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59 résultats

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  1. Résultat n°1

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Réorganisation du service (1991-1998) ; Renouvellement du système d'information (1998-1999) : rapports ("Action sociale de la Ville de Belfort, Prévention, solidarité, insertion", 1991 / "CCAS, Bilan et perspectives", 1996), compte rendu ("Les relations avec le Département", Groupe de travail CCAS, 1994), procès-verbal (Comité Technique Paritaire, 1998), listes ("Associations subventionnées" / "Personnel CCAS", 1996), tableau des effectifs, budget, plan de formation, rapport d'activités (1995), statistiques (Centre de Gestion, 1996), rapport municipalité, revue de presse (1991), dossier de consultation des entreprises (DCE, 1999), notes, documents de séance-N° 98-166 : Renouvellement du système d'information du CCAS - Demande de subvention-N° 99-44 : Système d'Information Sociale - Lancement d'un appel d'offres - Autorisation de traiter le marché

    Date

    1991-1999

    Cote

    254W/214

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Réorganisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    FLUX MIGRATOIRES - Gestion du flux migratoire et la politique du codéveloppement : rapport ("Rapport de bilan et d'orientation sur la politique de codéveloppement liée aux flux migratoires", Sami NAÏR, 1997), loi RESEDA (Relative à l'Entrée et au Séjour des Etrangers et au Droit d'Asile, 1998)

    Date

    1997-1998

    Cote

    254W/224

    • Contexte : 254W

    • FLUX MIGRATOIRES - Gestion du flux migratoire et la...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    Réunions de concertation Ville / CAF / Préfecture pour attribution de subventions.

    Date

    1978-1979

    Cote

    50W/32

    • Contexte : 50W

    • Réunions de concertation Ville / CAF / Préfecture pour...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programme actions 1991 et 1992 (propositions, bilan), documentation sur politique de la Ville et du logement (discours F. Mitterrand et M. Rocard à "banlieues 89", notes, projet de loi, liste opérations HLM à Belfort de 1978 à 1990, notes sur politique économique de Belfort, "schéma d'aménagement Franche-Comté 2005", convention cadre du programme d'aménagement concerté de l'aire urbaine)

    Date

    1987-1993

    Cote

    206W/5

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  5. Résultat n°5

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, opérations prévues dans le programme 1991 et restructuration centre culturel : marché dont marché de maîtrise d'oeuvre, financement, comptes-rendus de réunions, avant-projet sommaire

    Date

    1991-1994

    Cote

    206W/4

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  6. Résultat n°6

    INSERTION ET PROTECTION DES JEUNES - Mesures prises par le Département et la Ville en faveur des jeunes en difficulté : convention "hébergement d'urgence" (Conseil Général/Ville/CAF/Foyer de Jeunes Travailleurs, 1987), convention "fonds local d'aide" (Etat/Conseil Général-Ville-CAF, 1990), convention et avenants "fonds départemental d'aide" (Etat/Conseil Général/Ville-CAF, 1993-1995), projet ("Création Fonds d'aide aux jeunes en difficulté", 1990), comptes rendus, rapport ("Dispositif départemental d'intervention relatif à la prévention des mauvais traitements et à la protection de l'enfance, Schéma départemental de protection de l'enfance", Conseil Général, 1991), correspondance, notes, documents de séance-N° 87-90 : Convention organisant l'hébergement d'urgence de jeunes sans ressources-N° 90-243 : Fonds Local d'Aide à l'Insertion des Jeunes en difficulté-N° 92-213 : Fonds Local d'Aide à l'Insertion des Jeunes en difficulté - Avenant n° 1 à la convention du 17 janvier 1991-N° 93-207 : Fonds départemental d'Aide aux Jeunes en difficulté - Participation de la Ville de Belfort (CCAS) - Autorisation de signature de la convention-N° 94-184 : Fonds départemental d'Aide aux Jeunes en difficulté - Participation de la Ville de Belfort au titre de l'année 1994 - Avenant n° 1 à la convention en date du 15 décembre 1993-N° 95-147 : Fonds départemental d'aides aux jeunes en difficultés - Avenant n° 2 à la convention du 15 décembre 1993

    Date

    1987-1995

    Cote

    254W/216

    • Contexte : 254W

    • INSERTION ET PROTECTION DES JEUNES - Mesures prises...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-41 : Direction de la Solidarité Urbaine - Mise en œuvre d'une convention de maîtrise d'œuvre sociale année 2006 entre la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et le CCAS.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/192

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN (DSU) - Actions réalisées par la Ville dans le cadre du DSU : circulaire (Premier Ministre, 1990), rapport ("Cahier des références des missions réalisées", ALFA, 1995), étude ("Les capacités politiques des habitants des quartiers en Développement Social Urbain, Jalons pour une anthropologie politique", AUTB & Laboratoire de Sociologie et d'Anthropologie de l'Université de Franche-Comté, 1997), tableaux, documentation, notes, document de séance-N° 92-75 : Développement Social Urbain - Rapport relatif aux actions réalisées

    Date

    1990-1997

    Cote

    254W/223

    • Contexte : 254W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN (DSU) - Actions réalisées...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    REGIE DE QUARTIER DES RESIDENCES -Création d'une régie de quartier aux Résidences (1995-1997) : rapport de présentation, rapport municipalité, correspondance, notes.Fonctionnement et financement (1997-2001) : rapport ("Mise en place du dispositif d'insertion", CCAS, 1997), convention FNADT (Etat/Ville, 1997), contrat de Ville (Régie de Quartier des Résidences/Ville, 1997), comptes rendus (Conseil d'Administration HLM, 1997-1998 / Assemblée Générale Régie de Quartier, 2001), articles de presse, devis, tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 97-262 : Concours financier du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) à l'équipement de la Régie de Quartier des Résidences-N° 97-265 : Chantier d'insertion dans le quartier des Résidences.

    Date

    1995-2001

    Cote

    264W/245

    • Contexte : 264W

    • REGIE DE QUARTIER DES RESIDENCES -Création d'une régie...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aménagement du rez-de chaussée : dossier de marché et avenants, documents de séance-N° 90-129 : Travaux d'aménagement du rez-de-chaussée du CCAS-N° 91-89 : CCAS - Aménagement du rez-de-chaussée - Passation d'avenants

    Date

    1990-1991

    Cote

    254W/213

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des opérations dont Place de l'Europe : fiches d'opérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions et avenant

    Date

    1993-1999

    Cote

    284W/3

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  12. Résultat n°12

    CONTRAT LOCAL DE SECURITE, mise en oeuvre : discours de Jean-Pierre Chevènement aux rencontres nationales de La Villette 20 septembre 1999, délibération, étude

    Date

    1998-1999

    Cote

    271W/11

    • Contexte : 271W

    • CONTRAT LOCAL DE SECURITE, mise en oeuvre : discours...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-72 : Motion - Défense des principes de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA).

    Date

    2003

    Cote

    314W/74

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, statuts (Association Femmes Actives), documents budgétaires, documents financiers, conventions, rapports, bilans, tableaux des effectifs, pièces comptables, notesLes dossiers des CA de 1990, 1991, 1993, 1994 et 1995 sont manquants

    Date

    1988-1997

    Cote

    198W/205

    • Contexte : 198W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Conseils...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    FONDS D'ACTION SOCIALE (FAS) POUR LES TRAVAILLEURS IMMIGRES ET LEURS FAMILLE -Contribution du FAS à la politique d'intégration de la Ville de Belfort : conventions d'intégration (FAS/Ville/Etat, 1990, 1996), convention de financement (FAS/Ville, 1993, 1996), dossier financement, bilans, rapports, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-231 : Intégration des populations immigrés à Belfort - Convention à intervenir avec le FAS-N° 95-256 : Convention Ville de Belfort-FAS-Etat.

