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113 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Belfort Montbéliard
Cote
B/590
 Date
2008
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT, MONTBELIARD, MORVILLARS, GRANDVILLARS, BEAUCOURT, SOCHAUX, GIROMAGNY, AUDINCOURT, VALDOIE, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort Montbéliard
Résultat n°2

Valdoie
Cote
Br/1777
 Date
1999
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Valdoie
Résultat n°3

Valdoie 1944 : sur les chemins de la liberté
Cote
C/156
 Date
2015
 Lieu
VALDOIE
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Valdoie 1944 : sur les chemins de la liberté
Résultat n°4

L'Est républicain et TV Magazine présentent : FOOTBALL (Championnat de division d'honneur)- ASMB contre VALDOIE... Venez soutenir l'ASMB... Samedi 25 mars [2000] - 20h... Stade Serzian
Cote
5Fi/91
 Date
[2000]
 Lieu
VALDOIE, STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 5Fi - Affiches

  • L'Est républicain et TV Magazine présentent : FOOTBALL...
Résultat n°5

Vente.- Plantation entre Belfort et Valdoie: acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral (1898-1899). Plantation des chemins de grande communication n°4 et d'intérêt commun n°22: acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, état des arbres à abattre, affiche, correspondance (1913). Ligne électrique de Cravanche: clauses et conditions, cubage, affiche (1958).
Cote
2N/20
 Date
1898-1958
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • BOIS
  • ABATAGES, 1898-1958
  • Vente.- Plantation entre Belfort et Valdoie: acte de...
Résultat n°6

- Lotissement propriété Anchini, rue d'Auxelles : demandes, cahier des charges, rapports, plans (1925)- Lotissement Ihber, rue Stroltz (1951)- Lotissement jardin, rue Sontag : demande de M. Groelly, avis, projet, plans, rapports (1942)- Lotissement propriété Littot, rue des Usines : demandes, projet, plans, rapports (1925)- Lotissement Dégout Valdoie (1960)- Lotissement rue de Vesoul et Cravanche 1er projet : demande M. Marchand (1949)- Lotissement rue Verlaine M. Rossé (1936).
Cote
9W/120
 Date
1925-1960
 Lieu
SONNTAG (Rue du Colonel), STROLZ (Rue du Général), VESOUL (Rue de), VALDOIE, USINES (Avenue des), AUXELLES (Via d'), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Lotissement propriété Anchini, rue d'Auxelles : demandes,...
Résultat n°7

DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau potable du DAB (Barrage de Roppe, Zone de captage du Monceau, Zone de captage de Sermamagny, Zone de captage du Salbert) ; Fonctionnement des services ; Financement ; Tarification ; Cession de terrains et ouvrages par la Ville au DAB ; Entretien des réseaux : acte notarié (Ville/DAB), traité d'affermage (SEREM), étude de la vulnérabilité, documents budgétaires, projet (Contrat de rivière), rapport de synthèse, réglement de service, réglement d'assainissement, POS de Valdoie, pièces comptables, tableaux, planning des travaux, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 96-208 : Agglomération d'assainissement - Projet de Carte
Cote
198W/260
 Date
1978-1997
 Lieu
MONCEAU (zone de captage), SALBERT (Zone de captage), SERMAMAGNY (Zone de captage de), VALDOIE, ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau...
Résultat n°8

Circulation, amélioration : comptes rendus de la commission de circulation, enquêtes (accidents corporels de la circulation en 1990 et 1992, circulation en centre ville "trafic 88", "enquête ménages et déplacements urbains", "indicateurs de circulation avenue de La Laurencie, contournement de Valdoie), convention entre la Ville de Belfort et CETE (Centre d'étude technique de l'Equipement) de Lyon pour réalisation enquête de circulation
Cote
251W/3
 Date
1989-1996
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Circulation, amélioration : comptes rendus de la commission...
Résultat n°9

LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL AGRICOLE (LEPA) DE VALDOIE - Construction d'un internat : notes
Cote
254W/82
 Date
1989-1990
 Lieu
VALDOIE, LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL AGRICOLE (LEPA) - Valdoie
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL AGRICOLE (LEPA)...
Résultat n°10

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY, OFFEMONT, VALDOIE ET BELFORT - Mise en compatibilité du POS de Pérouse avec la création de la bretelle de sortie sur l'A36 (1998) : compte rendu (DDE).Révision du POS de Denney (1998) : correspondance (Mairie de Denney/Préfecture).Révision du POS d'Offemont (1998-1999) : comptes rendus, rapport, plans, notes.Révision du POS de Valdoie (1998-2000) : comptes rendus, rapports, notes, document de séance-N° 00-186 : Révision du Plan d'Occupation des Sols de Valdoie - Avis.Révision du POS de Belfort (1996-2001) : arrêtés ("Inventaire supplémentaire des Monuments Historiques de l'église Sainte Jeanne d'Arc", Préfecture Franche-Comté, 1999 / "Arrêté portant création d'une zone protégée", Armée de Terre, 2000), document ("Présentation de l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique-ZNIEFF", Direction Régionale de l'Environnement, 1996), conventions (Etat/Ville, 1998 ; Ville/AUTB, 1999), POS (avril 1999, décembre 1999, décembre 2000), comptes rendus (Groupe de Travail, 1999-2000), rapports municipalité ("Révision partielle du POS - Documents proposés par le Groupe de Travail", 2000 / "Projet de Révision du POS - Application anticipée", 2000 / "Révision n° 4 du POS - Projet arrêté pour mise à la consultation des services", 2000), note préparatoire à la révision (AUTB, 1999), calendrier de la révision (1999-2000), enquête publique (2001), plans, tableaux, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 96-233 : Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Approbation après enquête-N° 98-131 : Modification du Plan d'Occupation des Sols - Information-N° 98-180 : Convention Etat-Commune de Belfort - Mise à disposition des services de l'Etat - Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols-N° 99-67 : Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Ville de Belfort-N° 99-69 : Révision n° 4 du POS - Mise à l'étude-N° 99-118 : Projet de maîtrise des inondations - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-N° 00-14 : Révision partielle du POS - Le point sur l'instruction
Cote
254W/260
 Date
1996-2001
 Lieu
PEROUSE, A 36 (autoroute), VALDOIE, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY,...
Résultat n°11

CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995) : comptes rendus, plans, correspondance, notes.Problèmes liés à la circulation et au stationnement à Belfort (1988-2002) : rapport municipalité, plan de circulation, articles de presse, correspondance, notes.Contournement de Valdoie (1989) : étude hydrogéologique, dossier de travaux, correspondance, notes, document de séance-N° 98-149 : Contournement de Valdoie - Dédoublement du CD465.Centre d'examen de permis de conduire (1992-2001) : plan, correspondance, notes.Aménagement des boulevards Anatole France et Kennedy (1999-2000) : étude de sécurité (Direction des Infrastructures, 2000), plans, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/188
 Date
1987-2000
 Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), FRANCE (Boulevard Anatole), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995)...
Résultat n°12

Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg d'Altkirch, L'Arsot, Bavilliers, Belfort Centre, Les Chênois, Cravanche, Danjoutin, Essert, Le Martinet, La Miotte, Faubourg de Paris,La Pépinière, Les Pèrches, Valdoie Nord, Valdoie Sud, Faubourg des Vosges : 31 planches dont 16 calques.Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.
Cote
279W/6
 Date
1946
 Lieu
CHENOIS (Rue de), PERCHES (Les), LECLERC (Avenue du Général), CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, MARTINET, ALTKIRCH (Avenue d'), MIOTTE-BRISACH, ARSOT, PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg...
Résultat n°13

Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Essert, Offemont, Perouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne.Echelle 1/2000e. Ministère de la Construction.
Cote
279W/7
 Date
1964
 Lieu
SERMAMAGNY, PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...
Résultat n°14

Plan parcellaire de Belfort, Sermamagny, Valdoie. Zone de captage des eaux.Echelle 1/1000e.
Cote
279W/14
 Date
1967
 Lieu
SERMAMAGNY, VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan parcellaire de Belfort, Sermamagny, Valdoie. Zone...
Résultat n°15

Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle 1/500e.
Cote
279W/15
 Date- Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle...
Résultat n°16

Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e. Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
279W/16
 Date- Lieu
VALDOIE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e....
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-53 : Adhésion des Communes de Valdoie, Bavilliers et Eloie au groupement de commandes relatif aux fournitures de matériel informatique.
Cote
319W/54
 Date
2005
 Lieu
ELOIE, VALDOIE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié (Ville/Commune de Valdoie, 17 janvier 2007), document de séance-N° 05-244 : Clos Ratti - Echange gratuit avec la Commune de Valdoie de terrains sis sur les Communes d'Offemont et Valdoie.
Cote
319W/247
 Date
2005-2007
 Lieu
VALDOIE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié...
Résultat n°19

EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE, OFFEMONT : convention (Syndicat des eaux de Giromagny/Syndicat des eaux de Denney, Vetrigne, Offemont)
Cote
3WCAB/116
 Date
1961-1975
 Lieu
VETRIGNE, VALDOIE, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE,...
Résultat n°20

ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques pour le compte des communes de VETRIGNE, PEROUSE, BELFORT, SERMAMAGNY, VALDOIE, OFFEMONT : convention
Cote
3WCAB/120
 Date
1979-1990
 Lieu
SERMAMAGNY, PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques...
Résultat n°21

ASSAINISSEMENT - Modification du tracé de l'émissaire du Champ de Mars : convention (DAB/Commune de VALDOIE/Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB))
Cote
3WCAB/130
 Date
1987
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Modification du tracé de l'émissaire...
Résultat n°22

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)
Cote
3WCAB/180
 Date
1975
 Lieu
RISLER (Rue Georges), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, AUXELLES (Via d'), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Résultat n°23

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1978 (BELFORT : rues Emile Py, Cuvier, d'Aspach, Guebwiller - BAVILLIERS - VALDOIE - PEROUSE - VETRIGNE) : marchés (BAUMANN, CLIMENT, ROUDET)
Cote
3WCAB/186
 Date
1978
 Lieu
GUEBWILLER (Rue de), ASPACH (Rue d'), CUVIER (Rue Georges), PY (Rue Emile), PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...
Résultat n°24

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1979 (BELFORT : rues des Perches, de la 5ème D.B. - ELOIE - ROPPE - DENNEY - VALDOIE ) : marchés (BAUMANN, MARTIN, ROUDET, CLIMENT)
Cote
3WCAB/187
 Date
1979
 Lieu
PERCHES (Rue des), ELOIE, VALDOIE, ROPPE, DENNEY, CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...
Résultat n°25

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982 (BELFORT : rue Racine - ELOIE - VALDOIE - DENNEY - PEROUSE - VETRIGNE - ROPPE - DANJOUTIN) : marchés (KIEFFER, COCHERY, MONNIER, SCANZI, CLIMENT, COLAS)
Cote
3WCAB/190
 Date
1982
 Lieu
RACINE (Rue Jean), PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982...
Résultat n°26

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)
Cote
3WCAB/191
 Date
1983
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), ROSEMONT (Rue du), PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, BAVILLIERS, DENNEY, ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...
Résultat n°27

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988 (BELFORT : Usine d'Incinération, rue Petitjean - VETRIGNE - PEROUSE - VALDOIE - ELOIE - ROPPE) : marchés (COLAS, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, MARTIN)
Cote
3WCAB/198
 Date
1988
 Lieu
PETITJEAN (Rue du Docteur), PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ALSACE (Avenue d'), USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988...
Résultat n°28

