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49 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

COURRIERS DIVERS ET COMPTES-RENDUS DE REUNIONS concernant travaux dans cadre programmes Ville de Belfort, FDEC (fonds d'aide à l'équipement des communes), dégâts tempête et inondations, sécurité routière ; enquête sur services fonciers, projet réorganisation service Voirie
Cote
208W/18
 Date
1985-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • COURRIERS DIVERS ET COMPTES-RENDUS DE REUNIONS concernant...
Résultat n°2

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/12
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°3

CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes rendus de réunions
Cote
198W/3
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes rendus de réunions
Résultat n°4

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/13
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°5

RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Cote
198W/6
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Résultat n°6

Personnel (dossier Szabo, rapports d'activités 1988 des différents services culturels, divers (documentation sur dépenses culturelles en France ; mobilier du directeur conçu par atelier Peroz)
Cote
209W/1
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 209W

  • Personnel (dossier Szabo, rapports d'activités 1988...
Résultat n°7

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/21
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°8

CENTRE D'INFORMATION DOCUMENTAIRE (CID) -Fonctionnement et actions du CID : rapport de mission ("Les activités documentaires communales", Marie-Agnès JACQUEZ, 1988), questionnaires, liste des abonnements, correspondance, notes.
Cote
264W/298
 Date
1988-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE D'INFORMATION DOCUMENTAIRE (CID) -Fonctionnement...
Résultat n°9

RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Cote
198W/5
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Résultat n°10

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/25
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°11

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/14
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°12

MANIFESTATIONS INTERESSANT LE SERVICE JEUNESSE :- Implication du Service Jeunesse comme partenaire dans l'organisation de la Transterritoire : note, courrier, revue de presse, compte de résultat, budget (1997)- Prise en charge financière du festival "les enfants de la rue" : courriers, devis, note (1996)- Action "Adolessanté" : bilan, courriers (1996)- Exposition "13-18 ans. Questions de justice" : bilan, note, courrier (1996)
Cote
299W/11
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 299W

  • MANIFESTATIONS INTERESSANT LE SERVICE JEUNESSE :- Implication...
Résultat n°13

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/20
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°14

Affaires diverses concernant le quartier de la Miotte (restauration de la Miotte, mise en valeur des remparts et de la tour, projet d'implantation d'une vigne...) : correspondance, note, plans
Cote
330W/76
 Date
1988-2000
 Lieu
MIOTTE-BRISACH
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Affaires diverses concernant le quartier de la Miotte...
Résultat n°15
Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies d'identité.

1 media

Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies d'identité.
Cote
18Z/413
 Date- Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • PHOTOGRAPHIES
  • FONCTIONS, MANDATS ET CARRIERE PROFESSIONELLE
  • Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies...
Résultat n°16

RELATION VILLE / ASSOCIATIONS : note synthétique, "analyse, diagnostic et préconisation relatifs à la conformité des biens juridiques entre la ville de Belfort et l'association des Francas".
Cote
299W/12
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 299W

  • RELATION VILLE / ASSOCIATIONS : note synthétique, "analyse,...
Résultat n°17

Etat civil / Formalités administratives / Elections . - Liste électorale, révision : procès-verbal de la commission administrative, note, tableaux des modifications apportées (2001-2003). Antenne de l'Etat civil du Centre hospitalier, inauguration : carton d'invitation, dossier de presse, correspondance (2002). Etat civil, fonctionnement (célébration des mariages et baptêmes civils, réorganisation) : correspondance, notes, statistiques, règlementation, comptes rendus de municipalités, projets de mariages (2001-2006)
Cote
343W/17
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Etat civil / Formalités administratives / Elections...
Résultat n°18

RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Cote
198W/10
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Résultat n°19

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/18
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°20

DIRECTION GENERALE DES SERVICES -Concours de recrutement d'une secrétaire de direction : dossiers des épreuves (Monique PICACHE, Claudine RECEVEUR).
Cote
264W/317
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • DIRECTION GENERALE DES SERVICES -Concours de recrutement...
Résultat n°21

FÊTES ET CEREMONIES -Fonctionnement et actions du Service Fêtes et Cérémonies : arrêté du Maire, comptes rendus, rapports municipalité, réglementation, tableaux, questionnaires, listes, textes officiels, correspondance, notes.
Cote
264W/310
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • FÊTES ET CEREMONIES -Fonctionnement et actions du Service...
Résultat n°22

RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Cote
198W/11
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Résultat n°23

AFFAIRES FONCIERES, constitution de la sous-commission à la commission municipale des impôts, définition des missions du service Foncier, bilan des opérations : notes, correspondance
Cote
286W/11
 Date
1987-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 286W

  • AFFAIRES FONCIERES, constitution de la sous-commission...
Résultat n°24

RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Cote
198W/9
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Résultat n°25

RAPPORTS DE STAGES effectués dans le serv
Cote
273W/1
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 273W

  • RAPPORTS DE STAGES effectués dans le serv
Résultat n°26

Service Jeunesse, fonctionnement : rapports d'activités de 1984 à 1987 et 1989, rapport "l'action municipale avec les jeunes", coupures de presse, délibérations du Conseil municipal "objectifs du mandat 1983-1989"
Cote
315W/1
 Date
1983-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 315W

  • Service Jeunesse, fonctionnement : rapports d'activités...
Résultat n°27

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/24
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°28

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/17
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°29

DIRECTION INFORMATIQUE & RESEAUX -Fonctionnement et actions : rapports municipalité ("Plan bureautique 1994" / "Liaison informatique des sites universitaires", 2000), rapport ("Analyse fonctionnelle du progiciel Mercure", MAGNUS BL Ingénierie, 1999), compte rendu, convention (Ville/CAB, 1999), état des lieux des projets, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/306
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • DIRECTION INFORMATIQUE & RESEAUX -Fonctionnement et...
Résultat n°30

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/15
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°31

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/19
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°32

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/22
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°33

SERVICE JEUNESSE -Fonctionnement, actions et gestion du personnel : rapports municipalité, comptes rendus, convention (Préfecture/Ville, 1994), contrat Enfance (CAF, 1988-1990), dossier du personnel, rapports ("Actions de préventions pilotées par le Service Jeunesse", CCAS, 1995 / "Les missions du Service Jeunesse, Les moyens humains du Service Jeunesse", 2000), dossier technique ("Emploi vocationnel en alternance", MDJ, 1995), inventaire des actions, bilans, article de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-101 [rapport] : Information sur un projet de fresque.-N° 94-272 : Questions diverses - Création d'un lieux d'écoute - Proposition de mise en oeuvre.
Cote
264W/288
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE JEUNESSE -Fonctionnement, actions et gestion...
Résultat n°34

SERVICE JEUNESSE, fonctionnement : notes de service, état des lieux du BIJ, "bilan-reflets 1996 d'une première année de fonctionnement du service Jeunesse de la Ville de Belfort"
Cote
299W/3
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 299W

  • SERVICE JEUNESSE, fonctionnement : notes de service,...
Résultat n°35
Elus municipaux et cantonaux, réflexion sur leurs actions : rapports, correspondance.

1 media

Elus municipaux et cantonaux, réflexion sur leurs actions : rapports, correspondance.
Cote
18Z/105
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Autres réflexions et prises de position
  • Elus municipaux et cantonaux, réflexion sur leurs actions...
Résultat n°36

RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Cote
198W/7
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Résultat n°37

CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes rendus de réunions
Cote
198W/4
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes rendus de réunions
Résultat n°38

SERVICES MUNICIPAUX -Fonctionnement et gestion du personnel des ateliers Faidherbe (1993-1997) : compte rendu, rapport, fiches d'homologation, pièces comptables, correspondance, notes.Fonctionnement du Service Etat Civil (1993-2001) : rapport municipalité, arrêtés, certificat d'hébergement, statistiques, tableaux, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 98-130 : Taxes funéraires.Fonctionnement du Service Déchets Ménagers (1996-2002) : convention (Ville/CAB, 2002), comptes rendus, rapport municipalité, délibérations (CAB), tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 01-217 : Collecte et traitement des déchets ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2000-N° 01-255 : Libération du terrain de l'Usine d'incinération des ordures ménagères de Belfort.Fonctionnement du Service Achats (1997-1999) : rapport d'activités, frais de fonctionnement des services, fiches budgétaires, liste des fournisseurs, tableaux, correspondance, notes.Fonctionnement du Service Espaces Verts (1998-2001) : plan, correspondance, notes.
Cote
264W/318
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICES MUNICIPAUX -Fonctionnement et gestion du personnel...
Résultat n°39

RAPPORTS D'ACTIVITES DES SERVICES TECHNIQUES ET CORRESPONDANCE DIVERSE
Cote
208W/3
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • RAPPORTS D'ACTIVITES DES SERVICES TECHNIQUES ET CORRESPONDANCE...
Résultat n°40

CHALLENGE DE L'INNOVATION DES VILLES, DEPARTEMENTS ET REGIONS 1995 "TERRITORIA", participation de la Ville de Belfort : dossier de candidature
Cote
273W/7
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 273W

  • CHALLENGE DE L'INNOVATION DES VILLES, DEPARTEMENTS...
Résultat n°41

CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes rendus de réunions
Cote
198W/1
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes rendus de réunions
Résultat n°42

DIRECTION DE LA COMMUNICATION -Fonctionnement, actions, gestion du personnel et équipement matériel (1990-2001) : étude ("Audit de fonctionnement du Service de Communication ", Ecole Supérieur d'Ingénieurs Sociaux de Nancy, 1990), rapport municipalité ("Politique de communication de la Ville", 1990), délibération CAB (N° 1,12 du 24 mars 2000 : Création d'une commission Plan de Communication), curriculum vitae, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/297
 Date
1990-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • DIRECTION DE LA COMMUNICATION -Fonctionnement, actions,...
Résultat n°43

REGIE MUNICIPALE - Fonctionnement : rapports municipalité ("Demande d'implantation d'un distributeur de boissons", 1999 / "Marché aux Puces - Demande de remboursement partiel", 2000), dossier ("Demande d'autorisation de la Croix Rouge, Occupation du domaine public", 1999), tableau de bord (1999-2001), notes
Cote
254W/273
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • REGIE MUNICIPALE - Fonctionnement : rapports municipalité...
Résultat n°44

Personnel et services municipaux : photographies
Cote
332W/46
 Date
1980-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Personnel et services municipaux : photographies
Résultat n°45

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/23
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°46

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/16
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°47

CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes rendus de réunions
Cote
198W/2
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes rendus de réunions
Résultat n°48

RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Cote
198W/8
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Résultat n°49

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT : chrono, point hebdomadaire avec J.P. CHEVENEMENT et P. PINCET
Cote
198W/26
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT...