation de dommages, compte rendu de la réunion (Service des Eaux- Ville de SOCHAUX), devis, factures, correspondance. Rupture de canalisation boulevard Kennedy à BELFORT : réglement d'assurance, rapport d'expertise, factures, correspondace

Date

1992

Cote

4WCAB/46

Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.04, EAUX - Convention d'alimentation en eau potable à partir de Mathay ; Avenant n° 9 ; Avenant de transfert : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/147

Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 16/5.03, EAU / ASSAINISSEMENT - Convention relative au financement des investissements réalisés sur l'Usine de Production d'Eau Potable de Mathay et réservoirs de St Symphorien au titre des années 1999, 2000, 2001 : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/170

Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 38/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention relative au financement des investissements réalisés sur UPEP Mathay et réservoirs de St Symphorien au titre de l'année 2002.

Date

2003

Cote

15WCAB/137

Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 32/5.11 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Information sur l'alimentation en eau potable - Travaux sur l'usine de Mathay (Rapport d'information).[Délibération N° 33/5.12 a été retirée de l'ordre du jour]

Date

2004

Cote

15WCAB/244

Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 19/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Convention relative au financement des investissements réalisés sur UPEP Mathay au titre de l'année 2003.

Date

2004

Cote

15WCAB/306

Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-87 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Convention relative au financement des investissements réalisés sur l'UPEP de Mathay au titre de l'année 2004.

Date

2005

Cote

16WCAB/110