Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 467
Nom de l'inventaire
  • 329
  • 311
  • 291
  • 260
  • 249
Afficher plus
Sujets
  • 1 467
  • 136
  • 94
  • 84
  • 74
Afficher plus
Lieux
  • 20
  • 15
  • 14
  • 14
  • 14
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 213
  • 1 254
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

1 467 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délibérations du Conseil de district : bande 1979 octobre1980 janvier, mai, novembre, décembre

    Date

    1979-1980

    Cote

    29WCAB/1

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : bande 1979 octobre1980...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    Délibérations du Conseil de district : bande 1981 octobre1982 février, avril, juin,1983 février

    Date

    1981-1983

    Cote

    29WCAB/2

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : bande 1981 octobre1982...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/6

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio février

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/5

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio octobre

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/10

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio décembre

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/15

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio décembre

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/14

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio octobre

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/11

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/7

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio février

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/4

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio juin

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/8

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio février

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/3

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio décembre

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/13

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio juin

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/9

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio octobre

    Date

    1997

    Cote

    29WCAB/12

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril

    Date

    1998

    Cote

    29WCAB/19

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio février

    Date

    1998

    Cote

    29WCAB/17

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio janvier

    Date

    1998

    Cote

    29WCAB/16

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril

    Date

    1998

    Cote

    29WCAB/20

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril

    Date

    1998

    Cote

    29WCAB/21

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  21. Résultat n°21

    Délibérations du Conseil de district : cassette audio février

    Date

    1998

    Cote

    29WCAB/18

    • Contexte : 29WCAB

    • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  22. Résultat n°22

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX - Concession de terrain au profit de la Commune d'Evette-Salbert ; Transfert au profit de la CAB ; Passation d'un avenant : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/146

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  23. Résultat n°23

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES - Décision budgétaire modificative pour l'exercice 1999 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/19

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.07, EAUX - Founiture de compteurs d'eau ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séanceLe dossier N° 5.08 : "Eaux / Assainissement / Ordures Ménagères - Avenants aux contrats d'exploitation passés, avant leur adhésion, par les communes membres de la CAB", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/150

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.07, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.01, SERVICES TECHNIQUES - Renouvellement et extension du parc automobile : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/61

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.01, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.03, EAUX - Marché pour la fourniture de canalisations et pièces de raccord fonte, d'appareillages de lutte contre l'incendie et d'appareillages de réseau d'eau potable ; Avenant n° 1 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/181

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.03, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  27. Résultat n°27

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte sur l'ensemble de la CAB : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/70

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Création de la Commission "Plan de Communication" : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/56

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  29. Résultat n°29

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2000, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/44

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.03, SERVICES GENERAUX - Composition du Conseil Communautaire : documents de séanceLa délibération N° 1.04 : "Services Généraux - Création du Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt - Adhésion de la CAB - Adoption des statuts - Désignation des délégués", a été retirée de l'ordre du jour.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/119

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.03, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL - Protection sociale des agents titulaires et stagiaires de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/34

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  32. Résultat n°32

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.01, FINANCES - Budget Supplémentaire 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/136

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.01, FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.04,SERVICES GENERAUX - Réglement intérieur du Conseil de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine (CAB) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/6

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.04,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  34. Résultat n°34

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 6.01, ASSAINISSEMENT - Création d'un bassin de régulation des eaux pluviales à Chèvremont ; Reprise de la maîtrise d'oeuvre par la CAB : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/185

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 6.01, ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  35. Résultat n°35

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.02,FINANCES - Compte de gestion du Trésorier Principal de la CAB : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/89

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.02,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  36. Résultat n°36

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.06, EAUX - Fourniture d'eau potable à la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse (CCBB) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/184

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.06, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  37. Résultat n°37

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.03, SERVICES TECHNIQUES - Entretien des espaces verts de la CAB ; Années 2001 et 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/134

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.03, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  38. Résultat n°38

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.01,FINANCES - Débat d'orientation budgétaire de la Communauté d'Agglomération pour l'exercice 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/31

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.01,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  39. Résultat n°39

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.15, SERVICES GENERAUX - Mandat spécial à M. Daniel GOUINCE : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/59

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.15, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  40. Résultat n°40

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.04, FINANCES - Ouverture d'une ligne de crédit de trésorerie : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/173

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.04, FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)