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150 résultats

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  1. Résultat n°1

    Dommages aux biens communaux, principalement établissements scolaires : correspondance, états des dégâts, devis estimatifs, procès-verbaux de réception provisoire des travaux, procès-verbaux de conciliation, délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1914-1922

    Cote

    5H/45

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Dommages aux biens communaux, principalement établissements...
  2. Résultat n°2

    Plan des terrains H.L.M., Groupe Scolaire de la Pépinière.Echelle 1/200eService topographique.

    Cote

    279W/63

    • Contexte : 279W

    • Plan des terrains H.L.M., Groupe Scolaire de la Pépinière.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  3. Résultat n°3

    Rue de Cravanche.- Projet de construction d'une école de commerce et d'industrie, acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, procès-verbal d'enquête, avis de l'Inspecteur de l'Académie du Doubs, rapports de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1932-1934); rétrocession par échange : acte d'échange, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'Ingénieur en chef des travaux, rapport du Chef de la comptabilité, plan correspondance (1934-1937); négociations : correspondance (1934-1935).

    Date

    1932-1937

    Cote

    1N/126

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ECHANGES, 1924-1966
    • Rue de Cravanche.- Projet de construction d'une école...
  4. Résultat n°4

    Ecoles. - Travaux, réalisation : plans du Cours Secondaire du Faubourg des Ancêtres, plan de l'Ecole Supérieure des Jeunes Filles, plan de l'Ecole Normale des Instituteurs, appel d'offres, devis estimatif, liste des écoles, état des travaux à entreprendre dans les groupes scolaires, correspondance, rapport de police, instruction, état des abris des écoles, états de mise à l'abri des élèves et enseignants, liste de recensement des élèves ; dossier d'aménagement du Groupe scolaire rue de Cravanche : plans, devis, marché de gré à gré, mémoire des travaux, procès-verbal de réception, correspondance ; dossier d'aménagement de l'école maternelle rue de Cravanche et de l'école rue de l'Etuve : plans, appel d'offres, devis, marché de gré à gré, correspondance.

    Date

    1933-1944

    Cote

    6H/81

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • ABRIS, 1911-1946.
    • Ecoles. - Travaux, réalisation : plans du Cours Secondaire...
  5. Résultat n°5

    Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

    Date

    1955-1957

    Cote

    1N/80

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
  6. Résultat n°6

    Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1994-1997) ; réalisation de travaux dont ravalement de façade, création d'une bibliothèque-centre de documentation, d'un restaurant et d'une salle informatique, déflocage des plafonds, pose d'une clôture : correspondance, notes de service, photographies, déclaration de travaux, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, devis et factures, plans (1965-2002)

    Date

    1965-2002

    Cote

    366W/33

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    Front 3/4 des faubourgs.- Acquisition : acte de vente, arrêté préfectoral, décision d'attribution, plan, correspondance. Location d'un terrain caserne Bougenel pour installer une école maternelle, renouvellement : délibérations du Conseil municipal, acte administratif de constat de la location (1974).

    Date

    1971-1976

    Cote

    1N/68

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • ACQUISITION, 1971-1977
    • Front 3/4 des faubourgs.- Acquisition : acte de vente,...
  8. Résultat n°8

    Ecole Jules Heidet, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de visites et avis de la commission de sécurité, étude acoustique (1985-2001) ; réalisation de travaux dont pose de volets et de grilles défensives dans le logement du concierge, création de garde-corps sur le muret du parking : correspondance, rapport, notes de service, photographies, déclarations de travaux, devis et factures, plans (1973-2001)

    Date

    1973-2001

    Cote

    366W/39

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole Jules Heidet, contrôle de sécurité : rapports...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  9. Résultat n°9

