Filtrer les résultats
Multimédias
  • 102
  • 19
Nom de l'inventaire
  • 79
  • 19
  • 16
  • 6
  • 1
Sujets
  • 121
  • 4
  • 4
  • 3
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 4
  • 75
  • 53
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

121 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Réunions du Groupe Défense : convocations, notes, correspondance.

1 media

Réunions du Groupe Défense : convocations, notes, correspondance.
Cote
18Z/325
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
  • Vie du CERES
  • Réunions
  • Réunions du Groupe Défense : convocations, notes, correspondance.
Résultat n°2
Politique militaire diverse: études, rapports.

1 media

Politique militaire diverse: études, rapports.
Cote
18Z/282
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Activités et réflexions
  • Politique militaire
  • Politique militaire diverse: études, rapports.
Résultat n°3
Politique de défense de la France : articles de Jean-Pierre Chevènement, documentation du parti socialiste, notes.

1 media

Politique de défense de la France : articles de Jean-Pierre Chevènement, documentation du parti socialiste, notes.
Cote
18Z/281
 Date
1973-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Activités et réflexions
  • Politique militaire
  • Politique de défense de la France : articles de Jean-Pierre...
Résultat n°4
Défense Nationale, réflexion sur une réorganisation et un projet de réforme : dispositions législatives et réglementaires, projet de loi de finances pour 1974, coupures de presse (1971-1976) ; réflexion sur les droits et devoirs des appelés et la place des militaire dans l’armée : coupures de presse, documentation (1971-1973) ; comparaison avec les autres armées notamment l’armée chilienne : coupure de presse (1973) ; réflexion sur un projet de loi de programmation militaire, critique : notes manuscrites, rapports, notes, correspondance (1976).

1 media

Défense Nationale, réflexion sur une réorganisation et un projet de réforme : dispositions législatives et réglementaires, projet de loi de finances pour 1974, coupures de presse (1971-1976) ; réflexion sur les droits et devoirs des appelés et la place des militaire dans l’armée : coupures de presse, documentation (1971-1973) ; comparaison avec les autres armées notamment l’armée chilienne : coupure de presse (1973) ; réflexion sur un projet de loi de programmation militaire, critique : notes manuscrites, rapports, notes, correspondance (1976).
Cote
18Z/280
 Date
1971-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Activités et réflexions
  • Politique militaire
  • Défense Nationale, réflexion sur une réorganisation...
Résultat n°5
Journées d’études.- Journées d’études sur les problèmes de la défense et du service militaire (26 mai 1973, Suresnes) : rapports.

1 media

Journées d’études.- Journées d’études sur les problèmes de la défense et du service militaire (26 mai 1973, Suresnes) : rapports.
Cote
18Z/254
 Date
1973
 Lieu
SURESNES
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Vie du parti
  • Autres
  • Journées d’études.- Journées d’études sur les problèmes...
Résultat n°6
Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

1 media

Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.
Cote
18Z/136
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association pour les recherches et les études de défense,...
Résultat n°7
Participations aux émissions télévisées .- Emission diffusée sur TF1 (17 février 1978) avec Yvon Bourges sur les problèmes de défense et le désarmement, préparation : notes manuscrites, coupures de presse, script de la convention sur la défense.

1 media

Participations aux émissions télévisées .- Emission diffusée sur TF1 (17 février 1978) avec Yvon Bourges sur les problèmes de défense et le désarmement, préparation : notes manuscrites, coupures de presse, script de la convention sur la défense.
Cote
18Z/115
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Interviews, articles et discours
  • Interviews
  • Participations aux émissions télévisées .- Emission...
Résultat n°8
Armement militaire, réflexion sur le Commissariat à l'énergie atomique (CEA) et la Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA) : rapports, notes, correspondance.

1 media

Armement militaire, réflexion sur le Commissariat à l'énergie atomique (CEA) et la Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA) : rapports, notes, correspondance.
Cote
18Z/103
 Date
1975-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Politique militaire
  • Armement militaire, réflexion sur le Commissariat à...
Résultat n°9
Divers: notes manuscrites, correspondance.

1 media

Divers: notes manuscrites, correspondance.
Cote
18Z/102
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Politique militaire
  • Divers: notes manuscrites, correspondance.
Résultat n°10
Commission Défense Nationale. - Réflexions diverses: rapport sur l’organisation générale de la défense, rapport du groupe Sécurité européenne, texte d’un discours de Jean-Pierre Chevènement, fiches thématiques, notes manuscrites, documentation, coupures de presse, correspondance dont celles de Charles Hernu.

1 media

Commission Défense Nationale. - Réflexions diverses: rapport sur l’organisation générale de la défense, rapport du groupe Sécurité européenne, texte d’un discours de Jean-Pierre Chevènement, fiches thématiques, notes manuscrites, documentation, coupures de presse, correspondance dont celles de Charles Hernu.
Cote
18Z/77
 Date
1975-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Activités du député
  • Assemblée nationale et membres de commissions
  • Commission Défense Nationale. - Réflexions diverses:...
Résultat n°11
Commission Défense Nationale. - Colloque sur la liberté d’expression de l’armée (27-28 novembre 1976, Suresnes) : fiches thématiques, textes de discours, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Commission Défense Nationale. - Colloque sur la liberté d’expression de l’armée (27-28 novembre 1976, Suresnes) : fiches thématiques, textes de discours, notes manuscrites, correspondance.
Cote
18Z/76
 Date
1976
 Lieu
SURESNES
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Activités du député
  • Assemblée nationale et membres de commissions
  • Commission Défense Nationale. - Colloque sur la liberté...
Résultat n°12
Commission Défense Nationale. - Réunions: notes, convocations, rapports.

1 media

Commission Défense Nationale. - Réunions: notes, convocations, rapports.
Cote
18Z/75
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Activités du député
  • Assemblée nationale et membres de commissions
  • Commission Défense Nationale. - Réunions: notes, convocations,...
Résultat n°13
Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), réflexion sur la défense militaire : extraits du journal officiel, rapports, projets, fiches thématiques, sondage SOFRES sur les français et l’armée, carte de la situation des forces armées en Europe, comptes-rendus, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

1 media

Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), réflexion sur la défense militaire : extraits du journal officiel, rapports, projets, fiches thématiques, sondage SOFRES sur les français et l’armée, carte de la situation des forces armées en Europe, comptes-rendus, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.
Cote
18Z/74
 Date
1974-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Activités du député
  • Assemblée nationale et membres de commissions
  • Commission Défense Nationale. - Convention des officiers...
Résultat n°14
Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), fonctionnement et organisation : statuts du CORAN, règlement intérieur du CCRAN, convention, liste des délégué de département, listes des camarades intéressés par le CORAN, composition du CCRAN, composition du CORAN (à des dates différentes), notes d’information, rapports, comptes-rendus de réunion, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

1 media

Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), fonctionnement et organisation : statuts du CORAN, règlement intérieur du CCRAN, convention, liste des délégué de département, listes des camarades intéressés par le CORAN, composition du CCRAN, composition du CORAN (à des dates différentes), notes d’information, rapports, comptes-rendus de réunion, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.
Cote
18Z/73
 Date
1974-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Activités du député
  • Assemblée nationale et membres de commissions
  • Commission Défense Nationale. - Convention des officiers...
Résultat n°15
Commission Défense Nationale. - Bureau des conventions de l’Armée Nouvelle : textes de proposition de loi, photographies, notes, documentation, Revues des conventions pour l’Armée Nouvelle, correspondance notamment de Charles Hernu.

1 media

Commission Défense Nationale. - Bureau des conventions de l’Armée Nouvelle : textes de proposition de loi, photographies, notes, documentation, Revues des conventions pour l’Armée Nouvelle, correspondance notamment de Charles Hernu.
Cote
18Z/72
 Date
1976-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Activités du député
  • Assemblée nationale et membres de commissions
  • Commission Défense Nationale. - Bureau des conventions...
Résultat n°16
Politique de défense de l'Europe: notes de Jean-Pierre Chevènement à l'attention du Président de la République, discours, notes.

1 media

Politique de défense de l'Europe: notes de Jean-Pierre Chevènement à l'attention du Président de la République, discours, notes.
Cote
18Z/28
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
  • Réflexions et prises de position
  • Politique de défense de l'Europe: notes de Jean-Pierre...
Résultat n°17
Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.
Cote
18Z/27
 Date
1989-1991
 Lieu
FONTAINE, BELFORT, AEROPARC BELFORT-FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
  • Réflexions et prises de position
  • Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de...
Résultat n°18
Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).

1 media

Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).
Cote
18Z/26
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
  • Réflexions et prises de position
  • Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons...
Résultat n°19
Condition des personnels de défense : rapport de la commission d’enquête sur les écoles de l’armée de terre, notes sur les pratiques à adoptées pour l’an 2000, notes manuscrites, rapports, notes, documentation, correspondance.

1 media

Condition des personnels de défense : rapport de la commission d’enquête sur les écoles de l’armée de terre, notes sur les pratiques à adoptées pour l’an 2000, notes manuscrites, rapports, notes, documentation, correspondance.
Cote
18Z/25
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
  • Réflexions et prises de position
  • Condition des personnels de défense : rapport de la...
Résultat n°20

ARMEE - Demande d'autorisation d'utiliser des explosifs dans la Caserne Maud'Huy par la Société Centre Est Dynamite (1985) : notes (Ville, Préfecture). Création et modification des complexes de tir dans le Département (1996) : additif (7° DB-CMD, Besançon). Présence de l'Armée de Terre dans le Département (1996) : rapport, articles de presse. Création d'une zone protégée (1996) : arrêté (Armée de Terre), plans. Restructuration de la défense dans la région de Franche-Comté (1996) : convention (Etat/Région)
Cote
248W/161
 Date
1985-1996
 Lieu
CASERNE MAUD'HUY
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ARMEE - Demande d'autorisation d'utiliser des explosifs...
Résultat n°21

Exemptions, contrôle: listes nominatives.
Cote
3H/18
 Date
1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Exemptions, contrôle: listes nominatives.
Résultat n°22

Réserve, contrôle: listes nominatives.
Cote
3H/17
 Date
1832-1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Réserve, contrôle: listes nominatives.
Résultat n°23

2ème compahgnie de chasseurs, contrôle: listes nominatives.
Cote
3H/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • 2ème compahgnie de chasseurs, contrôle: listes nominatives.
Résultat n°24

Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de la 6ème compagnie, contrôle : listes nominatives.
Cote
3H/15
 Date
1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de...
Résultat n°25

Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de la 5ème compagnie, contrôle : listes nominatives.
Cote
3H/14
 Date
1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de...
Résultat n°26

Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de la 4ème compagnie, contrôle : listes nominatives.
Cote
3H/13
 Date
1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de...
Résultat n°27

Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de la 3ème compagnie, contrôle : listes nominatives.
Cote
3H/12
 Date
1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de...
Résultat n°28

Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de la 2ème compagnie, contrôle : listes nominatives.
Cote
3H/11
 Date
1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de...
Résultat n°29

Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de la 1ère compagnie, contrôle : listes nominatives.
Cote
3H/10
 Date
1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Officiers, sous-officiers, caporaux et chasseurs de...
Résultat n°30

Garde nationale sédentaire, recensement: registre.
Cote
3H/9
 Date
1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Garde nationale sédentaire, recensement: registre.
Résultat n°31

Service ordinaire, contrôle: listes nominatives.
Cote
3H/8
 Date
1832-1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Service ordinaire, contrôle: listes nominatives.
Résultat n°32

Gardes nationaux, recensement: états des citoyens, listes nominatives par communes.
Cote
3H/7
 Date
1802
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Gardes nationaux, recensement: états des citoyens,...
Résultat n°33

Gardes nationaux, recensement des classes 1832 à 1840, 1848 à 1859, 1984 à 1866, 1868 : listes nominatives, correspondance.
Cote
3H/6
 Date
1815-1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Gardes nationaux, recensement des classes 1832 à 1840,...
Résultat n°34

Gardes nationaux, nominations: décrets, arrêtés, correspondance.
Cote
3H/5
 Date
1834-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Elections et nominations
  • Gardes nationaux, nominations: décrets, arrêtés, correspondance.
Résultat n°35

Officiers et sous-officiers, élections: procès-verbaux, correspondance.
Cote
3H/4
 Date
1831-1849
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Elections et nominations
  • Officiers et sous-officiers, élections: procès-verbaux,...
Résultat n°36

Conseil de discipline: registre.
Cote
3H/3
 Date
1815-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Organisation
  • Conseil de discipline: registre.
Résultat n°37

Artillerie, acquisitions et réparations : correspondance.
Cote
2H/54
 Date
1873-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Matériel militaire
  • Artillerie, acquisitions et réparations : correspondance.
Résultat n°38

Terrains militaires, litiges sur le droit à la propriété entre la Ville et l'Etat : arrêtés, rapports, mémoires des discussions, jugements du tribunal, délibérations, procès-verbaux, correspondance.
Cote
2H/30
 Date
1699-1883
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens fonciers
  • Terrains militaires
  • Terrains militaires, litiges sur le droit à la propriété...
Résultat n°39

Terrains militaires, cessions à la Ville et l'Etat : plans, correspondance.
Cote
2H/29
 Date
1829-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens fonciers
  • Terrains militaires
  • Terrains militaires, cessions à la Ville et l'Etat...
Résultat n°40

Terrains militaires, affermage : procès-verbaux constatant la passation, correspondance.
Cote
2H/28
 Date
1886-1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens fonciers
  • Terrains militaires
  • Terrains militaires, affermage : procès-verbaux constatant...
Résultat n°41

Terrains militaires, affermage : procès-verbal (1897) ; locations par la Ville : procès-verbaux, délibérations du Conseil municipal, bail de location, actes additionnels, états d'affermage, plans, correspondance (1873-1906) ; locations par des particuliers : procès-verbaux, actes additionnels, plans (1880-1915).
Cote
2H/27
 Date
1873-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens fonciers
  • Terrains militaires
  • Terrains militaires, affermage : procès-verbal (1897)...
Résultat n°42

Terrains militaires, expropriations pour travaux : procès-verbaux d'adjudication, délibération du Conseil Municipal, actes administratifs, plan, croquis, correspondance.
Cote
2H/26
 Date
1823-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens fonciers
  • Terrains militaires
  • Terrains militaires, expropriations pour travaux :...
Résultat n°43

Société de préparation militaire. - Examens, organisation : règlements, programmes, listes d'évaluations, listes des participants, livrets d'évaluation, résultats, brevets d'aptitudes, correspondance.
Cote
1H/178
 Date
1908-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/175-178 - SOCIETE DE PREPARATION MILITAIRE
  • Société de préparation militaire. - Examens, organisation...
Résultat n°44

Société de préparation militaire. - Membres, adhésions : demandes d'admissions, feuilles d'adhésions, états des membres honoraires, états des élèves soldats, états des officiers adhérents.
Cote
1H/177
 Date
1909-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/175-178 - SOCIETE DE PREPARATION MILITAIRE
  • Société de préparation militaire. - Membres, adhésions...
Résultat n°45

Société de préparation militaire, comptabilité : relevés de comptes, états des subventions et attributions matérielles, comptes-rendus, factures, articles de journaux, correspondance.
Cote
1H/176
 Date
1909-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/175-178 - SOCIETE DE PREPARATION MILITAIRE
  • Société de préparation militaire, comptabilité : relevés...
Résultat n°46

Société de préparation militaire, organisation : règlements, statuts, circulaires, notes de service, annuaires, articles de journaux, correspondances.
Cote
1H/175
 Date
1908-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/175-178 - SOCIETE DE PREPARATION MILITAIRE
  • Société de préparation militaire, organisation : règlements,...
Résultat n°47

Armée territoriale, engagement : registre.
Cote
1H/168
 Date
1855-1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H167-168 - Réserve et Armée territoriale
  • Armée territoriale, engagement : registre.
Résultat n°48

Réserve, engagement : registre.
Cote
1H/167
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H167-168 - Réserve et Armée territoriale
  • Réserve, engagement : registre.
Résultat n°49

Alsaciens-Lorrains, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/166
 Date
1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/166 - Engagements d'Alsaciens-Lorrains
  • Alsaciens-Lorrains, engagements volontaires : registre.
Résultat n°50

Armée de terre, engagements volontaires pour la durée de la guerre 1914-1918 : registre.
Cote
1H/165
 Date
1916-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/164-165 - Engagements pour la durée de la guerre
  • Armée de terre, engagements volontaires pour la durée...
Résultat n°51

Armée de terre, engagements volontaires pour la durée de la guerre 1914-1918 : registre.
Cote
1H/164
 Date
1914-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/164-165 - Engagements pour la durée de la guerre
  • Armée de terre, engagements volontaires pour la durée...
Résultat n°52

Corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre, acte d'engagement.
Cote
1H/163
 Date
1925-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
  • Corps des équipages de la flotte, engagements volontaires...
Résultat n°53

Corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/162
 Date
1915-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
  • Corps des équipages de la flotte, engagements volontaires...
Résultat n°54

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/161
 Date
1918-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
  • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°55

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/160
 Date
1919-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
  • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°56

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/159
 Date
1918-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
  • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°57

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/158
 Date
1908-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
  • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°58

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/157
 Date
1901-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
  • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°59

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/156
 Date
1898-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
  • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°60

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/155
 Date
1896-1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
  • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°61

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/154
 Date
1895-1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
  • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°62

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/153
 Date
1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
  • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°63

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/152
 Date
1888-1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine
  • Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°64

Garde nationale mobile, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/151
 Date
1869-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Garde nationale mobile, engagements volontaires : registre.
Résultat n°65

Armée de terre, engagements volontaires pour une durée d'un an : registre.
Cote
1H/150
 Date
1873-1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires pour une durée...
Résultat n°66

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/149
 Date
1927-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°67

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/148
 Date
1924-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°68

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/147
 Date
1924-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°69

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/146
 Date
1921-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°70

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/145
 Date
1916-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°71

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/144
 Date
1913-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°72

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/143
 Date
1910-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°73

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/142
 Date
1908-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°74

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/141
 Date
1906-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°75

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/140
 Date
1905-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°76

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/139
 Date
1903-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°77

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/138
 Date
1901-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°78

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/137
 Date
1900-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°79

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/136
 Date
1898-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°80

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/135
 Date
1896-1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.