USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-252 : Institution de servitudes d'utilité publique en vue de la réhabilitation du site de l'ancienne usine d'incinération.	Cote 314W/540	Date 2004	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 314W CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°2	USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Emissions toxiques (Dioxine et Furanne) par les fumées de l'UIOM (1998-1999) : arrêté préfectoral ("Mesures de dioxines et furannes"), liste ("Installations non conformes"), attestation d'affichage ("Mise à l'arrêt définitif du four n° 1", arrêté du 31/12/1999), communiqué de presse (Jean-Pierre CHEVENEMENT), dépêche AFP ("Mme VOYNET demande la fermeture de l'usine d'incinération de Belfort"), avis (Agence française de sécurité sanitaire des aliments), tracts et correspondance (Associations écologistes), rapport (APAVE), notes (DRIRE Franche-Comté, DAB). Démolition de l'UIOM de Belfort et mise en service de l'Ecopole de Bourogne (2002) : rapport ("Plan de financement", CAB), demande de subvention, résultat de l'appel d'offres, plans, documentation, articles de presse, notes	Cote 248W/159	Date 1998-2002	Lieu BOUROGNE, ECOPOLE DE BOUROGNE, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 248W USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) -...
Résultat n°3	CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 14/1.12, SERVICES GENERAUX - Démolition de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort ; Plan de financement prévisionnel : documents de séance	Cote 14WCAB/102	Date 2002	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 14WCAB CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 14/1.12, SERVICES...
Résultat n°4	Collecte et traitement des déchets ménagers : rapports du conseil communautaire, comptes rendus de réunions, correspondance, résultats d'analyse, plaquettes d'information, articles de presse.Ce dossier concerne notamment : - "l'affaire des dioxines" de l'usine d'incinération - le projet de création de l'écopôle du SERTRID à Bourogne dont la question du transfert de compétences entre l'UIOM et le SERTRID- la mise en place de points d'apport volontaire dans la Communauté d'Agglomération	Cote 365W/35	Date 1998-2001	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 365W Collecte et traitement des déchets ménagers : rapports...
Résultat n°5	CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL - Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance	Cote 14WCAB/41	Date 2001	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 14WCAB CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL...
Résultat n°6	CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.03, ORDURES MENAGERES - Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) ; Libération du site ; Convention avec la Ville de Belfort : documents de séance	Cote 14WCAB/59	Date 2001	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 14WCAB CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.03, ORDURES...
Résultat n°7	APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte de lois sur la réduction du temps de travail (19/01/2000), protocole d'accord, réunions, commission d'étude et de gestion, régime indemnitaire, divers: déclarations, tracts et revendications, simulation Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (U.I.O.M.), compte-rendu de réunion, coupure de presse.	Cote 1WCAB/195	Date 1998-2000	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 1WCAB APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte...
Résultat n°8	USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES, DOSSIER DE MISE EN CONFORMITE: texte officiel, arrèté préfectoral, rapport (dont D.R.I.R.E.), courrier, coupure de presse.	Cote 1WCAB/218	Date 1998-2000	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 1WCAB USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES, DOSSIER...
Résultat n°9	DOCUMENTATION SUR LES DIOXINES ET SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT: Normes européennes sur les rejets des U.I.O.M. (04/12/2000); Etudes diverses sur les dioxines (1997-1999), Documentation: rapport, arrêtés préfectoraux (1998-2000), coupure de presse, articles internet; Protection de l'environnement, livre blanc (1994-1998): rapport, délibérations du Conseil de District, courrier.	Cote 1WCAB/217	Date 1994-2000	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 1WCAB DOCUMENTATION SUR LES DIOXINES ET SUR LA PROTECTION...
