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Résultat n°1
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Cote 2F/20
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Date 1952-1979
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 2F - Commerce et industrie
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COMMERCE ET INDUSTRIE
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2F/19-21 - Développement à l'échelle interrégionale...
- Liaison mer du Nord - Méditerranée, avancement du projet...
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Résultat n°2
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Cote 2F/21
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Date 1968-1971
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 2F - Commerce et industrie
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COMMERCE ET INDUSTRIE
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2F/19-21 - Développement à l'échelle interrégionale...
- Association pour favoriser la création de la voie européenne...
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Résultat n°3
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Cote 1N/148
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Date 1964-1965
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Lieu
MALVAUX
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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VENTES, 1813-1975
- Hameau de Malvaux.- Lieu-dit "Goutte du bon Pommier",...
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Résultat n°4
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Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).
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Cote 1N/158
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Date 1803-1935
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Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
- |
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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LOCATIONS, An XI-1953
- Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
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Résultat n°5
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Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont", décision d'abandon au profit de l'Office public d'habitation à bon marché : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1886-1927). Rue du Docteur Fréry et rue de la République, installation d'un jeu de quille : bail, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1908-1910). "Pré Thierry", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1921). "Prairie de Cravanche", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1923-1927). "Pré derrière l'abattoir" : baux, délibérations du Conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1924-1931). Rue Fort Hatry : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1937-1953). Terrain à l'ouest du cimetière de Bellevue : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1938-1947).
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Cote 1N/160
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Date 1886-1953
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Lieu
PRE THIERRY (lieudit), BELLEVUE (Cimetière de), FORT HATRY (Rue du), RÉPUBLIQUE (Rue de la), MONT (Quartier du), CRAVANCHE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ABATTOIRS
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Type de document
- |
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
-
DOMAINE CIVIL
-
TERRAINS, An XI-1978
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LOCATIONS, An XI-1953
- Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont",...
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Résultat n°6
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Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).
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Cote 1N/175
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Date 1877-1938
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Lieu
HUGO (Rue Victor), MONTBELIARD (Faubourg de)
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Type de document
- |
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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BATIMENTS, An XIII-1977
-
LOCATIONS, An XIII-1944
- Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales...
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Résultat n°7
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RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels Pépinière et Belfort nord, Ouvre boîte, Jeune Chambre économique, Amicale élèves ENI, Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation, Commune libre des Barres et du Mont, Amis du Château de Belfort, A.B.P.N., écoles de danse, Comité de gestion foyer des Jeunes Travailleurs, Union nationale des combattants, Boîte à images, Association de quartier Arsot-Ganghoffer) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers.
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Cote 189W/11
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Date 1977-1982
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Lieu
ARSOT, BARRES ET MONT, PEPINIERE, BELFORT-NORD
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Type de document
- |
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-
Contexte : 189W
- RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels...
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Résultat n°8
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RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (Amis de l'orgue et de la musique, Amphithéâtre, Club belfortain d'aquariophilie, Cantarelle, Collectif carnaval, C.E.R.A.P., Ecran, Ensemble vocal et instrumental du Conservatoire, France-U.R.S.S., Groupe départemental d'études archéologiques, Médiator, Microtel Club, orchestre du Conservatoire, Orgue Saint-Jean, Outil et Vie d'Antan, Jeunesses musicales de France, Photo caméra club, Saltarelle, section archéologique de Rougemont-le-Château, S.B.E., Théâtre du Cor'beau, Théâtre de l'Oeuf, Tréteaux 90, Compagnie Instant, Office du Tourisme, Association pour création du Musée de la Résistance, Association Amis de l'aviation et de l'aéronautique, Information et Culture, Concordia, Vauban, Vivaldi) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers
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Cote 189W/12
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Date 1982-1983
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Lieu
BELFORT, ROUGEMONT-LE-CHATEAU, TEMPLE SAINT JEAN - Belfort
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Type de document
- |
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-
Contexte : 189W
- RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (Amis de l'orgue et de...
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Résultat n°9
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RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue de Londres, Résidences Bellevue, Pépinière, des Barres et du Mont, des Glacis, Belfort nord, Maison de quartier Jean Jaurès, F.O.L., Lyre municipale, Mois de l'image, Ouvre Boîte, C.D.A.C., A.M.B.A., Amicale Miotte Brisach, N.T.B., Terrain d'aventure) : demandes de subvention pour 1984 (dossiers, rapports financiers, moraux, d'activités, projets)
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Cote 189W/13
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Date 1983
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Lieu
GLACIS DU CHATEAU, MIOTTE-BRISACH, JAURÈS (Quartier Jean), RESIDENCES BELLEVUE, BARRES ET MONT, PEPINIERE, BELFORT-NORD, LONDRES (Rue de)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 189W
- RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue...
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Résultat n°10
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Cote 191W/18
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Date 1993-1999
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 191W
- Lecture écritures anciennes, Centre d'entraide généalogique
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Résultat n°11
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Cote 198W/27
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Date 1988-1993
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 198W
- ADHESION DE LA VILLE A DIVERSES ASSOCIATIONS : documents...
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Résultat n°12
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Cote 198W/169
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Date 1985
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux
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Résultat n°13
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Cote 198W/170
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Date 1986
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
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Résultat n°14
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Cote 198W/171
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Date 1987
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
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Résultat n°15
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Cote 198W/172
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Date 1988
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions...
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Résultat n°16
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Cote 198W/173
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Date 1989
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
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Résultat n°17
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Cote 198W/174
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Date 1990
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut...
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Résultat n°18
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Cote 198W/175
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Date 1991
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
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Résultat n°19
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Cote 198W/176
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Date 1992
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...
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Résultat n°20
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Cote 198W/177
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Date 1993
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...
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Résultat n°21
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Cote 198W/178
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Date 1994
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...
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Résultat n°22
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Cote 198W/179
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Date 1995
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunion...
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Résultat n°23
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AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard (1986-1992) : projet de convention (AU 2000/Compagnie Générale des Eaux), études, rapports, comptes rendus, documentation, guide de l'utilisateur, notes. Publication d'un supplément consacré à l'Aire Urbaine dans la série "Villes au futur" du journal Le Monde (1987-1988) : études (Serge BASTIEN), supplément du Monde, notes. Visite de parlementaires du Nord de la Franche-Comté et des membres fondateurs de l'Aire Urbaine 2000 (1988) : rapport, plan de financement, projet de contrat de plan Etat-Région, étude, notes
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Cote 198W/180
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Date 1986-1992
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard...
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Résultat n°24
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AIRE URBAINE 2000, PACT - Mise en place et élaboration du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : convention cadre (Etat-Région-Département-Ville), contrat de plan Etat-Région, propositions d'étude, études (TESCA Conseil, Groupe TEN), comptes rendus, cahier des charges, document de travail (Comité de Pilotage), tableaux, plans, schémas, articles de presse, documentation (DATAR), fiche signalétique des sites, notes, correspondance, document de séance-N° 92-49 : Programme d'Aménagement Concerté du Territoire de l'Aire Urbaine (PACT)
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Cote 198W/181
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Date 1988-1992
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000, PACT - Mise en place et élaboration...
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Résultat n°25
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AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus (Groupe technique), documents financiers, convention cadre, rapport ("Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), contrat (AU 2000/ René Deriez Consultants), étude ("Définition des vocations nouvelles"), rapport (DATAR), pièces techniques (axes 2 et 6), plans, documentation, notes, correspondance
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Cote 198W/182
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Date 1992-1993
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Lieu
BROGNARD, FONTAINE, HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme...
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Résultat n°26
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Cote 198W/183
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Date 1993-1994
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Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme...
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Résultat n°27
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RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Constitution du Réseau de Villes Rhin Sud (Belfort, Colmar, Héricourt, Montbéliard, Mulhouse, Saint-Louis) : Charte d'objectifs et réseaux de villes (Premier Ministre), rapport ("Réflexion sur l'armature urbaine"), étude (Groupe TEN), compte rendu (Assemblée Générale Constitutive), circulaire ("Relations Etat/Collectivités Locales et la coopération décentralisée", novembre 1992), documentation (REGIO HAUT-RHIN, COMREGIO), tableaux, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-11 : Information sur la constitution du Réseau de Villes "RHIN SUD"-N° 92-161 : Réseau de Villes "RHIN SUD" - Adhésion à l'Association de gestion-N° 93-31 : Association "Réseau Rhin-Sud" - Approbation des statuts - Désignation du représentant de la Ville de Belfort
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Cote 198W/184
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Date 1990-1993
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Lieu
HAUT-RHIN, SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Constitution du Réseau...
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Résultat n°28
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Cote 198W/185
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Date 1991-1995
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Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage...
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Résultat n°29
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Cote 198W/186
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Date 1996-1999
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Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage...
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Résultat n°30
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Cote 198W/187
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Date 1991-1995
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Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule...
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Résultat n°31
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Cote 198W/188
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Date 1996-1999
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Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule...
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Résultat n°32
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Cote 198W/189
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Date 1995-1999
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Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Bureau Technique...
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Résultat n°33
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Cote 198W/190
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Date 1993-1994
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Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Groupe Tourisme...
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Résultat n°34
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RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Assemblées Générales : procès-verbaux, étude ("Les liaisons intervilles du Réseau Rhin Sud"), rapport ("Banque de données promotionnelle"), rapports d'activités, programmes d'actions, fiches banque de données, bilan, documents budgétaires, dossier d'expertise, dossier de candidature, pièces comptables, articles de presse, documentation, notes
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Cote 198W/191
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Date 1994-1996
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Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Assemblées Générales :...
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Résultat n°35
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Cote 198W/192
|
Date 1999
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Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
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Type de document
- |
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-
Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Assemblées Générales :...
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Résultat n°36
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Cote 198W/193
|
Date 1999
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Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conseils d'Administration...
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Résultat n°37
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RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Desserte de l'Euroairport (1992-1996) : rapport ("Desserte par transport collectif de l'Euroairport"), projet de convention, comptes rendus, notes, documentation, correspondance. Création d'une Banque de données (1993-1994) : étude ("Banque de données promotionnelle"), comptes rendus, notes. Réalisation des liaisons intervilles (1993-1994) : étude ("Les liaisons intervilles du Réseau Rhin Sud"), bilan, notes. Création d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation (CEEI) (1996-1997) : étude, notes. Projet ASTRID (Agence Scientifique et Technique de Recherche Industrielle et de Développement) (1996-1997) : rapport (ASTRID), étude (ANTID), relevés de décisions et de conclusions, dossier de candidature (poste Directeur de l'ASTRID), articles de presse, notes, correspondance. Création de Téléservices (1998-1999) : rapport (URBA 2000), compte rendu, documentation, notes, correspondance. Recrutement de l'Animateur du Réseau Rhin Sud (1994-1995) : dossiers de candidatures, projet CRISTAL, rapports, documentation ("Le Technopôle de Mulhouse"), tableaux, notes, correspondance. Activités du Réseau Rhin Sud (1995-1999) : comptes rendus d'activités
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Cote 198W/194
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Date 1992-1999
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Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Desserte de l'Euroairport...
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Résultat n°38
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RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires du Rhin Supérieur (1990-1997) : rapports, documents préparatoires, notes. Rencontres européennes des réseaux de villes organisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) (1992) : comptes rendus, rapports, programme, notes. Rencontres nationales des réseaux de villes et création du Club National du Réseau de Villes (1994-1995) : compte rendu, allocution (J.P. CHEVENEMENT), rapports, liste des participants, statuts (Club National du Réseau de Villes). Réunions du Club National du Réseau de Villes (1995-1996) : compte rendu, statuts, rapport ("Séminaire Transport à Annecy"), notes, correspondance. Colloque "Mulhouse au futur" (1998) : documentation
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Cote 198W/195
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Date 1990-1998
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Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires...
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Résultat n°39
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RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Forum Université/Recherche/Entreprise : exposé introductif (J.P. CHEVENEMENT), études (ANTID, SOVAR), note de synthèse, projet de schéma régional de l'environnement, rapports, comptes rendus, articles de presse, listes des invités (personnes et médias), devis, documentation
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Cote 198W/196
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Date 1996
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Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Forum Université/Recherche/Entreprise...
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Résultat n°40
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Cote 198W/197
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Date 1994-1996
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Lieu
JURA SUISSE, JURA
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Type de document
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Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES DE L'ARC JURASSIEN - Adhésion de la...
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Résultat n°41
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FRANCAS - Situation financière et financement : procès-verbal (Assemblée Générale), convention (FRANCAS/Ville/Conseil Général), documents financiers, documents budgétaires, étude, rapports, bilan d'activités, tableaux, statistiques, notes, correspondance
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Cote 198W/209
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Date 1984-1990
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Lieu
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- FRANCAS - Situation financière et financement : procès-verbal...
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Résultat n°42
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MAISON DE LA MEDITERRANEE - Création du Centre d'Information et de Formation-Cultures méditerranéennes (1986) ; Financement et actions du Centre : lettre (Jacques BERQUE), statuts, procès-verbal (Assemblée Générale), documents budgétaires, rapports d'activités, plan d'action, bilans financiers, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 86-149 : Centre d'Information et de Formation-Cultures méditerranéennes - Mission d'étude
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Cote 198W/212
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Date 1986-1993
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Lieu
MAISON DE LA MEDITERRANEE
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- MAISON DE LA MEDITERRANEE - Création du Centre d'Information...
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Résultat n°43
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Cote 206W/13
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Date 1990-1993
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 206W
- ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE, Colloques et congrès...
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Résultat n°44
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Cote 209W/8
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Date 1986-1992
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 209W
- ASSOCIATIONSdont Fédération des Oeuvres Laïques (FOL)...
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Résultat n°45
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Cote 218W/4
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Date 1991-1993
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 218W
- IREP :procès verbaux d'assemblées générales, conseil...
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Résultat n°46
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Cote 218W/45
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Date 1987-1994
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 218W
- Francas : fonctionement, budget, action "enfants citoyens",...
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Résultat n°47
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Cote 218W/48
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Date 1992
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 218W
- APLEA (association pour les loisirs de l'enfant et...
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Résultat n°48
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Cote 218W/53
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Date 1989-1992
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 218W
- CEMVB : comptes rendus de réunions, assemblées générales,...
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Résultat n°49
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IDEE : rapports d'activités (1993-1996), composition bureau et conseil d'administration, budget (budget prévisionnel, situation financière, subventions), actions (contre racisme, études dirigées, internet, enquête voyages et échanges scolaires, aide technologique aux pays du tiers-monde), relation avec ville de Belfort et Conseil général (convention)
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Cote 245W/5
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Date 1993-1997
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 245W
- IDEE : rapports d'activités (1993-1996), composition...
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Résultat n°50
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Cote 245W/7
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Date 1990-1993
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 245W
- CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES : rapprochement...
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Résultat n°51
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Cote 245W/14
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Date 1992-1994
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 245W
- DOSSIERS DOCUMENTAIRES REALISES A L'OCCASION DES CONFERENCES...
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Résultat n°52
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Cote 245W/16
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Date 1994
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 245W
- DOSSIERS DOCUMENTAIRES REALISES PAR IDEE : la Slovaquie,...
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Résultat n°53
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Cote 245W/26
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Date 1990-1993
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 245W
- IREP : programmes et documentation sur conférences,...
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Résultat n°54
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Cote 245W/28
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Date 1993-1995
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 245W
- IREP : installation centre de documentation commun...
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Résultat n°55
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Cote 245W/35
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Date 1984-1994
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 245W
- FOL / IREP-IDEE / LIGUE DEPARTEMENTALE DE L'ENSEIGNEMENT...
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Résultat n°56
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Cote 245W/45
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Date 1991-1995
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 245W
- IREP / IDEE : élaboration statuts, dissolution IREP...
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Résultat n°57
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Cote 245W/46
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Date 1993-1995
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 245W
- ECOL : budget, dossier demande de subvention, rapport...
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Résultat n°58
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AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000 ; Adoption et modifications des statuts et des structures (1983-1990) : statuts (Association Aire Urbaine 2000), délibération, notes, documents de séance-N° 176-83 [83-176] : Aire Urbaine 2000 - Adoption de la démarche engagée - Désignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein du Conseil d'Administration de l'association prévue-N° 84-45 : Aire Urbaine 2000 - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la Commune-N° 84-209 : Aire Urbaine 2000 - Modification de la représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration-N° 85-258 : Aire Urbaine 2000 - Participation au financement d'une action structurée de communication pour vendre l'Aire Urbaine et en renforcer l'image.Présentation de l'Aire Urbaine 2000 (1986-1997) : études ("Synthèse sur la structure de communication de l'Aire Urbaine 2000", CF CONSEIL, 1986 / "Un lieu polyvalent pour l'Aire Urbaine", PRO DEVELOPPEMENT, 1986 / "Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard : réalité et devenir", Région de Franche-Comté / "Pour relever le défi économique", AU 2000), rapport ("Présentation de l'Aire Urbaine 2000", 1997), documentation ("Actes du Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000", 1988 / "5 Conférences pour l'entreprise" / "Magazine Reflets : l'Aire à deux têtes"). Mission de promotion de l'Aire Urbaine confiée au Cabinet Euroconsultants (1994-1999) : rapport ("Proposition d'intervention au service de l'Aire Urbaine 2000", 1995), liste ("Appel d'offres et appels à proposition de l'Union Européenne"), documentation ("Le Fax de Bruxelles" / "7 jours Europe")
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Cote 248W/1
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Date 1983-1999
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000...
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Résultat n°59
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AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995) : rapport ("Arc Nord-Est, La maîtrise du foncier industriel désaffecté élément moteur du développement social et urbain", 1990), étude ("Friches urbaines", AUTB, 1987), comptes rendus, plans, note ("Négociation foncière Ville/SNCF"). Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000 (1988-1997) : comptes rendus des actes, propositions d'action, projet de motion, liste des participants, voeux, articles de presse, notes, correspondance. Implantations économiques (1989-1995) : rapport ("Pépinière d'entreprise : le point sur le financement" 1989), rapport municipalité ("Pôle de réception de la chaîne de télévision LA SEPT"), motion (Mouvement de Défense des Artisans et Commerçants du Nord Franche-Comté), relevés de décisions, correspondance (Aire Urbaine/Gouvernement), documentation. Création et fonctionnement du Comité de développement économique de l'Aire Urbaine (CODECOM) (1992) : compte rendu, rapport ("PACT Aire Urbaine...Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), fiches financières, fiches budgétaires. Projet de Charte commerciale (1994) : avant-projet de la Charte, projet de Charte (Ville/Chambre de Commerce et d'Industrie/Fédération des Associations des Artisans et des Commerçants du Territoire de Belfort/Chambre de Métiers), rapport municipalité, étude ("Commerce à Belfort et dans l'Aire Urbaine"), notes. Mise en place d'un Technopôle de l'Aire Urbaine (1995-1996) : comptes rendus, relevé de décision, projet de statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), notes
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Cote 248W/2
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Date 1987-1997
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995)...
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Résultat n°60
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AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements de l'Aire Urbaine : étude ("Aire Urbaine 2000, Halle polyvalente", SCET, 1987), rapport ("Evaluation des politiques culturelles de l'Aire Urbaine 2000", Joël CHOSSON, Sophie GELINIER, 1990 / "Mise en place d'une coopération culturelle entre Belfort et Montbéliard" / "Un Stade Echiquéen à Belfort", Belfort Echecs, 1998), convention de coopération culturelle (Département/District Urbain du Pays de Montbéliard/Ville de Belfort/Ville de Montbéliard), rapport municipalité, compte rendu, note ("Projet de création d'un journal local télévisé pour l'Aire Urbaine", 1994), magazine TRANSFERT, articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-100 : Politique culturelle dans l'Aire Urbaine-N° 93-308 : Convention culturelle Belfort-Montbéliard
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Cote 248W/3
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Date 1987-2000
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements...
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Résultat n°61
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AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition, curriculum vitae, notes, correspondance. Actions (développement économique, emploi et formation, enseignement supérieur...) de l'Aire Urbaine (1986-1996) : propositions d'étude, schéma de développement-aménagement d'Audincourt, étude ("Bilan et besoins en formation professionnelle continue dans les entreprises industrielles de l'Aire Urbaine 2000", QUATERNAIRE, 1994), programme SOCRATES, document de travail ("Bureau de Congrés de l'Aire Urbaine", 1995), compte rendu ("Développement universitaire de l'Aire Urbaine", 1995), rapport ("Actions menées par les collectivités de l'Aire Urbaine en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard", 1996), note ("Synthèse de Perspectives d'Aménagement et de Développement-SPAD", 1996), fiches budgétaires, documentation, notes
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Cote 248W/4
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Date 1985-2001
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Lieu
HÉRICOURT, AUDINCOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001)...
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Résultat n°62
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AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière : rapport ("Situation financière des agglomérations de Belfort et de Montbéliard, Année 1989", AU 2000 / "Rapport général du Commissaire aux Comptes, Exercices 1995, 1997, 1998"), étude financière de la Ville de Montbéliard, rapport d'activités (1989, 1992), relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000, 1995), convention de partage de la taxe professionnelle (DUPM/Héricourt/Fontaine), bilan des actions, documents budgétaires et financiers, demande de subvention, correspondance (AU 2000/Premier Ministre), textes officiels, notes document de séance-N° 93-214 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes sur l'examen des comptes et de la gestion de l'Association Aire Urbaine 2000 pour les exercices 1987 à 1992
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Cote 248W/5
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Date 1985-2001
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière...
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Résultat n°63
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Cote 248W/6
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Date 1987-1993
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation...
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Résultat n°64
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AIRE URBAINE 2000 - Etudes et projets d'études portant sur l'Aire Urbaine : convention (AU 2000/Cabinet René Deriez Consultants, 1994), notes ("Etude préalable pour la définition d'un périmètre d'actions pour un Syndicat mixte d'études des zones communes Belfort-Montbéliard-Héricourt", 1991 / "Définition des vocations technologiques et industrielles de l'Aire Urbaine", 1993), études-"Schéma de référence du Pays de Monbéliard de 1990 à 2000", Agence d'urbanisme du Pays de Montbéliard, 1991-"Marché de l'emploi et marché du travail", DUPM, 1991-"Identification des vocations technologiques et industrielles de l'Aire Urbaine à l'horizon 2000", D&K Consulting, 1992-"Aire Urbaine : les opinions des habitants", IFOP, 1992-"Données repères de l'Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Agence d'urbanusme et de développement du Pays de Montbéliard-AUDPM, INSEE, AUTB, 1993
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Cote 248W/7
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Date 1991-1994
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
- |
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Etudes et projets d'études portant...
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Résultat n°65
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Cote 248W/8
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Date 1993-1998
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Implantation d'un Centre Européen...
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Résultat n°66
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AIRE URBAINE 2000 - Réunions des Secrétaires Généraux : comptes rendus, convention-cadre ("PACT de l'Aire Urbaine", 1995), documents FEDER ("DOCUP" / "Règlement CEE"), contrat de plan Etat-Région ("Enseignement supérieur"), rapport ("La Mission de l'Information et des Formations-MIF"), études ("Analyse comparative entre les procédures d'élaboration d'un schéma directeur et d'un projet d'agglomération", DDE du Doubs, 1997 / " Création d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation", Réseau Rhin Sud, 1997), statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, 1996 / Association de lutte contre la toxicomanie dans l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), document préparatoire ("TRIADE" / "Syndicat mixte du Parc scientifique" / "FEDER"), cahier des charges ("Appel à projet de la DATAR concernant les NTIC"), fiches financières, programme pluriannuel du PACT, organigramme (Sevices municipaux de Montbéliard), charte d'aménagement et de développement de l'AU, correspondance (AU/Premier Ministre), notes
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Cote 248W/9
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Date 1994-2000
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Réunions des Secrétaires Généraux...
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Résultat n°67
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Cote 248W/10
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Date 1995-1996
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à...
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Résultat n°68
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AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus, projet("Diagnostics d'agglomération, L'armature urbaine au niveau régional", DDE Franche-Comté, 1995), document de travail ("Projet de charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine...", AUTB & AUDPM, 1999), propositions, fiches d'opérations (FNADT), loi (n° 99-533 du 25 juin 1999), relevé de décision (Conseil Général), rapport ("Etat de demandes d'amandements et des propositions de modifications", 2000), rapport municipalité ("Aire Urbaine 2000, Transformation de l'association en syndicat mixte", 2000), statuts (Syndicat mixte de l'AU), texte définitif de la charte, notes ("Pays de l'Aire Urbaine, Etat d'avancement de la procédure, Convention d'objectifs pour l'élaboration de la charte de pays", Conseil Général, 2002)
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Cote 248W/11
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Date 1998-2002
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement...
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Résultat n°69
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AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre la Ville de Belfort et La Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) (1985-1997) : compte rendu (Assemblée Générale extraordinaire SAPRR), délibération, organigramme (SAPRR), schéma directeur de signalisation de l'A36 (Direction des Infrastructures, 1997), pièces comptables, notes, document de séance-N° 85-297 : Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône - Souscription et cession d'actions par la Ville.Signalisation de Belfort (1990-1992) : rapport ("Diagnostic et orientations d'aménagement sur le paysage de l'Autoroute A36", AUTB, 1989), pictogrammes autoroutiers, notes. Adhésion de la Ville à l'association de l'Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône (1996) : délibération, compte rendu (Assemblée Générale Constitutive de l'association), statuts, notes. Projet d'autoroute de liaison Langres-Belfort (A5-A36) (1996-1997) : rapport ("Association pour la réalisation d'un tronçon autoroutier A5-A36, Langres-Belfort-Montbéliard"), compte rendu, articles de presse, textes officiels, notes
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Cote 248W/12
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Date 1985-1997
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Lieu
A 5 (autoroute), LANGRES, A 36 (autoroute), HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre...
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Résultat n°70
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AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) du Nord Franche-Comté : convention (Etat/Région), rapport municipalité ("PACT urbain Nord-Est, Entrée de ville de Belfort Centre, Avenue de la Laurencie", 1994), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1995-1998 / Comité Technique, 1996-1999), arrêtés préfectoraux, étude ("Indicateur de circulation, Avenue du Capitaine de la Laurencie", Direction des Infrastructures, 1994), circulaires DATAR et DIV (Délégué Interministériel à la Ville...), fiches techniques, relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000), dossier de candidature à l'appel à proposition ("Projet SURF'AIRE 2000"), bilan de programmations, fiches d'actions (FNADT), fiches budgétaires et financières, articles de presse, notes, document de séance-N° 95-23 : PACT 1994-1998 - Approbation de la convention
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Cote 248W/13
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Date 1993-1999
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Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté...
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Résultat n°71
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AIRE URBAINE 2000, PACT - Aménagement de l'espace central interurbain : projet de cahier des cahrges ("Etude de vocation et de l'organisation de l'espace central interurbain", 1996), Schéma de Développement de l'Espace Communautaire (SDEC, 1997-1998), supplément du SDEC (Préfecture Franche-Comté), compte rendu, proposition ("Contribution de Rhin Sud au projet de SDEC"), Schéma Directeur Aire Urbaine (SDAU, 1998), plan de financement ("Recencement du patrimoine industriel de l'AU"), note ("Problématique schéma directeur..., Ministère de l'Intérieur, 1998), document de travail, études-"La zone TGV comme levier d'aménagement pour le site lui-même et pour l'Aire Urbaine dans son ensemble", AUTB & AUDPM, 1997-"Analyse comparative entre les procédures d'élaboration d'un schéma directeur et d'un projet d'agglomération", DDE du Doubs, 1997-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Volet transport collectif", CETE Lyon, 1997, [Grand format, conditionné à part]-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Diagnostic, Document provisoire", AUTB & AUDPM, 1997, [Grand format, conditionné à part]-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Résumé", AUTB & AUDPM, 1998-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Propositions", AUTB & AUDPM, 1998-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Diagnostic", AUTB & AUDPM, 1998
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Cote 248W/14
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Date 1996-2000
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Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000, PACT - Aménagement de l'espace central...
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Résultat n°72
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Cote 248W/63
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Date 1987-1990
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE ET...
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Résultat n°73
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DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités artisanales et relations entre la Ville de Belfort et les associations des artisans : rapport ("Locaux Chambre de Mériers", 1994), projet ("Elevage de lombrics"), statuts (UPAD), délibération, demande de subvention (Fédération des Associations de Commerçants et Artisans du Territoire de Belfort), correspondance (Ville/UPAD, Ville/Confédération d'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment-CAPEB), documentation, notes (Ville, ADEBT)
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Cote 248W/94
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Date 1986-2000
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités artisanales et...
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Résultat n°74
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DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités commerciales de Belfort (1989-1999) : rapport municipalité ("Périmètre de protection vis-à-vis des débits de boissons alcolisées, 1991), demande d'aide des commerçants sinistrés ("Incendie des 4 AS", 1993), lettre ouverte aux belfortains (PSMF Association, 1995), rapport ("Commerces non sédentaires", CCI, 1998), documentation ("Guide pratique du commrece des quartiers d'habitat social" / "Enquête commerce"), statistiques ("Commerce en Franche-Comté", Centre Régional de Gestion Agréé-CRGA, 1998). Relations entre la Ville de Belfort et les association des commerçants (1987-1997) : convention (Ville/Associations des Commerçants du Centre Ville de Belfort, 1987), propositions d'aménagement, plans, rapport d'activités et revue de presse (Fédération des Associations des Commerçants et Artisans du Territoire de Belfort), notes, document de séance-N° 87-63 : Convention entre l'Association des Commerçants du Centre Ville de Belfort et la Ville de Belfort
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Cote 248W/95
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Date 1987-1999
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités commerciales de...
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Résultat n°75
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Cote 248W/144
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Date 1999-2000
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- AVANCES DE TRESORERIE AUX ASSOCIATIONS : textes officiels,...
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Résultat n°76
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RESEAU VILLES MOYENNES (RVM) - Fonctionnement du RVM et adhésion de la Ville au Réseau (1986-1995) : compte rendu (Secrétaires Généraux du RVM, 1994), note de présentation du RVM (Société Centrale d'Equipement du Territoire-SCET, 1985), note de synthèse (Association des Maires de France-AMF, 1986), rapport ("Présentation du RVM"), dossiers ("Messagerie RVM" / "Base d'information" / "OREDIC"), statistiques, bilan, fiches financières, notes, document de séance-N° 88-113 : Adhésion au "Réseau Villes Moyennes".Assemblées Générales et réunions du Comité Directeur et du Club RVM (1990-1995) : procès-verbaux
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Cote 248W/146
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Date 1986-1995
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- RESEAU VILLES MOYENNES (RVM) - Fonctionnement du RVM...
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Résultat n°77
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FEDERATION DES MAIRES DES VILLES MOYENNES (FMVM) - Constitution et fonctionnement de la FMVM : comptes rendus (Assemblées Générales, Conseils d'Administration), rapport municipalité ("Représentation de la Ville de Belfort dans les Associations d'Elus", 1990), décret (Conseil d'Etat), protocole de Groupe de Travail (DIV, FMVM, DATAR), études ("Livre Citron", FMVM, 1991 / "Evaluation de l'application des normes dans les villes moyennes" / "L'impact financier de la mise aux normes sur les budgets des communes", FMVM, CLF, 1999), répertoire des villes moyennes, communiqué de presse, documentation ("Ondes Moyennes"...), notes
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Cote 248W/147
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Date 1986-2000
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- FEDERATION DES MAIRES DES VILLES MOYENNES (FMVM) -...
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Résultat n°78
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ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) - Fonctionnement de l'AMF : rapport municipalité, rapport ("73ème Gongrès national des Maires de France, Voeux et Résolutions", 1990), compte rendu (Association des Maires du Territoire de Belfort, 2001), rapport d'activités (Association des Maires du Territoire de Belfort, 1997), programme concours ("Gagner la bataille de la lecture", 1991), liste des Maires élus, notes
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Cote 248W/148
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Date 1988-2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) - Fonctionnement...
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Résultat n°79
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Cote 248W/149
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Date 1991-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- SYNDICAT DE COMMUNES - Fonctionnement de la Fédération...
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Résultat n°80
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COMMUNAUTE DE TRAVAIL DU JURA (CTJ) - Organisation et fonctionnement : charte de la CTJ (1993), comptes rendus (1997-2000), règlement intérieur, rapport d'activités (1997), document de travail ("Etat des lieux et orientations pour un aménagement territorial du tourisme", CTJ, 1997), documents ("Les institutions françaises décentralisées" / "Les institutions suisses", Conseil Régional de Franche-Comté, 1996), rapport ("Canton de Vaud", 1997), documentation. Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association L'Arc Jurassien (1994) : procès-verbal, rapport municipalité ("Colloque - L'Arc Jurassien, Une région d'Europe"), charte de la CTJ, articles de presse, notes
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Cote 248W/150
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Date 1993-2000
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- COMMUNAUTE DE TRAVAIL DU JURA (CTJ) - Organisation...
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