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167 résultats

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Résultat n°1
Enfance, carrière militaire, loisirs et famille : environ 10 photographies en noir et blanc et en couleur.

1 media

Enfance, carrière militaire, loisirs et famille : environ 10 photographies en noir et blanc et en couleur.

Date

-

Cote

18Z/410

Résultat n°2
Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).

1 media

Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).

Date

1995-2003

Cote

18Z/383

Résultat n°3
Armement militaire, réflexion sur le Commissariat à l'énergie atomique (CEA) et la Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA) : rapports, notes, correspondance.

1 media

Armement militaire, réflexion sur le Commissariat à l'énergie atomique (CEA) et la Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA) : rapports, notes, correspondance.

Date

1975-1978

Cote

18Z/103

Résultat n°4
Guerre du Golfe.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation et démission de la fonction de ministre de la défense : scripts d’émissions radiophoniques, scripts d’interviews écrites, discours de Jean-Pierre Chevènement, conférence de presse de François Mitterrand, projet de déclaration, tracts, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

1 media

Guerre du Golfe.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation et démission de la fonction de ministre de la défense : scripts d’émissions radiophoniques, scripts d’interviews écrites, discours de Jean-Pierre Chevènement, conférence de presse de François Mitterrand, projet de déclaration, tracts, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

Date

-

Cote

18Z/29

Résultat n°5

ORGANISATION DES SERVICES INDISPENSABLES A LA VIE PUBLIQUE : Liste des agents du D.A.B. devant être maintenus à leur poste en cas de mise en oeuvre des plans de fonctionnement minimum des services publiques.

Date

1990-1993

Cote

2WCAB/172

Résultat n°6

Vie militaire, cérémonies patriotiques et militaires, accueil de personnalités (Charles Hernu, Jean Laurain, secrétaire d'Etat aux Anciens Combattants, la Maréchale de Lattre de Tassigny...) : photographies

Date

1984-1997

Cote

332W/44

Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-70 : Création d'un Centre de Formation de la Défense - Décision Modificative du Budget.

Date

2006

Cote

319W/336

Résultat n°8

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT EN TANT QUE MINISTRE DE LA DEFENSE : interviews, discours, coupures de presse.

Date

1989-1991

Cote

311W/67

Résultat n°9

LOGEMENT DE L'ARMEE -Attribution de logements au personnel du Ministère de la Défense : protocole d'accord (Ministère de la Défense/Ministère du Logement), correspondance.

Date

1998

Cote

264W/215

Résultat n°10

GARNISON DE BELFORT -Relations entre la Ville et l'Armée relatives au remodelage de la garnison de Belfort et échange foncier entre l'Etat et les Collectivités Territoriales : protocole d'accord (Etat/Département-Ville, 1984, 1988), procès-verbaux de remise (1984-1992), acte d'échange (Ville/Département, 1995), conventions (Ville/SODEB, 1982 ; Département/Ville, 1984 ; Ministère de la Défense/Ville, 1986), arrêté de cessibilité (DDE, 1986), comptes rendus, inventaire des travaux, plans, devis, factures, fiches budgétaires, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-66 : Remodelage de la garnison de Belfort - Modification du protocole d'accord - Convention Ville-Département-N° 84-68 : Remodelage de la garnison de Belfort - Avenant n° 1 à la convention d'acquisitions immobilières du 6 avril 1982 entre la Ville et la SODEB-N° 85-9 : Déclassement de la rue du 19 Mars 1962 et du chemin "Sous la route Bâle" acte notarié (François FLORENT/Ville, 21 mai 1986)-N° 86-34 : Mise en oeuvre du protocole d'accord relatif au remodelage de la garnison de Belfort - remise de l'immeuble n° 6 - Convention d'utilisation du stand de tir sous tourelle-N° 94-244 : Clôture du protocole d'accord Défense/Collectivités Territoriales d'échange d'immeubles acte administratif (Armée/Ville-Département, 31 juillet 1995)

Date

1982-1995

Cote

264W/214

Résultat n°11

Relations avec Armée à propos du patrimoine immobilier : notes, correspondance, comptes rendus de réunions, rapport "remodelage du domaine militaire-identification des emprises"

Date

1982-1994

Cote

251W/35

Résultat n°12

ARMEE - Demande d'autorisation d'utiliser des explosifs dans la Caserne Maud'Huy par la Société Centre Est Dynamite (1985) : notes (Ville, Préfecture). Création et modification des complexes de tir dans le Département (1996) : additif (7° DB-CMD, Besançon). Présence de l'Armée de Terre dans le Département (1996) : rapport, articles de presse. Création d'une zone protégée (1996) : arrêté (Armée de Terre), plans. Restructuration de la défense dans la région de Franche-Comté (1996) : convention (Etat/Région)

Date

1985-1996

Cote

248W/161

Résultat n°13

PROFESSIONNALISATION DU 35EME R.I. : insertion professionnelle des appelés, recrutement et reconversion futurs engagés.

Date

1996

Cote

245W/65

Résultat n°14

Correspondance entre Gabriel Goguillot, chargé de mission, et Pierre-Yves Duwoye, directeur de cabinet du Ministre de la Défense, à propos recrutement au 35ème R.I., de l'ASORG (association des sous-officiers de Grenoble), distinction comme commandeur du mérite agricole

Date

1988-1989

Cote

228W/1

Résultat n°15

Dégradations causées par l'accident d'un véhicule militaire, treize blessés.- Garde-corps du pont de Roubaix, encaissement d'indemnité : délibérations du Conseil municipal, acte d'acquiescement, procès-verbal de constat, procès-verbal de gendarmerie, rapports, photo, correspondance.

Date

1963-1966

Cote

1N/181

Résultat n°16

Affaires militaires : notes internes aux autorités militaires, correspondance.

Date

1914

Cote

5H/89

Résultat n°17

Arrêtés de l'autorité militaire, instructions préfectorales, correspondance adressée au Maire concernant la règlementation et demandes de nouvelles ou d'informations sur les militaires ou civils (télégrammes).

Date

1914-1918

Cote

5H/83

Résultat n°18

Logement des officiers, attribution : billets de logement, états des personnes susceptibles de loger un officier, correspondance.

Date

1914-1954

Cote

2H/4

Résultat n°19

Logement des troupes de passage, attribution : arrêtés, notifications, listes des habitants pouvant loger des troupes, correspondance.

Date

1840-1916

Cote

2H/3

Résultat n°20

Logement des troupes de passage, attribution : arrêtés, notifications, listes des habitants pouvant loger des troupes, correspondance.

Date

1792-1839

Cote

2H/2