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Résultat n°1

REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement du Conseil Municipal ; Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de divers commissions et organismes (1977-2000) : dossiers ("Commission de conciliation en matière d'urbanisme", 1983-1989 / "Conseil Départemental de l'Habitat", 1984-1994 / "Commission Départementale d'Aménagement Foncier", 1989 / "Election à la Chambre de Commerce et d'Industrie...", Préfecture, 1994 / " Recueil des actes administratifs des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération", Préfecture, 1994 / " Commission permanente du Conseil Départemental de l'insertion par l'activité économique", 2000), documents de séance-N° 30 (13 juin 1977) : ALU - Décision de principe - Constitution d'une Commission d'Etudes des Statuts et de mise en place - Désignation des représentants de la Ville.-N° 84-48 : Création d'une Commission extra-municipale "Art dans la Ville" -N° 92-40 : Elections - Chambre de Métiers - Révision des listes électorales - Désignation des délégués du Conseil Municipal-N° 92-107 : Désignation des membres de la Commission Administrative chargée d'assister M. le Maire pour l'établissement de la liste électorale prud'homale-N° 94-156 : Elections - Listes électorales de la Chambre d'Agriculture - Révision pour 1994 - Désignation du délégué du Conseil Municipal-N° 97-126 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d'établissements publics intercommunaux-N° 97-127 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration des Sociétés d'Economie Mixte-N° 97-128 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration des association suivantes : Aire Urbaine 2000, ADEBT, AFUL.Adoption et modification du règlement intérieur (1992-1998) : règlement intérieur (1992), documentation, note ("Groupes politiques au sein du Conseil Municipal", 1995), documents de séance-N° 92-219 : Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal-N° 95-103 : Adoption du règlement intérieur-N° 98-162 : Modification de l'article 5 du règlement intérieur.

Date

1977-2000

Cote

254W/123

Résultat n°2

Délibérations du Conseil Municipal : bande 1979 Octobre, novembre, décembre1980 janvier

Date

1979-1980

Cote

339W/1

Résultat n°3

VOYAGE A ZAPOROJIE DANS LE CADRE DU JUMELAGE, remboursement des frais : délibération, compte rendu de voyage.

Date

1979

Cote

298W/8

Résultat n°4

Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril, juin

Date

1980

Cote

339W/4

Résultat n°5

Délibérations du Conseil municipal: bande janvier , mars

Date

1980

Cote

339W/2

Résultat n°6

Délibérations du Conseil municipal : bande juin, septembre

Date

1980

Cote

339W/5

Résultat n°7

Délibérations du Conseil municipal : bande septembre octobre, novembre

Date

1980

Cote

339W/6

Résultat n°8

Délibérations du Conseil municipal : bande1980 novembre, décembre1981 janvier

Date

1980-1981

Cote

339W/7

Résultat n°9

Délibérations du Conseil municipal : bande février

Date

1980

Cote

339W/3

Résultat n°10

Délibérations du Conseil municipal : bande 1981 décembre1982 janvier

Date

1981-1982

Cote

339W/14

Résultat n°11

Délibérations du Conseil municipal : bande janvier, février

Date

1981

Cote

339W/8

Résultat n°12

Délibérations du Conseil municipal : bande septembre, octobre, décembre

Date

1981

Cote

339W/13

Résultat n°13

Délibérations du Conseil municipal : bande mai

Date

1981

Cote

339W/10

Résultat n°14

Délibérations du Conseil municipal : bande février, mars, mai

Date

1981

Cote

339W/9

Résultat n°15

Délibérations du Conseil municipal : bande juillet, septembre

Date

1981

Cote

339W/12

Résultat n°16

Délibérations du Conseil municipal : bande févier, juin, septembre, octobre,

Date

1981

Cote

339W/11

Résultat n°17

Délibérations du Conseil municipal : bande janvier, février, mars

Date

1982

Cote

339W/15

Résultat n°18

Délibérations du Conseil municipal : bande septembre, octobre

Date

1982

Cote

339W/17

Résultat n°19

Délibérations du Conseil municipal : bande novembre

Date

1982

Cote

339W/18

Résultat n°20

Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril, mai, juin

Date

1982

Cote

339W/16

Résultat n°21

Délibérations du Conseil municipal : bande octobre, novembre

Date

1983

Cote

339W/25

Résultat n°22

ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 84-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 02 décembre 1983-N° 84-13 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 janvier 1984-N° 84-65 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 février 1984-N° 84-111 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 mars 1984-N° 84-166 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 avril 1984-N° 84-191 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 mai 1984-N° 84-192 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 septembre 1984-N° 84-246 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 octobre 1984 -N° 85-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 juin 1984-N° 85-3 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 juillet 1984-N° 85-4 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 09 novembre 1984-N° 85-5 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 07 décembre 1984-N° 85-38 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 1984

Date

1983-1984

Cote

198W/31

Résultat n°23

Relation au sein du Conseil municipal de Bagneux entre les membres du Parti socialiste et du Parti communiste : correspondance.

Date

1983-1985

Cote

228W/27

Résultat n°24

Délibérations du Conseil municipal : bande janvier

Date

1983

Cote

339W/20

Résultat n°25

Délibérations du Conseil municipal : bande mai

Date

1983

Cote

339W/23

Résultat n°26

Délibérations du Conseil municipal : bande février

Date

1983

Cote

339W/21

Résultat n°27

Délibérations du Conseil municipal : bande juillet, septembre

Date

1983

Cote

339W/24

Résultat n°28

REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement du Conseil Municipal ; Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de divers commissions, organismes et associations (1983-2000) : arrêté du Maire (N° 01.0069 : Délégation de fonction aux conseillers municipaux), rapports municipalité ("Congés d'été des élus", 1999 / "Opérations de construction de l'OPDHLM", 2001), dossiers ("Commission extra-municipal Jeunesse et Immigrés", 1983 / "Commission Communale de Sécurité", 1983-1990 / "Commission Consultative Départementale de Sécurité et d'Accessibilité-CCDSA", 1983-1996 / "Commission Départementale de Coordination de Commandes Publiques", 1984-1996 / "Comité Technique Paritaire des Sapeurs-Pompiers", 1989 / "Fondation pour la gestion des villes", 1990 / "Association Service Social Familial Migrants-ASSFAM", 1992 / "Etats Généraux de la Sécurité Civile", 1992), documents de séance-N° 8.01 (3 juin 1983) : Sports - Modification des statuts - Comité Extra-Municipal des Vacances de Belfort (CEMVB) - Délibération Municipale du 26/10/81 approuvée par M. le Préfet - Statuts publiés au JO du 10/02/82 -N° 8.02 (3 juin 1983) : Sports - Composition du Comité de gestion du Rudolphe-N° 92-71 : Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC) - Désignation d'un représentant-N° 93-314 : Voeu de protestation contre la réduction des dotations accordées par l'Etat aux Collectivités Locales-N° 94-4 : Désignation des représentants au CASMI (Comité d'Action Sociale en faveur des Travailleurs Migrants)-N° 95-111 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration de l'AUTB et du CAL-N° 97-121 : Désignation des conseillers municipaux au sein des commissions d'appel d'offres : travaux et fournitures-N° 97-122 : Commission d'ouverture des plis des délégations de service public - Désignation des membres-N° 97-124 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'Office du Tourisme de Belfort et du Territoire de Belfort (OTBTB)-N° 97-129 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'AUTB-N° 97-161 : Désignation par le Conseil Municipal des membres de la Commission Administrative chargée d'assister M. le Maire pour l'établissement de la liste électorale prud'homale-N° 97-229 : Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration de l'Association Territoire de Musiques-N° 98-63 : Propriété foncière - Désignation des membres de la Commission communale chargée d'assister M. le Maire pour l'établisement de la liste électorale-N° 98-210 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort au sein du groupe de travail chargé du projet de réglementation spéciale de la publicité-N° 00-195 : Représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration du Centre d'Amélioration du Logement (CAL).

Date

1983-2001

Cote

254W/124

Résultat n°29

Délibérations du Conseil municipal : bande 1983 décembre1984 janvier

Date

1983-1984

Cote

339W/26

Résultat n°30

Délibérations du Conseil municipal : bande avril

Date

1983

Cote

339W/22

Résultat n°31

Délibérations du Conseil municipal : bande avril, mai

Date

1984

Cote

339W/29

Résultat n°32

Délibérations du Conseil municipal : bande juin

Date

1984

Cote

339W/30

Résultat n°33

Délibérations du Conseil municipal : bande février, mars

Date

1984

Cote

339W/27

Résultat n°34

Délibérations du Conseil municipal : bande févier, juin

Date

1984

Cote

339W/28

Résultat n°35

Délibérations du Conseil municipal : bande octobre, novembre

Date

1984

Cote

339W/31

Résultat n°36

Délibérations du Conseil municipal : bande 1984 décembre1985 février

Date

1984-1985

Cote

339W/32

Résultat n°37

ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 85-39 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er février 1985-N° 85-59 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er mars 1985-N° 85-77 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 mars 1985-N° 85-105 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 avril 1985-N° 85-138 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 juin 1985-N° 85-177 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 1985-N° 85-219 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 septembre 1985-N° 85-255 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 octobre 1985-N° 85-282 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 novembre 1985-N° 86-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 décembre 1985

Date

1985

Cote

198W/32

Résultat n°38

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio décembre

Date

1985

Cote

339W/35

Résultat n°39

CONSEIL MUNICIPAL (COMMISSIONS) - Organisation et fonctionnement des commissions municipales (1985-1991) : rapport, notes, documents de séance-N° 86-294 : Fonctionnement des commissions municipales - Proposition de réorganisation-N° 91-14 : Abattoir de Belfort - Mise en place d'une commission consultative.Commission Communale des Taxi (1985-1995) : arrêtés du Maire, rapport municipalité ("Renouvellement de la composition de la Commission Communale des Taxi", 1993, 1994), compte rendu, textes officiels, notes.Demande de participation aux réunions des commissions municipales (1989-1994) : correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN, 1994), notes (Ville, Groupe d'opposition).Représentation de la Ville à la Commission Départementale des Objets Mobiliers (CDOM) : notes

Date

1985-1998

Cote

254W/131

Résultat n°40

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio décembre

Date

1985

Cote

339W/36

Résultat n°41

Délibérations du Conseil municipal : bande avril, juin

Date

1985

Cote

339W/34

Résultat n°42

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio décembre

Date

1985

Cote

339W/37

Résultat n°43

Délibérations du Conseil municipal : bande mars

Date

1985

Cote

339W/33

Résultat n°44

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio septembre

Date

1986

Cote

339W/56

Résultat n°45

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio mai

Date

1986

Cote

339W/48

Résultat n°46

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio juin

Date

1986

Cote

339W/50

Résultat n°47

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio juin

Date

1986

Cote

339W/51

Résultat n°48

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio septembre

Date

1986

Cote

339W/53

Résultat n°49

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio octobre

Date

1986

Cote

339W/57

Résultat n°50

ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 86-14 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 31 janvier 1986-N° 86-32 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 février 1986-N° 86-76 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 avril 1986-N° 86-98 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 avril 1986-N° 86-129 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 mai 1986-N° 86-183 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 1986-N° 86-224 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 septembre 1986-N° 86-275 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 octobre 1986-N° 87-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 décembre 1986-N° 87-2 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 1986

Date

1986

Cote

198W/33

Résultat n°51

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio janvier

Date

1986

Cote

339W/38

Résultat n°52

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio février

Date

1986

Cote

339W/39

Résultat n°53

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio décembre

Date

1986

Cote

339W/63

Résultat n°54

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio avril

Date

1986

Cote

339W/42

Résultat n°55

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio septembre

Date

1986

Cote

339W/55

Résultat n°56

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio février

Date

1986

Cote

339W/40

Résultat n°57

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio avril

Date

1986

Cote

339W/45

Résultat n°58

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio décembre

Date

1986

Cote

339W/61

Résultat n°59

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio octobre

Date

1986

Cote

339W/58

Résultat n°60

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio octobre

Date

1986

Cote

339W/59

Résultat n°61

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio avril

Date

1986

Cote

339W/41

Résultat n°62

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio septembre

Date

1986

Cote

339W/54

Résultat n°63

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio mai

Date

1986

Cote

339W/49

Résultat n°64

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio décembre

Date

1986

Cote

339W/62

Résultat n°65

MISE EN PLACE DU CONSEIL MUNICIPAL , MARS 1989 : procès-verbal d'installation, arrêtés du Maire, nomenclature des communes, documents de séance-N° 86-33 : Désignation des délégués à la Commission chargée des opérations d'Etablissement et de Révision des listes électorales de la Chambre de Métiers-N° 86-222 : Redécoupage électoral-N° 86-276 : Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'article L122-20 du Code des Communes-N° 87-68 : Désignation par le Conseil municipal des membres de la Commission administrative chargée d'assister M. le Maire pour l'établissement de la liste électorale prud'homale-N° 88-28 : Elections - Listes électorales de la Chambre d'Agriculture - Révision pour 1989 - Désignation du délégué du Conseil municipal-N° 89-38 : Détermination du nombre d'Adjoints au Maire-N° 89-40 : Désignation des délégués au Conseil de District de l'Agglomération Belfortaine-N° 98-41 : Désignation des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)-N° 89-42 : Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'Article L122-20 du Code des Communes -N° 89-45 : Adoption du réglement intérieur du Conseil municipal-N° 89-47 : Désignation des représentants du Conseil municipal dans les structures extérieures-N° 89-48 : Elections - Chambre de Métiers - Révision des listes électorales - Désignation des délégués du Conseil municipal-N° 90-70 : Remplacement de M. Gilbert COURTOT, Conseiller municipal, décédé le 27 mai 1990-N° 90-74 : Remplacement de M. Gilbert RODIER au sein de divers organismes-N° 90-107 : Remplacement de M. Gilbert COURTOT au sein de divers Organismes, Associations et Commissions-N° 90-144 : SODEB - Représentation de la Ville-N° 91-135 : Remplacement de M. Claude HANN, Conseiller municipal démissionnaire-N° 91-136 : Remplacement de Mme Claire BOURQUARD, Conseillère municipale démissionnaire-N° 91-137 : Désignation d'un délégué du Conseil municipal au sein du District de l'Agglomération Belfortaine en remplacement de M. Claude HANN-N° 92-70 : Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Général de Belfort - Désignation des représentants de la Ville-N° 92-171 : Désignation d'un Délégué du Conseil Municipal au sein du District de l'Agglomération Belfortaine-N° 93-138 : Remplacement de M. KHARMOUDI au sein de divers Commissions, Organismes et Associations

Date

1986-1993

Cote

198W/28

Résultat n°66

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio avril

Date

1986

Cote

339W/43

Résultat n°67

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio juin

Date

1986

Cote

339W/52

Résultat n°68

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio avril

Date

1986

Cote

339W/44

Résultat n°69

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio avril

Date

1986

Cote

339W/46

Résultat n°70

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio mai

Date

1986

Cote

339W/47

Résultat n°71

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio décembre

Date

1986

Cote

339W/64

Résultat n°72

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio octobre

Date

1986

Cote

339W/60

Résultat n°73

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio juin

Date

1987

Cote

339W/79

Résultat n°74

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio juillet

Date

1987

Cote

339W/84

Résultat n°75

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio juillet

Date

1987

Cote

339W/83

Résultat n°76

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio janvier

Date

1987

Cote

339W/68

Résultat n°77

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio janvier

Date

1987

Cote

339W/65

Résultat n°78

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio juin

Date

1987

Cote

339W/80

Résultat n°79

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio mars

Date

1987

Cote

339W/73

Résultat n°80

Délibérations du Conseil municipal : cassette audio janvier

Date

1987

Cote

339W/69