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  1. Résultat n°1

    Legs Lepine : carnet de note, carnets de compte, mandat de paiement, détail du testament, correspondance, mémorandum, adjudication, contrats de vente.

    Date

    1831-1924

    Cote

    2L/17

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • DONS ET LEGS
    • Legs Lepine : carnet de note, carnets de compte, mandat...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Dons et legs : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, conventions, état des frais, arrêtés, désignations du bénéficiaire, correspondance, rapports, dossiers d'enquête administrative sur la situation familiale, certificats de salaire, extraits d'état civil, certificats de naissance, délibération du conseil de préfecture, testaments, arrêtés, détails estimatifs de projet, plans de la maison Quellain, photographie du monument du charnier de Banvillars, testament de Marie Goetz.

    Date

    1853-1960

    Cote

    2L/18

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • DONS ET LEGS
    • Dons et legs : correspondance, extraits du registre...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Rue du Coinot.- Maison de Mme Koechlin (maison 2 rue Hoche), donation : acte de donation, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal d'expertise, actes de ventes des précédents propriétaires 1878-1900; contentieux entre la Ville et les héritiers Koechlin : jugement du tribunal civil de première instance, délibérations du Conseil municipal, assignation, notes, correspondance (1908-1914); locations : délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1890-1919).

    Date

    1878-1919

    Cote

    1N/164

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS, 1878-1977
    • Rue du Coinot.- Maison de Mme Koechlin (maison 2 rue...
  4. Résultat n°4

    Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant au Docteur Corbis, don à la Ville : acte de donation, délibérations du Conseil municipal, plan (1907); cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : acte d'abandon, acte de renonciation des héritiers, délibérations du Conseil municipal, délibération de la commission administrative, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance (1925-1927). Lieu-dit "Prairie de Cravanche" : délibération du Conseil municipal, procès-verbal d'enquête, engagement, rapport de l'Ingénieur subdivisionnaire, plan, correspondance (1932).

    Date

    1907-1932

    Cote

    1N/139

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant...
  5. Résultat n°5

    Legs Odile Juif : correspondance, recueil des actes administratifs, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, compte de succession, état des héritiers ou ayants droit, testament.

    Date

    1922-1950

    Cote

    2L/19

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • DONS ET LEGS
    • Legs Odile Juif : correspondance, recueil des actes...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Don Lefèvre : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, dossier de donation, inventaire, règlement général des musées municipaux, testament de Marie Richon femme de Camille Lefèvre, correspondance.

    Date

    1932-1934

    Cote

    2L/20

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • DONS ET LEGS
    • Don Lefèvre : extraits du registre des délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Legs Henckel : correspondance, rapports dont ceux d'expertise, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, extrait des conclusions du tribunal, honoraire d'avocat, notification d'acte, situation des comptes en banque et de l'actif, assignation, testament, bordereau de transmission.

    Date

    1945-1954

    Cote

    2L/21

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • DONS ET LEGS
    • Legs Henckel : correspondance, rapports dont ceux d'expertise,...

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    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    SUCCESSION ROMACHKO : leg à la Ville[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1970-1981

    Cote

    199W/2

    • Contexte : 199W

    • SUCCESSION ROMACHKO : leg à la Ville[communicabilité...

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  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-67 : Archives municipales - Remise volontaire, après décès, du fonds d'archives du père Charles Antoine.

    Date

    2003

    Cote

    314W/69

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

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  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-66 : Acceptation de dons et mise en dépôt de fonds à la Bibliothèque municipale.

    Date

    2003

    Cote

    314W/68

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

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  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-6 : Legs Maurice JARDOT.

    Date

    2003

    Cote

    314W/7

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

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  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-124 : Acceptation d'une donation.

    Date

    2004

    Cote

    314W/408

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

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  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-134 : Musée d'Art et d'Histoire - Acceptation d'une donation de 217 gravures appartenant à Mme Hélène CSECH.

    Date

    2004

    Cote

    314W/418

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

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  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :acte notarié (Consorts TEYTAUD/Ville, 20 juillet 2007), document de séance-N° 05-159 : Musée d'Art et d'Histoire de Belfort - Acceptation d'une donation d'œuvres de Charles Frédéric ABRAM appartenant à M. et Mme. TEYTAUD.

    Date

    2005-2007

    Cote

    319W/161

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :acte notarié (Consorts...

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