Filtrer les résultats
Multimédias
  • 92
Nom de l'inventaire
  • 18
  • 10
  • 8
  • 7
  • 6
Afficher plus
Sujets
  • 92
  • 21
  • 8
  • 5
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 16
  • 11
  • 7
  • 6
  • 6
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 83
  • 14
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

92 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Crèche Voltaire, réaménagement : dossier de consultation des entreprises (rapport de présentation du Maire, délibération du Conseil municipal, règlement de l'appel d'offres), procès-verbal et rapport de la commission d'ouverture des plis, pièces du marché (CCAP et additif, déclarations à souscrire), plans
Cote
366W/1
 Date
1991-1992
 Lieu
CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS SOCIAUX ET DE SANTE A DESTINATION DES ENFANTS
  • Crèche Voltaire, réaménagement : dossier de consultation...
Résultat n°2

Révision des tarifs des crèches et élaboration d'une nouvelle politique de la Petite Enfance : comptes rendus de réunions, compte rendu de municipalité, notes, correspondance, délibération du Conseil municipal
Cote
347W/8
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 347W

  • Révision des tarifs des crèches et élaboration d'une...
Résultat n°3

Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration 4ème tranche : plans, correspondance, dossier règlements
Cote
335W/24
 Date
1997-2002
 Lieu
VOLTAIRE (Rue), CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration...
Résultat n°4

Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration 2ème et 3ème tranches : marché, correspondance, plans, dossier règlements
Cote
335W/23
 Date
1996-1999
 Lieu
VOLTAIRE (Rue), CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration...
Résultat n°5

Projet d'extension de la crèche Fréry sur le square Merloz : compte rendu de municipalité, note, correspondance, esquisses, plans, photographies, procès-verbal de visite d'un établissement recevant du public
Cote
331W/33
 Date
1988-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Projet d'extension de la crèche Fréry sur le square...
Résultat n°6

Crèches (Voltaire, des Glacis, des Résidences, Fréry, Petits Peut-on), restructuration, implantation ou travaux : notes, plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises, avant projet sommaire, rapports
Cote
330W/33
 Date
1987-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Crèches (Voltaire, des Glacis, des Résidences, Fréry,...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-48 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Avenants n° 1 aux lots 7, 8, 10, 13 et n° 2 au lot 12.
Cote
319W/313
 Date
2006
 Lieu
CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-223 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Avenant n° 1 aux lots 2, 3 et 12.
Cote
319W/225
 Date
2005
 Lieu
CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-112 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Attribution des marchés de travaux - Lots 1, 2, 7, 8, 9.
Cote
319W/114
 Date
2005
 Lieu
CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-58 : Direction Générale des Services Techniques - Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Attribution des marchés de travaux.
Cote
319W/59
 Date
2005
 Lieu
CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-30 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Approbation de l'APD - Projet de fonctionnement - Replacement des enfants durant la durée des travaux.
Cote
319W/30
 Date
2005
 Lieu
CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-257 : Application de la réforme de la réglementation nationale en matière d'accueil de la petite enfance dans les crèches et haltes-garderies municipales.
Cote
314W/545
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-41 : Tarification des usagers de crèches.
Cote
314W/331
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-214 : Crèche des Glacis du Château - Lancement d'une étude pré-opérationnelle - Demande de subventions.
Cote
314W/219
 Date
2003
 Lieu
CRECHE DES GLACIS DU CHÂTEAU
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°15

PERSONNEL DES CRECHES ET HALTE GARDERIES, gestion (recrutement, évaluation...) : demandes d'emplois, comptes rendus de jurys de recrutement, notes de service, comptes rendus de réunions, règlement concernant le personnel.
Cote
311W/46
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PERSONNEL DES CRECHES ET HALTE GARDERIES, gestion (recrutement,...
Résultat n°16

PLAN ERGONOMIE DANS LES CRECHES, mise en oeuvre : comptes rendus de la commission hygiène et sécurité, étude des postes, statistiques sur absentéisme, comptes rendus de réunions, rapports, documentation.
Cote
311W/44
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PLAN ERGONOMIE DANS LES CRECHES, mise en oeuvre : comptes...
Résultat n°17

SECTEUR PETITE ENFANCE, candidature de la Ville au label Petite Enfance, relation avec le Centre de formation d'éducateurs de jeunes enfants, fonctionnement des établissements de Petite Enfance dont animation en crèches et haltes-garderies (piscine, éveil musical, arts plastiques, spectacles) : notes de service, correspondance, comptes rendus de réunions des directrices des établissements de Petite Enfance, coupures de presse, étude sur politique éducative de la Ville.
Cote
311W/42
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • SECTEUR PETITE ENFANCE, candidature de la Ville au...
Résultat n°18

AIDES FINANCIERES DE LA CAF, attribution : dossiers demandes subventions, contrats de prêt, convention de prêt, délibération, correspondance.
Cote
311W/41
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • AIDES FINANCIERES DE LA CAF, attribution : dossiers...
Résultat n°19

CRECHE "LES PETITS PEUT-ON", création, agrément, financement, fonctionnement, restructuration, inauguration : comptes rendus du conseil d'administration et d'assemblée générale, réunions, règlement intérieur, convention Ville/association, plaquette de présentation, rapports municipalité, bilan, avant projet restructuration, notes de service, règlement de mise à disposition de locaux.
Cote
311W/40
 Date
1990-1995
 Lieu
BELFORT, CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON"
 Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CRECHE "LES PETITS PEUT-ON", création, agrément, financement,...
Résultat n°20

CRECHES ET HALTE-GARDERIES, fonctionnement (dont travaux, recrutement personnel, mise en place journée continue) : correspondance, notes, CV, plans.
Cote
311W/38
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CRECHES ET HALTE-GARDERIES, fonctionnement (dont travaux,...
Résultat n°21

CONFERENCES ET COLLOQUES "LES LIEUX D'ACCUEIL PARENTS-ENFANTS", "TERRITOIRES, INSERTION ET SOCIETE. LE RMI A L'EPREUVE DES FAITS", organisation : programme, liste participants, bilan financier, éléments d'information pour intervention de Jean-Pierre Chevènement.
Cote
311W/24
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CONFERENCES ET COLLOQUES "LES LIEUX D'ACCUEIL PARENTS-ENFANTS",...
Résultat n°22

SERVICE ENFANCE / PETITE ENFANCE, attribution du label Petite Enfance, signature du contrat Enfance, fonctionnement : rapport d'activités 1991, compte rendu de réunion, réponse à questionnaire, rapport.
Cote
311W/20
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • SERVICE ENFANCE / PETITE ENFANCE, attribution du label...
Résultat n°23

CRECHE VOLTAIRE, restructuration 3ème tranche : marché, pièces comptables.
Cote
308W/30
 Date
1997-1999
 Lieu
VOLTAIRE (Rue), CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • CRECHE VOLTAIRE, restructuration 3ème tranche : marché,...
Résultat n°24

ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructurationCRECHE DES PETITS PEUT-ON, création : marché, pièces comptables.
Cote
308W/28
 Date
1995-1997
 Lieu
BELFORT, CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON"
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructurationCRECHE...
Résultat n°25

ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et implantation crèche parentales des Petits "Peut-on", fonctionnement : plans, avant-projet, contrat d'objectifs 1998-2001, périmètre scolaire par rues et par écoles, comptes rendus de réunions du conseil d'école, fiches d'identité, notes de service, correspondance y compris sur répartition des crédits, réponses des parents à divers questionnairesDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX
Cote
306W/7
 Date
1992-2000
 Lieu
BELFORT, CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON"
 Type de document -

  • Contexte : 306W

  • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et...
Résultat n°26

CRECHE FRERY, régie de recettes : journal grand livre
Cote
304W/7
 Date
1983-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, régie de recettes : journal grand livre
Résultat n°27

CRECHE FRERY, vie de la structure : photographies
Cote
304W/6
 Date
1988-2002
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles)
 Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, vie de la structure : photographies
Résultat n°28

CRECHE FRERY, déménagement pour cause de travaux, emménagement dans d'autres structures, retour à la crèche Fréry : photographies
Cote
304W/5
 Date
2005-2006
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles), CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, déménagement pour cause de travaux, emménagement...
Résultat n°29

CRECHE FRERY, réaménagement cuisine : photographies, plans, notes
Cote
304W/4
 Date
1997-1998
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles), CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, réaménagement cuisine : photographies,...
Résultat n°30

CRECHE FRERY, réaménagement espace bébés et section petits-moyens : photographies, plans, notes, plan de construction de 1928
Cote
304W/3
 Date
1928-1994
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles), CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, réaménagement espace bébés et section...
Résultat n°31

CRECHE FRERY, opérations réalisées dans le cadre du contrat d'objectifs (création self-service...) et vie de la crèche (animations diverses) : coupures de presse, notes, photographies
Cote
304W/2
 Date
1991-1998
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles), CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, opérations réalisées dans le cadre du...
Résultat n°32

CRECHE FRERY, restructuration dont création espace de jeu, inauguration : historique, plans, photographies, note, documentation, correspondance, rapport d'activité
Cote
304W/1
 Date
1986-1989
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles), CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, restructuration dont création espace...
Résultat n°33

Subventions et prêts CAF dans les crèches et équipements sociaux, programmes 1993 et 1994 : délibérations, factures, dossiers demande de subvention, contrat de prêt, bordereaux récapitulatifs des dépenses, plan de financement.
Cote
302W/215
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Subventions et prêts CAF dans les crèches et équipements...
Résultat n°34

Travaux (équipement centre aéré du Rudolphe, aménagement crèche des Glacis, équipement centre socio-culturel du quartier Jean Jaurès, création d'emplois d'initiative locale, emplois culturels, maison de quartier du Mont) ayant bénéficié de subventions : décisions attributives de subventions, certificats d'achèvement des travaux, délibérations, factures, conventions, récapitulatifs des dépenses
Cote
302W/206
 Date
1981-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Travaux (équipement centre aéré du Rudolphe, aménagement...
Résultat n°35

CRECHE VOLTAIRE, aménagement : marché
Cote
277W/11
 Date
1992-1993
 Lieu
VOLTAIRE (Rue), CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • CRECHE VOLTAIRE, aménagement : marché
Résultat n°36

REGISTRE D'INSCRIPTION DANS LES CRECHES
Cote
274W/6
 Date
1970-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 274W

  • REGISTRE D'INSCRIPTION DANS LES CRECHES
Résultat n°37

REGISTRES DE PRESENCE DES ENFANTS
Cote
274W/5
 Date
1968-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 274W

  • REGISTRES DE PRESENCE DES ENFANTS
Résultat n°38

DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent par T
Cote
274W/4
 Date
1970-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 274W

  • DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent...
Résultat n°39

DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent par B
Cote
274W/3
 Date
1970-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 274W

  • DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent...
Résultat n°40

REUNIONS DES DIRECTRICES D'EQUIPEMENTS DE PETITE ENFANCE : comptes rendus
Cote
274W/2
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 274W

  • REUNIONS DES DIRECTRICES D'EQUIPEMENTS DE PETITE ENFANCE...
Résultat n°41

CASSETTES VIDEO retraçant sorties et activités des enfants et liste des séquences filmées
Cote
274W/1
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 274W

  • CASSETTES VIDEO retraçant sorties et activités des...
Résultat n°42

ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et CRECHE "PETITS PEUT-ON", implantation : marché, permis de construire, correspondance, plans, factures, certificats pour paiement
Cote
259W/13
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 259W

  • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et...
Résultat n°43

CRECHE DES RESIDENCES RUE DE VERDUN, restructuration : correspondance, factures, certificats pour paiement
Cote
259W/7
 Date
1993-1998
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 259W

  • CRECHE DES RESIDENCES RUE DE VERDUN, restructuration...
Résultat n°44

CRECHE DES RESIDENCES RUE DE VERDUN, restructuration : marché, plans
Cote
259W/6
 Date
1993-1996
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 259W

  • CRECHE DES RESIDENCES RUE DE VERDUN, restructuration...
Résultat n°45

CRECHE ET HALTE-GARDERIE DES GLACIS - Fonctionnement de la Halte-Garderie (1983-1993) : compte rendu de visite (1993), correspondance, notes. Création d'une ouverture (1991) : déclaration de travaux n° 112 de 1991 contenant photographies et plans. Vol avec effraction à la Crèche (1995) : convocation à victime (Cour d'Appel de Besançon), procès-verbal (Police Nationale), notes
Cote
254W/48
 Date
1983-1995
 Lieu
HALTE-GARDERIE DES GLACIS, CRECHE DES GLACIS DU CHÂTEAU
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHE ET HALTE-GARDERIE DES GLACIS - Fonctionnement...
Résultat n°46

CRECHE RUE DE VERDUN - Travaux de sécurité : notes
Cote
254W/47
 Date
1997
 Lieu
VERDUN (Rue de), CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHE RUE DE VERDUN - Travaux de sécurité : notes
Résultat n°47

CRECHE FRERY - Mesures disciplinaires à l'encontre de la Directrice adjointe : note
Cote
254W/46
 Date
1994
 Lieu
CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHE FRERY - Mesures disciplinaires à l'encontre...
Résultat n°48

CRECHE FAMILIALE - Fonctionnement ; Aménagement ; Equipement ; Décès d'un enfant : circulaire ("Fonds de soutien aux actions innovantes en matière d'accueil des jeunes enfants", Ministère de la Solidarité..., 1989), rapport municipalité, rapport, formulaire, fiches budgétaires, correspondance, notes
Cote
254W/45
 Date
1984-1995
 Lieu
CRECHE FAMILIALE
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHE FAMILIALE - Fonctionnement ; Aménagement ; Equipement...
Résultat n°49

CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON" - Création et financement : rapport municipalité ("Projet de création d'une crèche parentale à Belfort", 1990), demande de subvention (Association Les Petits Peut-On, 1991), rapport ("Premier bilan après 6 mois d'ouverture", 1991), tableaux, notes
Cote
254W/44
 Date
1990-1994
 Lieu
CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON"
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON" - Création et...
Résultat n°50

CRECHE DU CENTRE PIERRE ENGEL - Devenir de la Crèche (1998) ; Fermeture de la Crèche (1999) : notes (Ville, Centre Hospitalier)
Cote
254W/43
 Date
1998-1999
 Lieu
CRECHE DU CENTRE PIERRE ENGEL
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHE DU CENTRE PIERRE ENGEL - Devenir de la Crèche...
Résultat n°51

CRECHE VOLTAIRE - Fonctionnement ; Financement ; Restructuration : avenants aux marchés, convention (Ville/CAF, 2000), contrat de prêt (Ville/CAF, 2000), notes, documents de séance-N° 92-201 : Réaménagement de la Crèche Voltaire - Passation d'avenants-N° 99-150 : Restructuration de la Crèche Voltaire - Demande de subvention-N° 00-183 : Prêt accordé par la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort pour la reconstruction de la Crèche Voltaire
Cote
254W/42
 Date
1992-2000
 Lieu
CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHE VOLTAIRE - Fonctionnement ; Financement ; Restructuration...
Résultat n°52

CRECHE DES BONS ENFANTS - Construction (1980-1988) ; Financement (1983-2000) ; Fonctionnement (1990-1991) ; Création d'un couloir dans la salle de jeux (1991) : déclaration de travaux n° 113 de 1991 contenant photographies et plans, bail (Conseil Général/Ville, 1982), conventions (Département-Ville/SODEB, 1980 ; Ville/Département, 1991, 2000), compte rendu ("Cession à la Ville de Belfort de l'immeuble sis 4 rue de l'Ancien Théâtre", Conseil général, 1990), comptes d'exploitation (1983-1989, 1997), procès-verbal (Commission permanente du Conseil Général, 2000), notes, documents de séance -N° 2.05 (4 décembre 1981) : Construction de la Crèche collective du Centre-Ville - Location du terrain d'assiette -N° 88-151 : Construction de la Crèche municipale des Bons Enfants - Bilan de clôture -N° 91-207 : Participation du Département aux dépenses de fonctionnement de la Crèche des Bons Enfants
Cote
254W/41
 Date
1980-2000
 Lieu
CRECHE DES BONS ENFANTS
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHE DES BONS ENFANTS - Construction (1980-1988)...
Résultat n°53

CRECHES ET HALTES-GARDERIES - Gestion et fonctionnement (1982-1997) : pièces de marchés, rapports, rapports municipalité, tableaux ("Situation des crèches et haltes-garderie en période de congés annuels", 1982-1985), notes, documents de séance-N° 84-221 : Crèches - Acquisition de produits alimentaires - Marché à commandes-N° 84-260 : Fourniture de denrées alimentaires aux crèches municipales - Conclusion d'un marché négocié-N° 86-158 : Surveillance sanitaire des crèches des Bons Enfants et Voltaire-N° 94-263 : Création d'un service "Accueil mi-temps" en Haltes-Garderies.Gestion du personnel (1984-1996) : tableaux ("Plan de travail des Agents dans les crèches municipales", 1984), liste nominative ("Personnel des cinq crèches", 1985), dossier ("Retrait des troupes françaises des Forces françaises en Allemagne - Reclassement des personnels", Institution de Gestion Sociale des Armées, 1991), rapports municipalité ("Accueil des enfants de crèches en piscine", 1994 / "Nomination des pédiatres au sein des crèches municipales", 1996), notes.Tarification et financement (1984-2000) : rapports municipalité ("Informatisation de la gestion des crèches et modification du mode de calcul de la participation des parents", 1991 / "Réforme du calcul de la prestation de service...", 2000), fiches budgétaires, tableaux, réclamations (Parents d'enfants", 2000), notes, documents de séance-N° 86-179 : Révision de la tarification des crèches-N° 86-206 : Révision de la tarification des crèches - Modification de la délibération du 27 juin 1986 [N° 86-179]-N° 87-111 : Révision de la tarification dans les haltes-garderies
Cote
254W/40
 Date
1982-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHES ET HALTES-GARDERIES - Gestion et fonctionnement...
Résultat n°54

PETITE ENFANCE - Gestion du personnel du Service Petite Enfance (1981-1993) : dossier ("Création d'un service Petite Enfance", 1981), tableau ("Total des temps partiels", 1993), fiches budgétaires, correspondance, notes.Fonctionnement, financement et actions du Service Petite Enfance (1984-2000) : délibération ("17 février 1969 : Centre de loisirs éducatifs - Réglementation"), rapports ("Coordination d'un secteur Petite Enfance", 1986, 1990 / "Présentation du secteur Petite Enfance", 1989), organigramme (1990), bilans prévisionnels (1983-1985), relevé de conclusions ("Politique Petite Enfance", 1996), rapports municipalité, rapports d'activités, dossier technique ("Label Petite Enfance, l'enfant au coeur de la Ville", 1992), plaquette, compte administratif (1992), dossier ("Colloque Les Familles Partenaires", 1993), note explicative ("Fonds d'investissement exceptionnel en faveur de la Petite Enfance", 2000), tableaux, notes, documents de séance-N° 96-168 : Modifications en matière d'accueil de la Petite Enfance-N° 99-278 : Perspectives pour le secteur de la Petite Enfance
Cote
254W/32
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PETITE ENFANCE - Gestion du personnel du Service Petite...
Résultat n°55

Courriers, notes, comptes rendus de réunions, statistiques
Cote
253W/8
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 253W

  • Courriers, notes, comptes rendus de réunions, statistiques
Résultat n°56

Tableaux de bord mensuels des crèches (effectifs, entrées, sorties)
Cote
253W/7
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 253W

  • Tableaux de bord mensuels des crèches (effectifs, entrées,...
Résultat n°57

Prestations de service, paiement par la CAF : résultats d'activité et comptes administratifs des crèches et haltes garderies, années 1997 à 1999
Cote
253W/6
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 253W

  • Prestations de service, paiement par la CAF : résultats...
Résultat n°58

Dossiers individuels du personnel remplaçant des crèches : contrats de travail, rapports des directrices de crèches, CV, lettres de candidature, fiches familiales d'état civil, copies diplômes et cartes assurés sociaux, RIB
Cote
253W/5
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 253W

  • Dossiers individuels du personnel remplaçant des crèches...
Résultat n°59

Dossiers d'inscription en crèches des enfants dont le nom commence par B ou T : fiches d'inscription, avis d'imposition et certificats de travail des parents, RIB
Cote
253W/1
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 253W

  • Dossiers d'inscription en crèches des enfants dont...
Résultat n°60

Rapport de Catherine Croissant "Les Structures d'accueil de la petite enfance"
Cote
252W/36
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 252W

  • Rapport de Catherine Croissant "Les Structures d'accueil...
Résultat n°61

Dossiers d'inscription des enfants inscrits en crèche dont le nom commence par B ou T (fiches d'inscription, avis d'imposition des parents, RIB)
Cote
252W/34
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 252W

  • Dossiers d'inscription des enfants inscrits en crèche...
Résultat n°62

Documentation sur jeux intérieurs
Cote
252W/9
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 252W

  • Documentation sur jeux intérieurs
Résultat n°63

Documentation sur jeux intérieurs et extérieurs
Cote
252W/8
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 252W

  • Documentation sur jeux intérieurs et extérieurs
Résultat n°64

Relations avec la CAF. - Prestations de service, paiement par la CAF : états des journées de présence, décomptes. Enquête CNAF / INSEE sur fonctionnement des crèches : questionnaires
Cote
252W/4
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 252W

  • Relations avec la CAF. - Prestations de service, paiement...
Résultat n°65

CRECHES COLLECTIVES ET FAMILIALES / HALTES GARDERIES : statistiques sur fréquentation, personnel (dont proposition des assistantes maternelles d'un contrat de travail), budget, modification de l'accueil en crèche, évolution de la politique Enfance / Petite Enfance de 1989 à 1995
Cote
245W/76
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • CRECHES COLLECTIVES ET FAMILIALES / HALTES GARDERIES...
Résultat n°66

CRECHE RESIDENCES, restructuration, 3ème tranche
Cote
242W/9
 Date
1995-1996
 Lieu
VERDUN (Rue de), CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • CRECHE RESIDENCES, restructuration, 3ème tranche
Résultat n°67

CRECHE DES RESIDENCES, restructuration, 2ème tranche : marché et avenant, devis, certificat paiement acompte, actes d'engagement, CCAP, CCTP
Cote
242W/1
 Date
1994-1996
 Lieu
VERDUN (Rue de), CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • CRECHE DES RESIDENCES, restructuration, 2ème tranche...
Résultat n°68

Registre de présence des enfants
Cote
219W/25
 Date
1978-1981
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Registre de présence des enfants
Résultat n°69

Ouverture de la crèche : demande de subvention, équipement
Cote
219W/24
 Date
1966-1973
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Ouverture de la crèche : demande de subvention, équipement
Résultat n°70

Compte rendu de réception définitive de la crèche
Cote
219W/23
 Date
1969
 Lieu
CRECHE DES BONS ENFANTS
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Compte rendu de réception définitive de la crèche
Résultat n°71

Registre d'inscription des enfants
Cote
219W/21
 Date
2000
 Lieu
CRECHE DES BONS ENFANTS
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Registre d'inscription des enfants
Résultat n°72

Sous-commission Petite Enfance : comptes rendus
Cote
219W/20
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Sous-commission Petite Enfance : comptes rendus
Résultat n°73

Convention et renouvellement de celle-ci concernant la mise à disposition de la Ville de la crèche des usines Bull
Cote
219W/19
 Date
1969-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Convention et renouvellement de celle-ci concernant...
Résultat n°74

Suivi médical des enfants par le Docteur de la crèche
Cote
219W/18
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Suivi médical des enfants par le Docteur de la crèche
Résultat n°75

Création d'un poste de conseillère technique à la Petite EnfanceCommunicabilité à 50 ans pour les documents relatifs au personnel
Cote
219W/16
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Création d'un poste de conseillère technique à la Petite...
Résultat n°76

Formation du personnel (dont actes des congrès des auxiliaires de puériculture diplômées et de l'association nationale des puéricultrices diplômées d'Etat)Communicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel
Cote
219W/14
 Date
1976-1985
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Formation du personnel (dont actes des congrès des...
Résultat n°77

Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé par nature)
Cote
219W/13
 Date
1969-1990
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé...
Résultat n°78

Statistiques
Cote
219W/12
 Date
1977-1980
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Statistiques
Résultat n°79

Règlementation sur le fonctionnement des crèches et la profession, réactions du syndicat des puéricultrices
Cote
219W/11
 Date
1975-1977
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Règlementation sur le fonctionnement des crèches et...
Résultat n°80

Courriers échangés principalement avec la CAF et concernant notamment la création du service des crèches familiales, le règlement intérieur
Cote
219W/10
 Date
1972-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Courriers échangés principalement avec la CAF et concernant...