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1 510 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement du Conseil Municipal ; Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de divers commissions et organismes (1977-2000) : dossiers ("Commission de conciliation en matière d'urbanisme", 1983-1989 / "Conseil Départemental de l'Habitat", 1984-1994 / "Commission Départementale d'Aménagement Foncier", 1989 / "Election à la Chambre de Commerce et d'Industrie...", Préfecture, 1994 / " Recueil des actes administratifs des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération", Préfecture, 1994 / " Commission permanente du Conseil Départemental de l'insertion par l'activité économique", 2000), documents de séance-N° 30 (13 juin 1977) : ALU - Décision de principe - Constitution d'une Commission d'Etudes des Statuts et de mise en place - Désignation des représentants de la Ville.-N° 84-48 : Création d'une Commission extra-municipale "Art dans la Ville" -N° 92-40 : Elections - Chambre de Métiers - Révision des listes électorales - Désignation des délégués du Conseil Municipal-N° 92-107 : Désignation des membres de la Commission Administrative chargée d'assister M. le Maire pour l'établissement de la liste électorale prud'homale-N° 94-156 : Elections - Listes électorales de la Chambre d'Agriculture - Révision pour 1994 - Désignation du délégué du Conseil Municipal-N° 97-126 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d'établissements publics intercommunaux-N° 97-127 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration des Sociétés d'Economie Mixte-N° 97-128 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration des association suivantes : Aire Urbaine 2000, ADEBT, AFUL.Adoption et modification du règlement intérieur (1992-1998) : règlement intérieur (1992), documentation, note ("Groupes politiques au sein du Conseil Municipal", 1995), documents de séance-N° 92-219 : Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal-N° 95-103 : Adoption du règlement intérieur-N° 98-162 : Modification de l'article 5 du règlement intérieur.

    Date

    1977-2000

    Cote

    254W/123

    • Contexte : 254W

    • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    Délibérations du Conseil Municipal : bande 1979 Octobre, novembre, décembre1980 janvier

    Date

    1979-1980

    Cote

    339W/1

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil Municipal : bande 1979 Octobre,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    VOYAGE A ZAPOROJIE DANS LE CADRE DU JUMELAGE, remboursement des frais : délibération, compte rendu de voyage.

    Date

    1979

    Cote

    298W/8

    • Contexte : 298W

    • VOYAGE A ZAPOROJIE DANS LE CADRE DU JUMELAGE, remboursement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril, juin

    Date

    1980

    Cote

    339W/4

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    Délibérations du Conseil municipal: bande janvier , mars

    Date

    1980

    Cote

    339W/2

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal: bande janvier ,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    Délibérations du Conseil municipal : bande juin, septembre

    Date

    1980

    Cote

    339W/5

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande juin, septembre

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    Délibérations du Conseil municipal : bande septembre octobre, novembre

    Date

    1980

    Cote

    339W/6

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande septembre...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    Délibérations du Conseil municipal : bande1980 novembre, décembre1981 janvier

    Date

    1980-1981

    Cote

    339W/7

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande1980 novembre,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    Délibérations du Conseil municipal : bande février

    Date

    1980

    Cote

    339W/3

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande février

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    Délibérations du Conseil municipal : bande 1981 décembre1982 janvier

    Date

    1981-1982

    Cote

    339W/14

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande 1981 décembre1982...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    Délibérations du Conseil municipal : bande janvier, février

    Date

    1981

    Cote

    339W/8

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande janvier,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    Délibérations du Conseil municipal : bande septembre, octobre, décembre

    Date

    1981

    Cote

    339W/13

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande septembre,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    Délibérations du Conseil municipal : bande mai

    Date

    1981

    Cote

    339W/10

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande mai

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    Délibérations du Conseil municipal : bande février, mars, mai

    Date

    1981

    Cote

    339W/9

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande février,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    Délibérations du Conseil municipal : bande juillet, septembre

    Date

    1981

    Cote

    339W/12

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande juillet,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    Délibérations du Conseil municipal : bande févier, juin, septembre, octobre,

    Date

    1981

    Cote

    339W/11

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande févier,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    Délibérations du Conseil municipal : bande janvier, février, mars

    Date

    1982

    Cote

    339W/15

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande janvier,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    Délibérations du Conseil municipal : bande septembre, octobre

    Date

    1982

    Cote

    339W/17

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande septembre,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    Délibérations du Conseil municipal : bande novembre

    Date

    1982

    Cote

    339W/18

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande novembre

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril, mai, juin

    Date

    1982

    Cote

    339W/16

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  21. Résultat n°21

    Délibérations du Conseil municipal : bande octobre, novembre

    Date

    1983

    Cote

    339W/25

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande octobre,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  22. Résultat n°22

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 84-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 02 décembre 1983-N° 84-13 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 janvier 1984-N° 84-65 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 février 1984-N° 84-111 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 mars 1984-N° 84-166 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 avril 1984-N° 84-191 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 mai 1984-N° 84-192 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 septembre 1984-N° 84-246 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 octobre 1984 -N° 85-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 juin 1984-N° 85-3 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 juillet 1984-N° 85-4 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 09 novembre 1984-N° 85-5 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 07 décembre 1984-N° 85-38 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    198W/31

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    Relation au sein du Conseil municipal de Bagneux entre les membres du Parti socialiste et du Parti communiste : correspondance.

    Date

    1983-1985

    Cote

    228W/27

    • Contexte : 228W

    • Relation au sein du Conseil municipal de Bagneux entre...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  24. Résultat n°24

    Délibérations du Conseil municipal : bande janvier

    Date

    1983

    Cote

    339W/20

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande janvier

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  25. Résultat n°25

    Délibérations du Conseil municipal : bande mai

    Date

    1983

    Cote

    339W/23

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande mai

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  26. Résultat n°26

    Délibérations du Conseil municipal : bande février

    Date

    1983

    Cote

    339W/21

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande février

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  27. Résultat n°27

    Délibérations du Conseil municipal : bande juillet, septembre

    Date

    1983

    Cote

    339W/24

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande juillet,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  28. Résultat n°28

    REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement du Conseil Municipal ; Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de divers commissions, organismes et associations (1983-2000) : arrêté du Maire (N° 01.0069 : Délégation de fonction aux conseillers municipaux), rapports municipalité ("Congés d'été des élus", 1999 / "Opérations de construction de l'OPDHLM", 2001), dossiers ("Commission extra-municipal Jeunesse et Immigrés", 1983 / "Commission Communale de Sécurité", 1983-1990 / "Commission Consultative Départementale de Sécurité et d'Accessibilité-CCDSA", 1983-1996 / "Commission Départementale de Coordination de Commandes Publiques", 1984-1996 / "Comité Technique Paritaire des Sapeurs-Pompiers", 1989 / "Fondation pour la gestion des villes", 1990 / "Association Service Social Familial Migrants-ASSFAM", 1992 / "Etats Généraux de la Sécurité Civile", 1992), documents de séance-N° 8.01 (3 juin 1983) : Sports - Modification des statuts - Comité Extra-Municipal des Vacances de Belfort (CEMVB) - Délibération Municipale du 26/10/81 approuvée par M. le Préfet - Statuts publiés au JO du 10/02/82 -N° 8.02 (3 juin 1983) : Sports - Composition du Comité de gestion du Rudolphe-N° 92-71 : Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC) - Désignation d'un représentant-N° 93-314 : Voeu de protestation contre la réduction des dotations accordées par l'Etat aux Collectivités Locales-N° 94-4 : Désignation des représentants au CASMI (Comité d'Action Sociale en faveur des Travailleurs Migrants)-N° 95-111 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration de l'AUTB et du CAL-N° 97-121 : Désignation des conseillers municipaux au sein des commissions d'appel d'offres : travaux et fournitures-N° 97-122 : Commission d'ouverture des plis des délégations de service public - Désignation des membres-N° 97-124 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'Office du Tourisme de Belfort et du Territoire de Belfort (OTBTB)-N° 97-129 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'AUTB-N° 97-161 : Désignation par le Conseil Municipal des membres de la Commission Administrative chargée d'assister M. le Maire pour l'établissement de la liste électorale prud'homale-N° 97-229 : Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration de l'Association Territoire de Musiques-N° 98-63 : Propriété foncière - Désignation des membres de la Commission communale chargée d'assister M. le Maire pour l'établisement de la liste électorale-N° 98-210 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort au sein du groupe de travail chargé du projet de réglementation spéciale de la publicité-N° 00-195 : Représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration du Centre d'Amélioration du Logement (CAL).

    Date

    1983-2001

    Cote

    254W/124

    • Contexte : 254W

    • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29

    Délibérations du Conseil municipal : bande 1983 décembre1984 janvier

    Date

    1983-1984

    Cote

    339W/26

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande 1983 décembre1984...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  30. Résultat n°30

    Délibérations du Conseil municipal : bande avril

    Date

    1983

    Cote

    339W/22

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande avril

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  31. Résultat n°31

    Délibérations du Conseil municipal : bande avril, mai

    Date

    1984

    Cote

    339W/29

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande avril, mai

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  32. Résultat n°32

    Délibérations du Conseil municipal : bande juin

    Date

    1984

    Cote

    339W/30

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande juin

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  33. Résultat n°33

    Délibérations du Conseil municipal : bande février, mars

    Date

    1984

    Cote

    339W/27

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande février,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  34. Résultat n°34

    Délibérations du Conseil municipal : bande févier, juin

    Date

    1984

    Cote

    339W/28

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande févier,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  35. Résultat n°35

    Délibérations du Conseil municipal : bande octobre, novembre

    Date

    1984

    Cote

    339W/31

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande octobre,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  36. Résultat n°36

    Délibérations du Conseil municipal : bande 1984 décembre1985 février

    Date

    1984-1985

    Cote

    339W/32

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande 1984 décembre1985...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  37. Résultat n°37

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 85-39 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er février 1985-N° 85-59 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er mars 1985-N° 85-77 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 mars 1985-N° 85-105 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 avril 1985-N° 85-138 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 juin 1985-N° 85-177 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 1985-N° 85-219 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 septembre 1985-N° 85-255 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 octobre 1985-N° 85-282 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 novembre 1985-N° 86-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 décembre 1985

    Date

    1985

    Cote

    198W/32

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  38. Résultat n°38

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio décembre

    Date

    1985

    Cote

    339W/35

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  39. Résultat n°39

    CONSEIL MUNICIPAL (COMMISSIONS) - Organisation et fonctionnement des commissions municipales (1985-1991) : rapport, notes, documents de séance-N° 86-294 : Fonctionnement des commissions municipales - Proposition de réorganisation-N° 91-14 : Abattoir de Belfort - Mise en place d'une commission consultative.Commission Communale des Taxi (1985-1995) : arrêtés du Maire, rapport municipalité ("Renouvellement de la composition de la Commission Communale des Taxi", 1993, 1994), compte rendu, textes officiels, notes.Demande de participation aux réunions des commissions municipales (1989-1994) : correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN, 1994), notes (Ville, Groupe d'opposition).Représentation de la Ville à la Commission Départementale des Objets Mobiliers (CDOM) : notes

    Date

    1985-1998

    Cote

    254W/131

    • Contexte : 254W

    • CONSEIL MUNICIPAL (COMMISSIONS) - Organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  40. Résultat n°40

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio décembre

    Date

    1985

    Cote

    339W/36

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  41. Résultat n°41

    Délibérations du Conseil municipal : bande avril, juin

    Date

    1985

    Cote

    339W/34

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande avril, juin

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  42. Résultat n°42

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio décembre

    Date

    1985

    Cote

    339W/37

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  43. Résultat n°43

    Délibérations du Conseil municipal : bande mars

    Date

    1985

    Cote

    339W/33

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande mars

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  44. Résultat n°44

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio septembre

    Date

    1986

    Cote

    339W/56

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  45. Résultat n°45

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio mai

    Date

    1986

    Cote

    339W/48

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  46. Résultat n°46

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio juin

    Date

    1986

    Cote

    339W/50

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  47. Résultat n°47

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio juin

    Date

    1986

    Cote

    339W/51

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  48. Résultat n°48

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio septembre

    Date

    1986

    Cote

    339W/53

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  49. Résultat n°49

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio octobre

    Date

    1986

    Cote

    339W/57

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  50. Résultat n°50

    ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 86-14 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 31 janvier 1986-N° 86-32 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 février 1986-N° 86-76 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 avril 1986-N° 86-98 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 avril 1986-N° 86-129 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 mai 1986-N° 86-183 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 1986-N° 86-224 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 septembre 1986-N° 86-275 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 octobre 1986-N° 87-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 décembre 1986-N° 87-2 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 1986

    Date

    1986

    Cote

    198W/33

    • Contexte : 198W

    • ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  51. Résultat n°51

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio janvier

    Date

    1986

    Cote

    339W/38

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  52. Résultat n°52

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio février

    Date

    1986

    Cote

    339W/39

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  53. Résultat n°53

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio décembre

    Date

    1986

    Cote

    339W/63

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  54. Résultat n°54

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio avril

    Date

    1986

    Cote

    339W/42

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  55. Résultat n°55

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio septembre

    Date

    1986

    Cote

    339W/55

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  56. Résultat n°56

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio février

    Date

    1986

    Cote

    339W/40

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  57. Résultat n°57

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio avril

    Date

    1986

    Cote

    339W/45

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  58. Résultat n°58

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio décembre

    Date

    1986

    Cote

    339W/61

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  59. Résultat n°59

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio octobre

    Date

    1986

    Cote

    339W/58

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  60. Résultat n°60

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio octobre

    Date

    1986

    Cote

    339W/59

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  61. Résultat n°61

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio avril

    Date

    1986

    Cote

    339W/41

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  62. Résultat n°62

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio septembre

    Date

    1986

    Cote

    339W/54

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  63. Résultat n°63

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio mai

    Date

    1986

    Cote

    339W/49

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  64. Résultat n°64

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio décembre

    Date

    1986

    Cote

    339W/62

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  65. Résultat n°65

    MISE EN PLACE DU CONSEIL MUNICIPAL , MARS 1989 : procès-verbal d'installation, arrêtés du Maire, nomenclature des communes, documents de séance-N° 86-33 : Désignation des délégués à la Commission chargée des opérations d'Etablissement et de Révision des listes électorales de la Chambre de Métiers-N° 86-222 : Redécoupage électoral-N° 86-276 : Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'article L122-20 du Code des Communes-N° 87-68 : Désignation par le Conseil municipal des membres de la Commission administrative chargée d'assister M. le Maire pour l'établissement de la liste électorale prud'homale-N° 88-28 : Elections - Listes électorales de la Chambre d'Agriculture - Révision pour 1989 - Désignation du délégué du Conseil municipal-N° 89-38 : Détermination du nombre d'Adjoints au Maire-N° 89-40 : Désignation des délégués au Conseil de District de l'Agglomération Belfortaine-N° 98-41 : Désignation des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)-N° 89-42 : Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'Article L122-20 du Code des Communes -N° 89-45 : Adoption du réglement intérieur du Conseil municipal-N° 89-47 : Désignation des représentants du Conseil municipal dans les structures extérieures-N° 89-48 : Elections - Chambre de Métiers - Révision des listes électorales - Désignation des délégués du Conseil municipal-N° 90-70 : Remplacement de M. Gilbert COURTOT, Conseiller municipal, décédé le 27 mai 1990-N° 90-74 : Remplacement de M. Gilbert RODIER au sein de divers organismes-N° 90-107 : Remplacement de M. Gilbert COURTOT au sein de divers Organismes, Associations et Commissions-N° 90-144 : SODEB - Représentation de la Ville-N° 91-135 : Remplacement de M. Claude HANN, Conseiller municipal démissionnaire-N° 91-136 : Remplacement de Mme Claire BOURQUARD, Conseillère municipale démissionnaire-N° 91-137 : Désignation d'un délégué du Conseil municipal au sein du District de l'Agglomération Belfortaine en remplacement de M. Claude HANN-N° 92-70 : Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Général de Belfort - Désignation des représentants de la Ville-N° 92-171 : Désignation d'un Délégué du Conseil Municipal au sein du District de l'Agglomération Belfortaine-N° 93-138 : Remplacement de M. KHARMOUDI au sein de divers Commissions, Organismes et Associations

    Date

    1986-1993

    Cote

    198W/28

    • Contexte : 198W

    • MISE EN PLACE DU CONSEIL MUNICIPAL , MARS 1989 : procès-verbal...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  66. Résultat n°66

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio avril

    Date

    1986

    Cote

    339W/43

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  67. Résultat n°67

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio juin

    Date

    1986

    Cote

    339W/52

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  68. Résultat n°68

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio avril

    Date

    1986

    Cote

    339W/44

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  69. Résultat n°69

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio avril

    Date

    1986

    Cote

    339W/46

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  70. Résultat n°70

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio mai

    Date

    1986

    Cote

    339W/47

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  71. Résultat n°71

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio décembre

    Date

    1986

    Cote

    339W/64

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  72. Résultat n°72

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio octobre

    Date

    1986

    Cote

    339W/60

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  73. Résultat n°73

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio juin

    Date

    1987

    Cote

    339W/79

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  74. Résultat n°74

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio juillet

    Date

    1987

    Cote

    339W/84

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  75. Résultat n°75

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio juillet

    Date

    1987

    Cote

    339W/83

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  76. Résultat n°76

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio janvier

    Date

    1987

    Cote

    339W/68

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  77. Résultat n°77

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio janvier

    Date

    1987

    Cote

    339W/65

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  78. Résultat n°78

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio juin

    Date

    1987

    Cote

    339W/80

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  79. Résultat n°79

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio mars

    Date

    1987

    Cote

    339W/73

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  80. Résultat n°80

    Délibérations du Conseil municipal : cassette audio janvier

    Date

    1987

    Cote

    339W/69

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : cassette audio...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL