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7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le cadastre

    Date de publication

    2018

    Auteur

    MAURIN, André

    Date

    2018

    Cote

    A/553, Cote de rangement : Y.1

    • Contexte : bibliothèques

    • Le cadastre
  2. Résultat n°2

    EVALUATIONS CADASTRALES - Révision des évaluations cadastrales : réglement intérieur (Commission Départementale des Evaluations Cadastrales du Territoire de Belfort), arrêté préfectoral, rapport (Direction des Services Fiscaux du Territoire de Belfort), notification des taux d'imposition, liste, listing, certificat d'affichage, tableaux, plans, extraits de Lois, notes

    Date

    1991

    Cote

    198W/112

    • Contexte : 198W

    • EVALUATIONS CADASTRALES - Révision des évaluations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    DONNEES CADASTRALES - Diffusion de données cadastrales sur support informatique : projet de convention (Etat/Ville, 1997), compte rendu, notes

    Date

    1997

    Cote

    254W/289

    • Contexte : 254W

    • DONNEES CADASTRALES - Diffusion de données cadastrales...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    EVALUATIONS CADASTRALES - Révision des évaluations cadastrales : arrêté préfectoral, rapport (Direction des Services Fiscaux du Territoire de Belfort), tableaux, documentation, correspondance

    Date

    1990

    Cote

    198W/111

    • Contexte : 198W

    • EVALUATIONS CADASTRALES - Révision des évaluations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    EVALUATIONS CADASTRALES : notes

    Date

    1989

    Cote

    198W/110

    • Contexte : 198W

    • EVALUATIONS CADASTRALES : notes

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    EVALUATIONS CADASTRALES - Révision des évaluations cadastrales : arrêté préfectoral, rapport (Direction Générale des Impots, Direction des Services Fiscaux du Territoire de Belfort), procès-verbaux, tableaux, listes, listing, notice, correspondance

    Date

    1992

    Cote

    198W/113

    • Contexte : 198W

    • EVALUATIONS CADASTRALES - Révision des évaluations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE (FNPTP) ET FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE (FDPTP) - Modalités d'attribution du FNPTP et du FDPTP (1989-1997) : communication ("Les incidences fiscales de la fusion d'Alsthom avec GEC", Ville, 1989), projet d'amendement ("Loi de Finances 1990"), code général des impôts, état de notification des taux d'imposition (Direction Générale des Impôts, 1989), compte rendu (Conseil Général, 1992), documentation, notes ("Evaluation des bases d'imposition de taxe professionnelle et de taxe sur le foncier bâti", Conseil Général, 1989 / "Evolution des bases d'imposition de la taxe professionnelle", Ville, 1989 / "Montant de la subvention compensatrice perçue par la Ville", 1990 / "FDPTP, Répartition 1996", Préfecture, 1997).Evaluation cadastrale (1979-1991) : plans

    Date

    1979-1997

    Cote

    254W/177

    • Contexte : 254W

    • FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)