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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-05 : Direction Générale des Services - Schéma de Cohérence Territoriale - Projet d'arrêt du schéma - Présentation du document d'orientations générales.
Cote
16WCAB/151
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...
Résultat n°2
Projets d’aménagements divers: études, notes, correspondance.

1 media

Projets d’aménagements divers: études, notes, correspondance.
Cote
18Z/168
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Projets d’aménagements divers: études, notes, correspondance.
Résultat n°3
Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort : mesures sociales d’accompagnement, projets, rapports, comptes-rendus de réunions, comptes-rendus sur la situation financière, coupures de presse, correspondance (1990-1992). Avenir du site, réunion du comité quadripartite de suivi d’action de Bull : comptes-rendus du comité de pilotage de la reconversion du site de Belfort, tableau de bord des emplois, plan de formation « Antenne de mobilité » (1992). Musée du patrimoine, visite de Jean-Pierre Chevènement : étude de la conception du musée, documentation (2006).

1 media

Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort : mesures sociales d’accompagnement, projets, rapports, comptes-rendus de réunions, comptes-rendus sur la situation financière, coupures de presse, correspondance (1990-1992). Avenir du site, réunion du comité quadripartite de suivi d’action de Bull : comptes-rendus du comité de pilotage de la reconversion du site de Belfort, tableau de bord des emplois, plan de formation « Antenne de mobilité » (1992). Musée du patrimoine, visite de Jean-Pierre Chevènement : étude de la conception du musée, documentation (2006).
Cote
18Z/169
 Date
1990-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Politique économique et sociale
  • Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort...
Résultat n°4

CONTRAT DE PROJETS ETAT-REGION -Conférence Régionale pour l'Aménagement et le Développement du Territoire (CRADT) (2001-2002) : arrêté préfectoral, compte rendu, carte du territoire, rapport, correspondance, notes.Schéma Régional d'Aménagement et du Développement du Territoire (SRADT) (2004-2006) : étude (INSEE Franche-Comté, 2005), enquête ("Le fait régional en Franche-Comté", Observatoire Interrégional de Politique-OIP, 2004), projet, rapport et CD-ROM ("Premières Assises de l'Aménagement et du Développement Durable", 2006), correspondance, notes.Schéma Régional des Infrastructures et des Transports (SRIT) (2006) : étude, documentation, correspondance.Premières orientations pour le Contrat de Projets Etat-Région (2006) : délibération CAB, rapport ("Stratégie des collectivités franc-comtoises, 2007-2013"), tableaux, graphiques, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/31
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • CONTRAT DE PROJETS ETAT-REGION -Conférence Régionale...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-73 : Fonds départemental de développement de l'agglomération - Programmation 2005-2006.
Cote
319W/339
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-07 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de Belfort - Etat d'avancement du projet - Rapport d'information.
Cote
16WCAB/22
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
Résultat n°7
Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible", implantation à Belfort: notes, documentation, coupures de presse, correspondance.

1 media

Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible", implantation à Belfort: notes, documentation, coupures de presse, correspondance.
Cote
18Z/173
 Date
2003
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Enseignement
  • Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible",...
Résultat n°8

SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) : étude ("SCOT, Les attentes des territoires", Syndicat Mixte du SCOT, 2003), rapport ("Les grands enjeux du schéma de secteur de la CAB"), correspondance.
Cote
20WCAB/32
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Elaboration du Schéma de Cohérence...
Résultat n°9
Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.

1 media

Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.
Cote
18Z/167
 Date
2003
 Lieu
CHARMOIS, CHATENOIS-LES-FORGES, ARGIESANS
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine...
Résultat n°10

COMITE INTERMINISTERIEL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE (CIADT) -Actions du CIADT dans l'aire urbaine : rapports ("Portails culturels territoriaux", 2000 / "Comité des orientations stratégiques", KPMG, 2003 / "Orientations générales du gouvernement pour l'anticipation et l'accompagnement des mutations économiques", 2003), livre blanc ("Aménagement et développement du Pays de l'Aire Urbaine, Diagnostic, enjeux, orientations", 2002), propositions, contrats de site, document de travail, compte rendu, dossier ("Bilan et mesures"), rapport financier, bilan PAT, relevé de conclusions, documentation, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/15
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • COMITE INTERMINISTERIEL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT...
Résultat n°11

SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Fonctionnement du SCOT et réunions du Comité Syndical : arrêté préfectoral, comptes rendus, rapport, composition du Groupe de travail, statistiques, convention de mise à disposition du personnel, devis estimatif, projet de budget 2003, Loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU), notes, correspondance
Cote
11WCAB/4
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11WCAB

  • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Fonctionnement...
Résultat n°12
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire urbaine 2000, mise en œuvre de la loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du Territoire de Belfort : rapport de la première phase des Pays d’expérimentation (1995) ; réunions du conseil d’administration et réunions de création du comité syndical du syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) : statuts, règlements, comptes-rendus de réunions, rapports, correspondance (2002); programme de redynamisation: études, notes, correspondance (2003).