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1989 (BELFORT : avenue d'Alsace, rue Loucheur - CRAVANCHE - VALDOIE) : marchés (BAUMANN, COLAS, EBBTP)
Cote
3WCAB/200
 Date
1989
 Lieu
LOUCHEUR (Rue Louis), CRAVANCHE, VALDOIE, ALSACE (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1989...
Résultat n°29

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1993 (BELFORT : quai Vallet, rues de la Marseillaise, du Quatorze Juillet - VALDOIE - DANJOUTIN) : marchés (groupement EBBTP/SCANZI/MARTIN ; entreprise BAUMANN)
Cote
3WCAB/205
 Date
1993
 Lieu
QUATORZE JUILLET (Rue du), MARSEILLAISE (Rue de la), VALDOIE, DANJOUTIN, VALLET (Quai Charles)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1993...
Résultat n°30

ASSAINISSEMENT - Etanchement du réseaux eaux usées (OFFEMONT - VALDOIE - ELOIE) : marché (ISOTECH)
Cote
3WCAB/210
 Date
1994
 Lieu
ELOIE, VALDOIE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Etanchement du réseaux eaux usées...
Résultat n°31

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995 (BELFORT : impasse de l'Observatoire, rues Schad, de Masevaux, des Lavandières - PEROUSE - ROPPE - ELOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/COLAS/EST-BTP/SCANZI ; entreprises BAUMANN, COLAS, SMBTP). Etanchement du réseau eaux usées (VALDOIE - ELOIE - ESSERT - BAVILLIERS) : marché (ISOTECH)
Cote
3WCAB/211
 Date
1995
 Lieu
LAVANDIÈRES (Rue des), MASEVAUX (Rue de), SCHAD (Rue Christ), OBSERVATOIRE (Impasse de l'), PEROUSE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995...
Résultat n°32

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1996 (BELFORT : rues Victor Hugo, Bertholot - ROPPE - ELOIE - VALDOIE) : marchés (groupements COLAS/SCANZI/MARTIN/EST- BTP, COLAS/SCANZI/MARTIN/EST RECYCLAGE, MARTIN/COLAS/SCANZI/BAUMANN). Etanchement du réseau eaux usées (BAVILLIERS - ESSERT) : marché (groupement ITREC/PHOENIX SERVICES)
Cote
3WCAB/212
 Date
1996
 Lieu
BERTHELOT (Rue Marcellin), HUGO (Rue Victor), ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1996...
Résultat n°33

BIENS DISTRICAUX - Cession au DAB des propriétés appartenant aux Communes membres (BELFORT, DANJOUTIN, DENNEY, ESSERT, VALDOIE) : procès-verbaux des Conseils Municipaux, estimation des biens, conventions, liste des biens, plans, correspondance
Cote
4WCAB/19
 Date
1983-1990
 Lieu
VALDOIE, ESSERT, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Cession au DAB des propriétés appartenant...
Résultat n°34

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation rue de la Gare à VALDOIE : délibération, accusé de réception, déclaration de sinistre, demande d'expertise, correspondance. Rupture de canalisation rue de Copenhague à BELFORT : déclaration de sinistre, accusé de réception, rapport circonstanciel, expertise, correspondance
Cote
4WCAB/51
 Date
1999
 Lieu
COPENHAGUE (rue de), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation rue de la Gare...
Résultat n°35

CONTENTIEUX DAB / entreprise CENSI - Dommage à un poteau d'incendie à VALDOIE : audience du jugement du Tribunal d'Instance, notes, factures, correspondance
Cote
4WCAB/55
 Date
1984-1987
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • CONTENTIEUX DAB / entreprise CENSI - Dommage à un poteau...
Résultat n°36

P.O.S. DE VALDOIE - Modification ; révision
Cote
5WCAB/8
 Date
1984-1988
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • P.O.S. DE VALDOIE - Modification ; révision
Résultat n°37

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Cote
5WCAB/20
 Date
1986
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Résultat n°38

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Cote
5WCAB/33
 Date
1987
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Résultat n°39

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Cote
5WCAB/46
 Date
1988
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Résultat n°40

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Cote
5WCAB/59
 Date
1989
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE