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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dommages aux biens communaux, principalement établissements scolaires : correspondance, états des dégâts, devis estimatifs, procès-verbaux de réception provisoire des travaux, procès-verbaux de conciliation, délibérations du Conseil municipal.
Cote
5H/45
 Date
1914-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Dommages aux biens communaux, principalement établissements...
Résultat n°2

Plan des terrains H.L.M., Groupe Scolaire de la Pépinière.Echelle 1/200eService topographique.
Cote
279W/63
 Date- Lieu
PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan des terrains H.L.M., Groupe Scolaire de la Pépinière.Echelle...
Résultat n°3

Rue de Cravanche.- Projet de construction d'une école de commerce et d'industrie, acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, procès-verbal d'enquête, avis de l'Inspecteur de l'Académie du Doubs, rapports de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1932-1934); rétrocession par échange : acte d'échange, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'Ingénieur en chef des travaux, rapport du Chef de la comptabilité, plan correspondance (1934-1937); négociations : correspondance (1934-1935).
Cote
1N/126
 Date
1932-1937
 Lieu
PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), ECOLE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ECHANGES, 1924-1966
  • Rue de Cravanche.- Projet de construction d'une école...
Résultat n°4

Ecoles. - Travaux, réalisation : plans du Cours Secondaire du Faubourg des Ancêtres, plan de l'Ecole Supérieure des Jeunes Filles, plan de l'Ecole Normale des Instituteurs, appel d'offres, devis estimatif, liste des écoles, état des travaux à entreprendre dans les groupes scolaires, correspondance, rapport de police, instruction, état des abris des écoles, états de mise à l'abri des élèves et enseignants, liste de recensement des élèves ; dossier d'aménagement du Groupe scolaire rue de Cravanche : plans, devis, marché de gré à gré, mémoire des travaux, procès-verbal de réception, correspondance ; dossier d'aménagement de l'école maternelle rue de Cravanche et de l'école rue de l'Etuve : plans, appel d'offres, devis, marché de gré à gré, correspondance.
Cote
6H/81
 Date
1933-1944
 Lieu
PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), ÉTUVE (Place de l'), ANCÊTRES (Faubourg des), ECOLE MATERNELLE RAYMOND AUBERT, COLLEGE RIMBAUD, ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI
 Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • ABRIS, 1911-1946.
  • Ecoles. - Travaux, réalisation : plans du Cours Secondaire...
Résultat n°5

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).
Cote
1N/80
 Date
1955-1957
 Lieu
TANNEURS (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, MOULIN MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
Résultat n°6

Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1994-1997) ; réalisation de travaux dont ravalement de façade, création d'une bibliothèque-centre de documentation, d'un restaurant et d'une salle informatique, déflocage des plafonds, pose d'une clôture : correspondance, notes de service, photographies, déclaration de travaux, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, devis et factures, plans (1965-2002)
Cote
366W/33
 Date
1965-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE DES BARRES
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité :...
Résultat n°7

Front 3/4 des faubourgs.- Acquisition : acte de vente, arrêté préfectoral, décision d'attribution, plan, correspondance. Location d'un terrain caserne Bougenel pour installer une école maternelle, renouvellement : délibérations du Conseil municipal, acte administratif de constat de la location (1974).
Cote
1N/68
 Date
1971-1976
 Lieu
FRONT 3/4, CASERNE BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • ACQUISITION, 1971-1977
  • Front 3/4 des faubourgs.- Acquisition : acte de vente,...
Résultat n°8

Ecole Jules Heidet, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de visites et avis de la commission de sécurité, étude acoustique (1985-2001) ; réalisation de travaux dont pose de volets et de grilles défensives dans le logement du concierge, création de garde-corps sur le muret du parking : correspondance, rapport, notes de service, photographies, déclarations de travaux, devis et factures, plans (1973-2001)
Cote
366W/39
 Date
1973-2001
 Lieu
ECOLE PRIMAIRE JULES HEIDET
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Ecole Jules Heidet, contrôle de sécurité : rapports...
Résultat n°9

TELEPHONE DANS LES ECOLES - Fonctionnement et tarification : délibération ("11 mars 1974 : Communications téléphoniques dans les écoles publiques - Indemnités aux Directeurs - Relèvement"), documents de séance-N° 85-282 : Majoration de l'indemnité de communications téléphoniques allouée aux Etablissements d'Enseignement public du premier degré-N° 91-185 : Majoration de l'indemnité de communications téléphoniques allouée aux Etablissements d'Enseignement public du 1er degré
Cote
254W/18
 Date
1974-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • TELEPHONE DANS LES ECOLES - Fonctionnement et tarification...
Résultat n°10

Ecole rue de l'Etuve, aménagement et travaux : notes, correspondance, plans
Cote
251W/17
 Date
1977-1994
 Lieu
ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Ecole rue de l'Etuve, aménagement et travaux : notes,...
Résultat n°11

Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de résistance au feu d'un matériau (1985-2002) ; réalisation de travaux dont création d'un centre aéré, réfection de la couverture, aménagement de la cour, réfection des planchers, remplacement des châssis vitrés, pose de garde-corps : notes de service, correspondance, comptes rendus des délégués départementaux de l'Education Nationale, déclarations de travaux, notices de sécurité, photographies, devis et factures, plans (1977-2002)
Cote
366W/27
 Date
1977-2002
 Lieu
ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports...
Résultat n°12

Ecoles maternelles et primaires, travaux de construction, d'équipement ou d'entretien (dont aménagement cour de récréation école maternelle Hubert Metzger, construction préau école maternelle Raymond Aubert, restructuration école maternelle Martin Luther King et groupe scolaire Dreyfus-Schmidt, construction groupe scolaire Victor Schoelcher) : correspondance, notes, plans, comptes rendus de réunions (conseils d'école et de chantier)
Cote
251W/13
 Date
1977-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Ecoles maternelles et primaires, travaux de construction,...
Résultat n°13

En marge d'un centenaire
Cote
Br/1696
 Date
1978
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • En marge d'un centenaire
Résultat n°14

RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES : correspondance, rapports.
Cote
311W/108
 Date
1978-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES : correspondance,...
Résultat n°15

PREFABRIQUES, location, implantation, transfert du faubourg de Lyon au groupe scolaire Résidences III : correspondance, note.
Cote
311W/102
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PREFABRIQUES, location, implantation, transfert du...
Résultat n°16

RELATIONS AVEC LES ECOLES PRIMAIRES : correspondance, rapports.
Cote
311W/110
 Date
1978-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • RELATIONS AVEC LES ECOLES PRIMAIRES : correspondance,...
Résultat n°17

RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES : correspondance, rapports.
Cote
311W/109
 Date
1978-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES...
Résultat n°18

BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS : divers marchés- remplacement portes extérieures maternelle Pergaud / Métal Est- réfection peintures extérieures école primaire Rucklin / Chaudey- ravalement façades maternelle Châteaudun / Causeret- ravalement façades école primaire Châteaudun / Causeret- ravalement façades ouest marché Vosges / Mancini-Giron- mise en peinture de la couverture des tennis des Résidences / Mancini-Giron- base nautique des Forges / Cabinet 3 D- remplacement clôture stade Coubertin, 2ème et 3ème tranches / Métal Est- pose faux plafond gymnase Châteaudun / Meyer- création doubles goulottes et réfection carrelage piscine du Parc / De Stefano- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 1, piscine du Parc / EBBTP- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 2, piscine du Parc / Raichon- réalisation réseau évacuation base nautique Forges / Baumann- réfection étanchéité gymnase IUT / Smac Acéroïd- remplacement vannes Patinoire / Raichon- remplacement châssis vitrés Piscine Pannoux pignon sud-ouest / Lhomme- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 1ère tranche / Soceb- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 2ème tranche / Soceb
Cote
277W/49
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS...
Résultat n°19

Ecole maternelle de La Méchelle, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité (1982-2001) ; réalisation de travaux dont réfection de la cour, pose de portails et désaffectation des locaux : correspondance, notes de service, devis et factures, plans (1980-2002)
Cote
366W/42
 Date
1980-2002
 Lieu
ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Ecole maternelle de La Méchelle, contrôle de sécurité...
Résultat n°20

Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, avis et procès-verbaux de la commission de sécurité (1985-2001) ; réalisation de travaux dont ravalement de façades, changement des fenêtres, réfection du logement du concierge : correspondance, notes de service, déclarations de travaux, photographies, devis et factures, plans
Cote
366W/29
 Date
1981-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité :...
Résultat n°21

Groupe scolaire Raymond Aubert, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes-rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de la visite d'inspection" hygiène et sécurité", rapport d'examen paratonnerre (1985-2000) ; réalisation de travaux dont signalisation de l'établissement, mise en peinture du préau, construction de vestiaires attenant au gymnase, création d'ouvertures, création d'une salle d'eau dans le logement du 1er étage, ravalement de façade, réfection de la cuisine, travaux suite aux dommages causés par un écoulement d'eau, réfection du hall : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, photographies, cahier des charges, détails estimatifs, devis, plans (1982-2002)
Cote
366W/34
 Date
1982-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE RAYMOND AUBERT
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Raymond Aubert, contrôle de sécurité...
Résultat n°22

Groupe scolaire Géhant, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité, rapport de contrôle d'une structure artificielle d'escalade (1985-1999) ; réalisation de travaux dont délimitation du mur de soutènement, mise en conformité électrique, couverture et zinguerie, aménagement d'une bibliothèque-centre de documentation, isolation des pignons, mise aux normes de l'électricité et réfection de la cuisine : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage, cahier des charges, devis et factures, plans (1982-2002)
Cote
366W/31
 Date
1982-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE EMILE GEHANT
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Géhant, contrôle de sécurité : dossier...
Résultat n°23

Groupe scolaire Rücklin, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et comptes-rendus de la commission de sécurité (1985-1997) ; réalisation de travaux dont isolation extérieure d'un pignon, ravalement de façade, réfection du pignon du bâtiment logements, réfection des peintures extérieures et réaménagement de la cuisine : correspondance, notes de service, déclarations de travaux, photographies, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, compte-rendu du conseil d'école, compte-rendu de visite sanitaire, étude de faisabilité pour la création d'un club adolescents, cahier des charges, marché, devis et factures, plans (1982-202)
Cote
366W/25
 Date
1982-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE RENE RÜCKLIN
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Rücklin, contrôle de sécurité : dossier...
Résultat n°24

Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité : procès-verbaux, avis et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1982-1999) ; réalisation de travaux dont réaménagement d'une butte de terre, aménagement du local de rangement pour les jouets, devenir des préfabriqués, aménagement d'une placette sous le panneau publicitaire, travaux suite à effraction : correspondance, rapport de visite du délégué départemental de l'Education Nationale, procès-verbal du conseil d'école, notes de service, photographies, plainte, plan (1985-2002) ; résolution d'un contentieux relatif à des pénalités de retard : correspondance, notes de service, procès-verbaux de réunions, contrats de police d'assurance (1993-1995)
Cote
366W/40
 Date
1982-2002
 Lieu
ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité...
Résultat n°25

Ecole maternelle Louise Michel, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité (1982-2001) ; réalisation de travaux dont construction et réparation de clôture en rondins, création d'une sortie de secours et réfection de l'office : historique de l'école, correspondance, notes de service, rapport de visite d'un délégué départemental de l'Education Nationale, photographies, liste des travaux exécutés de 1998 à 2002, devis et factures, plans (1988-2002)
Cote
366W/41
 Date
1982-2002
 Lieu
ECOLE MATERNELLE LOUISE MICHEL
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Ecole maternelle Louise Michel, contrôle de sécurité...
Résultat n°26

Groupe scolaire Dreyfus-Schmidt, contrôle de sécurité : procès-verbaux de la commission de sécurité, rapport de visite du centre de loisirs maternel la Souris verte, certificats de conformité des installations d'alarme incendie (1985-2001) ; réalisation de travaux dont installation du préfabriqué du Centre Hospitalier de Belfort, modification des sanitaires, création de gradins dans la bibliothèque-centre de documentation, création d'une maison de l'éducation, remplacement du sol au restaurant, restructuration, création d'un club adolescents : correspondance, notes de service, permis de construire pour le préfabriqué, compte-rendu de visite du délégué départemental de l'Education Nationale, étude de faisabilité, diagnostic, photographies, devis et factures, plans (1982-2002)
Cote
366W/35
 Date
1982-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Dreyfus-Schmidt, contrôle de sécurité...
Résultat n°27

Groupe scolaire Hubert Metzger, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes-rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de vérification du palan électrique de la salle de balnéothérapie (1985-2001) ; réalisation de travaux dont réfection clôture suite à un accident de la circulation : correspondance, notes de service, photographies, listes des travaux effectués de 1997 à 2002 à la maternelle, devis et factures, plans (1982-2003)
Cote
366W/30
 Date
1982-2003
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE HUBERT METZGER
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Hubert Metzger, contrôle de sécurité...
Résultat n°28

Groupe scolaire rue de Châteaudun, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, rapport d'examen des paratonnerres, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité (1985-1996) ; réalisation de travaux dont mise en peinture des huisseries extérieures, modification de l'escalier extérieur, remplacement des portes extérieures, élargissement des ouvertures, aménagement d'une bibliothèque-centre de documentation et d'une salle informatique : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, photographies, devis et factures, plans (1982-2002)
Cote
366W/32
 Date
1982-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE RUE DE CHATEAUDUN
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire rue de Châteaudun, contrôle de sécurité...
Résultat n°29

OCCUPATION BATIMENTS MUNICIPAUX, PRINCIPALEMENT ETABLISSEMENTS SCOLAIRES POUR ACTIVITES : délibération, correspondance, convention d'occupation, fiches récapitulatives par établissement
Cote
311W/95
 Date
1982-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • OCCUPATION BATIMENTS MUNICIPAUX, PRINCIPALEMENT ETABLISSEMENTS...
Résultat n°30

Groupe scolaire Pergaud, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et compte-rendu de la commission de sécurité (1985-1996) ; réalisation de travaux dont installation d'un préfabriqué, changement des tuiles, restauration d'une statue, remplacement des portes métalliques extérieures, aménagement d'une salle des maîtres, pose d'un portail, travaux liés à des fuites dans les canalisations et rénovation de salles de classes : correspondance, notes de service, compte-rendu du conseil d'école, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, dossier marché, convention d'étude technique et d'assistance à maîtrise d'ouvrage, dossier de consultation des entreprises, cahier des charges pour la consultation des entreprises, procès-verbal de réception des travaux, rapport d'analyse des offres, déclaration de travaux, photographies, détails estimatifs, devis et factures, plans (1982-2002)
Cote
366W/36
 Date
1982-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Pergaud, contrôle de sécurité : dossier...
Résultat n°31

PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION, attribution d'aides financières aux établissements scolaires : dossiers de demande d'aide financière, listes récapitulatives.
Cote
311W/119
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION,...
Résultat n°32

Ecole Henri Wallon, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et compte-rendu de la commission de sécurité, procès-verbal de caractérisation de résistance au feu des éléments de construction (1988-2000) ; réalisation de travaux dont remplacement de la clôture, réfection de la cour d'école et travaux d'étanchéité : déclaration de travaux, marché, notes de service, photographies, comptes-rendus de réunions, correspondance (1983-2002)
Cote
366W/37
 Date
1983-2002
 Lieu
ECOLE ELEMENTAIRE HENRI WALLON
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Ecole Henri Wallon, contrôle de sécurité : rapport...
Résultat n°33

Concierges dans les écoles, définition des tâches : règlements, comptes-rendus de réunions, note de service
Cote
366W/4
 Date
1983-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Concierges dans les écoles, définition des tâches :...
Résultat n°34

Ecole Jules Heidet, travaux : correspondance
Cote
251W/16
 Date
1984-1994
 Lieu
ECOLE PRIMAIRE JULES HEIDET
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Ecole Jules Heidet, travaux : correspondance
Résultat n°35

Ecole des Barres, restructuration et autres travaux : notes, correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, plans
Cote
251W/15
 Date
1985-1995
 Lieu
ECOLE PRIMAIRE DES BARRES
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Ecole des Barres, restructuration et autres travaux...
Résultat n°36

SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches, notes de service, comptes rendus de réunions, plaquettes, invitations, plan salle des fêtes, correspondance, articles dans Belfort Mag
Cote
305W/1
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 305W

  • SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches,...
Résultat n°37

Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction : photographies de la maquette ; contrôle de sécurité : rapports de vérification des installations électriques, procès-verbaux et avis de la Commission de sécurité y compris pour les travaux concernant la transformation d'une salle de repos , arrêté d'autorisation d'ouverture au public, procès-verbal de classement de réaction au feu d'un matériau (1985-1997) ; réalisation des travaux dont réfection d'une clôture et pose d'une clôture entre les écoles maternelle et élémentaire, réparation des infiltrations et travaux suite à un incendie : correspondance, notes de service, procès-verbal du conseil d'école, déclarations de travaux dont DT n° 114 de 1991 relative à la l'ouverture d'une fenêtre, photographies, compte rendu, devis et factures, plans (1985-2003)  
Cote
366W/26
 Date
1985-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE SAINT-EXUPERY
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction : photographies...
Résultat n°38

Ecole maternelle Paul Langevin, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité (1985-1994) ; réalisation de travaux dont étanchéité de la toiture-terrasse : correspondance, devis et factures, plans
Cote
366W/45
 Date
1985-2001
 Lieu
ECOLE PAUL LANGEVIN
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Ecole maternelle Paul Langevin, contrôle de sécurité...
Résultat n°39

INFORMATIQUE DANS LES ECOLES - Equipement informatique des écoles dans le cadre du plan "Informatique pour tous" : convention (Etat/Ville, 1985), rapports municipalité, notes, document de séance-N° 85-190 : Plan "Informatique pour tous" - Convention entre l'Etat et la Commune
Cote
254W/17
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INFORMATIQUE DANS LES ECOLES - Equipement informatique...
Résultat n°40

GROUPE SCOLAIRE V. SCHOELCHER, construction : délibération, paiements, marché avec entreprise Baumann, convention de contrôle technique avec Socotec)
Cote
199W/35
 Date
1986-1990
 Lieu
BEAUVOIR (Rue Simone de), GROUPE SCOLAIRE VICTOR SCHOELCHER
 Type de document -

  • Contexte : 199W

  • GROUPE SCOLAIRE V. SCHOELCHER, construction : délibération,...
Résultat n°41

MOBILIER SCOLAIRE : inventaire.
Cote
311W/114
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • MOBILIER SCOLAIRE : inventaire.
Résultat n°42

Groupe scolaire Aragon, contrôle de sécurité : dossier électrique de la construction, dossier technique de l'installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité, rapports de contrôle divers (de résistance au feu d'une porte, pour structure artificielle d'escalade) (1986-2001) ; réalisation de travaux dont aménagement cour et portail, résolution des infiltrations d'eau, aménagement d'une salle de motricité, pose d'une signalétique : correspondance, notes de service, devis et factures, plans (1987-2002)
Cote
366W/28
 Date
1986-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE ARAGON
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Aragon, contrôle de sécurité : dossier...
Résultat n°43

GROUPE SCOLAIRE V. SCHOELCHER, construction : marché et avenants, délibérations.
Cote
199W/34
 Date
1986-1990
 Lieu
BEAUVOIR (Rue Simone de), GROUPE SCOLAIRE VICTOR SCHOELCHER
 Type de document -

  • Contexte : 199W

  • GROUPE SCOLAIRE V. SCHOELCHER, construction : marché...
Résultat n°44

ECOLE MATERNELLE RUE DE CHATEAUDUN, restructuration : marché avec Archibat 90
Cote
277W/37
 Date
1986-1987
 Lieu
CHÂTEAUDUN (Rue de), GROUPE SCOLAIRE RUE DE CHATEAUDUN
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • ECOLE MATERNELLE RUE DE CHATEAUDUN, restructuration...
Résultat n°45

STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques Brel, centres culturels des Barres et du Mont, de la Pépinière, Belfort nord, des Résidences Bellevue, Maison de quartier Jean Jaurès, la Souris verte, la Clé des Champs, Maison de l'Enfance, CLAE Aragon et Martin Luther King), fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : procès-verbaux d'assemblées générales, rapports financiers et d'activités, projets des centres, projets divers, projets de restructuration, conventions pour utilisation locaux, comptes rendus du conseil d'administration et réunions, correspondance, notes de service, plans, coupures de presse.
Cote
311W/15
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques...
Résultat n°46

Groupe scolaire Schoelcher, équipement en mobilier et ouverture : catalogues, devis, plans d'aménagement, compte rendu de réunion avec les parents
Cote
347W/6
 Date
1987
 Lieu
BEAUVOIR (Rue Simone de), GROUPE SCOLAIRE VICTOR SCHOELCHER
 Type de document -

  • Contexte : 347W

  • Groupe scolaire Schoelcher, équipement en mobilier...
Résultat n°47

Ecole maternelle Kergomard, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité, correspondance (1992-2000) ; réalisation de travaux dont projet de fresque, chauffage et étanchéité toiture : rapport d'examen de 1987 des installations thermiques et du bâti, correspondance, photographies, devis et factures, plans (1987-2002)
Cote
366W/43
 Date
1987-2002
 Lieu
ECOLE MATERNELLE DES FORGES (PAULINE KERGOMARD)
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Ecole maternelle Kergomard, contrôle de sécurité :...
Résultat n°48

Salles informatiques, implantation dans les écoles : plans des écoles faisant apparaître les modifications
Cote
366W/5
 Date
1987-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Salles informatiques, implantation dans les écoles...
Résultat n°49

Groupe scolaire Victor Schoelcher, contrôle de sécurité : rapports de vérification des installations électriques, dossier technique d'une installation électrique (1987-1998) ; réalisation de travaux : correspondance, notes de service, compte rendu du conseil d'école, devis et factures, photographies, plans (1988-2002)
Cote
366W/24
 Date
1988-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE VICTOR SCHOELCHER
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Victor Schoelcher, contrôle de sécurité...
Résultat n°50

ECOLES PRIMAIRES, fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : délibération, comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance, rapport sur études dirigées, coupures de presse.
Cote
311W/17
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • ECOLES PRIMAIRES, fonctionnement et relations avec...
Résultat n°51

TRAVAUX SUR BATIMENTS : marchés divers- peinture ateliers municipaux autos / Thomas et Harisson- façades latérales marché Vosges- terrasse ouvrage 10- installation ascenseur bâtiment A groupe scolaire Metzger / CG2A- réfection couloir 1er étage école primaire fg de Montbéliard / Gandini- réfection couloir RDC école primaire Aubert / Chaudey- réfection cour de l'école école primaire Wallon / Lefèbvre- agrandissement dépôt de secteur rue des Tanneurs- réfection cage escaliers caserne pompiers / Chaudey- réfection peinture fenêtres mairie annexe / Chaudey- démolition 2 hangars Vallon et Miotte / STPI- réalisation lieu d'accueil centre culturel rue de Londres / Philippe- restauration remparts château / EBBTP- restauration remparts Porte de Brisach- réfection peintures intérieures école primaire fg de Montbéliard / Gandini
Cote
277W/48
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • TRAVAUX SUR BATIMENTS : marchés divers- peinture ateliers...
Résultat n°52

EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus conseils d'écoles, travaux, recensement effectifs dans établissements scolaires du 1er degré à la rentrée scolaire 1992/1993- Lycées : présentation, politique du Département en faveur des lycées, réception lycée Diderot, intervention Jean-Pierre Chevènement en faveur LEPA, enquête sur déplacements aux abords lycée Courbet, documents préparatoires et procès-verbaux du conseil d'administration lycée Condorcet- Formation : projet de création maison de la formation, présentation INFREP
Cote
206W/12
 Date
1989-1993
 Lieu
ÉTUVE (Place de l'), PAIX (Rue de la), GAMBIEZ (Rue du Général), ALAMBERT (Rue Jean le Rond d'), ROOSEVELT (Rue Franklin), ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI, ECOLE MATERNELLE SAINT-EXUPERY, LYCEE COURBET, LYCEE AGRICOLE LUCIEN QUÉLET -Valdoie, LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT, LYCEE CONDORCET
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus...
Résultat n°53

CONCOURS DEPARTEMENTAL DES ECOLES FLEURIES, organisation : correspondance, comptes rendus de visites, comptes rendus de réunions.
Cote
311W/98
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CONCOURS DEPARTEMENTAL DES ECOLES FLEURIES, organisation...
Résultat n°54

ECOLES MATERNELLES, fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : délibération, comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance.
Cote
311W/16
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • ECOLES MATERNELLES, fonctionnement et relations avec...
Résultat n°55

Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles, gestion : projet de charte, questionnaire adressé à la Ville de Belfort sur le temps de travail, liste des ATSEM par école, correspondance, notes, textes règlementaires, documentation
Cote
347W/12
 Date
1989-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 347W

  • Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles,...
Résultat n°56

Ecoles maternelles et primaires, travaux de construction, d'équipement ou d'entretien, notamment remplacement chaudière groupes scolaires Dreyfus-Schmidt et Hubert Metzger : correspondance, notes, programmation, comptes rendus de réunions.
Cote
251W/14
 Date
1989-1995
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Ecoles maternelles et primaires, travaux de construction,...
Résultat n°57

ENIB : divers (dont extension, équipement informatique, congrès, activités extrascolaires, rapport d'activité du Laboratoire de Mécanique et Productique...)
Cote
218W/15
 Date
1989-1992
 Lieu
ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB)
 Type de document -

  • Contexte : 218W

  • ENIB : divers (dont extension, équipement informatique,...
Résultat n°58

Logements de fonction dans les écoles, gestion et entretien : correspondance, notes de service, liste des personnes logées, liste des logements vacants, devis, plans
Cote
366W/6
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Logements de fonction dans les écoles, gestion et entretien...
Résultat n°59

Aménagement d'une nouvelle cour pour l'école maternelle Bartholdi rue du Rosemont et d'un escalier pour l'accès au Lion : marché, plans, comptes rendus de réunions de chantier, délibération, procès-verbal de réception des travaux, factures
Cote
345W/7
 Date
1990
 Lieu
ÉTUVE (Place de l'), BELFORT, ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI, LION DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Aménagement d'une nouvelle cour pour l'école maternelle...
Résultat n°60

ECOLES : désignation des représentants de la Ville aux conseils d'écoles, atlas sur évolution de l'école primaire dans département à l'exception de Belfort, deux déclarations d'instruction dans la famille, bulletin "1, 2, 3, nous irons au bois" édité dans le cadre de l'opération "à l'école de la forêt", présentation de divers P.A.E., lutte contre échec scolaire (documentation dont journée de réflexion "comment favoriser la réussite scolaire dans le primaire"), comptes rendus de réunions service des affaires scolaires, composition de la commission de circonscription pour enseignement préscolaire et élémentaire, notes d'information sur écoles par quartiers...
Cote
245W/61
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • ECOLES : désignation des représentants de la Ville...
Résultat n°61

Lutte contre le radon dans les écoles, mise en oeuvre : notes de service, circulaire ministérielle relative à la gestion du risque lié au radon dans les établissements recevant du public, résultats d'analyses, documentation
Cote
366W/7
 Date
1990-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Lutte contre le radon dans les écoles, mise en oeuvre...
Résultat n°62

TRAVAUX DANS ECOLES ET ATLAS DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES, réalisation : notes de service, correspondance, récapitulatifs des travaux de 1989 à 1995, fiches des travaux à réaliser par école, liste des crédits.
Cote
311W/55
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • TRAVAUX DANS ECOLES ET ATLAS DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES,...
Résultat n°63

ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 1ère tranche : marché
Cote
277W/10
 Date
1991-1992
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration,...
Résultat n°64

RELATIONS AVEC INSPECTION D'ACADEMIE RELATIVES A LA PETITE ENFANCE (lutte contre l'illettrisme, inscription des enfants en maternelle) : correspondance, rapport.
Cote
311W/23
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • RELATIONS AVEC INSPECTION D'ACADEMIE RELATIVES A LA...
Résultat n°65

CONFERENCES ET COLLOQUES "LES LIEUX D'ACCUEIL PARENTS-ENFANTS", "TERRITOIRES, INSERTION ET SOCIETE. LE RMI A L'EPREUVE DES FAITS", organisation : programme, liste participants, bilan financier, éléments d'information pour intervention de Jean-Pierre Chevènement.
Cote
311W/24
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CONFERENCES ET COLLOQUES "LES LIEUX D'ACCUEIL PARENTS-ENFANTS",...
Résultat n°66

PROJETS EDUCATIFS DES ECOLES, financement : dossiers demande subventions.
Cote
311W/107
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PROJETS EDUCATIFS DES ECOLES, financement : dossiers...
Résultat n°67

ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES : procès-verbaux de conseils d'écoles.
Cote
211W/3
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 211W

  • ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES : procès-verbaux de...
Résultat n°68

GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration école maternelle 2ème tranche et aménagement restaurant scolaire : dossier de consultation des entreprises, plans
Cote
311W/73
 Date
1992
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 311W

  • GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration école...
Résultat n°69

ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, construction restaurant : marché
Cote
277W/3
 Date
1992-1993
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, construction restaurant : marché
Résultat n°70

MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, lots 1 à 13 : marché
Cote
277W/2
 Date
1992-1993
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, lots 1...
Résultat n°71

CONSEILS D'ECOLES : comptes rendus, documents de travail.
Cote
311W/59
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CONSEILS D'ECOLES : comptes rendus, documents de travail.
Résultat n°72

ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et implantation crèche parentales des Petits "Peut-on", fonctionnement : plans, avant-projet, contrat d'objectifs 1998-2001, périmètre scolaire par rues et par écoles, comptes rendus de réunions du conseil d'école, fiches d'identité, notes de service, correspondance y compris sur répartition des crédits, réponses des parents à divers questionnairesDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX
Cote
306W/7
 Date
1992-2000
 Lieu
BELFORT, CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON"
 Type de document -

  • Contexte : 306W

  • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et...
Résultat n°73

Ecoles primaires, fonctionnement (principalement invitations envoyées à Etienne Butzbach, demandes d'aides financières pour des déplacements et des actions éducatives, travaux, visites des écoles) : correspondance, notes, comptes rendus des conseils d'écoles, fiches d'identité des écoles, effectifs des restaurants scolaires
Cote
327W/3
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Ecoles primaires, fonctionnement (principalement invitations...
Résultat n°74

MATERNELLE AUBERT, construction préau : marché
Cote
277W/9
 Date
1992-1993
 Lieu
PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), ECOLE MATERNELLE RAYMOND AUBERT
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • MATERNELLE AUBERT, construction préau : marché
Résultat n°75

Marchés :- Gsitel services : précablage informatique 1993-95- Essor informatique : fourniture divers matériels informatiques 1995-96- Causeret : ravalement façades école maternelle Aubert 1994-95- Régie de quartier des Glacis : réfection couloir, sanitaires et pose jeux école St Exupéry 1994-95- Soprores : travaux maçonnerie aménagement locaux techniques rue des Carrières 1994-96- FCIE : illumination château 1993-1994
Cote
226W/39
 Date
1993-1996
 Lieu
PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), PAIX (Rue de la), CARRIÈRES (Rue des), BELFORT, ECOLE MATERNELLE RAYMOND AUBERT, ECOLE MATERNELLE SAINT-EXUPERY, CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM), CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marchés :- Gsitel services : précablage informatique...
Résultat n°76

ECOLE PRIMAIRE DES BARRES, restructuration : marché, plans, permis de construire, correspondance, factures, certificats pour paiement
Cote
259W/5
 Date
1993-1995
 Lieu
ECOLE PRIMAIRE DES BARRES
 Type de document -

  • Contexte : 259W

  • ECOLE PRIMAIRE DES BARRES, restructuration : marché,...
Résultat n°77

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, lots 1 à 6
Cote
226W/44
 Date
1993-1995
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marché restructuration-extension école Martin Luther...
Résultat n°78

RESTRUCTURATION ECOLE MARTIN LUTHER KING : étude
Cote
242W/45
 Date
1993-1995
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • RESTRUCTURATION ECOLE MARTIN LUTHER KING : étude
Résultat n°79

ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING, restructuration-extension : marché, délibérations93-88 du 16 avril 1993 : restructuration de l'école maternelle Luther King - Adoption du projet - Autorisation de traiter la 1ère tranche94-20 du 3 février 1994 : situation du chantier de construction et de restructuration de l'école Martin Luther King - Avenants94-141 du 8 juillet 1994 : situation du chantier de restructuration de l'école Martin Luther King
Cote
286W/31
 Date
1993-1994
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 286W

  • ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING, restructuration-extension...
Résultat n°80

Versement subventions FEDER pour restructuration école maternelle Martin Luther King et création centre de loisirs maternel associé à l'école, suivi : décompte définitif, factures, certificats pour paiement
Cote
302W/212
 Date
1993-1994
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Versement subventions FEDER pour restructuration école...