Filtrer les résultats
Multimédias
  • 276
  • 15
Nom de l'inventaire
  • 45
  • 32
  • 23
  • 19
  • 15
Afficher plus
Sujets
  • 291
  • 29
  • 29
  • 23
  • 20
Afficher plus
Lieux
  • 42
  • 42
  • 14
  • 13
  • 13
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
  • 225
  • 86
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

291 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Liaison mer du Nord - Méditerranée, avancement du projet : statuts, études, rapports, procès-verbaux d'assemblées, documentation, correspondance.

    Date

    1952-1979

    Cote

    2F/20

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/19-21 - Développement à l'échelle interrégionale...
    • Liaison mer du Nord - Méditerranée, avancement du projet...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    Association pour favoriser la création de la voie européenne nord-est / sud-ouest, activités : rapport moral, procès-verbal d'assemblée générale, études, cartes, correspondance.

    Date

    1968-1971

    Cote

    2F/21

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/19-21 - Développement à l'échelle interrégionale...
    • Association pour favoriser la création de la voie européenne...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    Hameau de Malvaux.- Lieu-dit "Goutte du bon Pommier", vente à l'Association des œuvres sociales des PTT : acte de vente, délibération du Conseil municipal.

    Date

    1964-1965

    Cote

    1N/148

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Hameau de Malvaux.- Lieu-dit "Goutte du bon Pommier",...
  4. Résultat n°4

    Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

    Date

    1803-1935

    Cote

    1N/158

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
  5. Résultat n°5

    Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont", décision d'abandon au profit de l'Office public d'habitation à bon marché : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1886-1927). Rue du Docteur Fréry et rue de la République, installation d'un jeu de quille : bail, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1908-1910). "Pré Thierry", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1921). "Prairie de Cravanche", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1923-1927). "Pré derrière l'abattoir" : baux, délibérations du Conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1924-1931). Rue Fort Hatry : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1937-1953). Terrain à l'ouest du cimetière de Bellevue : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1938-1947).

    Date

    1886-1953

    Cote

    1N/160

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont",...
  6. Résultat n°6

    Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).

    Date

    1877-1938

    Cote

    1N/175

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • LOCATIONS, An XIII-1944
    • Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales...
  7. Résultat n°7

    RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels Pépinière et Belfort nord, Ouvre boîte, Jeune Chambre économique, Amicale élèves ENI, Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation, Commune libre des Barres et du Mont, Amis du Château de Belfort, A.B.P.N., écoles de danse, Comité de gestion foyer des Jeunes Travailleurs, Union nationale des combattants, Boîte à images, Association de quartier Arsot-Ganghoffer) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers.

    Date

    1977-1982

    Cote

    189W/11

    • Contexte : 189W

    • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  8. Résultat n°8

    RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (Amis de l'orgue et de la musique, Amphithéâtre, Club belfortain d'aquariophilie, Cantarelle, Collectif carnaval, C.E.R.A.P., Ecran, Ensemble vocal et instrumental du Conservatoire, France-U.R.S.S., Groupe départemental d'études archéologiques, Médiator, Microtel Club, orchestre du Conservatoire, Orgue Saint-Jean, Outil et Vie d'Antan, Jeunesses musicales de France, Photo caméra club, Saltarelle, section archéologique de Rougemont-le-Château, S.B.E., Théâtre du Cor'beau, Théâtre de l'Oeuf, Tréteaux 90, Compagnie Instant, Office du Tourisme, Association pour création du Musée de la Résistance, Association Amis de l'aviation et de l'aéronautique, Information et Culture, Concordia, Vauban, Vivaldi) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers

    Date

    1982-1983

    Cote

    189W/12

    • Contexte : 189W

    • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (Amis de l'orgue et de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  9. Résultat n°9

    RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue de Londres, Résidences Bellevue, Pépinière, des Barres et du Mont, des Glacis, Belfort nord, Maison de quartier Jean Jaurès, F.O.L., Lyre municipale, Mois de l'image, Ouvre Boîte, C.D.A.C., A.M.B.A., Amicale Miotte Brisach, N.T.B., Terrain d'aventure) : demandes de subvention pour 1984 (dossiers, rapports financiers, moraux, d'activités, projets)

    Date

    1983

    Cote

    189W/13

    • Contexte : 189W

    • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  10. Résultat n°10

    Lecture écritures anciennes, Centre d'entraide généalogique

    Date

    1993-1999

    Cote

    191W/18

    • Contexte : 191W

    • Lecture écritures anciennes, Centre d'entraide généalogique

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  11. Résultat n°11

    ADHESION DE LA VILLE A DIVERSES ASSOCIATIONS : documents de séance-N° 88-23 : Adhésion de la Commune à l'Association des Maires du Département du Territoire de Belfort-N° 89-134 : Adhésion de la Ville à la Fédération des Maires des Villes Moyennes-N° 93-167 : Union Internationale des Villes et Pouvoirs locaux-N° 93-201 : Adhésion de la Ville à l'Association des Utilisateurs des Systèmes Informatisés Dynix en France (AUSIDEF)-N° 93-208 : Adhésion au Forum Français pour la Sécurité Urbaine-N° 93-312 : Adhésion de la Ville de Belfort au réseau "Cités et Patrimoines en Franche-Comté"

    Date

    1988-1993

    Cote

    198W/27

    • Contexte : 198W

    • ADHESION DE LA VILLE A DIVERSES ASSOCIATIONS : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

    Date

    1985

    Cote

    198W/169

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, statuts (Association Aire Urbaine 2000)

    Date

    1986

    Cote

    198W/170

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, convention (Aire Urbaine 2000/Caninet PMG Conseil), rapports, programme européen

    Date

    1987

    Cote

    198W/171

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions des membres fondateurs : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, document préparatoire, documents financiers, étude ("PACT Nord Franche-Comté"), structures AU

    Date

    1988

    Cote

    198W/172

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire

    Date

    1989

    Cote

    198W/173

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut Conseil : procès-verbaux, document préparatoire, étude

    Date

    1990

    Cote

    198W/174

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire, proposition ("PACT Nord Franche-Comté")

    Date

    1991

    Cote

    198W/175

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, projet de rapport, notes

    Date

    1992

    Cote

    198W/176

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, étude ("Nouvelles vocations technologiques"), notes

    Date

    1993

    Cote

    198W/177

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, relevés de décision, rapport ("PACT AU 94/98"), notes

    Date

    1994

    Cote

    198W/178

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunion extraordinaire du CA élargi : bilan d'activités, rapport (Ministère de l'Education), document préparatoire, document de travail

    Date

    1995

    Cote

    198W/179

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard (1986-1992) : projet de convention (AU 2000/Compagnie Générale des Eaux), études, rapports, comptes rendus, documentation, guide de l'utilisateur, notes. Publication d'un supplément consacré à l'Aire Urbaine dans la série "Villes au futur" du journal Le Monde (1987-1988) : études (Serge BASTIEN), supplément du Monde, notes. Visite de parlementaires du Nord de la Franche-Comté et des membres fondateurs de l'Aire Urbaine 2000 (1988) : rapport, plan de financement, projet de contrat de plan Etat-Région, étude, notes

    Date

    1986-1992

    Cote

    198W/180

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    AIRE URBAINE 2000, PACT - Mise en place et élaboration du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : convention cadre (Etat-Région-Département-Ville), contrat de plan Etat-Région, propositions d'étude, études (TESCA Conseil, Groupe TEN), comptes rendus, cahier des charges, document de travail (Comité de Pilotage), tableaux, plans, schémas, articles de presse, documentation (DATAR), fiche signalétique des sites, notes, correspondance, document de séance-N° 92-49 : Programme d'Aménagement Concerté du Territoire de l'Aire Urbaine (PACT)

    Date

    1988-1992

    Cote

    198W/181

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000, PACT - Mise en place et élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus (Groupe technique), documents financiers, convention cadre, rapport ("Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), contrat (AU 2000/ René Deriez Consultants), étude ("Définition des vocations nouvelles"), rapport (DATAR), pièces techniques (axes 2 et 6), plans, documentation, notes, correspondance

    Date

    1992-1993

    Cote

    198W/182

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : étude ("Vocations techniques nouvelles de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt"), rapports, notes, documents de séance-N° 93-186 : Programme 1993 d'Aménagement Concerté du Territoire de l'Aire Urbaine (PACT)-N° 93-222 : Programme d'Aménagement Concerté du Territoire de l'Aire Urbaine - Avenant n° 1 à la Convention cadre-N° 94 112 : PACT Urbain Nord-Est - Axe 2 - Entrée de Ville de Belfort Centre - Avenue de la Laurencie-N° 94-215 : Programmation 1993 du PACT de l'Aire Urbaine

    Date

    1993-1994

    Cote

    198W/183

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Constitution du Réseau de Villes Rhin Sud (Belfort, Colmar, Héricourt, Montbéliard, Mulhouse, Saint-Louis) : Charte d'objectifs et réseaux de villes (Premier Ministre), rapport ("Réflexion sur l'armature urbaine"), étude (Groupe TEN), compte rendu (Assemblée Générale Constitutive), circulaire ("Relations Etat/Collectivités Locales et la coopération décentralisée", novembre 1992), documentation (REGIO HAUT-RHIN, COMREGIO), tableaux, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-11 : Information sur la constitution du Réseau de Villes "RHIN SUD"-N° 92-161 : Réseau de Villes "RHIN SUD" - Adhésion à l'Association de gestion-N° 93-31 : Association "Réseau Rhin-Sud" - Approbation des statuts - Désignation du représentant de la Ville de Belfort

    Date

    1990-1993

    Cote

    198W/184

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Constitution du Réseau...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  28. Résultat n°28

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage : comptes rendus, rapports, projet de statuts (1992), études, procès-verbal (Assemblée Générale Constitutive, 1992), bilan des actions (91 à 93), notes

    Date

    1991-1995

    Cote

    198W/185

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage : comptes rendus, rapports, bilan d'activités, études, documents budgétaires, pièces comptables, communiqué de presse, documentation, correspondance

    Date

    1996-1999

    Cote

    198W/186

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule Administrative et du Groupe Technique de Travail : comptes rendus, études, programme INTERREG, documents de travail, communiqué de presse, relevés de décision, cahier des charges, notes, correspondance

    Date

    1991-1995

    Cote

    198W/187

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  31. Résultat n°31

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule Administrative : comptes rendus, rapports, études, bilans d'activités, documents budgétaires, notes

