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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    AFFAIRE NOWAK (Suite) - Autres requêtes au tribunal administratif de Besançon.

    Date

    1987-1990

    Cote

    2WCAB/404

    • Contexte : 2WCAB

    • AFFAIRE NOWAK (Suite) - Autres requêtes au tribunal...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  2. Résultat n°2

    AFFAIRE NOWAK (Suite et fin) - Remboursements : pièces comptables, recours devant le conseil d'Etat, correspondance, rapport ; Divers : extraits des registres de délibérations du conseil du district et du conseil municipal, arrêté du président du D.A.B., rapports, correspondance, documentation.

    Date

    1975-1993

    Cote

    2WCAB/408

    • Contexte : 2WCAB

    • AFFAIRE NOWAK (Suite et fin) - Remboursements : pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  3. Résultat n°3

    AFFAIRE OLIVIER BARRAND - Contentieux administratif et prud'homal entre Olivier Barrand et le D.A.B. pour cause de licenciement abusif : dossiers au prud'homme (correspondance, textes officiels, arrêtés préfectoraux, rapports) ; décisions des prud'homme et leurs applications (correspondance, pièces comptables).

    Date

    1995-1998

    Cote

    2WCAB/399

    • Contexte : 2WCAB

    • AFFAIRE OLIVIER BARRAND - Contentieux administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  4. Résultat n°4

    AFFAIRE NOWAK - Suite dont logement de fonction : correspondance, coupures de presse, notes de service, requêtes au tribunal.

    Date

    1987-1990

    Cote

    2WCAB/401

    • Contexte : 2WCAB

    • AFFAIRE NOWAK - Suite dont logement de fonction : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  5. Résultat n°5

    AFFAIRE NOWAK (Suite) - Dédommagements des préjudices et mise à disposition : calculs, protocole d'accord, jugements du tribunal administratif de Besançon, correspondance, textes officiels, projet d'arrêté.

    Date

    1987-1993

    Cote

    2WCAB/407

    • Contexte : 2WCAB

    • AFFAIRE NOWAK (Suite) - Dédommagements des préjudices...

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    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  6. Résultat n°6

    AFFAIRE BERCHTOLD - Contentieux administratif entre M. Berchtold, employé du D.A.B. et le président du D.A.B., le premier contestant les sanctions et l'absence d'avancement dont il aurait fait l'objet : mémoires des partis, textes de lois, correspondance.

    Date

    1987-1989

    Cote

    2WCAB/398

    • Contexte : 2WCAB

    • AFFAIRE BERCHTOLD - Contentieux administratif entre...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  7. Résultat n°7

    AFFAIRE NOWAK - Passage au conseil de discipline de Jean Nowak, responsable des usines d'incinération et d'épuration du D.A.B. : mémoires en accusation et en défense.

    Date

    1984-1987

    Cote

    2WCAB/400

    • Contexte : 2WCAB

    • AFFAIRE NOWAK - Passage au conseil de discipline de...

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    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  8. Résultat n°8

    AFFAIRE NOWAK (Suite) - Relations avec maître Forni, avocat du D.A.B. (1987-1988) ; Notes de service adressées à Jean Nowak (1986-1988) ; Relations avec les avocats de Nowak ; Recours devant le Conseil Supérieur de la Fonction Publique territoriale.

    Date

    1986-1988

    Cote

    2WCAB/402

    • Contexte : 2WCAB

    • AFFAIRE NOWAK (Suite) - Relations avec maître Forni,...

    Producteur :

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  9. Résultat n°9

    AFFAIRE NOWAK (Suite) - Mémoires au tribunal administratif de Besançon ; Divers : correspondance, notes de service, arrêtés du président du D.A.B., rapports.

    Date

    1987-1992

    Cote

    2WCAB/405

    • Contexte : 2WCAB

    • AFFAIRE NOWAK (Suite) - Mémoires au tribunal administratif...

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  10. Résultat n°10

    AFFAIRE NOWAK (Suite) - Mémoire au tribunal administratif pour M. Nowak ; Textes officiels ; Calculs de l'indemnité de licenciement et documents de procédure ; Relations avec la préfecture ; Jugements du tribunal administratif de Besançon, recours et lettres de M. Nowak.

    Date

    1987-1990

    Cote

    2WCAB/403

    • Contexte : 2WCAB

    • AFFAIRE NOWAK (Suite) - Mémoire au tribunal administratif...

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  11. Résultat n°11

    AFFAIRE NOWAK (Suite) - Mémoires au tribunal administratif de Besançon (notamment pour l'indemnisation des préjudices) et recours de Gilbert Dolat ; Divers : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil de district, coupures de presse, arrêtés du président du D.A.B., rapports.

    Date

    1990-1995

    Cote

    2WCAB/406

    • Contexte : 2WCAB

    • AFFAIRE NOWAK (Suite) - Mémoires au tribunal administratif...

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    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES