Résultat n°1
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Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).
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Cote 1N/158
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Date 1803-1935
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Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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LOCATIONS, An XI-1953
- Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
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Résultat n°2
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Cote 1N/122
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Date 1919-1920
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Lieu
PRE DU PATRIMOINE (lieudit), PRE RHODES (lieudit), PLANCHES 5Les) (lieudit)
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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ACQUISITIONS, 1826-1978
- Lieu-dit "Les Planches", "Pré Rhodes" et "Pré du Patrimoine".-...
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Résultat n°3
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Cote 1N/111
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Date 1922
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Lieu
FORGE (La) (lieu-dit)
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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ACQUISITIONS, 1826-1978
- Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport...
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Résultat n°4
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Cote 1N/163
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Date 1924-1927
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Lieu
BARRES ET MONT
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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BATIMENTS, An XIII-1977
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ACQUISITIONS, 1878-1977
- Quartier des Barres.- Partie du stand de tir de la...
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Résultat n°5
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Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement par l'entreprise Bonato : rapport du Directeur général des services techniques, situation des acomptes, détail estimatif sommaire, correspondance (1963-1965); location d'une parcelle au Club des nageurs belfortains : délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plan, note (1963); résiliation de la location de terrains et de la ferme : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1963), location d'un terrain, lieu-dit "derrière l'Arsot" : plan, correspondance (1968-1967); droit de passage, rue de Marseille : répartition des frais d'entretien, acte notarié, correspondance (1962); location et acquisition : délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1961-1965).
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Cote 1N/113
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Date 1961-1967
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Lieu
MARSEILLE (Rue de), FORGES (étang des)
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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ACQUISITIONS, 1826-1978
- Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement...
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Résultat n°6
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ASSOCIATIONS A CARACTERE SPORTIF -Localisation du CLUB ALPIN FRANCAIS (1963-2001) : avenant au protocole d'accord (HLM/CAF, 1963), plan, correspondance, notes.Fonctionnement et financement du CENTRE EQUESTRE D'EVETTE-SALBERT (1987-1998) : rapport, fiche de présentation, demande de subvention, fiches budgétaires, plans, rapport d'activité, correspondance, notes.Fonctionnement et demande de locaux de l'ECOLE DE COMBAT DE BELFORT (1987-2001) : pétition, planning, correspondance, notes.Réalisation d'un manège, financement et fonctionnement du CENTRE HIPPIQUE (1988-1993) : étude, demande de subvention, arrêté préfectoral, correspondance, notes.Problème de locaux du PING PONG CLUB DE BELFORT (1989-1991) : correspondance.Création et dissolution de l'ASSOCIATION SPORTIVE GENERALE (1989-1995) : rapport municipalité, statuts, documents de séance-N° 89-232 : Création d'une Association "Animation Sportive Générale"-N° 95-272 : Dissolution de l'ASGVB (Association Sportive Générale de la Ville de Belfort).Subventions et aide en nature aux associations sportives (1990-1993) : rapport, enquête, tableau, correspondance, notes.Recherche du site et financement du MOTO CLUB DE BELFORT (1990-1997) : rapports municipalité, rapport, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'association LES ARCHES DE LA SAVOUREUSE (1990-1998) : rapport municipalité, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'ASSOCIATION AGREEE POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) (1990-1999) : rapport municipalité, correspondance, notes, document de séance-N° 90-76 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'AAPP pour une action de sensibilisation de la jeunesse à la pêche.Fonctionnement du COMITE REGIONAL DE GYMNASTIQUE (1991) : correspondance, notes.Avenir de l'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES MONITEURS MUNICIPAUX ENSEIGNANTS D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE (1991) : fiche, correspondance.Fonctionnement et financement de l'association LES LIONS DE BELFORT (1991-1995) : convention (Ville/Les Lions de Belfort, 1992), rapport municipalité, fiches budgétaires, demande de subvention, revue de presse, correspondance, notes.Installation à l'Etang des Forges de l'association MINI-FLOTTE BELFORTAINE (1993) : article de presse, correspondance.Projet de réalisation d'un Centre de PAINTBALL à Belfort (1993) : rapport municipalité.Financement de SPORTS REUNIS BELFORTAINS (SRB) (1994) : note.Demande de subvention du TALION (Télécom Association du Lion ) (1994) : correspondance.Subvention à l'ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE (ASA) de Franche-Comté pour l'organisation du 15ème Rallye de Franche-Comté (1995) : rapport municipalité.Demande de subvention de l'ASSOCIATION BELFORTAINE DE VOL A VOILE (1996) : rapport municipalité.Participation du CLUB AEROSTATIQUE DE FRANCHE-COMTE à Belfort Air Rétro (1997-2001) : historique, correspondance.Demande de mise à disposition d'installations de l'ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE FRANCO-MAROCAINE (1998) : correspondance.Dissolution de l'ASSOCIATION BELFORTAINE DE YOGA (1998) : correspondance.Demande de pose de deux paniers de ponte sur la Savoureuse de la FEDERATION DEPARTEMENTALE DE CHASSE (1999) : rapport municipalité.Subvention à la FEDERATION SPORTIVE DE LA POLICE FRANCAISE (1999) : rapport municipalité.Présentation de l'ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DES AUTOMOBILES PEUGEOT (ASCAP) (2001) : correspondance.Demande de subvention de l'AS FOLLEREAU (2001) : rapport municipalité.
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Cote 264W/125
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Date 1963-2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 264W
- ASSOCIATIONS A CARACTERE SPORTIF -Localisation du CLUB...
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Résultat n°7
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Cote 322W/27
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Date 1967-1998
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 322W
- Fête de la jeunesse des écoles publiques, organisation...
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Résultat n°8
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Fonctionnement de l'ASMB (principalement sections football, voley, rugby), dont création de l'association sportive Montbéliard-Belfort de football : comptes rendus de réunions du comité directeur, statuts, règlement intérieur et général, bail locatif avec la Ville de Belfort de 1973, correspondance, liste des présidents de sections, rapport du groupe de travail projet jeunes "formons aujourd'hui les hommes de demain" de 1988, budget, rapport d'activité, convention pour la garantie par la Ville d'un emprunt contracté par l'ASMB rugby pour l'amélioration de l'éclairage du stade Pierre de Coubertin
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Cote 322W/95
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Date 1973-1998
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 322W
- Fonctionnement de l'ASMB (principalement sections football,...
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Résultat n°9
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ASMB, fonctionnement, gestion, fréquentation, extension et réhabilitation des terrains du Parc : conventions avec la Ville et avenants, bilans financiers, compte de résultats, grand livre global, délibération du Conseil municipal, plans, règlement intérieur, comptes rendus du comité de gestion, enquête de satisfaction et résultats, réponses Réseau Villes Moyennes sur le mode de gestion, coupures de presse, plans, correspondance et notice de présentation pour l'extension, diagnostice et projet général de réhabilitation
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Cote 322W/94
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Date 1975-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 322W
- ASMB, fonctionnement, gestion, fréquentation, extension...
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Résultat n°10
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ASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE BELFORTAINE (ASMB) ET SES SECTIONS -Fonctionnement et financement de l'ASMB (1984-2000) : conventions (Ville/ASMB Générale, ASMB-Football, 1992-1996 ; Ville-Département/BAUHB, 1996), rapport d'activité (1984), rapport moral (Assemblée Générale, 1998), communiqué de presse, fiches budgétaires, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-92 : Convention en vue de l'attribution de subventions pour les actions sportives au titre de l'année 1992-N° 93-93 : Contrats d'objectifs avec les clubs sportifs pour 1993-N° 94-91 : Contrats d'objectifs avec les clubs sportifs pour 1994-N° 96-145 : Contrats d'objectifs avec les clubs sportifs pour 1996-N° 99-83 : Répartition des crédits de subventions aux sections ASMB-N° 00-123 : Répartition des crédits de subventions aux sections ASMB.Fonctionnement et financement de l'ASMB-TENNIS (1975-2000) : conventions (Ville/ASMB-Tennis, 1975-1996), bilans financiers, délibération (27 février 1975), rapports municipalité, statistiques, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 94-26 : Nouvelle convention de mise à disposition des installations de tennis du Parc des Loisirs des Résidences au profit de l'ASMB Section Tennis-N° 96-167 : Convention de partenariat entre la Ville de Belfort et l'ASMB Section Tennis pour la réhabilitation des courts de tennis du Parc des Loisirs des Résidences.Fonctionnement de l'ASMB-NATATION (1985-1993) : conventions et avenants (Ville/ASMB-Natation, 1985-1987), compte rendu de visite, rapport municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-169 : Mise à disposition de la section de natation de l'ASMB d'un Maître-Nageur-Sauveteur municipal à temps partiel-N° 87-168 : Mise à disposition de la section de natation de l'ASMB d'un Maître-Nageur-Sauveteur municipal à temps partiel.Fonctionnement et financement de l'ASMB-FOOTBALL (1988-2000) : rapport municipalité, rapport financier, fiches budgétaires, correspondance, notes.Fonctionnement de l'ASMB-ATHLETISME (1989) : convention de partenariat, document de séance-N° 98-233 : Convention de partenariat entre la Ligue de Franche-Comté Athlétisme, l'ASMB-Athlétisme et la Ville de Belfort.Fonctionnement de l'ASMB-RUGBY (1989-1993) : convention de partenariat (Ville/ASMB-Rugby-Italia RP Sportive, 1991), délibération, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'ASMB-VOLLEY-BALL (1990-1998) : rapport municipalité, projet, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'ASMB-SPORT BOULES LYONNAISES (1990-2000) : correspondance, notes.Problèmes posés par les jeunes à l'ASMB-BOXE (1998) : pétition, correspondance.Fonctionnement, financement et localisation de l'ASMB-JUDO (1998-2000) : rapport municipalité, étude de faisabilité, fiches budgétaires, notes.Participation de l'ASMB-PETANQUE à l'organisation des compétitions (1998-2001) : rapport municipalité, correspondance.Organisation des compétitions par l'ASMB-HOCKEY SUR GLACE (1999-2000) : correspondance.
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Cote 264W/121
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Date 1975-2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 264W
- ASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE BELFORTAINE (ASMB)...
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Résultat n°11
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Cote 322W/92
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Date 1977-1984
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 322W
- Office municipal des Sports, fonctionnement et transformation...
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Résultat n°12
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Cote 322W/26
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Date 1977-1995
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 322W
- Fête de la jeunesse des écoles publiques, organisation...
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Résultat n°13
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Cote 322W/93
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Date 1980-1982
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 322W
- Société de tir de la Miotte, projet de rapprochement...
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Résultat n°14
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Cote 16Z/1
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Date 1983-1994
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)
- Office municipal des Sports, transformation en association...
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Résultat n°15
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Cote 311W/66
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Date 1984-1993
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 311W
- BELFORT AIRE URBAINE HAND BALL, situation financière...
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Résultat n°16
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Cote 16Z/13
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Date 1984-1991
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)
- Semi-marathon, éditions de 1984 à 1991, organisation...
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Résultat n°17
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BELFORT ECHECS -Financement et situation financière (1985-2000) : charte (Association Belfort-Echecs, 1985), contrat de financement (Etat-Conseil Général-Ville/Belfort-Echecs, 1985), convention (Conseil Général-Ville/Belfort-Echecs, 1990), plan de financement, rapports municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-183 : Convention de financement d'un poste de Conseiller technique et pédagogique du jeu d'échecs-N° 90-175 : Convention entre la Ville, le Département et Belfort-Echecs-N° 98-228 : Association Belfort-Echecs - Prise en charge des cotisations pour l'initiation au jeu d'échecs-N° 99-207 : Versement d'une subvention à l'association Belfort-Echecs.Locaux et mobilier de Belfort-Echecs (1987-1999) : fiche descriptive des locaux, rapport, tableaux, pièces comptables, rapport de présentation, plans, correspondance, notes.Manifestations et compétitions organisées par Belfort-Echecs (1988-2001) : rapports municipalité, fiches techniques, rapport, correspondance, notes.Fonctionnement de Belfort-Echecs (1989-2001) : étude ("Etude des projets échiquéens à moyen terme de Belfort-Echecs", 1989), rapport (Centre de Formation et d'Entraînement Echiquéen Européen-CFEEE, 1994), documentation, correspondance, notes.
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Cote 264W/122
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Date 1985-2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 264W
- BELFORT ECHECS -Financement et situation financière...
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Résultat n°18
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Tournois de football en salle, éditions 1985, 1986, 1987, 1988 et 1994 (annulé), organisation : correspondance, budget, formulaires d'inscription des équipes, affiche, photographies, comptes rendus de réunions, règlement, coupures de presse, feuilles de matchs, fiches d'identification, attestations de participation
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Cote 16Z/5
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Date 1985-1994
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)
- Tournois de football en salle, éditions 1985, 1986,...
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Résultat n°19
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Tournois de judo, éditions de 1986 à 1991, organisation : correspondance, comptes rendus de réunions, fiches d'identification des équipes, programme, règlement, cahier des charges, organigramme de fonctionnement, score, coupures de presse
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Cote 16Z/6
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Date 1986-1991
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)
- Tournois de judo, éditions de 1986 à 1991, organisation...
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Résultat n°20
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Cote 16Z/14
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Date 1987-1988
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)
- Stand de tir de la société "la Miotte", construction...
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