DEFENSE DU TERRITOIRE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		ARMEE - Demande d'autorisation d'utiliser des explosifs dans la Caserne Maud'Huy par la Société Centre Est Dynamite (1985) : notes (Ville, Préfecture). Création et modification des complexes de tir dans le Département (1996) : additif (7° DB-CMD, Besançon). Présence de l'Armée de Terre dans le Département (1996) : rapport, articles de presse. Création d'une zone protégée (1996) : arrêté (Armée de Terre), plans. Restructuration de la défense dans la région de Franche-Comté (1996) : convention (Etat/Région)	Cote 248W/161	Date 1985-1996	Lieu CASERNE MAUD'HUY	Type de document -
		Contexte : 248W ARMEE - Demande d'autorisation d'utiliser des explosifs...
Résultat n°2	1 media	Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).	Cote 18Z/26	Date 1989-1994	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT FONCTIONS ET MANDATS FONCTIONS GOUVERNEMENTALES Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991) Réflexions et prises de position Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons...
Résultat n°3	1 media	Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.	Cote 18Z/27	Date 1989-1991	Lieu FONTAINE, BELFORT, AEROPARC BELFORT-FONTAINE	Type de document -
		Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT FONCTIONS ET MANDATS FONCTIONS GOUVERNEMENTALES Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991) Réflexions et prises de position Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de...
Résultat n°4	1 media	Politique de défense de l'Europe: notes de Jean-Pierre Chevènement à l'attention du Président de la République, discours, notes.	Cote 18Z/28	Date 1990	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT FONCTIONS ET MANDATS FONCTIONS GOUVERNEMENTALES Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991) Réflexions et prises de position Politique de défense de l'Europe: notes de Jean-Pierre...
Résultat n°5	1 media	Condition des personnels de défense : rapport de la commission d’enquête sur les écoles de l’armée de terre, notes sur les pratiques à adoptées pour l’an 2000, notes manuscrites, rapports, notes, documentation, correspondance.	Cote 18Z/25	Date 1988-1989	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT FONCTIONS ET MANDATS FONCTIONS GOUVERNEMENTALES Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991) Réflexions et prises de position Condition des personnels de défense : rapport de la...
Résultat n°6	1 media	Politique de défense de la France : articles de Jean-Pierre Chevènement, documentation du parti socialiste, notes.	Cote 18Z/281	Date 1973-1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT FONCTIONS ET MANDATS FONCTIONS POLITIQUES PARTI SOCIALISTE Activités et réflexions Politique militaire Politique de défense de la France : articles de Jean-Pierre...
Résultat n°7	1 media	Commission Défense Nationale. - Bureau des conventions de l’Armée Nouvelle : textes de proposition de loi, photographies, notes, documentation, Revues des conventions pour l’Armée Nouvelle, correspondance notamment de Charles Hernu.	Cote 18Z/72	Date 1976-1981	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT FONCTIONS ET MANDATS MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988) Activités du député Assemblée nationale et membres de commissions Commission Défense Nationale. - Bureau des conventions...
Résultat n°8	1 media	Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.	Cote 18Z/136	Date 1978-1980	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT FONCTIONS ET MANDATS MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988) Relations du député Relations avec les associations Association pour les recherches et les études de défense,...
Résultat n°9		2ème compahgnie de chasseurs, contrôle: listes nominatives.	Cote 3H/16	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers GARDE NATIONALE Personnel Rencensements et contrôles 2ème compahgnie de chasseurs, contrôle: listes nominatives.
Résultat n°10	1 media	Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), réflexion sur la défense militaire : extraits du journal officiel, rapports, projets, fiches thématiques, sondage SOFRES sur les français et l’armée, carte de la situation des forces armées en Europe, comptes-rendus, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.	Cote 18Z/74	Date 1974-1979	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT FONCTIONS ET MANDATS MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988) Activités du député Assemblée nationale et membres de commissions Commission Défense Nationale. - Convention des officiers...
Résultat n°11	1 media	Commission Défense Nationale. - Réflexions diverses: rapport sur l’organisation générale de la défense, rapport du groupe Sécurité européenne, texte d’un discours de Jean-Pierre Chevènement, fiches thématiques, notes manuscrites, documentation, coupures de presse, correspondance dont celles de Charles Hernu.	Cote 18Z/77	Date 1975-1979	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT FONCTIONS ET MANDATS MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988) Activités du député Assemblée nationale et membres de commissions Commission Défense Nationale. - Réflexions diverses:...
Résultat n°12	1 media	Participations aux émissions télévisées .- Emission diffusée sur TF1 (17 février 1978) avec Yvon Bourges sur les problèmes de défense et le désarmement, préparation : notes manuscrites, coupures de presse, script de la convention sur la défense.	Cote 18Z/115	Date 1978	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT FONCTIONS ET MANDATS MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988) Interviews, articles et discours Interviews Participations aux émissions télévisées .- Emission...
Résultat n°13	1 media	Armement militaire, réflexion sur le Commissariat à l'énergie atomique (CEA) et la Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA) : rapports, notes, correspondance.	Cote 18Z/103	Date 1975-1978	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT FONCTIONS ET MANDATS MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988) Réflexions et prises de position Politique militaire Armement militaire, réflexion sur le Commissariat à...
Résultat n°14	1 media	Réunions du Groupe Défense : convocations, notes, correspondance.	Cote 18Z/325	Date 1977	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT FONCTIONS ET MANDATS FONCTIONS POLITIQUES CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE... Vie du CERES Réunions Réunions du Groupe Défense : convocations, notes, correspondance.
Résultat n°15	1 media	Commission Défense Nationale. - Réunions: notes, convocations, rapports.	Cote 18Z/75	Date 1976-1977	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT FONCTIONS ET MANDATS MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988) Activités du député Assemblée nationale et membres de commissions Commission Défense Nationale. - Réunions: notes, convocations,...
Résultat n°16	1 media	Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), fonctionnement et organisation : statuts du CORAN, règlement intérieur du CCRAN, convention, liste des délégué de département, listes des camarades intéressés par le CORAN, composition du CCRAN, composition du CORAN (à des dates différentes), notes d’information, rapports, comptes-rendus de réunion, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.	Cote 18Z/73	Date 1974-1976	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT FONCTIONS ET MANDATS MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988) Activités du député Assemblée nationale et membres de commissions Commission Défense Nationale. - Convention des officiers...
Résultat n°17	1 media	Défense Nationale, réflexion sur une réorganisation et un projet de réforme : dispositions législatives et réglementaires, projet de loi de finances pour 1974, coupures de presse (1971-1976) ; réflexion sur les droits et devoirs des appelés et la place des militaire dans l’armée : coupures de presse, documentation (1971-1973) ; comparaison avec les autres armées notamment l’armée chilienne : coupure de presse (1973) ; réflexion sur un projet de loi de programmation militaire, critique : notes manuscrites, rapports, notes, correspondance (1976).	Cote 18Z/280	Date 1971-1976	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT FONCTIONS ET MANDATS FONCTIONS POLITIQUES PARTI SOCIALISTE Activités et réflexions Politique militaire Défense Nationale, réflexion sur une réorganisation...
Résultat n°18	1 media	Commission Défense Nationale. - Colloque sur la liberté d’expression de l’armée (27-28 novembre 1976, Suresnes) : fiches thématiques, textes de discours, notes manuscrites, correspondance.	Cote 18Z/76	Date 1976	Lieu SURESNES	Type de document -
		Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT FONCTIONS ET MANDATS MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988) Activités du député Assemblée nationale et membres de commissions Commission Défense Nationale. - Colloque sur la liberté...
Résultat n°19	1 media	Divers: notes manuscrites, correspondance.	Cote 18Z/102	Date 1975	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT FONCTIONS ET MANDATS MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988) Réflexions et prises de position Politique militaire Divers: notes manuscrites, correspondance.
Résultat n°20	1 media	Politique militaire diverse: études, rapports.	Cote 18Z/282	Date 1975	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT FONCTIONS ET MANDATS FONCTIONS POLITIQUES PARTI SOCIALISTE Activités et réflexions Politique militaire Politique militaire diverse: études, rapports.
Résultat n°21	1 media	Journées d’études.- Journées d’études sur les problèmes de la défense et du service militaire (26 mai 1973, Suresnes) : rapports.	Cote 18Z/254	Date 1973	Lieu SURESNES	Type de document -
		Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT FONCTIONS ET MANDATS FONCTIONS POLITIQUES PARTI SOCIALISTE Vie du parti Autres Journées d’études.- Journées d’études sur les problèmes...
Résultat n°22		Réserve, engagement : registre.	Cote 1H/167	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H167-168 - Réserve et Armée territoriale Réserve, engagement : registre.
Résultat n°23		Corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/162	Date 1915-1935	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine Corps des équipages de la flotte, engagements volontaires...
Résultat n°24		Corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre, acte d'engagement.	Cote 1H/163	Date 1925-1928	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine Corps des équipages de la flotte, engagements volontaires...
Résultat n°25		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/149	Date 1927-1928	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°26		Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/161	Date 1918-1928	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°27		Terrains militaires, expropriations pour travaux : procès-verbaux d'adjudication, délibération du Conseil Municipal, actes administratifs, plan, croquis, correspondance.	Cote 2H/26	Date 1823-1927	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2H - Administration militaire BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS Biens fonciers Terrains militaires Terrains militaires, expropriations pour travaux :...
Résultat n°28		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/148	Date 1924-1927	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°29		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/147	Date 1924-1925	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°30		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/146	Date 1921-1924	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°31		Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/160	Date 1919-1924	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°32		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/145	Date 1916-1921	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°33		Terrains militaires, cessions à la Ville et l'Etat : plans, correspondance.	Cote 2H/29	Date 1829-1920	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2H - Administration militaire BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS Biens fonciers Terrains militaires Terrains militaires, cessions à la Ville et l'Etat...
Résultat n°34		Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/159	Date 1918-1919	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°35		Armée de terre, engagements volontaires pour la durée de la guerre 1914-1918 : registre.	Cote 1H/165	Date 1916-1919	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/164-165 - Engagements pour la durée de la guerre Armée de terre, engagements volontaires pour la durée...
Résultat n°36		Artillerie, acquisitions et réparations : correspondance.	Cote 2H/54	Date 1873-1919	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2H - Administration militaire BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS Biens immobiliers Matériel militaire Artillerie, acquisitions et réparations : correspondance.
Résultat n°37		Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/158	Date 1908-1917	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°38		Armée de terre, engagements volontaires pour la durée de la guerre 1914-1918 : registre.	Cote 1H/164	Date 1914-1916	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/164-165 - Engagements pour la durée de la guerre Armée de terre, engagements volontaires pour la durée...
Résultat n°39		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/144	Date 1913-1916	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°40		Terrains militaires, affermage : procès-verbal (1897) ; locations par la Ville : procès-verbaux, délibérations du Conseil municipal, bail de location, actes additionnels, états d'affermage, plans, correspondance (1873-1906) ; locations par des particuliers : procès-verbaux, actes additionnels, plans (1880-1915).	Cote 2H/27	Date 1873-1915	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2H - Administration militaire BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS Biens fonciers Terrains militaires Terrains militaires, affermage : procès-verbal (1897)...
Résultat n°41		Société de préparation militaire, comptabilité : relevés de comptes, états des subventions et attributions matérielles, comptes-rendus, factures, articles de journaux, correspondance.	Cote 1H/176	Date 1909-1914	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/175-178 - SOCIETE DE PREPARATION MILITAIRE Société de préparation militaire, comptabilité : relevés...
Résultat n°42		Société de préparation militaire. - Membres, adhésions : demandes d'admissions, feuilles d'adhésions, états des membres honoraires, états des élèves soldats, états des officiers adhérents.	Cote 1H/177	Date 1909-1914	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/175-178 - SOCIETE DE PREPARATION MILITAIRE Société de préparation militaire. - Membres, adhésions...
Résultat n°43		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/143	Date 1910-1913	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°44		Société de préparation militaire. - Examens, organisation : règlements, programmes, listes d'évaluations, listes des participants, livrets d'évaluation, résultats, brevets d'aptitudes, correspondance.	Cote 1H/178	Date 1908-1913	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/175-178 - SOCIETE DE PREPARATION MILITAIRE Société de préparation militaire. - Examens, organisation...
Résultat n°45		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/142	Date 1908-1910	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°46		Société de préparation militaire, organisation : règlements, statuts, circulaires, notes de service, annuaires, articles de journaux, correspondances.	Cote 1H/175	Date 1908-1910	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/175-178 - SOCIETE DE PREPARATION MILITAIRE Société de préparation militaire, organisation : règlements,...
Résultat n°47		Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/157	Date 1901-1908	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°48		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/141	Date 1906-1908	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°49		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/140	Date 1905-1906	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°50		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/139	Date 1903-1905	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°51		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/138	Date 1901-1903	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°52		Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/156	Date 1898-1901	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°53		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/137	Date 1900-1901	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°54		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/136	Date 1898-1900	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°55		Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/155	Date 1896-1898	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°56		Terrains militaires, affermage : procès-verbaux constatant la passation, correspondance.	Cote 2H/28	Date 1886-1898	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2H - Administration militaire BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS Biens fonciers Terrains militaires Terrains militaires, affermage : procès-verbaux constatant...
Résultat n°57		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/135	Date 1896-1898	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°58		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/134	Date 1895-1896	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°59		Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/154	Date 1895-1896	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°60		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/133	Date 1893-1895	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°61		Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/153	Date 1894	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°62		Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/152	Date 1888-1894	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/152-163 - Infanterie coloniale et Marine Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte,...
Résultat n°63		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/132	Date 1891-1893	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°64		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/131	Date 1890-1891	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°65		Armée de terre, engagements volontaires pour une durée d'un an : registre.	Cote 1H/150	Date 1873-1889	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires pour une durée...
Résultat n°66		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/130	Date 1889	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°67		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/129	Date 1886-1888	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°68		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/128	Date 1884-1886	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°69		Terrains militaires, litiges sur le droit à la propriété entre la Ville et l'Etat : arrêtés, rapports, mémoires des discussions, jugements du tribunal, délibérations, procès-verbaux, correspondance.	Cote 2H/30	Date 1699-1883	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2H - Administration militaire BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS Biens fonciers Terrains militaires Terrains militaires, litiges sur le droit à la propriété...
Résultat n°70		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/127	Date 1881	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°71		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/126	Date 1879-1881	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°72		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/125	Date 1877-1879	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°73		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/124	Date 1876-1877	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°74		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/123	Date 1875-1876	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°75		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/122	Date 1874-1875	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°76		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/121	Date 1873-1874	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°77		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/120	Date 1873	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°78		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/119	Date 1872-1873	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°79		Alsaciens-Lorrains, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/166	Date 1872	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/166 - Engagements d'Alsaciens-Lorrains Alsaciens-Lorrains, engagements volontaires : registre.
Résultat n°80		Armée de terre, engagements volontaires : registre.	Cote 1H/118	Date 1871-1872	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1H - Recrutement 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES 1H94-166 - Engagements volontaires 1H/95-151 - Armée de terre Armée de terre, engagements volontaires : registre.

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Contexte : 248W

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Politique de défense de l'Europe: notes de Jean-Pierre Chevènement à l'attention du Président de la République, discours, notes.

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Condition des personnels de défense : rapport de la commission d’enquête sur les écoles de l’armée de terre, notes sur les pratiques à adoptées pour l’an 2000, notes manuscrites, rapports, notes, documentation, correspondance.

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Politique de défense de la France : articles de Jean-Pierre Chevènement, documentation du parti socialiste, notes.

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Commission Défense Nationale. - Bureau des conventions de l’Armée Nouvelle : textes de proposition de loi, photographies, notes, documentation, Revues des conventions pour l’Armée Nouvelle, correspondance notamment de Charles Hernu.

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

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2ème compahgnie de chasseurs, contrôle: listes nominatives.

Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Participations aux émissions télévisées .- Emission diffusée sur TF1 (17 février 1978) avec Yvon Bourges sur les problèmes de défense et le désarmement, préparation : notes manuscrites, coupures de presse, script de la convention sur la défense.

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Armement militaire, réflexion sur le Commissariat à l'énergie atomique (CEA) et la Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA) : rapports, notes, correspondance.

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Réunions du Groupe Défense : convocations, notes, correspondance.

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Commission Défense Nationale. - Réunions: notes, convocations, rapports.

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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Commission Défense Nationale. - Colloque sur la liberté d’expression de l’armée (27-28 novembre 1976, Suresnes) : fiches thématiques, textes de discours, notes manuscrites, correspondance.

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Divers: notes manuscrites, correspondance.

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Politique militaire diverse: études, rapports.

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Journées d’études.- Journées d’études sur les problèmes de la défense et du service militaire (26 mai 1973, Suresnes) : rapports.

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Réserve, engagement : registre.

Contexte : 1H - Recrutement

Corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

Contexte : 1H - Recrutement

Corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre, acte d'engagement.

Contexte : 1H - Recrutement

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Contexte : 1H - Recrutement

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

Contexte : 1H - Recrutement

Terrains militaires, expropriations pour travaux : procès-verbaux d'adjudication, délibération du Conseil Municipal, actes administratifs, plan, croquis, correspondance.

Contexte : 2H - Administration militaire

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Contexte : 1H - Recrutement

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Contexte : 1H - Recrutement

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Contexte : 1H - Recrutement

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

Contexte : 1H - Recrutement

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Contexte : 1H - Recrutement

Terrains militaires, cessions à la Ville et l'Etat : plans, correspondance.

Contexte : 2H - Administration militaire

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

Contexte : 1H - Recrutement

Armée de terre, engagements volontaires pour la durée de la guerre 1914-1918 : registre.

Contexte : 1H - Recrutement

Artillerie, acquisitions et réparations : correspondance.

Contexte : 2H - Administration militaire

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

Contexte : 1H - Recrutement

Armée de terre, engagements volontaires pour la durée de la guerre 1914-1918 : registre.

Contexte : 1H - Recrutement

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Contexte : 1H - Recrutement

Contexte : 2H - Administration militaire

Société de préparation militaire, comptabilité : relevés de comptes, états des subventions et attributions matérielles, comptes-rendus, factures, articles de journaux, correspondance.

Contexte : 1H - Recrutement

Société de préparation militaire. - Membres, adhésions : demandes d'admissions, feuilles d'adhésions, états des membres honoraires, états des élèves soldats, états des officiers adhérents.

Contexte : 1H - Recrutement

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Contexte : 1H - Recrutement