Résultat n°10	INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus d'Epuration des Fumées de l'usine d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) : marché (ECOSPACE)	Cote 3WCAB/265	Date 1992-1999	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 3WCAB INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus...
Résultat n°11	ORDURES MENAGERES - Traitement des mâchefers de l'Usine d'Incinération des O.M. de BELFORT : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT / ONYX)	Cote 3WCAB/249	Date 1997	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 3WCAB ORDURES MENAGERES - Traitement des mâchefers de l'Usine...
Résultat n°12	DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau de distribution de chaleur (1984-1985) ; Projet d'extension de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) (1985) ; Projet de valorisation de la chaleur de l'UIOM (1984) ; Recherche de sites pour l'implantation d'installations de traitement et de stockage des déchets (1994) : convention (DAB/Ville), études (COFRETH, MONTENAY, BRUNO, MERLIN, SERTRID, SOCOTEC ENVIRONNEMENT, SECNOR), étude énergétique (Piscine Richelieu), rapport APAVE ("Détermination de l'énergie utilisable par les économiseurs des fours d'incinération d'ordures ménagères"), rapport Service Technique du DAB ("Propositions pour une nouvelle organisation du site des usines d'incinération et d'épuration"), note de synthèse et de réflexion ("Restructuration du site de l'UIOM de Belfort"), comptes rendus, fiches financières, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 86-209 : Convention concernant le fonctionnement de l'Usine d'Incinération du DAB - Fourniture de vapeur-N° 88-62 : Construction d'une usine d'épuration, d'une usine d'incinération et travaux d'assainissement et d'adduction d'eau - Transfert des emprunts souscrits initialement par la Ville de Belfort au District de l'Agglomération Belfortaine - Signature de conventions	Cote 198W/262	Date 1984-1996	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM), PISCINE PANNOUX	Type de document -
	Contexte : 198W DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau...
Résultat n°13	INCINERATION, MARCHE - Traitement des mâchefers de l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT)	Cote 6WCAB/97	Date 1996	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, MARCHE - Traitement des mâchefers de...
Résultat n°14	INCINERATION - Remplacement d'un économiseur : marché (MONTALEV)	Cote 3WCAB/269	Date 1996	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 3WCAB INCINERATION - Remplacement d'un économiseur : marché...
Résultat n°15	INCINERATION, MARCHE - Remplacement d'un économiseur à l'UIOM : marché (FIRE POWER)	Cote 6WCAB/98	Date 1996	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, MARCHE - Remplacement d'un économiseur...
Résultat n°16	U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES): Réfection du four n°2 (1989); Aménagement (1987-1990): rapport, presse, statistiques sur le personnel (1990-1993); Présentation au conseil de quartier (1994); Présentation au C.E.E.A. (Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative) (1996).	Cote 1WCAB/214	Date 1987-1996	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 1WCAB U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES):...
Résultat n°17	INCINERATION - Réfection de la grille du Four n° 2 : marché (GEC ALSTHOM)	Cote 3WCAB/270	Date 1996	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 3WCAB INCINERATION - Réfection de la grille du Four n° 2...
Résultat n°18	INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des ordures ménagères qui ne peuvent être traitées à l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT- ONYX)	Cote 6WCAB/94	Date 1995	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des...
Résultat n°19	INCINERATION, MARCHE - Remplacement du décrasseur du Four n° 1 : marché (SERMAN INDUSTRIE)	Cote 6WCAB/95	Date 1995	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, MARCHE - Remplacement du décrasseur du...
Résultat n°20	INCINERATION, MARCHE - Réfection de l'électrofiltre du Four n° 1 : marché (PROTECHNIC)	Cote 6WCAB/96	Date 1995	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, MARCHE - Réfection de l'électrofiltre...
Résultat n°21	INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices et émissives de l'Electrofiltre du Four n° 1 : marché (PROTECHNIC)	Cote 3WCAB/268	Date 1995	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 3WCAB INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices...
Résultat n°22	INCINERATION - Remplacement du décrasseur du Four n° 1 : marché (SERMAN)	Cote 3WCAB/267	Date 1995	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 3WCAB INCINERATION - Remplacement du décrasseur du Four n°...
Résultat n°23	INCINERATION, MARCHE - Stabilisation et enfouissement des Résidus d'Epuration des Fumées de l'usine d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) : marché (ECOSPACE)	Cote 6WCAB/92	Date 1995	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, MARCHE - Stabilisation et enfouissement...
Résultat n°24	SINISTRE DOMMAGES ELECTRIQUES - Flash dans une armoire électrique de l'Usine d'Incinération : déclaration de sinistre, nomination d'experts, rapport d'expertise (cabinet PARADIS), réglement d'assurance, factures. Dégats électriques à la Station de Traitement et de Refoulement : accusé de réception, réglement d'assurance, dispositions APAVE, devis, photos	Cote 4WCAB/39	Date 1991-1994	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 4WCAB SINISTRE DOMMAGES ELECTRIQUES - Flash dans une armoire...
Résultat n°25	INCINERATION - Remplacement du surchauffeur et d'une partie du mur écran de la chaudière du Four n° 2 : marché (SOCRIT)	Cote 3WCAB/266	Date 1994	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 3WCAB INCINERATION - Remplacement du surchauffeur et d'une...
Résultat n°26	INCINERATION, MARCHE - Remplacement du surchauffeur du Four n° 2 et d'une partie du mur écran de la chaudière de l'UIOM : marché (SOCRIT S.A.)	Cote 6WCAB/90	Date 1993-1994	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, MARCHE - Remplacement du surchauffeur...
Résultat n°27	INCINERATION, MARCHE - Acceptation et enfouissement en décharge de classe I des suies provenant des électrofiltres de l'UIOM : marché (ECOSPACE)	Cote 6WCAB/91	Date 1992-1994	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, MARCHE - Acceptation et enfouissement...
Résultat n°28	INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des ordures ménagères en cas d'indisponibilité des installations d'incinération : marché (SOCEDIM)	Cote 6WCAB/93	Date 1993	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des...
Résultat n°29	SINISTRE EXPLOSION DU 21 AOÛT 1991 - Explosion du four n° 2 de l'Usine d'Incinération (UIOM) : délibération, estimation des valeurs (cabinet GALTIER), déclaration de sinistre, correspondance ; Polices d'assurance de l'UIOM : délibération (contentieux DAB/cabinet FRANCOIS), quittance, note de couverture (cabinet FAREY)	Cote 4WCAB/38	Date 1987-1993	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 4WCAB SINISTRE EXPLOSION DU 21 AOÛT 1991 - Explosion du four...
Résultat n°30	INCINERATION, MARCHE - Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réfection du traitement des fumées du Four n° 2 : marché (cabinet MERLIN)	Cote 6WCAB/88	Date 1991-1993	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, MARCHE - Mission de maîtrise d'oeuvre...
Résultat n°31	DEMANDE D'INCINERATION DE DECHETS INDUSTRIELS PAR LES ETABLISSEMENTS BURRUS A BONCOURT (Suisse): rapport, compte rendu de réunion de bureau, courrier.	Cote 1WCAB/216	Date 1992	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 1WCAB DEMANDE D'INCINERATION DE DECHETS INDUSTRIELS PAR LES...
Résultat n°32	INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : chronos (DAB, divers)	Cote 6WCAB/74	Date 1987-1992	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : chronos (DAB,...
Résultat n°33	INCINERATION - Remplacement d'un pont roulant : marché (SEVAL)	Cote 3WCAB/264	Date 1991	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 3WCAB INCINERATION - Remplacement d'un pont roulant : marché...
Résultat n°34	FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT - Sécurité du personnel d'exploitation (1983) : circulaire (Préfecture du Territoire de Belfort). Proposition pour une nouvelle organisation des usines d'incinération et d'épuration (1988) ; mise en place de la procédure d'autosurveillance (1988) : rapports, note. Télégestion de la Station d'Epuration (1988) : cahier des charges. Mise en place des bornes géodésiques (1991) : documents (Institut Géographique National)	Cote 8WCAB/5	Date 1983-1991	Lieu STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 8WCAB FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT...
Résultat n°35	INCINERATION - Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réfection du traitement des fumées du Four n° 2 : marché (cabinet MERLIN)	Cote 3WCAB/263	Date 1991	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 3WCAB INCINERATION - Mission de maîtrise d'oeuvre relative...
Résultat n°36	U.I.O.M., DIVERSES ETUDES: rapport, extrait du journal officiel de la C.E.E, courrier.	Cote 1WCAB/215	Date 1990-1991	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 1WCAB U.I.O.M., DIVERSES ETUDES: rapport, extrait du journal...
