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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-252 : Institution de servitudes d'utilité publique en vue de la réhabilitation du site de l'ancienne usine d'incinération.

    Date

    2004

    Cote

    314W/540

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Emissions toxiques (Dioxine et Furanne) par les fumées de l'UIOM (1998-1999) : arrêté préfectoral ("Mesures de dioxines et furannes"), liste ("Installations non conformes"), attestation d'affichage ("Mise à l'arrêt définitif du four n° 1", arrêté du 31/12/1999), communiqué de presse (Jean-Pierre CHEVENEMENT), dépêche AFP ("Mme VOYNET demande la fermeture de l'usine d'incinération de Belfort"), avis (Agence française de sécurité sanitaire des aliments), tracts et correspondance (Associations écologistes), rapport (APAVE), notes (DRIRE Franche-Comté, DAB). Démolition de l'UIOM de Belfort et mise en service de l'Ecopole de Bourogne (2002) : rapport ("Plan de financement", CAB), demande de subvention, résultat de l'appel d'offres, plans, documentation, articles de presse, notes

    Date

    1998-2002

    Cote

    248W/159

    • Contexte : 248W

    • USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 14/1.12, SERVICES GENERAUX - Démolition de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort ; Plan de financement prévisionnel : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/102

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 14/1.12, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    Collecte et traitement des déchets ménagers : rapports du conseil communautaire, comptes rendus de réunions, correspondance, résultats d'analyse, plaquettes d'information, articles de presse.Ce dossier concerne notamment : - "l'affaire des dioxines" de l'usine d'incinération - le projet de création de l'écopôle du SERTRID à Bourogne dont la question du transfert de compétences entre l'UIOM et le SERTRID- la mise en place de points d'apport volontaire dans la Communauté d'Agglomération

    Date

    1998-2001

    Cote

    365W/35

    • Contexte : 365W

    • Collecte et traitement des déchets ménagers : rapports...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL - Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/41

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.03, ORDURES MENAGERES - Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) ; Libération du site ; Convention avec la Ville de Belfort : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/59

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.03, ORDURES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte de lois sur la réduction du temps de travail (19/01/2000), protocole d'accord, réunions, commission d'étude et de gestion, régime indemnitaire, divers: déclarations, tracts et revendications, simulation Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (U.I.O.M.), compte-rendu de réunion, coupure de presse.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1WCAB/195

    • Contexte : 1WCAB

    • APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES, DOSSIER DE MISE EN CONFORMITE: texte officiel, arrèté préfectoral, rapport (dont D.R.I.R.E.), courrier, coupure de presse.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1WCAB/218

    • Contexte : 1WCAB

    • USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES, DOSSIER...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    DOCUMENTATION SUR LES DIOXINES ET SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT: Normes européennes sur les rejets des U.I.O.M. (04/12/2000); Etudes diverses sur les dioxines (1997-1999), Documentation: rapport, arrêtés préfectoraux (1998-2000), coupure de presse, articles internet; Protection de l'environnement, livre blanc (1994-1998): rapport, délibérations du Conseil de District, courrier.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1WCAB/217

    • Contexte : 1WCAB

    • DOCUMENTATION SUR LES DIOXINES ET SUR LA PROTECTION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10

    INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus d'Epuration des Fumées de l'usine d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) : marché (ECOSPACE)

    Date

    1992-1999

    Cote

    3WCAB/265

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    ORDURES MENAGERES - Traitement des mâchefers de l'Usine d'Incinération des O.M. de BELFORT : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT / ONYX)

    Date

    1997

    Cote

    3WCAB/249

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Traitement des mâchefers de l'Usine...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau de distribution de chaleur (1984-1985) ; Projet d'extension de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) (1985) ; Projet de valorisation de la chaleur de l'UIOM (1984) ; Recherche de sites pour l'implantation d'installations de traitement et de stockage des déchets (1994) : convention (DAB/Ville), études (COFRETH, MONTENAY, BRUNO, MERLIN, SERTRID, SOCOTEC ENVIRONNEMENT, SECNOR), étude énergétique (Piscine Richelieu), rapport APAVE ("Détermination de l'énergie utilisable par les économiseurs des fours d'incinération d'ordures ménagères"), rapport Service Technique du DAB ("Propositions pour une nouvelle organisation du site des usines d'incinération et d'épuration"), note de synthèse et de réflexion ("Restructuration du site de l'UIOM de Belfort"), comptes rendus, fiches financières, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 86-209 : Convention concernant le fonctionnement de l'Usine d'Incinération du DAB - Fourniture de vapeur-N° 88-62 : Construction d'une usine d'épuration, d'une usine d'incinération et travaux d'assainissement et d'adduction d'eau - Transfert des emprunts souscrits initialement par la Ville de Belfort au District de l'Agglomération Belfortaine - Signature de conventions

