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45 résultats

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  1. Résultat n°1

    Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

    Date

    1803-1935

    Cote

    1N/158

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
  2. Résultat n°2

    Lieu-dit "Les Planches", "Pré Rhodes" et "Pré du Patrimoine".- Demande de l'Union sportive belfortaine pour la construction d'un stade, acquisition par la ville à l'Union sportive Belfortaine : acte de vente (9/8/1922), état des frais, notification; acquisition par l'Union sportive Belfortaine : acte de vente (26/5/1922), dépôt et confirmation de vente; demande de subvention de l'Union sportive belfortaine : baux de l'USB, délibération du Conseil municipal, rapport, plan du projet (1919-1920); négociation : correspondance (1920-1922).

    Date

    1919-1920

    Cote

    1N/122

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Lieu-dit "Les Planches", "Pré Rhodes" et "Pré du Patrimoine".-...
  3. Résultat n°3

    Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport pour le club sportif des Forges : acte de vente, délibération du Conseil municipal.

    Date

    1922

    Cote

    1N/111

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport...
  4. Résultat n°4

    Quartier des Barres.- Partie du stand de tir de la Miotte, construction d'une école maternelle : acte de vente, promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, plans, rapports du chef de la comptabilité, plan, correspondance.

    Date

    1924-1927

    Cote

    1N/163

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS, 1878-1977
    • Quartier des Barres.- Partie du stand de tir de la...
  5. Résultat n°5

    Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement par l'entreprise Bonato : rapport du Directeur général des services techniques, situation des acomptes, détail estimatif sommaire, correspondance (1963-1965); location d'une parcelle au Club des nageurs belfortains : délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plan, note (1963); résiliation de la location de terrains et de la ferme : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1963), location d'un terrain, lieu-dit "derrière l'Arsot" : plan, correspondance (1968-1967); droit de passage, rue de Marseille : répartition des frais d'entretien, acte notarié, correspondance (1962); location et acquisition : délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1961-1965).

    Date

    1961-1967

    Cote

    1N/113

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement...
  6. Résultat n°6

    ASSOCIATIONS A CARACTERE SPORTIF -Localisation du CLUB ALPIN FRANCAIS (1963-2001) : avenant au protocole d'accord (HLM/CAF, 1963), plan, correspondance, notes.Fonctionnement et financement du CENTRE EQUESTRE D'EVETTE-SALBERT (1987-1998) : rapport, fiche de présentation, demande de subvention, fiches budgétaires, plans, rapport d'activité, correspondance, notes.Fonctionnement et demande de locaux de l'ECOLE DE COMBAT DE BELFORT (1987-2001) : pétition, planning, correspondance, notes.Réalisation d'un manège, financement et fonctionnement du CENTRE HIPPIQUE (1988-1993) : étude, demande de subvention, arrêté préfectoral, correspondance, notes.Problème de locaux du PING PONG CLUB DE BELFORT (1989-1991) : correspondance.Création et dissolution de l'ASSOCIATION SPORTIVE GENERALE (1989-1995) : rapport municipalité, statuts, documents de séance-N° 89-232 : Création d'une Association "Animation Sportive Générale"-N° 95-272 : Dissolution de l'ASGVB (Association Sportive Générale de la Ville de Belfort).Subventions et aide en nature aux associations sportives (1990-1993) : rapport, enquête, tableau, correspondance, notes.Recherche du site et financement du MOTO CLUB DE BELFORT (1990-1997) : rapports municipalité, rapport, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'association LES ARCHES DE LA SAVOUREUSE (1990-1998) : rapport municipalité, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'ASSOCIATION AGREEE POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) (1990-1999) : rapport municipalité, correspondance, notes, document de séance-N° 90-76 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'AAPP pour une action de sensibilisation de la jeunesse à la pêche.Fonctionnement du COMITE REGIONAL DE GYMNASTIQUE (1991) : correspondance, notes.Avenir de l'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES MONITEURS MUNICIPAUX ENSEIGNANTS D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE (1991) : fiche, correspondance.Fonctionnement et financement de l'association LES LIONS DE BELFORT (1991-1995) : convention (Ville/Les Lions de Belfort, 1992), rapport municipalité, fiches budgétaires, demande de subvention, revue de presse, correspondance, notes.Installation à l'Etang des Forges de l'association MINI-FLOTTE BELFORTAINE (1993) : article de presse, correspondance.Projet de réalisation d'un Centre de PAINTBALL à Belfort (1993) : rapport municipalité.Financement de SPORTS REUNIS BELFORTAINS (SRB) (1994) : note.Demande de subvention du TALION (Télécom Association du Lion ) (1994) : correspondance.Subvention à l'ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE (ASA) de Franche-Comté pour l'organisation du 15ème Rallye de Franche-Comté (1995) : rapport municipalité.Demande de subvention de l'ASSOCIATION BELFORTAINE DE VOL A VOILE (1996) : rapport municipalité.Participation du CLUB AEROSTATIQUE DE FRANCHE-COMTE à Belfort Air Rétro (1997-2001) : historique, correspondance.Demande de mise à disposition d'installations de l'ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE FRANCO-MAROCAINE (1998) : correspondance.Dissolution de l'ASSOCIATION BELFORTAINE DE YOGA (1998) : correspondance.Demande de pose de deux paniers de ponte sur la Savoureuse de la FEDERATION DEPARTEMENTALE DE CHASSE (1999) : rapport municipalité.Subvention à la FEDERATION SPORTIVE DE LA POLICE FRANCAISE (1999) : rapport municipalité.Présentation de l'ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DES AUTOMOBILES PEUGEOT (ASCAP) (2001) : correspondance.Demande de subvention de l'AS FOLLEREAU (2001) : rapport municipalité.

    Date

    1963-2001

    Cote

    264W/125

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATIONS A CARACTERE SPORTIF -Localisation du CLUB...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    Fête de la jeunesse des écoles publiques, organisation : correspondance, programmes, coupures de presse, enquête de satisfaction, cartons d'invitation

    Date

    1967-1998

    Cote

    322W/27

    • Contexte : 322W

    • Fête de la jeunesse des écoles publiques, organisation...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  8. Résultat n°8

    Fonctionnement de l'ASMB (principalement sections football, voley, rugby), dont création de l'association sportive Montbéliard-Belfort de football : comptes rendus de réunions du comité directeur, statuts, règlement intérieur et général, bail locatif avec la Ville de Belfort de 1973, correspondance, liste des présidents de sections, rapport du groupe de travail projet jeunes "formons aujourd'hui les hommes de demain" de 1988, budget, rapport d'activité, convention pour la garantie par la Ville d'un emprunt contracté par l'ASMB rugby pour l'amélioration de l'éclairage du stade Pierre de Coubertin

    Date

    1973-1998

    Cote

    322W/95

    • Contexte : 322W

    • Fonctionnement de l'ASMB (principalement sections football,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  9. Résultat n°9

    ASMB, fonctionnement, gestion, fréquentation, extension et réhabilitation des terrains du Parc : conventions avec la Ville et avenants, bilans financiers, compte de résultats, grand livre global, délibération du Conseil municipal, plans, règlement intérieur, comptes rendus du comité de gestion, enquête de satisfaction et résultats, réponses Réseau Villes Moyennes sur le mode de gestion, coupures de presse, plans, correspondance et notice de présentation pour l'extension, diagnostice et projet général de réhabilitation

    Date

    1975-1996

    Cote

    322W/94

    • Contexte : 322W

    • ASMB, fonctionnement, gestion, fréquentation, extension...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  10. Résultat n°10

    ASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE BELFORTAINE (ASMB) ET SES SECTIONS -Fonctionnement et financement de l'ASMB (1984-2000) : conventions (Ville/ASMB Générale, ASMB-Football, 1992-1996 ; Ville-Département/BAUHB, 1996), rapport d'activité (1984), rapport moral (Assemblée Générale, 1998), communiqué de presse, fiches budgétaires, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-92 : Convention en vue de l'attribution de subventions pour les actions sportives au titre de l'année 1992-N° 93-93 : Contrats d'objectifs avec les clubs sportifs pour 1993-N° 94-91 : Contrats d'objectifs avec les clubs sportifs pour 1994-N° 96-145 : Contrats d'objectifs avec les clubs sportifs pour 1996-N° 99-83 : Répartition des crédits de subventions aux sections ASMB-N° 00-123 : Répartition des crédits de subventions aux sections ASMB.Fonctionnement et financement de l'ASMB-TENNIS (1975-2000) : conventions (Ville/ASMB-Tennis, 1975-1996), bilans financiers, délibération (27 février 1975), rapports municipalité, statistiques, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 94-26 : Nouvelle convention de mise à disposition des installations de tennis du Parc des Loisirs des Résidences au profit de l'ASMB Section Tennis-N° 96-167 : Convention de partenariat entre la Ville de Belfort et l'ASMB Section Tennis pour la réhabilitation des courts de tennis du Parc des Loisirs des Résidences.Fonctionnement de l'ASMB-NATATION (1985-1993) : conventions et avenants (Ville/ASMB-Natation, 1985-1987), compte rendu de visite, rapport municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-169 : Mise à disposition de la section de natation de l'ASMB d'un Maître-Nageur-Sauveteur municipal à temps partiel-N° 87-168 : Mise à disposition de la section de natation de l'ASMB d'un Maître-Nageur-Sauveteur municipal à temps partiel.Fonctionnement et financement de l'ASMB-FOOTBALL (1988-2000) : rapport municipalité, rapport financier, fiches budgétaires, correspondance, notes.Fonctionnement de l'ASMB-ATHLETISME (1989) : convention de partenariat, document de séance-N° 98-233 : Convention de partenariat entre la Ligue de Franche-Comté Athlétisme, l'ASMB-Athlétisme et la Ville de Belfort.Fonctionnement de l'ASMB-RUGBY (1989-1993) : convention de partenariat (Ville/ASMB-Rugby-Italia RP Sportive, 1991), délibération, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'ASMB-VOLLEY-BALL (1990-1998) : rapport municipalité, projet, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'ASMB-SPORT BOULES LYONNAISES (1990-2000) : correspondance, notes.Problèmes posés par les jeunes à l'ASMB-BOXE (1998) : pétition, correspondance.Fonctionnement, financement et localisation de l'ASMB-JUDO (1998-2000) : rapport municipalité, étude de faisabilité, fiches budgétaires, notes.Participation de l'ASMB-PETANQUE à l'organisation des compétitions (1998-2001) : rapport municipalité, correspondance.Organisation des compétitions par l'ASMB-HOCKEY SUR GLACE (1999-2000) : correspondance.

    Date

    1975-2001

    Cote

    264W/121

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE BELFORTAINE (ASMB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    Office municipal des Sports, fonctionnement et transformation en association : statuts, règlement intérieur, comptes rendus de réunions du bureau, du comité directeur et de l'assemblée générale, correspondance, journal officiel

    Date

    1977-1984

    Cote

    322W/92

    • Contexte : 322W

    • Office municipal des Sports, fonctionnement et transformation...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  12. Résultat n°12

    Fête de la jeunesse des écoles publiques, organisation : correspondance, programmes, coupures de presse, affiches, enquête de satisfaction, rapports annuels de l'USEP 1992/1993 et 1994/1995

    Date

    1977-1995

    Cote

    322W/26

    • Contexte : 322W

    • Fête de la jeunesse des écoles publiques, organisation...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  13. Résultat n°13

    Société de tir de la Miotte, projet de rapprochement avec l'ASMB, section tir : correspondance, rapport

    Date

    1980-1982

    Cote

    322W/93

    • Contexte : 322W

    • Société de tir de la Miotte, projet de rapprochement...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  14. Résultat n°14

    Office municipal des Sports, transformation en association et fonctionnement : comptes rendus de réunions, procès-verbaux d'assemblée générale, résultats des élections au comité directeur des représentants des associations sportives, statuts, règlement intérieur, agrément du Ministère de la Jeunesse et des Sports, correspondance, coupures de presse

    Date

    1983-1994

    Cote

    16Z/1

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Office municipal des Sports, transformation en association...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15

    BELFORT AIRE URBAINE HAND BALL, situation financière et mise à disposition personnel : rapports, notes, rapport financier 1991, projet, convention

    Date

    1984-1993

    Cote

    311W/66

    • Contexte : 311W

    • BELFORT AIRE URBAINE HAND BALL, situation financière...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  16. Résultat n°16

    Semi-marathon, éditions de 1984 à 1991, organisation : correspondance, compte rendu de réunion, notes de service, plans, plaquettes comportant le règlement et le bulletin d'inscription

    Date

    1984-1991

    Cote

    16Z/13

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Semi-marathon, éditions de 1984 à 1991, organisation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  17. Résultat n°17

    BELFORT ECHECS -Financement et situation financière (1985-2000) : charte (Association Belfort-Echecs, 1985), contrat de financement (Etat-Conseil Général-Ville/Belfort-Echecs, 1985), convention (Conseil Général-Ville/Belfort-Echecs, 1990), plan de financement, rapports municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-183 : Convention de financement d'un poste de Conseiller technique et pédagogique du jeu d'échecs-N° 90-175 : Convention entre la Ville, le Département et Belfort-Echecs-N° 98-228 : Association Belfort-Echecs - Prise en charge des cotisations pour l'initiation au jeu d'échecs-N° 99-207 : Versement d'une subvention à l'association Belfort-Echecs.Locaux et mobilier de Belfort-Echecs (1987-1999) : fiche descriptive des locaux, rapport, tableaux, pièces comptables, rapport de présentation, plans, correspondance, notes.Manifestations et compétitions organisées par Belfort-Echecs (1988-2001) : rapports municipalité, fiches techniques, rapport, correspondance, notes.Fonctionnement de Belfort-Echecs (1989-2001) : étude ("Etude des projets échiquéens à moyen terme de Belfort-Echecs", 1989), rapport (Centre de Formation et d'Entraînement Echiquéen Européen-CFEEE, 1994), documentation, correspondance, notes.

    Date

    1985-2001

    Cote

    264W/122

    • Contexte : 264W

    • BELFORT ECHECS -Financement et situation financière...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    Tournois de football en salle, éditions 1985, 1986, 1987, 1988 et 1994 (annulé), organisation : correspondance, budget, formulaires d'inscription des équipes, affiche, photographies, comptes rendus de réunions, règlement, coupures de presse, feuilles de matchs, fiches d'identification, attestations de participation

    Date

    1985-1994

    Cote

    16Z/5

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Tournois de football en salle, éditions 1985, 1986,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  19. Résultat n°19

    Tournois de judo, éditions de 1986 à 1991, organisation : correspondance, comptes rendus de réunions, fiches d'identification des équipes, programme, règlement, cahier des charges, organigramme de fonctionnement, score, coupures de presse

    Date

    1986-1991

    Cote

    16Z/6

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Tournois de judo, éditions de 1986 à 1991, organisation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  20. Résultat n°20

    Stand de tir de la société "la Miotte", construction : remarques de l'architecte et du délégué régional de la Fédération Française de Tir, avant-projet sommaire, plans, compte rendu de réunion, journal de l'OMS

    Date

    1987-1988

    Cote

    16Z/14

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Stand de tir de la société "la Miotte", construction...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS