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1 467 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délibérations du Conseil de district : bande 1979 octobre1980 janvier, mai, novembre, décembre
Cote
29WCAB/1
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : bande 1979 octobre1980...
Résultat n°2

Délibérations du Conseil de district : bande 1981 octobre1982 février, avril, juin,1983 février
Cote
29WCAB/2
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : bande 1981 octobre1982...
Résultat n°3

Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril
Cote
29WCAB/6
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°4

Délibérations du Conseil de district : cassette audio février
Cote
29WCAB/5
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°5

Délibérations du Conseil de district : cassette audio octobre
Cote
29WCAB/10
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°6

Délibérations du Conseil de district : cassette audio décembre
Cote
29WCAB/15
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°7

Délibérations du Conseil de district : cassette audio décembre
Cote
29WCAB/14
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°8

Délibérations du Conseil de district : cassette audio octobre
Cote
29WCAB/11
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°9

Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril
Cote
29WCAB/7
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°10

Délibérations du Conseil de district : cassette audio février
Cote
29WCAB/4
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°11

Délibérations du Conseil de district : cassette audio juin
Cote
29WCAB/8
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°12

Délibérations du Conseil de district : cassette audio février
Cote
29WCAB/3
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°13

Délibérations du Conseil de district : cassette audio décembre
Cote
29WCAB/13
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°14

Délibérations du Conseil de district : cassette audio juin
Cote
29WCAB/9
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°15

Délibérations du Conseil de district : cassette audio octobre
Cote
29WCAB/12
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°16

Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril
Cote
29WCAB/19
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°17

Délibérations du Conseil de district : cassette audio février
Cote
29WCAB/17
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°18

Délibérations du Conseil de district : cassette audio janvier
Cote
29WCAB/16
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°19

Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril
Cote
29WCAB/20
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°20

Délibérations du Conseil de district : cassette audio avril
Cote
29WCAB/21
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°21

Délibérations du Conseil de district : cassette audio février
Cote
29WCAB/18
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29WCAB

  • Délibérations du Conseil de district : cassette audio...
Résultat n°22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX - Concession de terrain au profit de la Commune d'Evette-Salbert ; Transfert au profit de la CAB ; Passation d'un avenant : documents de séance
Cote
13WCAB/146
 Date
2000
 Lieu
EVETTE-SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX...
Résultat n°23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES - Décision budgétaire modificative pour l'exercice 1999 : documents de séance
Cote
13WCAB/19
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES...
Résultat n°24

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.07, EAUX - Founiture de compteurs d'eau ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séanceLe dossier N° 5.08 : "Eaux / Assainissement / Ordures Ménagères - Avenants aux contrats d'exploitation passés, avant leur adhésion, par les communes membres de la CAB", est manquant.
Cote
13WCAB/150
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.07, EAUX...
Résultat n°25

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.01, SERVICES TECHNIQUES - Renouvellement et extension du parc automobile : documents de séance
Cote
13WCAB/61
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.01, SERVICES...
Résultat n°26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.03, EAUX - Marché pour la fourniture de canalisations et pièces de raccord fonte, d'appareillages de lutte contre l'incendie et d'appareillages de réseau d'eau potable ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
13WCAB/181
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.03, EAUX...
Résultat n°27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte sur l'ensemble de la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/70
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES...
Résultat n°28

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Création de la Commission "Plan de Communication" : documents de séance
Cote
13WCAB/56
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES...
Résultat n°29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2000, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance
Cote
13WCAB/44
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES...
Résultat n°30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.03, SERVICES GENERAUX - Composition du Conseil Communautaire : documents de séanceLa délibération N° 1.04 : "Services Généraux - Création du Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt - Adhésion de la CAB - Adoption des statuts - Désignation des délégués", a été retirée de l'ordre du jour.
Cote
13WCAB/119
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.03, SERVICES...
Résultat n°31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL - Protection sociale des agents titulaires et stagiaires de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) : documents de séance
Cote
13WCAB/34
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL...
Résultat n°32

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.01, FINANCES - Budget Supplémentaire 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/136
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.01, FINANCES...
Résultat n°33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.04,SERVICES GENERAUX - Réglement intérieur du Conseil de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine (CAB) : documents de séance
Cote
13WCAB/6
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.04,SERVICES...
Résultat n°34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 6.01, ASSAINISSEMENT - Création d'un bassin de régulation des eaux pluviales à Chèvremont ; Reprise de la maîtrise d'oeuvre par la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/185
 Date
2000
 Lieu
CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 6.01, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.02,FINANCES - Compte de gestion du Trésorier Principal de la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/89
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.02,FINANCES...
Résultat n°36

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.06, EAUX - Fourniture d'eau potable à la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse (CCBB) : documents de séance
Cote
13WCAB/184
 Date
2000
 Lieu
BOURBEUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.06, EAUX...
Résultat n°37

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.03, SERVICES TECHNIQUES - Entretien des espaces verts de la CAB ; Années 2001 et 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/134
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.03, SERVICES...
Résultat n°38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.01,FINANCES - Débat d'orientation budgétaire de la Communauté d'Agglomération pour l'exercice 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/31
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.01,FINANCES...
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.15, SERVICES GENERAUX - Mandat spécial à M. Daniel GOUINCE : documents de séance
Cote
13WCAB/59
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.15, SERVICES...
Résultat n°40

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.04, FINANCES - Ouverture d'une ligne de crédit de trésorerie : documents de séance
Cote
13WCAB/173
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 3.04, FINANCES...