    Date

    1984-1996

    Cote

    198W/262

    • Contexte : 198W

    • DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    INCINERATION, MARCHE - Traitement des mâchefers de l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT)

    Date

    1996

    Cote

    6WCAB/97

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Traitement des mâchefers de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  14. Résultat n°14

    INCINERATION - Remplacement d'un économiseur : marché (MONTALEV)

    Date

    1996

    Cote

    3WCAB/269

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Remplacement d'un économiseur : marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    INCINERATION, MARCHE - Remplacement d'un économiseur à l'UIOM : marché (FIRE POWER)

    Date

    1996

    Cote

    6WCAB/98

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Remplacement d'un économiseur...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  16. Résultat n°16

    U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES): Réfection du four n°2 (1989); Aménagement (1987-1990): rapport, presse, statistiques sur le personnel (1990-1993); Présentation au conseil de quartier (1994); Présentation au C.E.E.A. (Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative) (1996).

    Date

    1987-1996

    Cote

    1WCAB/214

    • Contexte : 1WCAB

    • U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES):...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  17. Résultat n°17

    INCINERATION - Réfection de la grille du Four n° 2 : marché (GEC ALSTHOM)

    Date

    1996

    Cote

    3WCAB/270

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection de la grille du Four n° 2...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des ordures ménagères qui ne peuvent être traitées à l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT- ONYX)

    Date

    1995

    Cote

    6WCAB/94

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  19. Résultat n°19

    INCINERATION, MARCHE - Remplacement du décrasseur du Four n° 1 : marché (SERMAN INDUSTRIE)

    Date

    1995

    Cote

    6WCAB/95

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Remplacement du décrasseur du...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  20. Résultat n°20

    INCINERATION, MARCHE - Réfection de l'électrofiltre du Four n° 1 : marché (PROTECHNIC)

    Date

    1995

    Cote

    6WCAB/96

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Réfection de l'électrofiltre...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  21. Résultat n°21

    INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices et émissives de l'Electrofiltre du Four n° 1 : marché (PROTECHNIC)

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/268

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  22. Résultat n°22

    INCINERATION - Remplacement du décrasseur du Four n° 1 : marché (SERMAN)

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/267

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Remplacement du décrasseur du Four n°...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  23. Résultat n°23

    INCINERATION, MARCHE - Stabilisation et enfouissement des Résidus d'Epuration des Fumées de l'usine d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) : marché (ECOSPACE)

    Date

    1995

    Cote

    6WCAB/92

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Stabilisation et enfouissement...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  24. Résultat n°24

    SINISTRE DOMMAGES ELECTRIQUES - Flash dans une armoire électrique de l'Usine d'Incinération : déclaration de sinistre, nomination d'experts, rapport d'expertise (cabinet PARADIS), réglement d'assurance, factures. Dégats électriques à la Station de Traitement et de Refoulement : accusé de réception, réglement d'assurance, dispositions APAVE, devis, photos

    Date

    1991-1994

    Cote

    4WCAB/39

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE DOMMAGES ELECTRIQUES - Flash dans une armoire...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  25. Résultat n°25

    INCINERATION - Remplacement du surchauffeur et d'une partie du mur écran de la chaudière du Four n° 2 : marché (SOCRIT)

    Date

    1994

    Cote

    3WCAB/266

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Remplacement du surchauffeur et d'une...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  26. Résultat n°26

    INCINERATION, MARCHE - Remplacement du surchauffeur du Four n° 2 et d'une partie du mur écran de la chaudière de l'UIOM : marché (SOCRIT S.A.)

    Date

    1993-1994

    Cote

    6WCAB/90

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Remplacement du surchauffeur...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  27. Résultat n°27

    INCINERATION, MARCHE - Acceptation et enfouissement en décharge de classe I des suies provenant des électrofiltres de l'UIOM : marché (ECOSPACE)

    Date

    1992-1994

    Cote

    6WCAB/91

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Acceptation et enfouissement...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  28. Résultat n°28

    INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des ordures ménagères en cas d'indisponibilité des installations d'incinération : marché (SOCEDIM)

    Date

    1993

    Cote

    6WCAB/93

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  29. Résultat n°29

    SINISTRE EXPLOSION DU 21 AOÛT 1991 - Explosion du four n° 2 de l'Usine d'Incinération (UIOM) : délibération, estimation des valeurs (cabinet GALTIER), déclaration de sinistre, correspondance ; Polices d'assurance de l'UIOM : délibération (contentieux DAB/cabinet FRANCOIS), quittance, note de couverture (cabinet FAREY)

    Date

    1987-1993

    Cote

    4WCAB/38

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE EXPLOSION DU 21 AOÛT 1991 - Explosion du four...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  30. Résultat n°30

    INCINERATION, MARCHE - Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réfection du traitement des fumées du Four n° 2 : marché (cabinet MERLIN)

    Date

    1991-1993

    Cote

    6WCAB/88

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Mission de maîtrise d'oeuvre...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  31. Résultat n°31

    DEMANDE D'INCINERATION DE DECHETS INDUSTRIELS PAR LES ETABLISSEMENTS BURRUS A BONCOURT (Suisse): rapport, compte rendu de réunion de bureau, courrier.

    Date

    1992

    Cote

    1WCAB/216

    • Contexte : 1WCAB

    • DEMANDE D'INCINERATION DE DECHETS INDUSTRIELS PAR LES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  32. Résultat n°32

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : chronos (DAB, divers)

    Date

    1987-1992

    Cote

    6WCAB/74

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : chronos (DAB,...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  33. Résultat n°33

    INCINERATION - Remplacement d'un pont roulant : marché (SEVAL)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/264

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Remplacement d'un pont roulant : marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  34. Résultat n°34

    FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT - Sécurité du personnel d'exploitation (1983) : circulaire (Préfecture du Territoire de Belfort). Proposition pour une nouvelle organisation des usines d'incinération et d'épuration (1988) ; mise en place de la procédure d'autosurveillance (1988) : rapports, note. Télégestion de la Station d'Epuration (1988) : cahier des charges. Mise en place des bornes géodésiques (1991) : documents (Institut Géographique National)

    Date

    1983-1991

    Cote

    8WCAB/5

    • Contexte : 8WCAB

    • FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  35. Résultat n°35

    INCINERATION - Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réfection du traitement des fumées du Four n° 2 : marché (cabinet MERLIN)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/263

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Mission de maîtrise d'oeuvre relative...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  36. Résultat n°36

    U.I.O.M., DIVERSES ETUDES: rapport, extrait du journal officiel de la C.E.E, courrier.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1WCAB/215

    • Contexte : 1WCAB

    • U.I.O.M., DIVERSES ETUDES: rapport, extrait du journal...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  37. Résultat n°37

    INCINERATION, MARCHE - Remplacement d'un pont roulant à l'UIOM : marché (S.E.V.A.L.)

    Date

    1991

    Cote

    6WCAB/87

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Remplacement d'un pont roulant...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  38. Résultat n°38

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : chronos (STEIN INDUSTRIE)

    Date

    1987-1991

    Cote

    6WCAB/73

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : chronos (STEIN...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  39. Résultat n°39

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : marchés (STEIN INDUSTRIE, STEIN FASEL)

    Date

    1987-1991

    Cote

    6WCAB/71

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : marchés (STEIN...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  40. Résultat n°40

    INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de Belfort : note de synthèse et de réflexion

    Date

    1990

    Cote

    6WCAB/83

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  41. Résultat n°41

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Equipement de contrôle et de protection du turbo-alternateur : dossier technique (ALSTHOM, ETRA), plan

    Date

    1990

    Cote

    6WCAB/82

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Equipement de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  42. Résultat n°42

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Actes de sous-traitance : marchés (C.G.E.E. ALSTHOM, METAL-EST, S.A. HARDY, E.B.B.T.P., C.G.C. ENTREPRISE)

    Date

    1987-1990

    Cote

    6WCAB/72

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Actes de sous-traitance...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  43. Résultat n°43

    INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine d'incinération : rapport (DAB, 1980), étude (APAVE, 1986-1988), permis de démolir (1988), marché (MERAT, 1988-1989)

    Date

    1980-1989

    Cote

    6WCAB/62

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  44. Résultat n°44

    INCINERATION: photographies et négatifs.

    Date

    1987-1989

    Cote

    1WCAB/231

    • Contexte : 1WCAB

    • INCINERATION: photographies et négatifs.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  45. Résultat n°45

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : comptes rendus de réunions de chantier

    Date

    1988-1989

    Cote

    6WCAB/76

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : comptes rendus...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  46. Résultat n°46

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Date

    1989

    Cote

    6WCAB/80

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  47. Résultat n°47

    INCINERATION, MARCHE - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain depuis la nouvelle usine jusqu'à la salle des auxiliaires : marché (groupement EBBTP/BAUMANN)

    Date

    1989

    Cote

    6WCAB/86

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Réalisation d'un réseau vapeur...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  48. Résultat n°48

    INCINERATION - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain depuis la nouvelle usine d'incinération jusqu'à la salle des auxiliaires: marché (EBBTP)

    Date

    1989

    Cote

    3WCAB/261

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  49. Résultat n°49

    INCINERATION - Démolition de l'ancienne usine: marché (MERAT)

    Date

    1989

    Cote

    3WCAB/262

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Démolition de l'ancienne usine: marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  50. Résultat n°50

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consignes d'exploitation : manuel d'opération et d'entretien (STEIN INDUSTRIE), cassettes audio et vidéo, disquettes, notice de fonctionnement

    Date

    1988-1989

    Cote

    6WCAB/77

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consignes d'exploitation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  51. Résultat n°51

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : calques, schémas de principales caractéristiques

    Date

    1989

    Cote

    6WCAB/81

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : calques, schémas...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  52. Résultat n°52

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/78

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  53. Résultat n°53

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification du bâtiment existant : permis de construire, arrêté préfectoral, plans, correspondance

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/67

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  54. Résultat n°54

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988 (BELFORT : Usine d'Incinération, rue Petitjean - VETRIGNE - PEROUSE - VALDOIE - ELOIE - ROPPE) : marchés (COLAS, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, MARTIN)

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/198

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  55. Résultat n°55

    INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du pont bascule : marché (PIC-PRECIA)

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/260

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  56. Résultat n°56

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plan d'hygiène et de sécurité (STEIN INDUSTRIE)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/75

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plan d'hygiène...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  57. Résultat n°57

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/79

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  58. Résultat n°58

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts pour l'évacuation des eaux de mâchefers de l'Usine d'Incinération de Belfort : marché (groupement EBBTP-BAUMANN)

    Date

    1988

    Cote

    8WCAB/125

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts pour...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  59. Résultat n°59

    CREATION D'UNE ASTREINTE A L'USINE D'INCINERATION: rapport, compte-rendu de réunion du bureau.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1WCAB/213

    • Contexte : 1WCAB

    • CREATION D'UNE ASTREINTE A L'USINE D'INCINERATION:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  60. Résultat n°60

    INCINERATION - Reconstruction du conduit de fumée du Four n° 2 : marché (RAICHON)

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/259

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Reconstruction du conduit de fumée du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  61. Résultat n°61

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (MONTENAY, ORFA, SOGEA)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/69

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  62. Résultat n°62

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (STEIN INDUSTRIE, TNEE, TRIGA)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/70

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  63. Résultat n°63

    INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de récupération de chaleur à l'UIOM : marché (STEIN INDUSTRIE), délibération, compte rendu, plan, propositions, documentation, correspondance. Attribution d'une subvention à un investissement économisant le fuel et l'énergie : convention (DAB /Agence pour l'Economie d'Energie), fiche de renseignement, devis estimatif et descriptif, documentation (Ministère de l'Industrie et de la Recherche). Augmentation du débit de vapeur des chaudières : offre (STEIN INDUSTRIE), rapport, étude (cabinet BECHLER). Remise en état des économiseurs : délibération, compte rendu, rapport (APAVE), notes, correspondance

    Date

    1975-1987

    Cote

    6WCAB/55

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  64. Résultat n°64

    INCINERATION, MARCHE - Réfection de la chaudronnerie du Four n° 1 : marché (RUST)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/85

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Réfection de la chaudronnerie...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  65. Résultat n°65

    INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Nouveaux modes d'exploitation de l'UIOM (projet COFRETH, projet de création d'un syndicat mixte avec le D.U.P.M.) : étude de faisabilité (COFRETH), rapport sur le projet COFRETH, étude (cabinet BRUNO), traité de concession, modèle de contrat par concession (Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation), rapport (APAVE), convention provisoire tripartite (DAB/ Ville/ COFRETH), délibération, notes, plan cadastral, documentation (sociétés B.E.F.S., MONTENAY), correspondance. Conflit relatif au projet COFRETH à l'UIOM : propositions (Groupe des Elus Communiste, C.G.T.), rapport, articles de presse, correspondance

    Date

    1984-1987

    Cote

    6WCAB/58

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Nouveaux modes d'exploitation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  66. Résultat n°66

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chalerur : offres (CNIM, COMPAGNIE GENERALE DU CHAUFFE, INOR, ITISA VOLUND, LBI)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/68

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  67. Résultat n°67

    INCINERATION - Réfection des fumisteries du Four n° 1 : marché (LES FILS BAUDIN)

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/258

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection des fumisteries du Four n°...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  68. Résultat n°68

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Expertise à la suite de l'explosion du 12 octobre 1986 : rapport d'expertise (STEIN INDUSTRIE), délibération, correspondance

    Date

    1986-1987

    Cote

    6WCAB/65

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Expertise à...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  69. Résultat n°69

    INCINERATION - Réfection de la chaudronnerie du Four n° 1 : marché (RUST)

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/257

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection de la chaudronnerie du Four...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  70. Résultat n°70

    SINISTRE TEMPÊTE DU 24 MARS 1986 - Dégats occasionnés aux biens du DAB (Usine d'Incinération) : estimation des biens, déclaration de sinistre, réglement d'assurance, délibération, honoraire de l'expertise, correspondance

    Date

    1985-1986

    Cote

    4WCAB/36

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE TEMPÊTE DU 24 MARS 1986 - Dégats occasionnés...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  71. Résultat n°71

    INCINERATION, MARCHE - Réfection et mise en conformité des dépoussiéreurs du Four n° 2 : marché (SOFRETH)

    Date

    1984-1986

    Cote

    6WCAB/84

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Réfection et mise en conformité...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  72. Résultat n°72

    INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché (SACOM)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/256

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  73. Résultat n°73

    INCINERATION - Réfection et mise en conformité des dépoussiéreurs : marché (SOFRETH)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/255

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection et mise en conformité des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  74. Résultat n°74

    INCINERATION - Relation DAB/ Ville concernant le fonctionnement administratif et technique de l'UIOM : rapport, comptes rendus, proposition pour un protocole d'accord Ville/DAB (APAVE), étude, projet de convention (DAB/ Ville), rapport de visite à l'Usine d'Incinération de CREIL, correspondance. Conflit dû à l'organisation du travail à l'UIOM : rapport, correspondance (DAB/ C.G.T.)

    Date

    1984-1986

    Cote

    6WCAB/64

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Relation DAB/ Ville concernant le fonctionnement...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  75. Résultat n°75

    U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES): Fonctionnement (dont personnel), entretien, modernisation: documentation diverse, rapport, plan, courrier.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1WCAB/212

    • Contexte : 1WCAB

    • U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES):...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  76. Résultat n°76

    Usine d'incinération, augmentation du débit de vapeur des chaudières, projet de transformation : avant-projet sommaire.

    Date

    1983-1985

    Cote

    67W/65

    • Contexte : 67W

    • Usine d'incinération, augmentation du débit de vapeur...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  77. Résultat n°77

    INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Analyse des eaux de lixiviation des scories de l'UIOM : étude (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.)), correspondance. Incinération des herbes : articles de presse, correspondance. Insonorisation de l'UIOM : arrêté préfectoral, délibération, note, offres, devis, correspondance. Perception de la redevance concernant les établissements classés pour la protection de l'environnement : fiche de déclaration, correspondance

    Date

    1978-1985

    Cote

    6WCAB/59

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Analyse des eaux de lixiviation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  78. Résultat n°78

    INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum du Four n° 2 : marché (S.T.F.)

    Date

    1983

    Cote

    3WCAB/254

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  79. Résultat n°79

    INCINERATION - Contrôle réglementaire de sécurité à l'UIOM : rapport (APAVE)Les rapports des années 1978 et 1983 sont consevés à titre historique

    Date

    1983

    Cote

    6WCAB/63

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Contrôle réglementaire de sécurité à...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  80. Résultat n°80

    - Canal des Forges : plan topographique et des lieux- Plan minute / levés avenue du Château d'Eau, rue Petitjean, Via d'Auxelles, rue du Mont, rue du Vieil Armand, école 1ère Armée, logement des instituteurs du groupe scolaire de la Pépinière, promenade d'Essert, terrain d'éducation physique du groupe scolaire Faubourg de Montbéliard, boulaverd Anatole France, Abattoir, usine d'épuration et d'incinération, piscine, rue de la Miotte (plan de alignements, rapport du DGST), rue du Lieutenant Jacques Martin, impasse Keufer, rue Faidherbe.

    Cote

    9W/65

    • Contexte : 9W

    • - Canal des Forges : plan topographique et des lieux-...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE