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121 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/142
 Date
1908-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°2

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/143
 Date
1910-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°3
Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

1 media

Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.
Cote
18Z/136
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association pour les recherches et les études de défense,...
Résultat n°4

Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de la 2ème compagnie, contrôle : listes nominatives.
Cote
3H/11
 Date
1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de...
Résultat n°5

Société de préparation militaire, comptabilité : relevés de comptes, états des subventions et attributions matérielles, comptes-rendus, factures, articles de journaux, correspondance.
Cote
1H/176
 Date
1909-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/175-178 - SOCIETE DE PREPARATION MILITAIRE
  • Société de préparation militaire, comptabilité : relevés...
Résultat n°6

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/108
 Date
1847-1851
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°7

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/131
 Date
1890-1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°8
Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).

1 media

Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).
Cote
18Z/26
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
  • Réflexions et prises de position
  • Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons...
Résultat n°9

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/116
 Date
1871
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°10

2ème compahgnie de chasseurs, contrôle: listes nominatives.
Cote
3H/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • 2ème compahgnie de chasseurs, contrôle: listes nominatives.
Résultat n°11

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/145
 Date
1916-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°12

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/128
 Date
1884-1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°13

Terrains militaires, expropriations pour travaux : procès-verbaux d'adjudication, délibération du Conseil Municipal, actes administratifs, plan, croquis, correspondance.
Cote
2H/26
 Date
1823-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens fonciers
  • Terrains militaires
  • Terrains militaires, expropriations pour travaux :...
Résultat n°14

Armée de terre, engagements volontaires pour une durée d'un an : registre.
Cote
1H/150
 Date
1873-1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires pour une durée...
Résultat n°15
Participations aux émissions télévisées .- Emission diffusée sur TF1 (17 février 1978) avec Yvon Bourges sur les problèmes de défense et le désarmement, préparation : notes manuscrites, coupures de presse, script de la convention sur la défense.

1 media

Participations aux émissions télévisées .- Emission diffusée sur TF1 (17 février 1978) avec Yvon Bourges sur les problèmes de défense et le désarmement, préparation : notes manuscrites, coupures de presse, script de la convention sur la défense.
Cote
18Z/115
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Interviews, articles et discours
  • Interviews
  • Participations aux émissions télévisées .- Emission...
Résultat n°16

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/120
 Date
1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°17

Garde nationale mobile, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/151
 Date
1869-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Garde nationale mobile, engagements volontaires : registre.
Résultat n°18

Gardes nationaux, nominations: décrets, arrêtés, correspondance.
Cote
3H/5
 Date
1834-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Elections et nominations
  • Gardes nationaux, nominations: décrets, arrêtés, correspondance.
Résultat n°19
Armement militaire, réflexion sur le Commissariat à l'énergie atomique (CEA) et la Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA) : rapports, notes, correspondance.

1 media

Armement militaire, réflexion sur le Commissariat à l'énergie atomique (CEA) et la Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA) : rapports, notes, correspondance.
Cote
18Z/103
 Date
1975-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Politique militaire
  • Armement militaire, réflexion sur le Commissariat à...
Résultat n°20

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/147
 Date
1924-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°21

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/127
 Date
1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°22

Gardes nationaux, recensement des classes 1832 à 1840, 1848 à 1859, 1984 à 1866, 1868 : listes nominatives, correspondance.
Cote
3H/6
 Date
1815-1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Gardes nationaux, recensement des classes 1832 à 1840,...
Résultat n°23

Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de la 4ème compagnie, contrôle : listes nominatives.
Cote
3H/13
 Date
1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de...
Résultat n°24

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/156
 Date
1898-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
  • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°25

Réserve, contrôle: listes nominatives.
Cote
3H/17
 Date
1832-1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Réserve, contrôle: listes nominatives.
Résultat n°26

Corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre, acte d'engagement.
Cote
1H/163
 Date
1925-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
  • Corps des équipages de la flotte, engagements volontaires...
Résultat n°27

Société de préparation militaire. - Membres, adhésions : demandes d'admissions, feuilles d'adhésions, états des membres honoraires, états des élèves soldats, états des officiers adhérents.
Cote
1H/177
 Date
1909-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/175-178 - SOCIETE DE PREPARATION MILITAIRE
  • Société de préparation militaire. - Membres, adhésions...
Résultat n°28

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/140
 Date
1905-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°29

Société de préparation militaire, organisation : règlements, statuts, circulaires, notes de service, annuaires, articles de journaux, correspondances.
Cote
1H/175
 Date
1908-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/175-178 - SOCIETE DE PREPARATION MILITAIRE
  • Société de préparation militaire, organisation : règlements,...
Résultat n°30

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/123
 Date
1875-1876
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°31

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/96
 Date
1811-1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°32

Exemptions, contrôle: listes nominatives.
Cote
3H/18
 Date
1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Exemptions, contrôle: listes nominatives.
Résultat n°33

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/158
 Date
1908-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
  • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°34

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/148
 Date
1924-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°35

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/103
 Date
1832-1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°36

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/125
 Date
1877-1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°37

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/104
 Date
1835-1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°38

Terrains militaires, affermage : procès-verbal (1897) ; locations par la Ville : procès-verbaux, délibérations du Conseil municipal, bail de location, actes additionnels, états d'affermage, plans, correspondance (1873-1906) ; locations par des particuliers : procès-verbaux, actes additionnels, plans (1880-1915).
Cote
2H/27
 Date
1873-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens fonciers
  • Terrains militaires
  • Terrains militaires, affermage : procès-verbal (1897)...
Résultat n°39

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/114
 Date
1871
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°40

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/146
 Date
1921-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°41

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/111
 Date
1861-1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°42

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/134
 Date
1895-1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°43

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/99
 Date
1823-1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°44
Réunions du Groupe Défense : convocations, notes, correspondance.

1 media

Réunions du Groupe Défense : convocations, notes, correspondance.
Cote
18Z/325
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
  • Vie du CERES
  • Réunions
  • Réunions du Groupe Défense : convocations, notes, correspondance.
Résultat n°45

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/153
 Date
1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
  • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°46

Garde nationale sédentaire, recensement: registre.
Cote
3H/9
 Date
1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Garde nationale sédentaire, recensement: registre.
Résultat n°47

Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de la 5ème compagnie, contrôle : listes nominatives.
Cote
3H/14
 Date
1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de...
Résultat n°48

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/139
 Date
1903-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°49

Armée révolutionnaire, engagements volontaires : registres, correspondance.
Cote
1H/94
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/94 - Armée révolutionnaire
  • Armée révolutionnaire, engagements volontaires : registres,...
Résultat n°50
Commission Défense Nationale. - Réunions: notes, convocations, rapports.

1 media

Commission Défense Nationale. - Réunions: notes, convocations, rapports.
Cote
18Z/75
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Activités du député
  • Assemblée nationale et membres de commissions
  • Commission Défense Nationale. - Réunions: notes, convocations,...
Résultat n°51

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/157
 Date
1901-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
  • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°52

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/119
 Date
1872-1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°53

Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de la 3ème compagnie, contrôle : listes nominatives.
Cote
3H/12
 Date
1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de...
Résultat n°54

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/160
 Date
1919-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
  • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°55

ARMEE - Demande d'autorisation d'utiliser des explosifs dans la Caserne Maud'Huy par la Société Centre Est Dynamite (1985) : notes (Ville, Préfecture). Création et modification des complexes de tir dans le Département (1996) : additif (7° DB-CMD, Besançon). Présence de l'Armée de Terre dans le Département (1996) : rapport, articles de presse. Création d'une zone protégée (1996) : arrêté (Armée de Terre), plans. Restructuration de la défense dans la région de Franche-Comté (1996) : convention (Etat/Région)
Cote
248W/161
 Date
1985-1996
 Lieu
CASERNE MAUD'HUY
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ARMEE - Demande d'autorisation d'utiliser des explosifs...
Résultat n°56

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/100
 Date
1826-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°57
Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.
Cote
18Z/27
 Date
1989-1991
 Lieu
FONTAINE, BELFORT, AEROPARC BELFORT-FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
  • Réflexions et prises de position
  • Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de...
Résultat n°58

Réserve, engagement : registre.
Cote
1H/167
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H167-168 - Réserve et Armée territoriale
  • Réserve, engagement : registre.
Résultat n°59

Terrains militaires, litiges sur le droit à la propriété entre la Ville et l'Etat : arrêtés, rapports, mémoires des discussions, jugements du tribunal, délibérations, procès-verbaux, correspondance.
Cote
2H/30
 Date
1699-1883
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens fonciers
  • Terrains militaires
  • Terrains militaires, litiges sur le droit à la propriété...
Résultat n°60
Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), fonctionnement et organisation : statuts du CORAN, règlement intérieur du CCRAN, convention, liste des délégué de département, listes des camarades intéressés par le CORAN, composition du CCRAN, composition du CORAN (à des dates différentes), notes d’information, rapports, comptes-rendus de réunion, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

1 media

Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), fonctionnement et organisation : statuts du CORAN, règlement intérieur du CCRAN, convention, liste des délégué de département, listes des camarades intéressés par le CORAN, composition du CCRAN, composition du CORAN (à des dates différentes), notes d’information, rapports, comptes-rendus de réunion, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.
Cote
18Z/73
 Date
1974-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Activités du député
  • Assemblée nationale et membres de commissions
  • Commission Défense Nationale. - Convention des officiers...
Résultat n°61
Journées d’études.- Journées d’études sur les problèmes de la défense et du service militaire (26 mai 1973, Suresnes) : rapports.

1 media

Journées d’études.- Journées d’études sur les problèmes de la défense et du service militaire (26 mai 1973, Suresnes) : rapports.
Cote
18Z/254
 Date
1973
 Lieu
SURESNES
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Vie du parti
  • Autres
  • Journées d’études.- Journées d’études sur les problèmes...
Résultat n°62

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/159
 Date
1918-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
  • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°63

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/154
 Date
1895-1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
  • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°64

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/115
 Date
1871
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°65
Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), réflexion sur la défense militaire : extraits du journal officiel, rapports, projets, fiches thématiques, sondage SOFRES sur les français et l’armée, carte de la situation des forces armées en Europe, comptes-rendus, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

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Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), réflexion sur la défense militaire : extraits du journal officiel, rapports, projets, fiches thématiques, sondage SOFRES sur les français et l’armée, carte de la situation des forces armées en Europe, comptes-rendus, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.
Cote
18Z/74
 Date
1974-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Activités du député
  • Assemblée nationale et membres de commissions
  • Commission Défense Nationale. - Convention des officiers...
Résultat n°66

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/97
 Date
1818-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°67
Défense Nationale, réflexion sur une réorganisation et un projet de réforme : dispositions législatives et réglementaires, projet de loi de finances pour 1974, coupures de presse (1971-1976) ; réflexion sur les droits et devoirs des appelés et la place des militaire dans l’armée : coupures de presse, documentation (1971-1973) ; comparaison avec les autres armées notamment l’armée chilienne : coupure de presse (1973) ; réflexion sur un projet de loi de programmation militaire, critique : notes manuscrites, rapports, notes, correspondance (1976).

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Défense Nationale, réflexion sur une réorganisation et un projet de réforme : dispositions législatives et réglementaires, projet de loi de finances pour 1974, coupures de presse (1971-1976) ; réflexion sur les droits et devoirs des appelés et la place des militaire dans l’armée : coupures de presse, documentation (1971-1973) ; comparaison avec les autres armées notamment l’armée chilienne : coupure de presse (1973) ; réflexion sur un projet de loi de programmation militaire, critique : notes manuscrites, rapports, notes, correspondance (1976).
Cote
18Z/280
 Date
1971-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Activités et réflexions
  • Politique militaire
  • Défense Nationale, réflexion sur une réorganisation...
Résultat n°68

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/133
 Date
1893-1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°69

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/155
 Date
1896-1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
  • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°70

Officiers et sous-officiers, élections: procès-verbaux, correspondance.
Cote
3H/4
 Date
1831-1849
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Elections et nominations
  • Officiers et sous-officiers, élections: procès-verbaux,...
Résultat n°71
Commission Défense Nationale. - Bureau des conventions de l’Armée Nouvelle : textes de proposition de loi, photographies, notes, documentation, Revues des conventions pour l’Armée Nouvelle, correspondance notamment de Charles Hernu.

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Commission Défense Nationale. - Bureau des conventions de l’Armée Nouvelle : textes de proposition de loi, photographies, notes, documentation, Revues des conventions pour l’Armée Nouvelle, correspondance notamment de Charles Hernu.
Cote
18Z/72
 Date
1976-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Activités du député
  • Assemblée nationale et membres de commissions
  • Commission Défense Nationale. - Bureau des conventions...
Résultat n°72

Service ordinaire, contrôle: listes nominatives.
Cote
3H/8
 Date
1832-1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Service ordinaire, contrôle: listes nominatives.
Résultat n°73

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/129
 Date
1886-1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°74

Terrains militaires, affermage : procès-verbaux constatant la passation, correspondance.
Cote
2H/28
 Date
1886-1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens fonciers
  • Terrains militaires
  • Terrains militaires, affermage : procès-verbaux constatant...
Résultat n°75

Conseil de discipline: registre.
Cote
3H/3
 Date
1815-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Organisation
  • Conseil de discipline: registre.
Résultat n°76

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/110
 Date
1858-1861
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°77

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/132
 Date
1891-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°78

Armée de terre, engagements volontaires pour la durée de la guerre 1914-1918 : registre.
Cote
1H/165
 Date
1916-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/164-165 - Engagements pour la durée de la guerre
  • Armée de terre, engagements volontaires pour la durée...
Résultat n°79

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/149
 Date
1927-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°80

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/102
 Date
1831-1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.