    Date

    1996-1999

    Cote

    198W/188

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Bureau Technique : comptes rendus, rapports, statuts, études, programmes, documents budgétaires, pièces comptables, notes

    Date

    1995-1999

    Cote

    198W/189

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Bureau Technique...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Groupe Tourisme d'Affaires : comptes rendus, convention d'étude (Association Réseau Rhin Sud/Cabinet DETENTE), cahier des charges, rapports, étude cabinet DETENTE ("Stratégie de développement du tourisme d'affaires"), documentation, notes

    Date

    1993-1994

    Cote

    198W/190

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Groupe Tourisme...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Assemblées Générales : procès-verbaux, étude ("Les liaisons intervilles du Réseau Rhin Sud"), rapport ("Banque de données promotionnelle"), rapports d'activités, programmes d'actions, fiches banque de données, bilan, documents budgétaires, dossier d'expertise, dossier de candidature, pièces comptables, articles de presse, documentation, notes

    Date

    1994-1996

    Cote

    198W/191

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Assemblées Générales :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  35. Résultat n°35

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Assemblées Générales : procès-verbaux, statuts (Association Réseau Rhin Sud), programmes d'actions, documents financiers, étude de poste (Secrétaire Général), notes

    Date

    1999

    Cote

    198W/192

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Assemblées Générales :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  36. Résultat n°36

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conseils d'Administration : procès-verbaux, rapports, documents budgétaires, études, programmes d'actions, cahier des charges, pièces comptables, notes

    Date

    1999

    Cote

    198W/193

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conseils d'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Desserte de l'Euroairport (1992-1996) : rapport ("Desserte par transport collectif de l'Euroairport"), projet de convention, comptes rendus, notes, documentation, correspondance. Création d'une Banque de données (1993-1994) : étude ("Banque de données promotionnelle"), comptes rendus, notes. Réalisation des liaisons intervilles (1993-1994) : étude ("Les liaisons intervilles du Réseau Rhin Sud"), bilan, notes. Création d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation (CEEI) (1996-1997) : étude, notes. Projet ASTRID (Agence Scientifique et Technique de Recherche Industrielle et de Développement) (1996-1997) : rapport (ASTRID), étude (ANTID), relevés de décisions et de conclusions, dossier de candidature (poste Directeur de l'ASTRID), articles de presse, notes, correspondance. Création de Téléservices (1998-1999) : rapport (URBA 2000), compte rendu, documentation, notes, correspondance. Recrutement de l'Animateur du Réseau Rhin Sud (1994-1995) : dossiers de candidatures, projet CRISTAL, rapports, documentation ("Le Technopôle de Mulhouse"), tableaux, notes, correspondance. Activités du Réseau Rhin Sud (1995-1999) : comptes rendus d'activités

    Date

    1992-1999

    Cote

    198W/194

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Desserte de l'Euroairport...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  38. Résultat n°38

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires du Rhin Supérieur (1990-1997) : rapports, documents préparatoires, notes. Rencontres européennes des réseaux de villes organisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) (1992) : comptes rendus, rapports, programme, notes. Rencontres nationales des réseaux de villes et création du Club National du Réseau de Villes (1994-1995) : compte rendu, allocution (J.P. CHEVENEMENT), rapports, liste des participants, statuts (Club National du Réseau de Villes). Réunions du Club National du Réseau de Villes (1995-1996) : compte rendu, statuts, rapport ("Séminaire Transport à Annecy"), notes, correspondance. Colloque "Mulhouse au futur" (1998) : documentation

    Date

    1990-1998

    Cote

    198W/195

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Forum Université/Recherche/Entreprise : exposé introductif (J.P. CHEVENEMENT), études (ANTID, SOVAR), note de synthèse, projet de schéma régional de l'environnement, rapports, comptes rendus, articles de presse, listes des invités (personnes et médias), devis, documentation

    Date

    1996

    Cote

    198W/196

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Forum Université/Recherche/Entreprise...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  40. Résultat n°40

    RESEAU DE VILLES DE L'ARC JURASSIEN - Adhésion de la Ville de Belfort ; Organisation du colloque "L'Arc Jurassien, une région d'Europe" à Belfort (1994) : statuts (Association L'Arc Jurassien), brochure INSEE ("Espace jurassien Franco-Suisse"), comptes rendus, rapport (municipalité), articles de presse, documentation, document de séance-N° 94-179 : Adhésion de la Ville de Belfort au réseau de Villes de l'Arc Jurassien

    Date

    1994-1996

    Cote

    198W/197

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES DE L'ARC JURASSIEN - Adhésion de la...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  41. Résultat n°41

    FRANCAS - Situation financière et financement : procès-verbal (Assemblée Générale), convention (FRANCAS/Ville/Conseil Général), documents financiers, documents budgétaires, étude, rapports, bilan d'activités, tableaux, statistiques, notes, correspondance

    Date

    1984-1990

    Cote

    198W/209

    • Contexte : 198W

    • FRANCAS - Situation financière et financement : procès-verbal...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  42. Résultat n°42

    MAISON DE LA MEDITERRANEE - Création du Centre d'Information et de Formation-Cultures méditerranéennes (1986) ; Financement et actions du Centre : lettre (Jacques BERQUE), statuts, procès-verbal (Assemblée Générale), documents budgétaires, rapports d'activités, plan d'action, bilans financiers, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 86-149 : Centre d'Information et de Formation-Cultures méditerranéennes - Mission d'étude

    Date

    1986-1993

    Cote

    198W/212

    • Contexte : 198W

    • MAISON DE LA MEDITERRANEE - Création du Centre d'Information...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  43. Résultat n°43

    ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE, Colloques et congrès : programmes ; groupe de travail sur "quartiers défavorisés" : comptes-rendus ; journées de travail sur "systèmes de gestion à la base de cartes" : programmeFEDERATION DES MAIRES DES VILLES MOYENNES, Congrès et colloques, composition du conseil d'administration, documentation législative transmise pour information ou avis, revue de presse

    Date

    1990-1993

    Cote

    206W/13

    • Contexte : 206W

    • ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE, Colloques et congrès...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  44. Résultat n°44

    ASSOCIATIONSdont Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) : rapport sur évaluation des missions (1990) ; IREP : comptes rendus de réunion du directoire, "étude dirigée : bilan de la mise en place d'un dispositif expérimental à Belfort" 1991, "développement de la langue allemande : étude expérimentale de l'enseignement précoce de l'allemand dans le Territoire de Belfort" '1991) ; Flûtes du monde et autres : versement subvention

    Date

    1986-1992

    Cote

    209W/8

    • Contexte : 209W

    • ASSOCIATIONSdont Fédération des Oeuvres Laïques (FOL)...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  45. Résultat n°45

    IREP :procès verbaux d'assemblées générales, conseil d'administration et réunion du directoire, préparation de journées et colloque (sur développement universitaire à Belfort : projet d'intervention de Jean-Pierre Chevènement, "la République, l'Europe et l'universel revue de presse, "soutien scolaire, accompagnement scolaire : quelle efficacité ?", "faut-il une réforme de l'enseignement de l'allemand ?", "comment faire de la formation continue un atout essentiel de la modernisation économique et sociale ?")

    Date

    1991-1993

    Cote

    218W/4

    • Contexte : 218W

    • IREP :procès verbaux d'assemblées générales, conseil...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  46. Résultat n°46

    Francas : fonctionement, budget, action "enfants citoyens", comptes rendus comité directeur, assemblée générale, rapport d'activités, presse.

    Date

    1987-1994

    Cote

    218W/45

    • Contexte : 218W

    • Francas : fonctionement, budget, action "enfants citoyens",...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  47. Résultat n°47

    APLEA (association pour les loisirs de l'enfant et de l'adolescent) : procès-verbaux des assemblées générales

    Date

    1992

    Cote

    218W/48

    • Contexte : 218W

    • APLEA (association pour les loisirs de l'enfant et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  48. Résultat n°48

    CEMVB : comptes rendus de réunions, assemblées générales, bilan d'activités et financiers

    Date

    1989-1992

    Cote

    218W/53

    • Contexte : 218W

    • CEMVB : comptes rendus de réunions, assemblées générales,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  49. Résultat n°49

    IDEE : rapports d'activités (1993-1996), composition bureau et conseil d'administration, budget (budget prévisionnel, situation financière, subventions), actions (contre racisme, études dirigées, internet, enquête voyages et échanges scolaires, aide technologique aux pays du tiers-monde), relation avec ville de Belfort et Conseil général (convention)

    Date

    1993-1997

    Cote

    245W/5

    • Contexte : 245W

    • IDEE : rapports d'activités (1993-1996), composition...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  50. Résultat n°50

    CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES : rapprochement avec IDEE dont fusion des centres de ressources, procès-verbaux d"assemblée générale et conseil d'administration, rapports d'activités et financiers.

    Date

    1990-1993

    Cote

    245W/7

    • Contexte : 245W

    • CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES : rapprochement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  51. Résultat n°51

    DOSSIERS DOCUMENTAIRES REALISES A L'OCCASION DES CONFERENCES ORGANISEES PAR IDEE (protection sociale et RMI en Europe, la politique du logement social, la politique d'aménagement, comment évaluer les politiques publiques du développement local ?, économie et territoires, le sport et l'argent, décentralisation : enrichissement ou appauvrissement du service public ?, l'écodéveloppement du concept à l'action)

    Date

    1992-1994

    Cote

    245W/14

    • Contexte : 245W

    • DOSSIERS DOCUMENTAIRES REALISES A L'OCCASION DES CONFERENCES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  52. Résultat n°52

    DOSSIERS DOCUMENTAIRES REALISES PAR IDEE : la Slovaquie, la Hongrie, la Bulgarie, 50 ans de droit des femmes - la place des femmes en politique, Mémoire et médias, autoroutes de l'information et multimédia : une révolution dans la vie de chacun ?

    Date

    1994

    Cote

    245W/16

    • Contexte : 245W

    • DOSSIERS DOCUMENTAIRES REALISES PAR IDEE : la Slovaquie,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  53. Résultat n°53

    IREP : programmes et documentation sur conférences, journées de travail ou séminaires, procès-verbaux de réunion du directoire, rapport sur études dirigées, étude sur insertion des étudiants à Belfort, fonctionnement capacité en droit.

    Date

    1990-1993

    Cote

    245W/26

    • Contexte : 245W

    • IREP : programmes et documentation sur conférences,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  54. Résultat n°54

    IREP : installation centre de documentation commun avec Centre des Cultures méditerranéennes, note sur les centres de documentation à Belfort

    Date

    1993-1995

    Cote

    245W/28

    • Contexte : 245W

    • IREP : installation centre de documentation commun...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  55. Résultat n°55

    FOL / IREP-IDEE / LIGUE DEPARTEMENTALE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE : dissolution FOL, création nouvelle Ligue départementale de l'enseignement et de l'éducation, transformation IREP en IDEE (procès-verbal assemblée générale, élaboration statuts, bilan activités FOL, inventaire mobilier FOL, situation financière d'Unirepro, notes)

    Date

    1984-1994

    Cote

    245W/35

    • Contexte : 245W

    • FOL / IREP-IDEE / LIGUE DEPARTEMENTALE DE L'ENSEIGNEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  56. Résultat n°56

    IREP / IDEE : élaboration statuts, dissolution IREP et regroupement FOL / IREP / CCM, budget, rapport d'activité, regroupement centres de documentation CCM et IREP et projet d'implantation faubourg des Ancêtres, rapport général du commissaire aux comptes, CR (assemblée générale et réunions du directoire), recrutement cadre (dossiers individuels), activités (dont journée de réflexion sur "technologie, développement et éducation")informations nominatives communicables à 50 ans

    Date

    1991-1995

    Cote

    245W/45

    • Contexte : 245W

    • IREP / IDEE : élaboration statuts, dissolution IREP...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  57. Résultat n°57

    ECOL : budget, dossier demande de subvention, rapport général du commissaire aux comptes, statuts, note d'orientation générale sur projet ECOL ; comptes rendus (assemblée générale, conseil d'administration, réunions du bureau), présentation actions (revue de presse), transfert personnel de la FOL vers ECOL

    Date

    1993-1995

    Cote

    245W/46

    • Contexte : 245W

    • ECOL : budget, dossier demande de subvention, rapport...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  58. Résultat n°58

    AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000 ; Adoption et modifications des statuts et des structures (1983-1990) : statuts (Association Aire Urbaine 2000), délibération, notes, documents de séance-N° 176-83 [83-176] : Aire Urbaine 2000 - Adoption de la démarche engagée - Désignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein du Conseil d'Administration de l'association prévue-N° 84-45 : Aire Urbaine 2000 - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la Commune-N° 84-209 : Aire Urbaine 2000 - Modification de la représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration-N° 85-258 : Aire Urbaine 2000 - Participation au financement d'une action structurée de communication pour vendre l'Aire Urbaine et en renforcer l'image.Présentation de l'Aire Urbaine 2000 (1986-1997) : études ("Synthèse sur la structure de communication de l'Aire Urbaine 2000", CF CONSEIL, 1986 / "Un lieu polyvalent pour l'Aire Urbaine", PRO DEVELOPPEMENT, 1986 / "Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard : réalité et devenir", Région de Franche-Comté / "Pour relever le défi économique", AU 2000), rapport ("Présentation de l'Aire Urbaine 2000", 1997), documentation ("Actes du Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000", 1988 / "5 Conférences pour l'entreprise" / "Magazine Reflets : l'Aire à deux têtes"). Mission de promotion de l'Aire Urbaine confiée au Cabinet Euroconsultants (1994-1999) : rapport ("Proposition d'intervention au service de l'Aire Urbaine 2000", 1995), liste ("Appel d'offres et appels à proposition de l'Union Européenne"), documentation ("Le Fax de Bruxelles" / "7 jours Europe")

    Date

    1983-1999

    Cote

    248W/1

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  59. Résultat n°59

    AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995) : rapport ("Arc Nord-Est, La maîtrise du foncier industriel désaffecté élément moteur du développement social et urbain", 1990), étude ("Friches urbaines", AUTB, 1987), comptes rendus, plans, note ("Négociation foncière Ville/SNCF"). Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000 (1988-1997) : comptes rendus des actes, propositions d'action, projet de motion, liste des participants, voeux, articles de presse, notes, correspondance. Implantations économiques (1989-1995) : rapport ("Pépinière d'entreprise : le point sur le financement" 1989), rapport municipalité ("Pôle de réception de la chaîne de télévision LA SEPT"), motion (Mouvement de Défense des Artisans et Commerçants du Nord Franche-Comté), relevés de décisions, correspondance (Aire Urbaine/Gouvernement), documentation. Création et fonctionnement du Comité de développement économique de l'Aire Urbaine (CODECOM) (1992) : compte rendu, rapport ("PACT Aire Urbaine...Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), fiches financières, fiches budgétaires. Projet de Charte commerciale (1994) : avant-projet de la Charte, projet de Charte (Ville/Chambre de Commerce et d'Industrie/Fédération des Associations des Artisans et des Commerçants du Territoire de Belfort/Chambre de Métiers), rapport municipalité, étude ("Commerce à Belfort et dans l'Aire Urbaine"), notes. Mise en place d'un Technopôle de l'Aire Urbaine (1995-1996) : comptes rendus, relevé de décision, projet de statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), notes

    Date

    1987-1997

    Cote

    248W/2

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  60. Résultat n°60

    AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements de l'Aire Urbaine : étude ("Aire Urbaine 2000, Halle polyvalente", SCET, 1987), rapport ("Evaluation des politiques culturelles de l'Aire Urbaine 2000", Joël CHOSSON, Sophie GELINIER, 1990 / "Mise en place d'une coopération culturelle entre Belfort et Montbéliard" / "Un Stade Echiquéen à Belfort", Belfort Echecs, 1998), convention de coopération culturelle (Département/District Urbain du Pays de Montbéliard/Ville de Belfort/Ville de Montbéliard), rapport municipalité, compte rendu, note ("Projet de création d'un journal local télévisé pour l'Aire Urbaine", 1994), magazine TRANSFERT, articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-100 : Politique culturelle dans l'Aire Urbaine-N° 93-308 : Convention culturelle Belfort-Montbéliard

    Date

    1987-2000

    Cote

    248W/3

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  61. Résultat n°61

    AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition, curriculum vitae, notes, correspondance. Actions (développement économique, emploi et formation, enseignement supérieur...) de l'Aire Urbaine (1986-1996) : propositions d'étude, schéma de développement-aménagement d'Audincourt, étude ("Bilan et besoins en formation professionnelle continue dans les entreprises industrielles de l'Aire Urbaine 2000", QUATERNAIRE, 1994), programme SOCRATES, document de travail ("Bureau de Congrés de l'Aire Urbaine", 1995), compte rendu ("Développement universitaire de l'Aire Urbaine", 1995), rapport ("Actions menées par les collectivités de l'Aire Urbaine en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard", 1996), note ("Synthèse de Perspectives d'Aménagement et de Développement-SPAD", 1996), fiches budgétaires, documentation, notes

    Date

    1985-2001

    Cote

    248W/4

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  62. Résultat n°62

    AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière : rapport ("Situation financière des agglomérations de Belfort et de Montbéliard, Année 1989", AU 2000 / "Rapport général du Commissaire aux Comptes, Exercices 1995, 1997, 1998"), étude financière de la Ville de Montbéliard, rapport d'activités (1989, 1992), relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000, 1995), convention de partage de la taxe professionnelle (DUPM/Héricourt/Fontaine), bilan des actions, documents budgétaires et financiers, demande de subvention, correspondance (AU 2000/Premier Ministre), textes officiels, notes document de séance-N° 93-214 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes sur l'examen des comptes et de la gestion de l'Association Aire Urbaine 2000 pour les exercices 1987 à 1992

    Date

    1985-2001

    Cote

    248W/5

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  63. Résultat n°63

    AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : répertoire des aides européennes ("Programme européen et développement régional" / "Programme communautaire en matière de recherche-développement" / "Fiches techniques des aides accordées par la Communauté Economique Européenne-CEE"), étude ("Perspective et Territoire", 1991), relevé de décision, documentation ("Lettre DATAR", 1992, 1993)

    Date

    1987-1993

    Cote

    248W/6

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  64. Résultat n°64

    AIRE URBAINE 2000 - Etudes et projets d'études portant sur l'Aire Urbaine : convention (AU 2000/Cabinet René Deriez Consultants, 1994), notes ("Etude préalable pour la définition d'un périmètre d'actions pour un Syndicat mixte d'études des zones communes Belfort-Montbéliard-Héricourt", 1991 / "Définition des vocations technologiques et industrielles de l'Aire Urbaine", 1993), études-"Schéma de référence du Pays de Monbéliard de 1990 à 2000", Agence d'urbanisme du Pays de Montbéliard, 1991-"Marché de l'emploi et marché du travail", DUPM, 1991-"Identification des vocations technologiques et industrielles de l'Aire Urbaine à l'horizon 2000", D&K Consulting, 1992-"Aire Urbaine : les opinions des habitants", IFOP, 1992-"Données repères de l'Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Agence d'urbanusme et de développement du Pays de Montbéliard-AUDPM, INSEE, AUTB, 1993

    Date

    1991-1994

    Cote

    248W/7

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Etudes et projets d'études portant...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  65. Résultat n°65

    AIRE URBAINE 2000 - Implantation d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation (CEEI) dans le Nord Franche-Comté : comptes rendus, études ("Création d'un CEEI", Réseau Rhin Sud, 1997), documentation, notes

    Date

    1993-1998

    Cote

    248W/8

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Implantation d'un Centre Européen...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  66. Résultat n°66

    AIRE URBAINE 2000 - Réunions des Secrétaires Généraux : comptes rendus, convention-cadre ("PACT de l'Aire Urbaine", 1995), documents FEDER ("DOCUP" / "Règlement CEE"), contrat de plan Etat-Région ("Enseignement supérieur"), rapport ("La Mission de l'Information et des Formations-MIF"), études ("Analyse comparative entre les procédures d'élaboration d'un schéma directeur et d'un projet d'agglomération", DDE du Doubs, 1997 / " Création d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation", Réseau Rhin Sud, 1997), statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, 1996 / Association de lutte contre la toxicomanie dans l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), document préparatoire ("TRIADE" / "Syndicat mixte du Parc scientifique" / "FEDER"), cahier des charges ("Appel à projet de la DATAR concernant les NTIC"), fiches financières, programme pluriannuel du PACT, organigramme (Sevices municipaux de Montbéliard), charte d'aménagement et de développement de l'AU, correspondance (AU/Premier Ministre), notes

    Date

    1994-2000

    Cote

    248W/9

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Réunions des Secrétaires Généraux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  67. Résultat n°67

    AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à la sélection des "Pays d'expérimentation" : dossier de candidature, rapport (DATAR), circulaire préfectorale, document de séance-N° 95-50 : Rapport d'information - Inscription d'Aire Urbaine 2000 auprès de la DATAR pour la sélection des "Pays d'expérimentation"

    Date

    1995-1996

    Cote

    248W/10

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  68. Résultat n°68

    AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus, projet("Diagnostics d'agglomération, L'armature urbaine au niveau régional", DDE Franche-Comté, 1995), document de travail ("Projet de charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine...", AUTB & AUDPM, 1999), propositions, fiches d'opérations (FNADT), loi (n° 99-533 du 25 juin 1999), relevé de décision (Conseil Général), rapport ("Etat de demandes d'amandements et des propositions de modifications", 2000), rapport municipalité ("Aire Urbaine 2000, Transformation de l'association en syndicat mixte", 2000), statuts (Syndicat mixte de l'AU), texte définitif de la charte, notes ("Pays de l'Aire Urbaine, Etat d'avancement de la procédure, Convention d'objectifs pour l'élaboration de la charte de pays", Conseil Général, 2002)

    Date

    1998-2002

    Cote

    248W/11

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  69. Résultat n°69

    AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre la Ville de Belfort et La Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) (1985-1997) : compte rendu (Assemblée Générale extraordinaire SAPRR), délibération, organigramme (SAPRR), schéma directeur de signalisation de l'A36 (Direction des Infrastructures, 1997), pièces comptables, notes, document de séance-N° 85-297 : Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône - Souscription et cession d'actions par la Ville.Signalisation de Belfort (1990-1992) : rapport ("Diagnostic et orientations d'aménagement sur le paysage de l'Autoroute A36", AUTB, 1989), pictogrammes autoroutiers, notes. Adhésion de la Ville à l'association de l'Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône (1996) : délibération, compte rendu (Assemblée Générale Constitutive de l'association), statuts, notes. Projet d'autoroute de liaison Langres-Belfort (A5-A36) (1996-1997) : rapport ("Association pour la réalisation d'un tronçon autoroutier A5-A36, Langres-Belfort-Montbéliard"), compte rendu, articles de presse, textes officiels, notes

    Date

    1985-1997

    Cote

    248W/12

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  70. Résultat n°70

    AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) du Nord Franche-Comté : convention (Etat/Région), rapport municipalité ("PACT urbain Nord-Est, Entrée de ville de Belfort Centre, Avenue de la Laurencie", 1994), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1995-1998 / Comité Technique, 1996-1999), arrêtés préfectoraux, étude ("Indicateur de circulation, Avenue du Capitaine de la Laurencie", Direction des Infrastructures, 1994), circulaires DATAR et DIV (Délégué Interministériel à la Ville...), fiches techniques, relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000), dossier de candidature à l'appel à proposition ("Projet SURF'AIRE 2000"), bilan de programmations, fiches d'actions (FNADT), fiches budgétaires et financières, articles de presse, notes, document de séance-N° 95-23 : PACT 1994-1998 - Approbation de la convention

    Date

    1993-1999

    Cote

    248W/13

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  71. Résultat n°71

    AIRE URBAINE 2000, PACT - Aménagement de l'espace central interurbain : projet de cahier des cahrges ("Etude de vocation et de l'organisation de l'espace central interurbain", 1996), Schéma de Développement de l'Espace Communautaire (SDEC, 1997-1998), supplément du SDEC (Préfecture Franche-Comté), compte rendu, proposition ("Contribution de Rhin Sud au projet de SDEC"), Schéma Directeur Aire Urbaine (SDAU, 1998), plan de financement ("Recencement du patrimoine industriel de l'AU"), note ("Problématique schéma directeur..., Ministère de l'Intérieur, 1998), document de travail, études-"La zone TGV comme levier d'aménagement pour le site lui-même et pour l'Aire Urbaine dans son ensemble", AUTB & AUDPM, 1997-"Analyse comparative entre les procédures d'élaboration d'un schéma directeur et d'un projet d'agglomération", DDE du Doubs, 1997-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Volet transport collectif", CETE Lyon, 1997, [Grand format, conditionné à part]-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Diagnostic, Document provisoire", AUTB & AUDPM, 1997, [Grand format, conditionné à part]-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Résumé", AUTB & AUDPM, 1998-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Propositions", AUTB & AUDPM, 1998-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Diagnostic", AUTB & AUDPM, 1998

    Date

    1996-2000

    Cote

    248W/14

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000, PACT - Aménagement de l'espace central...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  72. Résultat n°72

    ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE ET DES TECHNOLOGIES NOUVELLES (ADRTN) : rapport (Conseil National du Patronat Français-CNPF, 1987), comptes rendus (Assemblée Générale ADRTN, 1989 / Forum des technologies nouvelles, 1990), fiches budgétaires, notes

    Date

    1987-1990

    Cote

    248W/63

    • Contexte : 248W

    • ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE ET...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  73. Résultat n°73

    DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités artisanales et relations entre la Ville de Belfort et les associations des artisans : rapport ("Locaux Chambre de Mériers", 1994), projet ("Elevage de lombrics"), statuts (UPAD), délibération, demande de subvention (Fédération des Associations de Commerçants et Artisans du Territoire de Belfort), correspondance (Ville/UPAD, Ville/Confédération d'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment-CAPEB), documentation, notes (Ville, ADEBT)

    Date

    1986-2000

    Cote

    248W/94

    • Contexte : 248W

    • DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités artisanales et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  74. Résultat n°74

    DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités commerciales de Belfort (1989-1999) : rapport municipalité ("Périmètre de protection vis-à-vis des débits de boissons alcolisées, 1991), demande d'aide des commerçants sinistrés ("Incendie des 4 AS", 1993), lettre ouverte aux belfortains (PSMF Association, 1995), rapport ("Commerces non sédentaires", CCI, 1998), documentation ("Guide pratique du commrece des quartiers d'habitat social" / "Enquête commerce"), statistiques ("Commerce en Franche-Comté", Centre Régional de Gestion Agréé-CRGA, 1998). Relations entre la Ville de Belfort et les association des commerçants (1987-1997) : convention (Ville/Associations des Commerçants du Centre Ville de Belfort, 1987), propositions d'aménagement, plans, rapport d'activités et revue de presse (Fédération des Associations des Commerçants et Artisans du Territoire de Belfort), notes, document de séance-N° 87-63 : Convention entre l'Association des Commerçants du Centre Ville de Belfort et la Ville de Belfort

    Date

    1987-1999

    Cote

    248W/95

    • Contexte : 248W

    • DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités commerciales de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  75. Résultat n°75

    AVANCES DE TRESORERIE AUX ASSOCIATIONS : textes officiels, notes, documents de séance-N° 99-259 : Avances sur les subventions 2000 à consentir aux associations-N° 00-251 : Avances sur les subventions 2001 à consentir aux associations

    Date

    1999-2000

    Cote

    248W/144

    • Contexte : 248W

    • AVANCES DE TRESORERIE AUX ASSOCIATIONS : textes officiels,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  76. Résultat n°76

    RESEAU VILLES MOYENNES (RVM) - Fonctionnement du RVM et adhésion de la Ville au Réseau (1986-1995) : compte rendu (Secrétaires Généraux du RVM, 1994), note de présentation du RVM (Société Centrale d'Equipement du Territoire-SCET, 1985), note de synthèse (Association des Maires de France-AMF, 1986), rapport ("Présentation du RVM"), dossiers ("Messagerie RVM" / "Base d'information" / "OREDIC"), statistiques, bilan, fiches financières, notes, document de séance-N° 88-113 : Adhésion au "Réseau Villes Moyennes".Assemblées Générales et réunions du Comité Directeur et du Club RVM (1990-1995) : procès-verbaux

    Date

    1986-1995

    Cote

    248W/146

    • Contexte : 248W

    • RESEAU VILLES MOYENNES (RVM) - Fonctionnement du RVM...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  77. Résultat n°77

    FEDERATION DES MAIRES DES VILLES MOYENNES (FMVM) - Constitution et fonctionnement de la FMVM : comptes rendus (Assemblées Générales, Conseils d'Administration), rapport municipalité ("Représentation de la Ville de Belfort dans les Associations d'Elus", 1990), décret (Conseil d'Etat), protocole de Groupe de Travail (DIV, FMVM, DATAR), études ("Livre Citron", FMVM, 1991 / "Evaluation de l'application des normes dans les villes moyennes" / "L'impact financier de la mise aux normes sur les budgets des communes", FMVM, CLF, 1999), répertoire des villes moyennes, communiqué de presse, documentation ("Ondes Moyennes"...), notes

    Date

    1986-2000

    Cote

    248W/147

    • Contexte : 248W

    • FEDERATION DES MAIRES DES VILLES MOYENNES (FMVM) -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  78. Résultat n°78

    ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) - Fonctionnement de l'AMF : rapport municipalité, rapport ("73ème Gongrès national des Maires de France, Voeux et Résolutions", 1990), compte rendu (Association des Maires du Territoire de Belfort, 2001), rapport d'activités (Association des Maires du Territoire de Belfort, 1997), programme concours ("Gagner la bataille de la lecture", 1991), liste des Maires élus, notes

    Date

    1988-2001

    Cote

    248W/148

    • Contexte : 248W

    • ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  79. Résultat n°79

    SYNDICAT DE COMMUNES - Fonctionnement de la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) : procès-verbaux (Assemblées Générales), règlement intérieur (Comité et Bureau sundical), tableaux ("Tarifs du gaz", 1991), documentation ("Les Services Publics Communaux et Départementaux, Bulletin trimestriel", FNCCR, n° 190, 1995)

    Date

    1991-1996

    Cote

    248W/149

    • Contexte : 248W

    • SYNDICAT DE COMMUNES - Fonctionnement de la Fédération...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  80. Résultat n°80

    COMMUNAUTE DE TRAVAIL DU JURA (CTJ) - Organisation et fonctionnement : charte de la CTJ (1993), comptes rendus (1997-2000), règlement intérieur, rapport d'activités (1997), document de travail ("Etat des lieux et orientations pour un aménagement territorial du tourisme", CTJ, 1997), documents ("Les institutions françaises décentralisées" / "Les institutions suisses", Conseil Régional de Franche-Comté, 1996), rapport ("Canton de Vaud", 1997), documentation. Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association L'Arc Jurassien (1994) : procès-verbal, rapport municipalité ("Colloque - L'Arc Jurassien, Une région d'Europe"), charte de la CTJ, articles de presse, notes

    Date

    1993-2000

    Cote

    248W/150

    • Contexte : 248W

    • COMMUNAUTE DE TRAVAIL DU JURA (CTJ) - Organisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)