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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le cadastre
Cote
A/553, Cote de rangement : Y.1
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le cadastre
Résultat n°2

EVALUATIONS CADASTRALES - Révision des évaluations cadastrales : réglement intérieur (Commission Départementale des Evaluations Cadastrales du Territoire de Belfort), arrêté préfectoral, rapport (Direction des Services Fiscaux du Territoire de Belfort), notification des taux d'imposition, liste, listing, certificat d'affichage, tableaux, plans, extraits de Lois, notes
Cote
198W/112
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • EVALUATIONS CADASTRALES - Révision des évaluations...
Résultat n°3

DONNEES CADASTRALES - Diffusion de données cadastrales sur support informatique : projet de convention (Etat/Ville, 1997), compte rendu, notes
Cote
254W/289
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DONNEES CADASTRALES - Diffusion de données cadastrales...
Résultat n°4

EVALUATIONS CADASTRALES - Révision des évaluations cadastrales : arrêté préfectoral, rapport (Direction des Services Fiscaux du Territoire de Belfort), tableaux, documentation, correspondance
Cote
198W/111
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • EVALUATIONS CADASTRALES - Révision des évaluations...
Résultat n°5

EVALUATIONS CADASTRALES : notes
Cote
198W/110
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • EVALUATIONS CADASTRALES : notes
Résultat n°6

EVALUATIONS CADASTRALES - Révision des évaluations cadastrales : arrêté préfectoral, rapport (Direction Générale des Impots, Direction des Services Fiscaux du Territoire de Belfort), procès-verbaux, tableaux, listes, listing, notice, correspondance
Cote
198W/113
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • EVALUATIONS CADASTRALES - Révision des évaluations...
Résultat n°7

FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE (FNPTP) ET FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE (FDPTP) - Modalités d'attribution du FNPTP et du FDPTP (1989-1997) : communication ("Les incidences fiscales de la fusion d'Alsthom avec GEC", Ville, 1989), projet d'amendement ("Loi de Finances 1990"), code général des impôts, état de notification des taux d'imposition (Direction Générale des Impôts, 1989), compte rendu (Conseil Général, 1992), documentation, notes ("Evaluation des bases d'imposition de taxe professionnelle et de taxe sur le foncier bâti", Conseil Général, 1989 / "Evolution des bases d'imposition de la taxe professionnelle", Ville, 1989 / "Montant de la subvention compensatrice perçue par la Ville", 1990 / "FDPTP, Répartition 1996", Préfecture, 1997).Evaluation cadastrale (1979-1991) : plans
Cote
254W/177
 Date
1979-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE...