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Résultat n°1

ZAC TECHN'HOMCréation de la ZAC et financement des opérations : délibérations CAB, dossier de création, dossier de réalisation, étude d'impact (SODEB, 2006), traité de concession, dossier de candidature à la concession (SODEB), convention de financement FEDER (Etat/CAB, 2005), plan de financement, plan directeur, dossier ("Mise en compatibilité des PLU", projet de schéma de secteur, relevés de conclusions (Réunions techniques, 2005-2006), rapports, bilan, pièces de marché, conclusion d'étude, plans, photographies aériennes, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

2005-2006

Cote

24WCAB/14

Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-55 : Direction du Développement et de l'Aménagement - ZAC TECHN'HOM - Approbation du dossier de réalisation.

Date

2006

Cote

16WCAB/208

Résultat n°3

SITE BULL, TECHNOPÔLE, SYBEL - Réunions (Comité de Pilotage, Groupe Technique, Comité Quadripartite de suivi) relatives au devenir du Site BULL (1991-1992) : procès-verbal ("Table ronde BULL", Préfecture, 1991), comptes rendus, rapport, note ("Acquisition du Site BULL", ADEBT), études préliminaires réseaux (Services Techniques, 1992), plans, correspondance.Réaménagement du Site BULL en vue de la création de Belfort Technopôle (1991) : étude ("Gestion informatisée des surfaces et locaux...", BAT & LOC), plans et descriptifs du site (ADEBT, Préfecture), fiches financières, documentation, notes.Opérations immobilières sur le Site BULL (Retrait de la Société BULL ; Reprise par la SEMPAT ; Cession de terrain à l'Alsthom) (1992-1993) : acte notarié (BULL/SEMPAT, 1993), bail (Ville/HONEYWELL BULL, 1992), comptes rendus, protocoles d'accord (BULL/SEMPAT, 1992 ; Département/Ville/SEMPAT, 1993), convention de financement (Ville/Département/SODEB, 1993), certificat d'urbanisme négatif (n° 94F0018), propositions (SEMPAT), plans, dossier de candidature ("Remplacement d'un directeur de projet", 1992), rapport de présentation, dossiers ("Puits Daniel", 1992 / "Station de traitement des affluents", 1993), textes officiels, documentation, notes.Restructuration du Site BULL et aménagement de Belfort Technopôle (1992-1995) : projet ("Aménagement du Technopôle de Belfort", AUTB, 1992), étude ("Belfort Technopôle, Principes d'aménagement", AUTB, 1993), convention (SYBEL/ADEBT, 1992), protocole d'accord (BULL/SEMPAT, 1992), état d'avancement du projet, études techniques et financières (SEMPAT, 1992), rapport municipalité ("Belfort Technopôle - Schéma Directeur d'Aménagement", 1993), compte rendu de visite (1994), rapport de présentation, dossiers ("Espaces verts Technopôle", 1994-1995 / "Assainissement Technopôle", 1994-1995), documentation, notes

Date

1991-1995

Cote

254W/196

Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-58 : Direction Générale des Services - Techn'Hom - Acquisition de biens et participation à l'augmentation du capital de la SEMPAT - Désignation d'un administrateur supplémentaire.

Date

2005

Cote

16WCAB/79

Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-54 : Direction de l'Urbanisme - ZAC TECHN'HOM - Avis sur les modifications des documents d'urbanisme de Belfort et de Cravanche.

Date

2006

Cote

16WCAB/207

Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.06,FINANCES - Belfort-Technopôle ; Réhabilitation d'un bâtiment industriel ; Emprunt à garantir : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/248

Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-35 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Techn'Hom - Attribution d'un marché de maîtrise d'œuvre de la ZAC Techn'Hom.

Date

2006

Cote

16WCAB/186

Résultat n°8

GENERAL ELECTRIC ENERGY PRODUCTS EUROPE, Développement économique dans la zone d'activité économique Belfort-Technopôle: dossier technique et de travail, plan, dossier d'information, projet de développement, convention de partenariat avec les collectivités locales, coupure de presse, courier.

Date

2000-2001

Cote

1WCAB/267

Résultat n°9

TECHN'HOM -Etude et élaboration du projet ZAC Techn'Hom : rapport ("Point d'étape sur le projet Techn'Hom", 2005), schéma directeur (2005), comptes rendus (Comité de Pilotage, 2005-2006), cahier des charges ("Jardins Ouvriers Nord et Sud", 2007), délibérations CAB, plans, calendrier prévisionnel, tableaux, correspondance, notes.

Date

2005-2007

Cote

20WCAB/22

Résultat n°10

Technopôle, aménagement : protocole d'accord entre la Ville, le Conseil général et la SEMPAT (22 juillet 1993), bilan de la première phase d'étude de la stratégie d'aménagement du site des usines (août 2000), comptes rendus de réunions, rapports du conseil municipal, notes internes.

Date

2000-2001

Cote

365W/17

Résultat n°11

Belfort Technopôle

Date

-

Cote

Br/1327

Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 18/3.03 : Direction des Finances - Financement des investissements réalisés sur BELFORT-TECHNOPOLE - Garantie d'emprunt à la SEMPAT.

Date

2004

Cote

15WCAB/230

Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-37 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Convention de partenariat entre la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et le Conseil Général du Territoire de Belfort.

Date

2005

Cote

16WCAB/56

Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-95 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Plan de financement des deux études préalables à la définition du schéma directeur et la création d'une ZAC.

Date

2005

Cote

16WCAB/120

Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-14 : Direction du Développement et de l'Aménagement - ZAC Techn'Hom - Bilan de la concertation - Approbation du dossier de création.

Date

2006

Cote

16WCAB/166

Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-99 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM.

Date

2005

Cote

16WCAB/124

Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 43/3.04 : Questions diverses - Direction des Finances - Belfort Technopole - Réalisation d'un parc de stationnement - Convention de mandat avec la SEMPAT - Avenant n° 2.

Date

2003

Cote

15WCAB/142

Résultat n°18

TECHNOPÔLE - Entreprises implantées ou en cours (1991-1999) : dossiers des entreprises ("ELBE", 1991 / "INGEDIA", 1992 / "SERVAL SA", 1992 / "EDF-GDF", 1992 / "A2E", 1992-1995 / "MGC", 1993 / "ECO CONSULTANT", 1993 / "MGC-ADITEC-DAMELEC", 1993 / "AIB ABEL", 1993 / "PARTNER", 1993 / "ADFP", 1993 / "CLEMESSY", 1993 / "TFB", 1993 / "SYQUEST", 1994-1994 / "GIGASTORE", 1994-1997 / "NIPSON", 1994-1998 / "TELMAT", 1997 / "LOGICIELS PERRENOUD", 1998 / "GAUSSIN SA", 1999), dossier ("Bâtiment 13", 1993), documentation, notes.Offres de services (1992) : étude ("Belfort-Technopôle, Proposition d'intervention", Auguste-Thouard Conseil, 1992), documentation (Cabinet Benoît).Aide aux entreprises (1992) : projet (ADEBT), liste, correspondance, documentation, notes.Point sur l'implantation des entreprises (1992-1999) : rapport (SEMPAT, 1992), comptes rendus, dossier ("Stratégie commerciale", 1992), tableaux ("Contacts Belfort-Technopôle", ADEBT, 1992), documentation, notes

Date

1991-1999

Cote

254W/197

Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-88 : Direction des Finances - Projet TECHN'HOM - Garantie d'emprunt à la SEMPAT.

Date

2006

Cote

16WCAB/246

Résultat n°20

FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des opérations municipales de la phase I (Palais des Congrès / Parc tertiaire de l'Espérance) et de la phase II (Réhabilitation des fortifications et du Château / Faculté des Sciences Louis Néel / CREBEL / Desserte de la zone d'activités des Haut de Belfort / Desserte de Belfort Technopôle / Convention de quartier Faubourg des Vosges-Champ de Mars / Pôle Enfance Education) : rapport (Ministère de l'Intérieur, 1989), compte rendu (Ville), bilan des paiements, état des dépenses engagées par la Ville, fiches d'opérations, dossier d'opérations, convention (Etat/Ville, 1992), dossier de demande de subvention, plan, délibération, compte rendu ("Modifications relatives aux opérations départementales", Conseil Général, 1993), état d'avancement (Phase II), tableaux, projet de rapport final (1996), liste ("Zones éligibles à l'Objectif 2", 1985), Journal Officiel des Communautés Européennes, décision de la Commission ("Cadre communautaire d'appui pour la Région de Franche-Comté", 1991), rapport ("La reconversion des régions industrielles", CEE, 1991), pièces comptables, notes

Date

1989-2001

Cote

248W/15