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121 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ARMEE - Demande d'autorisation d'utiliser des explosifs dans la Caserne Maud'Huy par la Société Centre Est Dynamite (1985) : notes (Ville, Préfecture). Création et modification des complexes de tir dans le Département (1996) : additif (7° DB-CMD, Besançon). Présence de l'Armée de Terre dans le Département (1996) : rapport, articles de presse. Création d'une zone protégée (1996) : arrêté (Armée de Terre), plans. Restructuration de la défense dans la région de Franche-Comté (1996) : convention (Etat/Région)

Date

1985-1996

Cote

248W/161

Résultat n°2
Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).

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Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).

Date

1989-1994

Cote

18Z/26

Résultat n°3
Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

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Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

Date

1989-1991

Cote

18Z/27

Résultat n°4
Politique de défense de l'Europe: notes de Jean-Pierre Chevènement à l'attention du Président de la République, discours, notes.

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Politique de défense de l'Europe: notes de Jean-Pierre Chevènement à l'attention du Président de la République, discours, notes.

Date

1990

Cote

18Z/28

Résultat n°5
Condition des personnels de défense : rapport de la commission d’enquête sur les écoles de l’armée de terre, notes sur les pratiques à adoptées pour l’an 2000, notes manuscrites, rapports, notes, documentation, correspondance.

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Condition des personnels de défense : rapport de la commission d’enquête sur les écoles de l’armée de terre, notes sur les pratiques à adoptées pour l’an 2000, notes manuscrites, rapports, notes, documentation, correspondance.

Date

1988-1989

Cote

18Z/25

Résultat n°6
Politique de défense de la France : articles de Jean-Pierre Chevènement, documentation du parti socialiste, notes.

1 media

Politique de défense de la France : articles de Jean-Pierre Chevènement, documentation du parti socialiste, notes.

Date

1973-1987

Cote

18Z/281

Résultat n°7
Commission Défense Nationale. - Bureau des conventions de l’Armée Nouvelle : textes de proposition de loi, photographies, notes, documentation, Revues des conventions pour l’Armée Nouvelle, correspondance notamment de Charles Hernu.

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Commission Défense Nationale. - Bureau des conventions de l’Armée Nouvelle : textes de proposition de loi, photographies, notes, documentation, Revues des conventions pour l’Armée Nouvelle, correspondance notamment de Charles Hernu.

Date

1976-1981

Cote

18Z/72

Résultat n°8
Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

1 media

Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

Date

1978-1980

Cote

18Z/136

Résultat n°9

2ème compahgnie de chasseurs, contrôle: listes nominatives.

Date

-

Cote

3H/16

Résultat n°10
Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), réflexion sur la défense militaire : extraits du journal officiel, rapports, projets, fiches thématiques, sondage SOFRES sur les français et l’armée, carte de la situation des forces armées en Europe, comptes-rendus, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

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Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), réflexion sur la défense militaire : extraits du journal officiel, rapports, projets, fiches thématiques, sondage SOFRES sur les français et l’armée, carte de la situation des forces armées en Europe, comptes-rendus, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

Date

1974-1979

Cote

18Z/74

Résultat n°11
Commission Défense Nationale. - Réflexions diverses: rapport sur l’organisation générale de la défense, rapport du groupe Sécurité européenne, texte d’un discours de Jean-Pierre Chevènement, fiches thématiques, notes manuscrites, documentation, coupures de presse, correspondance dont celles de Charles Hernu.

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Commission Défense Nationale. - Réflexions diverses: rapport sur l’organisation générale de la défense, rapport du groupe Sécurité européenne, texte d’un discours de Jean-Pierre Chevènement, fiches thématiques, notes manuscrites, documentation, coupures de presse, correspondance dont celles de Charles Hernu.

Date

1975-1979

Cote

18Z/77

Résultat n°12
Participations aux émissions télévisées .- Emission diffusée sur TF1 (17 février 1978) avec Yvon Bourges sur les problèmes de défense et le désarmement, préparation : notes manuscrites, coupures de presse, script de la convention sur la défense.

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Participations aux émissions télévisées .- Emission diffusée sur TF1 (17 février 1978) avec Yvon Bourges sur les problèmes de défense et le désarmement, préparation : notes manuscrites, coupures de presse, script de la convention sur la défense.

Date

1978

Cote

18Z/115

Résultat n°13
Armement militaire, réflexion sur le Commissariat à l'énergie atomique (CEA) et la Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA) : rapports, notes, correspondance.

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Armement militaire, réflexion sur le Commissariat à l'énergie atomique (CEA) et la Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA) : rapports, notes, correspondance.

Date

1975-1978

Cote

18Z/103

Résultat n°14
Réunions du Groupe Défense : convocations, notes, correspondance.

1 media

Réunions du Groupe Défense : convocations, notes, correspondance.

Date

1977

Cote

18Z/325

Résultat n°15
Commission Défense Nationale. - Réunions: notes, convocations, rapports.

1 media

Commission Défense Nationale. - Réunions: notes, convocations, rapports.

Date

1976-1977

Cote

18Z/75

Résultat n°16
Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), fonctionnement et organisation : statuts du CORAN, règlement intérieur du CCRAN, convention, liste des délégué de département, listes des camarades intéressés par le CORAN, composition du CCRAN, composition du CORAN (à des dates différentes), notes d’information, rapports, comptes-rendus de réunion, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

1 media

Commission Défense Nationale. - Convention des officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CORAN) / Convention des cadres de réserve pour l'armée nouvelle (CCRAN) / Convention des sous-officiers de réserve pour l'armée nouvelle (CSORAN), fonctionnement et organisation : statuts du CORAN, règlement intérieur du CCRAN, convention, liste des délégué de département, listes des camarades intéressés par le CORAN, composition du CCRAN, composition du CORAN (à des dates différentes), notes d’information, rapports, comptes-rendus de réunion, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

Date

1974-1976

Cote

18Z/73

Résultat n°17
Défense Nationale, réflexion sur une réorganisation et un projet de réforme : dispositions législatives et réglementaires, projet de loi de finances pour 1974, coupures de presse (1971-1976) ; réflexion sur les droits et devoirs des appelés et la place des militaire dans l’armée : coupures de presse, documentation (1971-1973) ; comparaison avec les autres armées notamment l’armée chilienne : coupure de presse (1973) ; réflexion sur un projet de loi de programmation militaire, critique : notes manuscrites, rapports, notes, correspondance (1976).

1 media

Défense Nationale, réflexion sur une réorganisation et un projet de réforme : dispositions législatives et réglementaires, projet de loi de finances pour 1974, coupures de presse (1971-1976) ; réflexion sur les droits et devoirs des appelés et la place des militaire dans l’armée : coupures de presse, documentation (1971-1973) ; comparaison avec les autres armées notamment l’armée chilienne : coupure de presse (1973) ; réflexion sur un projet de loi de programmation militaire, critique : notes manuscrites, rapports, notes, correspondance (1976).

Date

1971-1976

Cote

18Z/280

Résultat n°18
Commission Défense Nationale. - Colloque sur la liberté d’expression de l’armée (27-28 novembre 1976, Suresnes) : fiches thématiques, textes de discours, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Commission Défense Nationale. - Colloque sur la liberté d’expression de l’armée (27-28 novembre 1976, Suresnes) : fiches thématiques, textes de discours, notes manuscrites, correspondance.

Date

1976

Cote

18Z/76

Résultat n°19
Divers: notes manuscrites, correspondance.

1 media

Divers: notes manuscrites, correspondance.

Date

1975

Cote

18Z/102

Résultat n°20
Politique militaire diverse: études, rapports.

1 media

Politique militaire diverse: études, rapports.

Date

1975

Cote

18Z/282

Résultat n°21
Journées d’études.- Journées d’études sur les problèmes de la défense et du service militaire (26 mai 1973, Suresnes) : rapports.

1 media

Journées d’études.- Journées d’études sur les problèmes de la défense et du service militaire (26 mai 1973, Suresnes) : rapports.

Date

1973

Cote

18Z/254

Résultat n°22

Réserve, engagement : registre.

Date

-

Cote

1H/167

Résultat n°23

Corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

Date

1915-1935

Cote

1H/162

Résultat n°24

Corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre, acte d'engagement.

Date

1925-1928

Cote

1H/163

Résultat n°25

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1927-1928

Cote

1H/149

Résultat n°26

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

Date

1918-1928

Cote

1H/161

Résultat n°27

Terrains militaires, expropriations pour travaux : procès-verbaux d'adjudication, délibération du Conseil Municipal, actes administratifs, plan, croquis, correspondance.

Date

1823-1927

Cote

2H/26

Résultat n°28

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1924-1927

Cote

1H/148

Résultat n°29

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1924-1925

Cote

1H/147

Résultat n°30

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1921-1924

Cote

1H/146

Résultat n°31

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

Date

1919-1924

Cote

1H/160

Résultat n°32

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1916-1921

Cote

1H/145

Résultat n°33

Terrains militaires, cessions à la Ville et l'Etat : plans, correspondance.

Date

1829-1920

Cote

2H/29

Résultat n°34

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

Date

1918-1919

Cote

1H/159

Résultat n°35

Armée de terre, engagements volontaires pour la durée de la guerre 1914-1918 : registre.

Date

1916-1919

Cote

1H/165

Résultat n°36

Artillerie, acquisitions et réparations : correspondance.

Date

1873-1919

Cote

2H/54

Résultat n°37

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

Date

1908-1917

Cote

1H/158

Résultat n°38

Armée de terre, engagements volontaires pour la durée de la guerre 1914-1918 : registre.

Date

1914-1916

Cote

1H/164

Résultat n°39

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1913-1916

Cote

1H/144

Résultat n°40

Terrains militaires, affermage : procès-verbal (1897) ; locations par la Ville : procès-verbaux, délibérations du Conseil municipal, bail de location, actes additionnels, états d'affermage, plans, correspondance (1873-1906) ; locations par des particuliers : procès-verbaux, actes additionnels, plans (1880-1915).

Date

1873-1915

Cote

2H/27

Résultat n°41

Société de préparation militaire, comptabilité : relevés de comptes, états des subventions et attributions matérielles, comptes-rendus, factures, articles de journaux, correspondance.

Date

1909-1914

Cote

1H/176

Résultat n°42

Société de préparation militaire. - Membres, adhésions : demandes d'admissions, feuilles d'adhésions, états des membres honoraires, états des élèves soldats, états des officiers adhérents.

Date

1909-1914

Cote

1H/177

Résultat n°43

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1910-1913

Cote

1H/143

Résultat n°44

Société de préparation militaire. - Examens, organisation : règlements, programmes, listes d'évaluations, listes des participants, livrets d'évaluation, résultats, brevets d'aptitudes, correspondance.

Date

1908-1913

Cote

1H/178

Résultat n°45

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1908-1910

Cote

1H/142

Résultat n°46

Société de préparation militaire, organisation : règlements, statuts, circulaires, notes de service, annuaires, articles de journaux, correspondances.

Date

1908-1910

Cote

1H/175

Résultat n°47

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

Date

1901-1908

Cote

1H/157

Résultat n°48

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1906-1908

Cote

1H/141

Résultat n°49

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1905-1906

Cote

1H/140

Résultat n°50

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1903-1905

Cote

1H/139

Résultat n°51

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1901-1903

Cote

1H/138

Résultat n°52

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

Date

1898-1901

Cote

1H/156

Résultat n°53

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1900-1901

Cote

1H/137

Résultat n°54

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1898-1900

Cote

1H/136

Résultat n°55

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

Date

1896-1898

Cote

1H/155

Résultat n°56

Terrains militaires, affermage : procès-verbaux constatant la passation, correspondance.

Date

1886-1898

Cote

2H/28

Résultat n°57

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1896-1898

Cote

1H/135

Résultat n°58

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1895-1896

Cote

1H/134

Résultat n°59

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

Date

1895-1896

Cote

1H/154

Résultat n°60

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1893-1895

Cote

1H/133

Résultat n°61

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

Date

1894

Cote

1H/153

Résultat n°62

Infanterie coloniale et corps des équipages de la flotte, engagements volontaires : registre.

Date

1888-1894

Cote

1H/152

Résultat n°63

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1891-1893

Cote

1H/132

Résultat n°64

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1890-1891

Cote

1H/131

Résultat n°65

Armée de terre, engagements volontaires pour une durée d'un an : registre.

Date

1873-1889

Cote

1H/150

Résultat n°66

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1889

Cote

1H/130

Résultat n°67

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1886-1888

Cote

1H/129

Résultat n°68

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1884-1886

Cote

1H/128

Résultat n°69

Terrains militaires, litiges sur le droit à la propriété entre la Ville et l'Etat : arrêtés, rapports, mémoires des discussions, jugements du tribunal, délibérations, procès-verbaux, correspondance.

Date

1699-1883

Cote

2H/30

Résultat n°70

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1881

Cote

1H/127

Résultat n°71

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1879-1881

Cote

1H/126

Résultat n°72

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1877-1879

Cote

1H/125

Résultat n°73

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1876-1877

Cote

1H/124

Résultat n°74

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1875-1876

Cote

1H/123

Résultat n°75

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1874-1875

Cote

1H/122

Résultat n°76

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1873-1874

Cote

1H/121

Résultat n°77

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1873

Cote

1H/120

Résultat n°78

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1872-1873

Cote

1H/119

Résultat n°79

Alsaciens-Lorrains, engagements volontaires : registre.

Date

1872

Cote

1H/166

Résultat n°80

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1871-1872

Cote

1H/118