Résultat n°1
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Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).
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Cote 1N/158
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Date 1803-1935
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Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
- |
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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LOCATIONS, An XI-1953
- Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
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Résultat n°2
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Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).
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Cote 1N/175
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Date 1877-1938
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Lieu
HUGO (Rue Victor), MONTBELIARD (Faubourg de)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
-
DOMAINE CIVIL
-
BATIMENTS, An XIII-1977
-
LOCATIONS, An XIII-1944
- Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales...
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Résultat n°3
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Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont", décision d'abandon au profit de l'Office public d'habitation à bon marché : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1886-1927). Rue du Docteur Fréry et rue de la République, installation d'un jeu de quille : bail, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1908-1910). "Pré Thierry", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1921). "Prairie de Cravanche", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1923-1927). "Pré derrière l'abattoir" : baux, délibérations du Conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1924-1931). Rue Fort Hatry : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1937-1953). Terrain à l'ouest du cimetière de Bellevue : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1938-1947).
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Cote 1N/160
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Date 1886-1953
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Lieu
PRE THIERRY (lieudit), BELLEVUE (Cimetière de), FORT HATRY (Rue du), RÉPUBLIQUE (Rue de la), MONT (Quartier du), CRAVANCHE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ABATTOIRS
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Type de document
- |
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-
Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
-
DOMAINE CIVIL
-
TERRAINS, An XI-1978
-
LOCATIONS, An XI-1953
- Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont",...
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Résultat n°4
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1 media
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Cote 18Z/137
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Date- |
Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
-
Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
-
Relations du député
-
Relations avec les associations
- Association pour une nouvelle politique étrangère :...
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Résultat n°5
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Cote 2F/20
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Date 1952-1979
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Lieu
- |
Type de document
- |
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Contexte : 2F - Commerce et industrie
-
COMMERCE ET INDUSTRIE
-
2F/19-21 - Développement à l'échelle interrégionale...
- Liaison mer du Nord - Méditerranée, avancement du projet...
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Résultat n°6
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Cote 309W/95
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Date 1964-1989
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Lieu
- |
Type de document
- |
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Contexte : 309W
- CDAC, liquidation : correspondance, documents comptables...
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Résultat n°7
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Cote 1N/148
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Date 1964-1965
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Lieu
MALVAUX
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Type de document
- |
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
-
DOMAINE CIVIL
-
TERRAINS, An XI-1978
-
VENTES, 1813-1975
- Hameau de Malvaux.- Lieu-dit "Goutte du bon Pommier",...
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Résultat n°8
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Cote 2F/21
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Date 1968-1971
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 2F - Commerce et industrie
-
COMMERCE ET INDUSTRIE
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2F/19-21 - Développement à l'échelle interrégionale...
- Association pour favoriser la création de la voie européenne...
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Résultat n°9
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1 media
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Cote 18Z/185
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Date 1970-1978
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Lieu
- |
Type de document
- |
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
-
Réflexions et projets
-
Autres réflexions et projets
- Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat...
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Résultat n°10
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1 media
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Cote 18Z/139
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Date 1973-1976
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
-
Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
-
Relations du député
-
Relations avec les associations
- Associations diverses : rapports, notes, documentation,...
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Résultat n°11
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1 media
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Cote 18Z/129
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Date 1973
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
-
Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
-
Relations du député
-
Relations avec les associations
- Union départementale des sociétés mutualistes du Territoire...
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Résultat n°12
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1 media
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Cote 18Z/131
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Date 1973-1974
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
-
Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
-
Relations du député
-
Relations avec les associations
- Centre de développement et d’animation concertée (CDAC),...
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Résultat n°13
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1 media
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Cote 18Z/130
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Date 1973-1974
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
-
Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
-
Relations du député
-
Relations avec les associations
- Association française contre la peine de mort.- Fédération...
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Résultat n°14
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POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (CERAP, SBE ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE), LES CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES, fonctionnement, activités, gestion financière et du personnel, travaux dans locaux : correspondance, comptes rendus d'assemblée générale, rapports moraux et financiers, budget, conventions, dossiers demandes de subventions, statuts.
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Cote 309W/81
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Date 1973-1991
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 309W
- POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS...
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Résultat n°15
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Cote 309W/96
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Date 1974-1990
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 309W
- CDAC, liquidation relative au personnel : reçus pour...
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Résultat n°16
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1 media
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Cote 18Z/140
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Date 1974-1981
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
-
Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
-
Relations du député
-
Relations avec les associations
- Associations diverses : rapports, notes, documentation,...
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Résultat n°17
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DEPARTEMENT SOCIO-CULTUREL DU CDAC, gestion des animateurs, création d'un comité de gestion des postes d'animateurs socio-culturels, de l'association pour le développement de la vie associative et culturelle, de la Fédération départementale des centres sociaux et socio-culturels : correspondance, statuts, notes, documents financiers (dossier demande subvention, bilan, budget prévisionnel...), comptes rendus du conseil d'administration, rapport sur gestion des postes d'animateurs.
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Cote 309W/92
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Date 1974-1987
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 309W
- DEPARTEMENT SOCIO-CULTUREL DU CDAC, gestion des animateurs,...
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Résultat n°18
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Cote 309W/91
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Date 1974-1985
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 309W
- CDAC, gestion financière, création, fonctionnement...
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Résultat n°19
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1 media
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Cote 18Z/133
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Date 1975-1981
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
-
Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
-
Relations du député
-
Relations avec les associations
- Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur,...
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Résultat n°20
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Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion financière, rénovation, aménagement des abords) : correspondance, documents budgétaires (bilans, demandes de subventions, comptes), devis, CR réunions et réunions de chantier, rapports, délibérations du Conseil municipal
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Cote 309W/112
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Date 1975-1985
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 309W
- Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion...
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Résultat n°21
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1 media
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Cote 18Z/132
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Date 1975
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Lieu
DOUBS (Le)
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Type de document
- |
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
-
Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
-
Relations du député
-
Relations avec les associations
- Association pour la protection de l’eau et des ressources...
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Résultat n°22
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Cote 309W/97
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Date 1975-1987
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 309W
- CDAC, liquidation (paiement salaires, taxe sur chiffre...
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Résultat n°23
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Cote 309W/93
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Date 1975-1986
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 309W
- CDAC, fonctionnement : répertoire de la sous-série...
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Résultat n°24
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1 media
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Cote 18Z/134
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Date 1976
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Lieu
ARC-ET-SENANS, FRANCHE-COMTÉ, EUROPE
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Type de document
- |
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
-
Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
-
Relations du député
-
Relations avec les associations
- Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études...
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Résultat n°25
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RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels Pépinière et Belfort nord, Ouvre boîte, Jeune Chambre économique, Amicale élèves ENI, Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation, Commune libre des Barres et du Mont, Amis du Château de Belfort, A.B.P.N., écoles de danse, Comité de gestion foyer des Jeunes Travailleurs, Union nationale des combattants, Boîte à images, Association de quartier Arsot-Ganghoffer) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers.
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Cote 189W/11
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Date 1977-1982
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Lieu
ARSOT, BARRES ET MONT, PEPINIERE, BELFORT-NORD
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Type de document
- |
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-
Contexte : 189W
- RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels...
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Résultat n°26
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Cote 309W/78
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Date 1977-1985
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 309W
- ASSOCIATION OUVRE-BOITE, création, fonctionnement,...
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Résultat n°27
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Cote 309W/83
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Date 1977-1991
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Lieu
- |
Type de document
- |
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Contexte : 309W
- RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS : correspondance, statuts,...
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Résultat n°28
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1 media
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Cote 18Z/135
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Date 1977-1978
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
-
Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
-
Relations du député
-
Relations avec les associations
- Association pour une nouvelle politique étrangère,...
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Résultat n°29
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1 media
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Cote 18Z/136
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Date 1978-1980
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
-
Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
-
Relations du député
-
Relations avec les associations
- Association pour les recherches et les études de défense,...
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Résultat n°30
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1 media
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Cote 18Z/108
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Date 1978-1981
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
-
Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
-
Réflexions et prises de position
-
Autres réflexions et prises de position
- Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement...
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Résultat n°31
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Cote 309W/113
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Date 1978-1982
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 309W
- UNIVERSITE POPULAIRE, fonctionnement (recrutement personnel,...
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Résultat n°32
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POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET CENTRES SOCIO-CULTURELS, MAISONS DE QUARTIER ET ASSOCIATION J. BREL, fonctionnement dont gestion du personnel, gestion comptable : convention collective des centres socio-culturels, situation des personnels, proposition de statuts pour le comité de gestion des postes d'animateurs, circulaire sur rôle prioritaire des centres socio-culturels, rapport d'orientation des centres culturels, correspondance, dossiers de demandes de subventions, comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, rapports financiers et d'activités, photographies, statuts, lettres de candidatures et CV
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Cote 309W/77
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Date 1978-1991
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 309W
- POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET CENTRES SOCIO-CULTURELS,...
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Résultat n°33
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RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (LYRE MUNICIPALE, UNIVERSITE POPULAIRE, FOL, OUVRE BOITE, AMBA) : dossiers de demandes de subventions, comptes rendus d'assemblées générales et conseils d'administration, statuts, correspondance, convention, note, rapports d'activités.
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Cote 309W/82
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Date 1978-1988
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 309W
- RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (LYRE MUNICIPALE, UNIVERSITE...
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Résultat n°34
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RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (RE.PER.E.S., Association populaire socio-éducative des Migrants, IFPA, Etoile sportive du Maghreb, Association yougoslave "25 mai", France Plus, Maison de la Négritude et des Droits de l'Homme, SOS Racisme, Association culturelle islamique turque, Inter-service migrants, Institut du monde arabe, Amicale des Tunisiens, Association des Zaïrois de Franche-Comté, Association pour égalité des Peuples, Association collectif femmes des Résidences), notamment financement : dossiers de demande de subvention, correspondance
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Cote 261W/6
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Date 1979-1992
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 261W
- RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (RE.PER.E.S., Association...
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Résultat n°35
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RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (ATELIER THEATRE DU PILIER, CLUB BELFORTAIN D'AQUAROPHILIE, ASSOCIATION DES ELEVES DU CONSERVATOIRE, ORCHESTRE DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DE BELFORT, LE MEDIATOR, THEATRE DU ROYAUME D'EVETTE, AMIS DE L'ORGUE ET DE LA MUSIQUE, ARCANES, BELFORT ECHECS, GROUPE DEPARTEMENTAL D'ETUDES ARCHEOLOGIQUES DU TERRITOIRE DE BELFORT, GOTHA) : correspondance, rapports d'activités et financiers, conventions, statuts, CV.
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Cote 309W/86
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Date 1979-1987
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 309W
- RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (ATELIER THEATRE DU...
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Résultat n°36
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1 media
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Cote 18Z/138
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Date 1980
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
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Relations du député
-
Relations avec les associations
- Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale...
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Résultat n°37
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Cote 309W/87
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Date 1980-1989
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 309W
- RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (RADIO SOLEIL, TRAMATRAM,...
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Résultat n°38
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Cote 309W/94
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Date 1981-1988
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 309W
- CDAC, fonctionnement et liquidation : procès-verbaux...
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Résultat n°39
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FOL, fonctionnement (recrutement directeur, achat immobilier rue de Mulhouse, animations : festival de la création et prix de la nouvelle/prix de la poésie, gestion financière, suppression secteur tourisme) : correspondance, comptes rendus du conseil d'administration, rapports d'activités, budget (rapports financiers, bilan, balance des comptes...), comptes rendus de réunions, statuts, revue de presse, acte vente 17 et 24 septembre 1985 immeuble 51 et 53 rue de Mulhouse, pétition contre suppression secteur tourisme, rapport d'audit "Vacances pour tous", compte rendu final de la mission d'assistance technique par Assaï Consultants.
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Cote 309W/119
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Date 1981-1992
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 309W
- FOL, fonctionnement (recrutement directeur, achat immobilier...
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Résultat n°40
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Cote 309W/110
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Date 1982-1990
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 309W
- CAC, situation budgétaire et financière : documents...
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