    Date

    1989-1996

    Cote

    264W/250

    • Contexte : 264W

    • FONDS D'ACTION SOCIALE (FAS) POUR LES TRAVAILLEURS...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    Opération qualité au quotidien : convention, programme 1989-1993, bilan actions réalisées et en cours, études (sur Résidences, sur réaménagement boulevard Kennedy / Anatole France, traitement des abords du 10 au 16 rue Chopin, enquête sur stationnement aux Résidences)

    Date

    1992

    Cote

    218W/68

    • Contexte : 218W

    • Opération qualité au quotidien : convention, programme...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  17. Résultat n°17

    CONSEIL DEPARTEMENTAL D'AIDE JURIDIQUE - Création du Conseil : convention constitutive (Tribunal de Grande Instance/Etat/Département/Ville/Ordres des avocats, 1995), circulaire d'application ("Aide à l'accès au Droit", Ministère de la Justice, 1992), convention type, notes, document de séance-N° 95-148 : Convention constitutive du Conseil Départemental d'Aide Juridique du Territoire de Belfort

    Date

    1992-1995

    Cote

    254W/222

    • Contexte : 254W

    • CONSEIL DEPARTEMENTAL D'AIDE JURIDIQUE - Création du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CCPD) - Evolution de la délinquance et de la criminalité : études statistiques, plan départemental de sécurité (1997-1998), rapport municipalité ("Prévention de la toxicomanie - Activités du Relais - Bilan", 1996), tableaux, graphiques, notes

    Date

    1983-1998

    Cote

    254W/221

    • Contexte : 254W

    • CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CCPD)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programmation des actions 1992, travail commission n°1 - action sur bâti et espaces extérieurs, commission n°2 - social, culturel, économique, commission n°3 - petite enfance, scolaire et périscolaire : étude des actions, comptes-rendus de réunions, bilan des actions menées

    Date

    1988-1995

    Cote

    206W/2

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  20. Résultat n°20

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement ; Actions ; Gestion financière : budgets (1993-1998), compte rendu (Réunion de coordination, 1996), rapports ("Perspectives d'actions sociales et sanitaires", 1983-1987 / "Le Centre Communal d'Action Sociale", Monique SCHERER, 1983), convention ("Insertion sociale et professionnelle des femmes isolées", Etat/Ville, 1989), inventaire (1991), bilan ("Contrat Emploi Solidarité-CES", 1997-1998), rapport municipalité ("Les 20 ans du CCAS - Les 10 ans du SIPDA", 1998), plaquette ("Journée du Centre Communal d'Action Sociale, Château de Vescemont", 1997), communiqué de presse, documentation, notes, document de séance-N° 89-204 : Programme Locaux d'Insertion des Femmes (PLIF) - Mise en place du 4ème programme (novembre 1989-août 1990)

    Date

    1983-1998

    Cote

    254W/209

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    CENTRES D'HEBERGEMENT - Dispositif d'urgence départemental (1997) : rapport ("Dispositif partenarial d'hébergement d'urgence des sans-abri, Convention précaire de location", CCAS, 1997), articles de presse, notes.Accueil et hébergement des sans-abri (1998-1999) : rapport municipalité ("Distribution de repas aux sans-abri - Recherche d'un local", 1999), correspondance (Armée du Salut/DDAS, 1998), notes, document de séance-N° 98-270 : Hébergement des sans-abri - Rapport d'information

    Date

    1997-1999

    Cote

    254W/229

    • Contexte : 254W

    • CENTRES D'HEBERGEMENT - Dispositif d'urgence départemental...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -Fonctionnement, financement et réhabilitation du FOYER DE JEUNES TRAVAILLEURS (FJT) (1988-1998) : étude de faisabilité ("Réhabilitation Foyer de Jeunes Travailleurs, rue de Madrid", Espace Ingénierie, 1992), rapports municipalité, délibération (Conseil d'Administration, 1988), article de presse, correspondance, notes.Création et fonctionnement de l'ASSOCIATION CITOYENNETE ACTIVE (1990) : statuts, projet, liste des membres, revue de presse, correspondance, notes.Extension des locaux de l'ASSOCIATION SERVICE SOCIAL FAMILIAL MIGRANTS (ASSFAM) et mise en place d'une délégation à Belfort (1991) : rapport municipalité.Protestation du Président de l'ASSOCIATION SOLIDARITE TRAVAILLEURS IMMIGRES (ASTI) à la suite de la diffusion de tract à caractère raciste dans les ateliers municipaux (1994) : tract, correspondance.

    Date

    1988-1998

    Cote

    264W/247

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -Fonctionnement, financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Contrats d'objectifs entre la Ville et les structures d'insertion : contrats d'objectifs (Ville/Soprorès ; Ville/Le Carré Vert ; Ville/Pluri'Elles ; Ville/Colchique ; Ville/Régie de Quartier des Glacis ; Ville/Régie de Quartier des Résidences, 1996-1998), document ("Guide pour l'application de la clause d'insertion par l'économique dans le marché du bâtiment et des travaux publics", DDE, 1997), tableaux et graphiques ("Indicateurs de précarité", 1998-1999), avenant à la convention ("Fonds départemental d'aide à l'insertion des jeunes en difficulté", 1998), articles de presse, notes, documents de séance-N° 93-97 : Insertion par l'économique - Conclusion de contrats d'objectifs avec les structures d'insertion-N° 96-97 : Contrats d'objectifs au titre de l'année 1996 entre la Ville de Belfort et les structures d'insertion suivantes : Soprorès, Colchique, Carré Vert, Pluri'elles, Régie de quartier des Glacis du Château, Femmes Actives-N° 98-98 : Contrats d'objectifs avec les structures d'insertion par l'économique - Entreprises d'insertion/Régies de quartier

    Date

    1993-1999

    Cote

    254W/218

    • Contexte : 254W

    • INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Contrats d'objectifs entre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    EXPOSITION "CITE-CITOYENNETE" DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL DE SECURITE, accueil et exploitation : notes, comptes rendus de réunions, bilan, note de présentation, convention de partenariat Ville de Belfort / Pavillon des Sciences, discours de clôture du Maire

    Date

    1998-1999

    Cote

    260W/9

    • Contexte : 260W

    • EXPOSITION "CITE-CITOYENNETE" DANS LE CADRE DU CONTRAT...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  25. Résultat n°25

    CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature et programmation : correspondance, comptes rendus de réunions, presse, notes, études

    Date

    1992-1996

    Cote

    284W/2

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  26. Résultat n°26

    CONTRAT DE VILLE : dossiers de demandes de subventions, versement subventions et conventions correspondantes, orientations 1998, programmation opérationnelle

    Date

    1997-1998

    Cote

    240W/18

    • Contexte : 240W

    • CONTRAT DE VILLE : dossiers de demandes de subventions,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  27. Résultat n°27

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement ; Gestion du personnel : organigramme (1993), avis de recrutement, arrêté du Maire, délibération (Conseil d'Administration, 1995), dossiers de candidature, dossiers ("Relations avec les œuvres caritatives", 1993 / "Contrat Emploi Solidarité-CES et Contrat Emploi Consolidé-CES"), rapport municipalité ("Mise en place d'un service social du personnel de la Ville, du CCAS et du District", 1997), tableaux ("Effectifs" / "Ouverture de pacte" / "Quota", 1997), notes

    Date

    1988-1999

    Cote

    254W/210

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  28. Résultat n°28

    Affaires sociales diverses : correspondance entre le CCAS, la Ville, diverses associations à caractère social et des particuliers, comptes rendus de réunions, rapports au conseil municipal, articles de presse, invitations à diverses manifestations.

    Date

    1999-2000

    Cote

    365W/50

    • Contexte : 365W

    • Affaires sociales diverses : correspondance entre le...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  29. Résultat n°29

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-132 : Participation de la Ville à la Commission départementale de la cohésion sociale.

    Date

    2006

    Cote

    319W/400

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  30. Résultat n°30

    CONTRAT DE VILLE : fiches d'opération, avenant au contrat de ville, projet prévention, bilan provisoire des activités de prévention, état d'avancement des opérations d'investissement au 31 juillet 1995

    Date

    1995-1996

    Cote

    240W/19

    • Contexte : 240W

    • CONTRAT DE VILLE : fiches d'opération, avenant au contrat...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  31. Résultat n°31

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension des locaux (1982-1986) : avant-projet, plans, notes. Fonctionnement et financement (1983-1992) : budgets (1983, 1984, 1987), subventions (1991, 1992), organigramme, compte rendu (Comité Technique Paritaire), tableaux des effectifs, étude ("Image de marque du CCAS"), notes, correspondance. Mise en place des Contrats ressources personnalisés (1986-1988) et du Revenu Minimum d'Insertion (RMI) (1988-1990) : convention (Etat/Département), études ("Les Contrats ressources personnalisés dans le Territoire de Belfort", Patrick PINCET, 1987 ; "Le Territoire de Belfort face au RMI", 1988), rapport ("RMI, l'expérience pilote du Territoire de Belfort", Conseil Général), programme départemental d'insertion, rapport de fonctionnement, notes. Lutte contre la pauvreté et la précarité (1982-1989) : convention ("Modalités d'aide aux familles en difficiltés..."), comptes rendus (Conseil Général, Préfecture), arrêté préfectoral, notes, correspondance, documents de séance-N° 84-248 : Politique de lutte contre la précarité-N° 85-44 : Propositions pour une politique de solidarité en 1985-N° 88-22 : Information sur la mise en place d'un Fonds d'Aide au Relogement et de Garantie (FARG)

    Date

    1982-1990

    Cote

    198W/204

    • Contexte : 198W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32

    Loisirs au quotidien, quartier de la Pépinière, création d'un relais de récupération d'objets usagés : présentation projet, devis, plans, correspondance.

    Date

    1985-1987

    Cote

    218W/52

    • Contexte : 218W

    • Loisirs au quotidien, quartier de la Pépinière, création...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  33. Résultat n°33

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux personnes en difficulté (1989-1999) : enquêtes ("Critères d'attribution", Cour des Comptes, 1994 / "Aide des communes aux personnes en difficulté", UNCCASF, 1998), rapport municipalité ("Etudiants dans le quartier", 1996 / " Bilan, au titre de l'année 1995, des aides financières individuelles allouées par le CCAS...", 1996), notes ("Sylvie DIZIAIN", 1989 / "Jesus PERREZ", 1996 / "Habitants 7 avenue Wilson", 1996 / "Habitants 7 rue Payot", 1999 / "Commission d'Action Sociale d'Urgence-CASU", 1999).Aide aux grévistes et aux familles touchées par les conflits sociaux (1991-1997) : rapports municipalité ("Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social chez Ressorts Industrie", 1993 / "Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social GEC-ALSTHOM", 1994 / "Soutien financier de la Ville aux familles touchées par le conflit social SNCF", 1995 / "Demande d'aide financière émanant des salariés de NET-O-SOL", 1996 / "Demande d'aide financière des salariés GIGASTORAGE", 1997), listing ("Grève Alsthom, Restauration scolaire, Crèches", 1994), documentation, notes ("Grévistes PEUGEOT-SOFERBA", 1991 / "Grévistes Entreprise IPM", 1991).Participation de la Ville aux opérations humanitaires (1992-1999) : rapport municipalité ("Aide alimentaire à la Somalie", 1992), notes ("Mission humanitaire du 35° RI en ex-Yougoslavie", 1998 / "Campagne internationale du Secours Populaire", 1999).Aide aux départements et communes sinistrés (Région Sud-Est / Départements l'Aude, les Pyrénées Orientales, le Tarn, l'Hérault, la Drôme / Communes Chaum, Arzacq-Arraziguet, Saint-Symphorien-d'Ozon, Bagneux) (1992-1999) : correspondance, documents de séance-N° 92-172 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle du Sud-Est-N° 99-242 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle des 12 et 13 novembre 1999

    Date

    1989-1999

    Cote

    254W/211

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    CONTRAT DE VILLE, mission d'appui et d'expertise au contrat de ville : propositions, rapport préliminaire, rapport final, bilan actions 1994 et 1995, journée réflexion sur évaluation contrat de ville

    Date

    1995-1997

    Cote

    240W/20

    • Contexte : 240W

    • CONTRAT DE VILLE, mission d'appui et d'expertise au...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  35. Résultat n°35

    PLAN DE RELANCE, financement Etat : correspondance

    Date

    1993-1996

    Cote

    284W/7

    • Contexte : 284W

    • PLAN DE RELANCE, financement Etat : correspondance

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  36. Résultat n°36

    CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement, élaboration du futur contrat 2000-2006, bilans annuels et global, mission d'appui confiée à Bernard Brunhes Développement : délibérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunion, convention

    Date

    1994-2000

    Cote

    284W/4

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  37. Résultat n°37

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS : programmation des actions 1991, compte-rendu réunion groupe de pilotage, commission locale et départementale DSQ, convention avec AUTB pour étude préalable à l'opération, convention avec Etat, Région de Franche-Comté, Département du Territoire de Belfort, OPDHLM.

    Date

    1989-1991

    Cote

    206W/3

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  38. Résultat n°38

    INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Politique d'action sociale de la Ville (1988-1998) : rapports ("Point et perspectives au mois d'avril 1990" / "Axes d'actions", 1993), projets d'actions ("Insertion sociale" / "Insertion sociale et professionnelle" / "Volet social dans les opérations d'urbanisme" / "Intégration des personnes âgées dans la vie de la cité et actions sanitaires", 1991), rapport municipalité ("Programme de sensibilisation aux comportements à risque", 1998), dossiers ("Les rencontres de solidarité à Giromagny", 1993 / "10ème anniversaire des CCPD", 1993), documentation, correspondance, notes.Insertion par l'économique et la création d'un Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification (GEIQ) (1993-1996) : convention de coopération (Etat/Conseil Général/Chambre des Entrepreneurs, 1993), rapport municipalité ("Bilan de convention expérimentale de coopération pour l'insertion dans le bâtiment et les travaux publics", 1995), rapport de présentation, dossier (Projet de création d'une régie du Château", 1993-1996), notes, documents de séance-N° 93-160 : Insertion par l'économique - Convention expérimentale de coopération pour l'insertion dans le bâtiment et les travaux publics-N° 95-151 : Insertion par le Patrimoine - Demande de subvention et crédit d'étude de création d'un GEIQ (Groupement d'Entrepreneurs pour l'Insertion et la Qualification)-N° 96-142 : Création d'un Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification dans le Bâtiment et les Travaux Publics (GEIQ-BTP) - Désignation du représentant de la Ville de Belfort.Contras d'objectifs avec les structures d'insertion (Soprorès, Pluri'Elles, Colchique, Régie du Quartier des Glacis, Le Carré Vert, Femmes Actives) (1994-1997) : contrats d'objectifs, documents de séance-N° 94-58 : Contrats d'objectifs des entreprises d'insertion et des services de proximité-N° 97-71 : Contrats d'objectifs avec les structures d'insertion

    Date

    1988-1998

    Cote

    254W/217

    • Contexte : 254W

    • INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Politique d'action sociale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    CCAS, aménagement RDC et ravalement façades : marché

    Date

    1991-1992

    Cote

    277W/32

    • Contexte : 277W

    • CCAS, aménagement RDC et ravalement façades : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  40. Résultat n°40

    COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement des Commissions et gestion comptable du COS (1992-1996) : comptes rendus, planning ("Interventions comptables", Cabinet ICM, 1994), compte de résultats et bilans (1993-1994), budget, titre de recettes, rapport ("Situation comptable 1996"), notes.Affaire COS contre M. CHEVRIER et Mme SIBILLE (1994-1997) : jugement (Cour d'Appel de Besançon, 1997), exposé des motifs (Ville, 1994), notes, document de séance-N° 94-73 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes relative à l'examen des comptes et de la gestion du Comité des Oeuvres Sociales.Aménagement des locaux (1994-1998) : rapport municipalité ("Statut immeuble 4 Place d'Armes", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration du COS, 1998), tableaux ("Locaux d'habitation vacants", DGST, 1997), plans, pièces comptables, notes.Relations du COS avec la Ville et le DAB (1995-1997) : notes

    Date

    1992-1997

    Cote

    254W/274

    • Contexte : 254W

    • COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)