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire urbaine 2000, mise en œuvre de la loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du Territoire de Belfort : rapport de la première phase des Pays d’expérimentation (1995) ; réunions du conseil d’administration et réunions de création du comité syndical du syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) : statuts, règlements, comptes-rendus de réunions, rapports, correspondance (2002); programme de redynamisation: études, notes, correspondance (2003).
Cote
18Z/159
 Date
1995-2003
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire...
Résultat n°13

SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption des statuts du Syndicat Mixte du SCOT et désignation des délégués de la CAB (08/12/2001) : délibération. Réunion d'installation du Syndicat Mixte en charge du SCOT (25/01/2000) : compte rendu (Préfecture). Réunions du Groupe de travail et du Comité Syndical du SCOT : arrêté préfectoral, délibération, études (Eléments d'un diagnostic partagé, Etude d'opportunité d'un Plan de Développement Urbain, Charte d'aménagement et de développement de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, Equipement commercial et comportements d'achats dans le District...), rapport de présentation, comptes rendus, notes, plans, correspondance
Cote
10WCAB/1
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10WCAB

  • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption...
Résultat n°14

SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption des statuts et réunions d'installation du Syndicat Mixte en charge du SCOT : délibération, compte rendu (Préfecture, Comité Syndical), arrêté préfectoral, note de synthèse, rapport, plan, correspondance
Cote
11WCAB/3
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11WCAB

  • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption...
Résultat n°15

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - SEMPAT, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbaux du conseil d'administration, bilan financier et rapport d'activités 2001, statuts
Cote
334W/40
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°16

Programmes d’études partagés AUTB / Ville et CAB, mise en place : fiches-programme, contrats, délibérations et leurs annexes (1996-2002) ; réalisation d’études locales dans le cadre des programmes d’études partagés : les Zones d’activités du Territoire de Belfort (éditions 1993 à 1996), Agglomération et développement économique (1996), Agglomération et déplacements (1996), Services publics d’agglomération : état des lieux et enjeux (1996 et octobre 1996), Agglomération et environnement (1996), Belfort demain : projet de ville, séminaire du 11 janvier 1997, Visages économiques de l’Agglomération belfortaine (juillet et septembre 1998), Equipement commercial et comportements d’achats dans le District de l’Agglomération Belfortaine (janvier 1999), études sur le Programme Local de l’Habitat (1999-2000), Atlas de Belfort et du Territoire de Belfort (CD ROM illisible) (2002)
Cote
370W/1
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Programmes d’études partagés AUTB / Ville et CAB, mise...
Résultat n°17

AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus, projet("Diagnostics d'agglomération, L'armature urbaine au niveau régional", DDE Franche-Comté, 1995), document de travail ("Projet de charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine...", AUTB & AUDPM, 1999), propositions, fiches d'opérations (FNADT), loi (n° 99-533 du 25 juin 1999), relevé de décision (Conseil Général), rapport ("Etat de demandes d'amandements et des propositions de modifications", 2000), rapport municipalité ("Aire Urbaine 2000, Transformation de l'association en syndicat mixte", 2000), statuts (Syndicat mixte de l'AU), texte définitif de la charte, notes ("Pays de l'Aire Urbaine, Etat d'avancement de la procédure, Convention d'objectifs pour l'élaboration de la charte de pays", Conseil Général, 2002)
Cote
248W/11
 Date
1998-2002
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement...
Résultat n°18

Projet d’agglomération, élaboration : comptes rendus des séances du groupe de travail partenarial « développement économique » et documents préparatoires, compte rendu de visite du 8 novembre 2000 du site pressenti pour la ZAC sur les communes de Sévenans et Moval
Cote
370W/9
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Projet d’agglomération, élaboration : comptes rendus...
Résultat n°19

Développement économique de l’Agglomération : comptes rendus du groupe technique de coordination
Cote
370W/11
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Développement économique de l’Agglomération : comptes...
Résultat n°20

SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Projet de schéma de secteur de la CAB : rapport, rapport de présentation, avant-projet SCOT (Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard), étude (CNFPT), statistiques, plans, notes, correspondances
Cote
11WCAB/5
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11WCAB

  • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Projet de...