Résultat n°37	INCINERATION, MARCHE - Remplacement d'un pont roulant à l'UIOM : marché (S.E.V.A.L.)	Cote 6WCAB/87	Date 1991	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, MARCHE - Remplacement d'un pont roulant...
Résultat n°38	INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : chronos (STEIN INDUSTRIE)	Cote 6WCAB/73	Date 1987-1991	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : chronos (STEIN...
Résultat n°39	INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : marchés (STEIN INDUSTRIE, STEIN FASEL)	Cote 6WCAB/71	Date 1987-1991	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : marchés (STEIN...
Résultat n°40	INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de Belfort : note de synthèse et de réflexion	Cote 6WCAB/83	Date 1990	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de...
Résultat n°41	INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Equipement de contrôle et de protection du turbo-alternateur : dossier technique (ALSTHOM, ETRA), plan	Cote 6WCAB/82	Date 1990	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Equipement de...
Résultat n°42	INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Actes de sous-traitance : marchés (C.G.E.E. ALSTHOM, METAL-EST, S.A. HARDY, E.B.B.T.P., C.G.C. ENTREPRISE)	Cote 6WCAB/72	Date 1987-1990	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Actes de sous-traitance...
Résultat n°43	INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine d'incinération : rapport (DAB, 1980), étude (APAVE, 1986-1988), permis de démolir (1988), marché (MERAT, 1988-1989)	Cote 6WCAB/62	Date 1980-1989	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine...
Résultat n°44	INCINERATION: photographies et négatifs.	Cote 1WCAB/231	Date 1987-1989	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 1WCAB INCINERATION: photographies et négatifs.
Résultat n°45	INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : comptes rendus de réunions de chantier	Cote 6WCAB/76	Date 1988-1989	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : comptes rendus...
Résultat n°46	INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans	Cote 6WCAB/80	Date 1989	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans
Résultat n°47	INCINERATION, MARCHE - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain depuis la nouvelle usine jusqu'à la salle des auxiliaires : marché (groupement EBBTP/BAUMANN)	Cote 6WCAB/86	Date 1989	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, MARCHE - Réalisation d'un réseau vapeur...
Résultat n°48	INCINERATION - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain depuis la nouvelle usine d'incinération jusqu'à la salle des auxiliaires: marché (EBBTP)	Cote 3WCAB/261	Date 1989	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 3WCAB INCINERATION - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain...
Résultat n°49	INCINERATION - Démolition de l'ancienne usine: marché (MERAT)	Cote 3WCAB/262	Date 1989	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 3WCAB INCINERATION - Démolition de l'ancienne usine: marché...
Résultat n°50	INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consignes d'exploitation : manuel d'opération et d'entretien (STEIN INDUSTRIE), cassettes audio et vidéo, disquettes, notice de fonctionnement	Cote 6WCAB/77	Date 1988-1989	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consignes d'exploitation...
Résultat n°51	INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : calques, schémas de principales caractéristiques	Cote 6WCAB/81	Date 1989	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : calques, schémas...
Résultat n°52	INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans	Cote 6WCAB/78	Date 1988	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans
Résultat n°53	INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification du bâtiment existant : permis de construire, arrêté préfectoral, plans, correspondance	Cote 6WCAB/67	Date 1988	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification...
Résultat n°54	ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988 (BELFORT : Usine d'Incinération, rue Petitjean - VETRIGNE - PEROUSE - VALDOIE - ELOIE - ROPPE) : marchés (COLAS, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, MARTIN)	Cote 3WCAB/198	Date 1988	Lieu PETITJEAN (Rue du Docteur), PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ALSACE (Avenue d'), USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 3WCAB ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988...
Résultat n°55	INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du pont bascule : marché (PIC-PRECIA)	Cote 3WCAB/260	Date 1988	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 3WCAB INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du...
Résultat n°56	INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plan d'hygiène et de sécurité (STEIN INDUSTRIE)	Cote 6WCAB/75	Date 1988	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plan d'hygiène...
Résultat n°57	INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans	Cote 6WCAB/79	Date 1988	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans
Résultat n°58	CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts pour l'évacuation des eaux de mâchefers de l'Usine d'Incinération de Belfort : marché (groupement EBBTP-BAUMANN)	Cote 8WCAB/125	Date 1988	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 8WCAB CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts pour...
Résultat n°59	CREATION D'UNE ASTREINTE A L'USINE D'INCINERATION: rapport, compte-rendu de réunion du bureau.	Cote 1WCAB/213	Date 1987-1988	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 1WCAB CREATION D'UNE ASTREINTE A L'USINE D'INCINERATION:...
Résultat n°60	INCINERATION - Reconstruction du conduit de fumée du Four n° 2 : marché (RAICHON)	Cote 3WCAB/259	Date 1988	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 3WCAB INCINERATION - Reconstruction du conduit de fumée du...
Résultat n°61	INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (MONTENAY, ORFA, SOGEA)	Cote 6WCAB/69	Date 1987	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...
Résultat n°62	INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (STEIN INDUSTRIE, TNEE, TRIGA)	Cote 6WCAB/70	Date 1987	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...
Résultat n°63	INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de récupération de chaleur à l'UIOM : marché (STEIN INDUSTRIE), délibération, compte rendu, plan, propositions, documentation, correspondance. Attribution d'une subvention à un investissement économisant le fuel et l'énergie : convention (DAB /Agence pour l'Economie d'Energie), fiche de renseignement, devis estimatif et descriptif, documentation (Ministère de l'Industrie et de la Recherche). Augmentation du débit de vapeur des chaudières : offre (STEIN INDUSTRIE), rapport, étude (cabinet BECHLER). Remise en état des économiseurs : délibération, compte rendu, rapport (APAVE), notes, correspondance	Cote 6WCAB/55	Date 1975-1987	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de...
Résultat n°64	INCINERATION, MARCHE - Réfection de la chaudronnerie du Four n° 1 : marché (RUST)	Cote 6WCAB/85	Date 1987	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, MARCHE - Réfection de la chaudronnerie...
Résultat n°65	INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Nouveaux modes d'exploitation de l'UIOM (projet COFRETH, projet de création d'un syndicat mixte avec le D.U.P.M.) : étude de faisabilité (COFRETH), rapport sur le projet COFRETH, étude (cabinet BRUNO), traité de concession, modèle de contrat par concession (Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation), rapport (APAVE), convention provisoire tripartite (DAB/ Ville/ COFRETH), délibération, notes, plan cadastral, documentation (sociétés B.E.F.S., MONTENAY), correspondance. Conflit relatif au projet COFRETH à l'UIOM : propositions (Groupe des Elus Communiste, C.G.T.), rapport, articles de presse, correspondance	Cote 6WCAB/58	Date 1984-1987	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Nouveaux modes d'exploitation...
Résultat n°66	INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chalerur : offres (CNIM, COMPAGNIE GENERALE DU CHAUFFE, INOR, ITISA VOLUND, LBI)	Cote 6WCAB/68	Date 1987	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...
Résultat n°67	INCINERATION - Réfection des fumisteries du Four n° 1 : marché (LES FILS BAUDIN)	Cote 3WCAB/258	Date 1987	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 3WCAB INCINERATION - Réfection des fumisteries du Four n°...
Résultat n°68	INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Expertise à la suite de l'explosion du 12 octobre 1986 : rapport d'expertise (STEIN INDUSTRIE), délibération, correspondance	Cote 6WCAB/65	Date 1986-1987	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Expertise à...
Résultat n°69	INCINERATION - Réfection de la chaudronnerie du Four n° 1 : marché (RUST)	Cote 3WCAB/257	Date 1987	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 3WCAB INCINERATION - Réfection de la chaudronnerie du Four...
Résultat n°70	SINISTRE TEMPÊTE DU 24 MARS 1986 - Dégats occasionnés aux biens du DAB (Usine d'Incinération) : estimation des biens, déclaration de sinistre, réglement d'assurance, délibération, honoraire de l'expertise, correspondance	Cote 4WCAB/36	Date 1985-1986	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 4WCAB SINISTRE TEMPÊTE DU 24 MARS 1986 - Dégats occasionnés...
Résultat n°71	INCINERATION, MARCHE - Réfection et mise en conformité des dépoussiéreurs du Four n° 2 : marché (SOFRETH)	Cote 6WCAB/84	Date 1984-1986	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, MARCHE - Réfection et mise en conformité...
Résultat n°72	INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché (SACOM)	Cote 3WCAB/256	Date 1986	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 3WCAB INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché...
Résultat n°73	INCINERATION - Réfection et mise en conformité des dépoussiéreurs : marché (SOFRETH)	Cote 3WCAB/255	Date 1986	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 3WCAB INCINERATION - Réfection et mise en conformité des...
Résultat n°74	INCINERATION - Relation DAB/ Ville concernant le fonctionnement administratif et technique de l'UIOM : rapport, comptes rendus, proposition pour un protocole d'accord Ville/DAB (APAVE), étude, projet de convention (DAB/ Ville), rapport de visite à l'Usine d'Incinération de CREIL, correspondance. Conflit dû à l'organisation du travail à l'UIOM : rapport, correspondance (DAB/ C.G.T.)	Cote 6WCAB/64	Date 1984-1986	Lieu CREIL, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION - Relation DAB/ Ville concernant le fonctionnement...
Résultat n°75	U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES): Fonctionnement (dont personnel), entretien, modernisation: documentation diverse, rapport, plan, courrier.	Cote 1WCAB/212	Date 1984-1986	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 1WCAB U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES):...
Résultat n°76	Usine d'incinération, augmentation du débit de vapeur des chaudières, projet de transformation : avant-projet sommaire.	Cote 67W/65	Date 1983-1985	Lieu BELFORT, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 67W Usine d'incinération, augmentation du débit de vapeur...
Résultat n°77	INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Analyse des eaux de lixiviation des scories de l'UIOM : étude (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.)), correspondance. Incinération des herbes : articles de presse, correspondance. Insonorisation de l'UIOM : arrêté préfectoral, délibération, note, offres, devis, correspondance. Perception de la redevance concernant les établissements classés pour la protection de l'environnement : fiche de déclaration, correspondance	Cote 6WCAB/59	Date 1978-1985	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Analyse des eaux de lixiviation...
Résultat n°78	INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum du Four n° 2 : marché (S.T.F.)	Cote 3WCAB/254	Date 1983	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 3WCAB INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum...
Résultat n°79	INCINERATION - Contrôle réglementaire de sécurité à l'UIOM : rapport (APAVE)Les rapports des années 1978 et 1983 sont consevés à titre historique	Cote 6WCAB/63	Date 1983	Lieu USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 6WCAB INCINERATION - Contrôle réglementaire de sécurité à...
Résultat n°80	- Canal des Forges : plan topographique et des lieux- Plan minute / levés avenue du Château d'Eau, rue Petitjean, Via d'Auxelles, rue du Mont, rue du Vieil Armand, école 1ère Armée, logement des instituteurs du groupe scolaire de la Pépinière, promenade d'Essert, terrain d'éducation physique du groupe scolaire Faubourg de Montbéliard, boulaverd Anatole France, Abattoir, usine d'épuration et d'incinération, piscine, rue de la Miotte (plan de alignements, rapport du DGST), rue du Lieutenant Jacques Martin, impasse Keufer, rue Faidherbe.	Cote 9W/65	Date-	Lieu MIOTTE (Avenue de la), MONT (Rue du), VIEIL ARMAND (Rue du), FAIDHERBE (Rue Louis), MARTIN (Rue du Lieutenant Jacques), KEUFER (Impasse), PETITJEAN (Rue du Docteur), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), FRANCE (Boulevard Anatole), FORGES (Quartiers des), AUXELLES (Via d'), PROMENADES D'ESSERT, MONTBELIARD (Faubourg de), ABATTOIRS, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM), ECOLE MATERNELLE RAYMOND AUBERT, PISCINE PANNOUX	Type de document -
	Contexte : 9W - Canal des Forges : plan topographique et des lieux-...

Résultats de la recherche

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-252 : Institution de servitudes d'utilité publique en vue de la réhabilitation du site de l'ancienne usine d'incinération.

Contexte : 314W

Contexte : 248W

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 14/1.12, SERVICES GENERAUX - Démolition de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort ; Plan de financement prévisionnel : documents de séance

Contexte : 14WCAB

Contexte : 365W

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL - Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

Contexte : 14WCAB

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.03, ORDURES MENAGERES - Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) ; Libération du site ; Convention avec la Ville de Belfort : documents de séance

Contexte : 14WCAB

Contexte : 1WCAB

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES, DOSSIER DE MISE EN CONFORMITE: texte officiel, arrèté préfectoral, rapport (dont D.R.I.R.E.), courrier, coupure de presse.

Contexte : 1WCAB

Contexte : 1WCAB

INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus d'Epuration des Fumées de l'usine d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) : marché (ECOSPACE)

Contexte : 3WCAB

ORDURES MENAGERES - Traitement des mâchefers de l'Usine d'Incinération des O.M. de BELFORT : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT / ONYX)

Contexte : 3WCAB

Contexte : 198W

INCINERATION, MARCHE - Traitement des mâchefers de l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT)

Contexte : 6WCAB

INCINERATION - Remplacement d'un économiseur : marché (MONTALEV)

Contexte : 3WCAB

INCINERATION, MARCHE - Remplacement d'un économiseur à l'UIOM : marché (FIRE POWER)

Contexte : 6WCAB

U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES): Réfection du four n°2 (1989); Aménagement (1987-1990): rapport, presse, statistiques sur le personnel (1990-1993); Présentation au conseil de quartier (1994); Présentation au C.E.E.A. (Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative) (1996).

Contexte : 1WCAB

INCINERATION - Réfection de la grille du Four n° 2 : marché (GEC ALSTHOM)

Contexte : 3WCAB

INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des ordures ménagères qui ne peuvent être traitées à l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT- ONYX)

Contexte : 6WCAB

INCINERATION, MARCHE - Remplacement du décrasseur du Four n° 1 : marché (SERMAN INDUSTRIE)

Contexte : 6WCAB

INCINERATION, MARCHE - Réfection de l'électrofiltre du Four n° 1 : marché (PROTECHNIC)

Contexte : 6WCAB

INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices et émissives de l'Electrofiltre du Four n° 1 : marché (PROTECHNIC)

Contexte : 3WCAB

INCINERATION - Remplacement du décrasseur du Four n° 1 : marché (SERMAN)

Contexte : 3WCAB

INCINERATION, MARCHE - Stabilisation et enfouissement des Résidus d'Epuration des Fumées de l'usine d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) : marché (ECOSPACE)

Contexte : 6WCAB

Contexte : 4WCAB

INCINERATION - Remplacement du surchauffeur et d'une partie du mur écran de la chaudière du Four n° 2 : marché (SOCRIT)

Contexte : 3WCAB

INCINERATION, MARCHE - Remplacement du surchauffeur du Four n° 2 et d'une partie du mur écran de la chaudière de l'UIOM : marché (SOCRIT S.A.)

Contexte : 6WCAB

INCINERATION, MARCHE - Acceptation et enfouissement en décharge de classe I des suies provenant des électrofiltres de l'UIOM : marché (ECOSPACE)

Contexte : 6WCAB

INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des ordures ménagères en cas d'indisponibilité des installations d'incinération : marché (SOCEDIM)

Contexte : 6WCAB

Contexte : 4WCAB

INCINERATION, MARCHE - Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réfection du traitement des fumées du Four n° 2 : marché (cabinet MERLIN)

Contexte : 6WCAB

DEMANDE D'INCINERATION DE DECHETS INDUSTRIELS PAR LES ETABLISSEMENTS BURRUS A BONCOURT (Suisse): rapport, compte rendu de réunion de bureau, courrier.

Contexte : 1WCAB

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : chronos (DAB, divers)

Contexte : 6WCAB

INCINERATION - Remplacement d'un pont roulant : marché (SEVAL)

Contexte : 3WCAB

Contexte : 8WCAB

INCINERATION - Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réfection du traitement des fumées du Four n° 2 : marché (cabinet MERLIN)

Contexte : 3WCAB

U.I.O.M., DIVERSES ETUDES: rapport, extrait du journal officiel de la C.E.E, courrier.

Contexte : 1WCAB

INCINERATION, MARCHE - Remplacement d'un pont roulant à l'UIOM : marché (S.E.V.A.L.)

Contexte : 6WCAB

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : chronos (STEIN INDUSTRIE)

Contexte : 6WCAB

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : marchés (STEIN INDUSTRIE, STEIN FASEL)

Contexte : 6WCAB

INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de Belfort : note de synthèse et de réflexion

Contexte : 6WCAB

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Equipement de contrôle et de protection du turbo-alternateur : dossier technique (ALSTHOM, ETRA), plan

Contexte : 6WCAB

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Actes de sous-traitance : marchés (C.G.E.E. ALSTHOM, METAL-EST, S.A. HARDY, E.B.B.T.P., C.G.C. ENTREPRISE)

Contexte : 6WCAB

INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine d'incinération : rapport (DAB, 1980), étude (APAVE, 1986-1988), permis de démolir (1988), marché (MERAT, 1988-1989)

Contexte : 6WCAB

INCINERATION: photographies et négatifs.