    TELEPHONE DANS LES ECOLES - Fonctionnement et tarification : délibération ("11 mars 1974 : Communications téléphoniques dans les écoles publiques - Indemnités aux Directeurs - Relèvement"), documents de séance-N° 85-282 : Majoration de l'indemnité de communications téléphoniques allouée aux Etablissements d'Enseignement public du premier degré-N° 91-185 : Majoration de l'indemnité de communications téléphoniques allouée aux Etablissements d'Enseignement public du 1er degré

    Date

    1974-1991

    Cote

    254W/18

    • Contexte : 254W

    • TELEPHONE DANS LES ECOLES - Fonctionnement et tarification...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    Ecole rue de l'Etuve, aménagement et travaux : notes, correspondance, plans

    Date

    1977-1994

    Cote

    251W/17

    • Contexte : 251W

    • Ecole rue de l'Etuve, aménagement et travaux : notes,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de résistance au feu d'un matériau (1985-2002) ; réalisation de travaux dont création d'un centre aéré, réfection de la couverture, aménagement de la cour, réfection des planchers, remplacement des châssis vitrés, pose de garde-corps : notes de service, correspondance, comptes rendus des délégués départementaux de l'Education Nationale, déclarations de travaux, notices de sécurité, photographies, devis et factures, plans (1977-2002)

    Date

    1977-2002

    Cote

    366W/27

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    Ecoles maternelles et primaires, travaux de construction, d'équipement ou d'entretien (dont aménagement cour de récréation école maternelle Hubert Metzger, construction préau école maternelle Raymond Aubert, restructuration école maternelle Martin Luther King et groupe scolaire Dreyfus-Schmidt, construction groupe scolaire Victor Schoelcher) : correspondance, notes, plans, comptes rendus de réunions (conseils d'école et de chantier)

    Date

    1977-1996

    Cote

    251W/13

    • Contexte : 251W

    • Ecoles maternelles et primaires, travaux de construction,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    En marge d'un centenaire

    Date de publication

    1978

    Auteur

    BEGEOT, J.

    Date

    1978

    Cote

    Br/1696

    • Contexte : bibliothèques

    • En marge d'un centenaire
  14. Résultat n°14

    RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES : correspondance, rapports.

    Date

    1978-1996

    Cote

    311W/108

    • Contexte : 311W

    • RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  15. Résultat n°15

    PREFABRIQUES, location, implantation, transfert du faubourg de Lyon au groupe scolaire Résidences III : correspondance, note.

    Date

    1978-1990

    Cote

    311W/102

    • Contexte : 311W

    • PREFABRIQUES, location, implantation, transfert du...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  16. Résultat n°16

    RELATIONS AVEC LES ECOLES PRIMAIRES : correspondance, rapports.

    Date

    1978-1996

    Cote

    311W/110

    • Contexte : 311W

    • RELATIONS AVEC LES ECOLES PRIMAIRES : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  17. Résultat n°17

    RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES : correspondance, rapports.

    Date

    1978-1996

    Cote

    311W/109

    • Contexte : 311W

    • RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  18. Résultat n°18

    BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS : divers marchés- remplacement portes extérieures maternelle Pergaud / Métal Est- réfection peintures extérieures école primaire Rucklin / Chaudey- ravalement façades maternelle Châteaudun / Causeret- ravalement façades école primaire Châteaudun / Causeret- ravalement façades ouest marché Vosges / Mancini-Giron- mise en peinture de la couverture des tennis des Résidences / Mancini-Giron- base nautique des Forges / Cabinet 3 D- remplacement clôture stade Coubertin, 2ème et 3ème tranches / Métal Est- pose faux plafond gymnase Châteaudun / Meyer- création doubles goulottes et réfection carrelage piscine du Parc / De Stefano- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 1, piscine du Parc / EBBTP- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 2, piscine du Parc / Raichon- réalisation réseau évacuation base nautique Forges / Baumann- réfection étanchéité gymnase IUT / Smac Acéroïd- remplacement vannes Patinoire / Raichon- remplacement châssis vitrés Piscine Pannoux pignon sud-ouest / Lhomme- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 1ère tranche / Soceb- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 2ème tranche / Soceb

    Cote

    277W/49

    • Contexte : 277W

    • BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    Ecole maternelle de La Méchelle, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité (1982-2001) ; réalisation de travaux dont réfection de la cour, pose de portails et désaffectation des locaux : correspondance, notes de service, devis et factures, plans (1980-2002)

    Date

    1980-2002

    Cote

    366W/42

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole maternelle de La Méchelle, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, avis et procès-verbaux de la commission de sécurité (1985-2001) ; réalisation de travaux dont ravalement de façades, changement des fenêtres, réfection du logement du concierge : correspondance, notes de service, déclarations de travaux, photographies, devis et factures, plans

    Date

    1981-2002

    Cote

    366W/29

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  21. Résultat n°21

    Groupe scolaire Raymond Aubert, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes-rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de la visite d'inspection" hygiène et sécurité", rapport d'examen paratonnerre (1985-2000) ; réalisation de travaux dont signalisation de l'établissement, mise en peinture du préau, construction de vestiaires attenant au gymnase, création d'ouvertures, création d'une salle d'eau dans le logement du 1er étage, ravalement de façade, réfection de la cuisine, travaux suite aux dommages causés par un écoulement d'eau, réfection du hall : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, photographies, cahier des charges, détails estimatifs, devis, plans (1982-2002)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/34

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Raymond Aubert, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  22. Résultat n°22

    Groupe scolaire Géhant, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité, rapport de contrôle d'une structure artificielle d'escalade (1985-1999) ; réalisation de travaux dont délimitation du mur de soutènement, mise en conformité électrique, couverture et zinguerie, aménagement d'une bibliothèque-centre de documentation, isolation des pignons, mise aux normes de l'électricité et réfection de la cuisine : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage, cahier des charges, devis et factures, plans (1982-2002)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/31

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Géhant, contrôle de sécurité : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  23. Résultat n°23

    Groupe scolaire Rücklin, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et comptes-rendus de la commission de sécurité (1985-1997) ; réalisation de travaux dont isolation extérieure d'un pignon, ravalement de façade, réfection du pignon du bâtiment logements, réfection des peintures extérieures et réaménagement de la cuisine : correspondance, notes de service, déclarations de travaux, photographies, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, compte-rendu du conseil d'école, compte-rendu de visite sanitaire, étude de faisabilité pour la création d'un club adolescents, cahier des charges, marché, devis et factures, plans (1982-202)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/25

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Rücklin, contrôle de sécurité : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  24. Résultat n°24

    Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité : procès-verbaux, avis et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1982-1999) ; réalisation de travaux dont réaménagement d'une butte de terre, aménagement du local de rangement pour les jouets, devenir des préfabriqués, aménagement d'une placette sous le panneau publicitaire, travaux suite à effraction : correspondance, rapport de visite du délégué départemental de l'Education Nationale, procès-verbal du conseil d'école, notes de service, photographies, plainte, plan (1985-2002) ; résolution d'un contentieux relatif à des pénalités de retard : correspondance, notes de service, procès-verbaux de réunions, contrats de police d'assurance (1993-1995)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/40

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  25. Résultat n°25

    Ecole maternelle Louise Michel, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité (1982-2001) ; réalisation de travaux dont construction et réparation de clôture en rondins, création d'une sortie de secours et réfection de l'office : historique de l'école, correspondance, notes de service, rapport de visite d'un délégué départemental de l'Education Nationale, photographies, liste des travaux exécutés de 1998 à 2002, devis et factures, plans (1988-2002)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/41

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole maternelle Louise Michel, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  26. Résultat n°26

    Groupe scolaire Dreyfus-Schmidt, contrôle de sécurité : procès-verbaux de la commission de sécurité, rapport de visite du centre de loisirs maternel la Souris verte, certificats de conformité des installations d'alarme incendie (1985-2001) ; réalisation de travaux dont installation du préfabriqué du Centre Hospitalier de Belfort, modification des sanitaires, création de gradins dans la bibliothèque-centre de documentation, création d'une maison de l'éducation, remplacement du sol au restaurant, restructuration, création d'un club adolescents : correspondance, notes de service, permis de construire pour le préfabriqué, compte-rendu de visite du délégué départemental de l'Education Nationale, étude de faisabilité, diagnostic, photographies, devis et factures, plans (1982-2002)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/35

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Dreyfus-Schmidt, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  27. Résultat n°27

    Groupe scolaire Hubert Metzger, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes-rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de vérification du palan électrique de la salle de balnéothérapie (1985-2001) ; réalisation de travaux dont réfection clôture suite à un accident de la circulation : correspondance, notes de service, photographies, listes des travaux effectués de 1997 à 2002 à la maternelle, devis et factures, plans (1982-2003)

    Date

    1982-2003

    Cote

    366W/30

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Hubert Metzger, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  28. Résultat n°28

    Groupe scolaire rue de Châteaudun, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, rapport d'examen des paratonnerres, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité (1985-1996) ; réalisation de travaux dont mise en peinture des huisseries extérieures, modification de l'escalier extérieur, remplacement des portes extérieures, élargissement des ouvertures, aménagement d'une bibliothèque-centre de documentation et d'une salle informatique : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, photographies, devis et factures, plans (1982-2002)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/32

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire rue de Châteaudun, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  29. Résultat n°29

    OCCUPATION BATIMENTS MUNICIPAUX, PRINCIPALEMENT ETABLISSEMENTS SCOLAIRES POUR ACTIVITES : délibération, correspondance, convention d'occupation, fiches récapitulatives par établissement

    Date

    1982-1996

    Cote

    311W/95

    • Contexte : 311W

    • OCCUPATION BATIMENTS MUNICIPAUX, PRINCIPALEMENT ETABLISSEMENTS...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  30. Résultat n°30

    Groupe scolaire Pergaud, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et compte-rendu de la commission de sécurité (1985-1996) ; réalisation de travaux dont installation d'un préfabriqué, changement des tuiles, restauration d'une statue, remplacement des portes métalliques extérieures, aménagement d'une salle des maîtres, pose d'un portail, travaux liés à des fuites dans les canalisations et rénovation de salles de classes : correspondance, notes de service, compte-rendu du conseil d'école, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, dossier marché, convention d'étude technique et d'assistance à maîtrise d'ouvrage, dossier de consultation des entreprises, cahier des charges pour la consultation des entreprises, procès-verbal de réception des travaux, rapport d'analyse des offres, déclaration de travaux, photographies, détails estimatifs, devis et factures, plans (1982-2002)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/36

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Pergaud, contrôle de sécurité : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  31. Résultat n°31

    PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION, attribution d'aides financières aux établissements scolaires : dossiers de demande d'aide financière, listes récapitulatives.

    Date

    1983-1989

    Cote

    311W/119

    • Contexte : 311W

    • PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  32. Résultat n°32

    Ecole Henri Wallon, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et compte-rendu de la commission de sécurité, procès-verbal de caractérisation de résistance au feu des éléments de construction (1988-2000) ; réalisation de travaux dont remplacement de la clôture, réfection de la cour d'école et travaux d'étanchéité : déclaration de travaux, marché, notes de service, photographies, comptes-rendus de réunions, correspondance (1983-2002)

    Date

    1983-2002

    Cote

    366W/37

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole Henri Wallon, contrôle de sécurité : rapport...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  33. Résultat n°33

    Concierges dans les écoles, définition des tâches : règlements, comptes-rendus de réunions, note de service

    Date

    1983-2001

    Cote

    366W/4

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Concierges dans les écoles, définition des tâches :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  34. Résultat n°34

    Ecole Jules Heidet, travaux : correspondance

    Date

    1984-1994

    Cote

    251W/16

    • Contexte : 251W

    • Ecole Jules Heidet, travaux : correspondance

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  35. Résultat n°35

    Ecole des Barres, restructuration et autres travaux : notes, correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, plans

    Date

    1985-1995

    Cote

    251W/15

    • Contexte : 251W

    • Ecole des Barres, restructuration et autres travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  36. Résultat n°36

    SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches, notes de service, comptes rendus de réunions, plaquettes, invitations, plan salle des fêtes, correspondance, articles dans Belfort Mag

    Date

    1985-2001

    Cote

    305W/1

    • Contexte : 305W

    • SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  37. Résultat n°37

    Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction : photographies de la maquette ; contrôle de sécurité : rapports de vérification des installations électriques, procès-verbaux et avis de la Commission de sécurité y compris pour les travaux concernant la transformation d'une salle de repos , arrêté d'autorisation d'ouverture au public, procès-verbal de classement de réaction au feu d'un matériau (1985-1997) ; réalisation des travaux dont réfection d'une clôture et pose d'une clôture entre les écoles maternelle et élémentaire, réparation des infiltrations et travaux suite à un incendie : correspondance, notes de service, procès-verbal du conseil d'école, déclarations de travaux dont DT n° 114 de 1991 relative à la l'ouverture d'une fenêtre, photographies, compte rendu, devis et factures, plans (1985-2003)  

    Date

    1985-2002

    Cote

    366W/26

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction : photographies...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  38. Résultat n°38

    Ecole maternelle Paul Langevin, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité (1985-1994) ; réalisation de travaux dont étanchéité de la toiture-terrasse : correspondance, devis et factures, plans

    Date

    1985-2001

    Cote

    366W/45

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole maternelle Paul Langevin, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  39. Résultat n°39

    INFORMATIQUE DANS LES ECOLES - Equipement informatique des écoles dans le cadre du plan "Informatique pour tous" : convention (Etat/Ville, 1985), rapports municipalité, notes, document de séance-N° 85-190 : Plan "Informatique pour tous" - Convention entre l'Etat et la Commune

    Date

    1985-1989

    Cote

    254W/17

    • Contexte : 254W

    • INFORMATIQUE DANS LES ECOLES - Equipement informatique...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  40. Résultat n°40

    GROUPE SCOLAIRE V. SCHOELCHER, construction : délibération, paiements, marché avec entreprise Baumann, convention de contrôle technique avec Socotec)

    Date

    1986-1990

    Cote

    199W/35

    • Contexte : 199W

    • GROUPE SCOLAIRE V. SCHOELCHER, construction : délibération,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  41. Résultat n°41

    MOBILIER SCOLAIRE : inventaire.

    Date

    1986

    Cote

    311W/114

    • Contexte : 311W

    • MOBILIER SCOLAIRE : inventaire.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  42. Résultat n°42

    Groupe scolaire Aragon, contrôle de sécurité : dossier électrique de la construction, dossier technique de l'installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité, rapports de contrôle divers (de résistance au feu d'une porte, pour structure artificielle d'escalade) (1986-2001) ; réalisation de travaux dont aménagement cour et portail, résolution des infiltrations d'eau, aménagement d'une salle de motricité, pose d'une signalétique : correspondance, notes de service, devis et factures, plans (1987-2002)

    Date

    1986-2002

    Cote

    366W/28

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Aragon, contrôle de sécurité : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  43. Résultat n°43

    GROUPE SCOLAIRE V. SCHOELCHER, construction : marché et avenants, délibérations.

    Date

    1986-1990

    Cote

    199W/34

    • Contexte : 199W

    • GROUPE SCOLAIRE V. SCHOELCHER, construction : marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  44. Résultat n°44

    ECOLE MATERNELLE RUE DE CHATEAUDUN, restructuration : marché avec Archibat 90

    Date

    1986-1987

    Cote

    277W/37

    • Contexte : 277W

    • ECOLE MATERNELLE RUE DE CHATEAUDUN, restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  45. Résultat n°45

    STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques Brel, centres culturels des Barres et du Mont, de la Pépinière, Belfort nord, des Résidences Bellevue, Maison de quartier Jean Jaurès, la Souris verte, la Clé des Champs, Maison de l'Enfance, CLAE Aragon et Martin Luther King), fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : procès-verbaux d'assemblées générales, rapports financiers et d'activités, projets des centres, projets divers, projets de restructuration, conventions pour utilisation locaux, comptes rendus du conseil d'administration et réunions, correspondance, notes de service, plans, coupures de presse.

    Date

    1987-1995

    Cote

    311W/15

    • Contexte : 311W

    • STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  46. Résultat n°46

    Groupe scolaire Schoelcher, équipement en mobilier et ouverture : catalogues, devis, plans d'aménagement, compte rendu de réunion avec les parents

    Date

    1987

    Cote

    347W/6

    • Contexte : 347W

    • Groupe scolaire Schoelcher, équipement en mobilier...

    Producteur :


    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  47. Résultat n°47

    Ecole maternelle Kergomard, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité, correspondance (1992-2000) ; réalisation de travaux dont projet de fresque, chauffage et étanchéité toiture : rapport d'examen de 1987 des installations thermiques et du bâti, correspondance, photographies, devis et factures, plans (1987-2002)

    Date

    1987-2002

    Cote

    366W/43

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole maternelle Kergomard, contrôle de sécurité :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  48. Résultat n°48

    Salles informatiques, implantation dans les écoles : plans des écoles faisant apparaître les modifications

    Date

    1987-2002

    Cote

    366W/5

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Salles informatiques, implantation dans les écoles...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  49. Résultat n°49

    Groupe scolaire Victor Schoelcher, contrôle de sécurité : rapports de vérification des installations électriques, dossier technique d'une installation électrique (1987-1998) ; réalisation de travaux : correspondance, notes de service, compte rendu du conseil d'école, devis et factures, photographies, plans (1988-2002)

    Date

    1988-2002

    Cote

    366W/24

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Victor Schoelcher, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  50. Résultat n°50

    ECOLES PRIMAIRES, fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : délibération, comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance, rapport sur études dirigées, coupures de presse.

    Date

    1988-1994

    Cote

    311W/17

    • Contexte : 311W

    • ECOLES PRIMAIRES, fonctionnement et relations avec...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  51. Résultat n°51

    TRAVAUX SUR BATIMENTS : marchés divers- peinture ateliers municipaux autos / Thomas et Harisson- façades latérales marché Vosges- terrasse ouvrage 10- installation ascenseur bâtiment A groupe scolaire Metzger / CG2A- réfection couloir 1er étage école primaire fg de Montbéliard / Gandini- réfection couloir RDC école primaire Aubert / Chaudey- réfection cour de l'école école primaire Wallon / Lefèbvre- agrandissement dépôt de secteur rue des Tanneurs- réfection cage escaliers caserne pompiers / Chaudey- réfection peinture fenêtres mairie annexe / Chaudey- démolition 2 hangars Vallon et Miotte / STPI- réalisation lieu d'accueil centre culturel rue de Londres / Philippe- restauration remparts château / EBBTP- restauration remparts Porte de Brisach- réfection peintures intérieures école primaire fg de Montbéliard / Gandini

    Date

    1988-1993

    Cote

    277W/48

    • Contexte : 277W

    • TRAVAUX SUR BATIMENTS : marchés divers- peinture ateliers...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  52. Résultat n°52

    EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus conseils d'écoles, travaux, recensement effectifs dans établissements scolaires du 1er degré à la rentrée scolaire 1992/1993- Lycées : présentation, politique du Département en faveur des lycées, réception lycée Diderot, intervention Jean-Pierre Chevènement en faveur LEPA, enquête sur déplacements aux abords lycée Courbet, documents préparatoires et procès-verbaux du conseil d'administration lycée Condorcet- Formation : projet de création maison de la formation, présentation INFREP

    Date

    1989-1993

    Cote

    206W/12

    • Contexte : 206W

    • EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  53. Résultat n°53

    CONCOURS DEPARTEMENTAL DES ECOLES FLEURIES, organisation : correspondance, comptes rendus de visites, comptes rendus de réunions.

    Date

    1989-1996

    Cote

    311W/98

    • Contexte : 311W

    • CONCOURS DEPARTEMENTAL DES ECOLES FLEURIES, organisation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  54. Résultat n°54

    ECOLES MATERNELLES, fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : délibération, comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance.

    Date

    1989-1994

    Cote

    311W/16

    • Contexte : 311W

    • ECOLES MATERNELLES, fonctionnement et relations avec...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  55. Résultat n°55

    Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles, gestion : projet de charte, questionnaire adressé à la Ville de Belfort sur le temps de travail, liste des ATSEM par école, correspondance, notes, textes règlementaires, documentation

    Date

    1989-1998

    Cote

    347W/12

    • Contexte : 347W

    • Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles,...

    Producteur :


    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  56. Résultat n°56

    Ecoles maternelles et primaires, travaux de construction, d'équipement ou d'entretien, notamment remplacement chaudière groupes scolaires Dreyfus-Schmidt et Hubert Metzger : correspondance, notes, programmation, comptes rendus de réunions.

    Date

    1989-1995

    Cote

    251W/14

    • Contexte : 251W

    • Ecoles maternelles et primaires, travaux de construction,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  57. Résultat n°57

    ENIB : divers (dont extension, équipement informatique, congrès, activités extrascolaires, rapport d'activité du Laboratoire de Mécanique et Productique...)

    Date

    1989-1992

    Cote

    218W/15

    • Contexte : 218W

    • ENIB : divers (dont extension, équipement informatique,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  58. Résultat n°58

    Logements de fonction dans les écoles, gestion et entretien : correspondance, notes de service, liste des personnes logées, liste des logements vacants, devis, plans

    Date

    1990-2000

    Cote

    366W/6

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Logements de fonction dans les écoles, gestion et entretien...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  59. Résultat n°59

    Aménagement d'une nouvelle cour pour l'école maternelle Bartholdi rue du Rosemont et d'un escalier pour l'accès au Lion : marché, plans, comptes rendus de réunions de chantier, délibération, procès-verbal de réception des travaux, factures

    Date

    1990

    Cote

    345W/7

    • Contexte : 345W

    • Aménagement d'une nouvelle cour pour l'école maternelle...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  60. Résultat n°60

    ECOLES : désignation des représentants de la Ville aux conseils d'écoles, atlas sur évolution de l'école primaire dans département à l'exception de Belfort, deux déclarations d'instruction dans la famille, bulletin "1, 2, 3, nous irons au bois" édité dans le cadre de l'opération "à l'école de la forêt", présentation de divers P.A.E., lutte contre échec scolaire (documentation dont journée de réflexion "comment favoriser la réussite scolaire dans le primaire"), comptes rendus de réunions service des affaires scolaires, composition de la commission de circonscription pour enseignement préscolaire et élémentaire, notes d'information sur écoles par quartiers...

    Date

    1990-1997

    Cote

    245W/61

    • Contexte : 245W

    • ECOLES : désignation des représentants de la Ville...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  61. Résultat n°61

    Lutte contre le radon dans les écoles, mise en oeuvre : notes de service, circulaire ministérielle relative à la gestion du risque lié au radon dans les établissements recevant du public, résultats d'analyses, documentation

    Date

    1990-2001

    Cote

    366W/7

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Lutte contre le radon dans les écoles, mise en oeuvre...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  62. Résultat n°62

    TRAVAUX DANS ECOLES ET ATLAS DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES, réalisation : notes de service, correspondance, récapitulatifs des travaux de 1989 à 1995, fiches des travaux à réaliser par école, liste des crédits.

    Date

    1990-1997

    Cote

    311W/55

    • Contexte : 311W

    • TRAVAUX DANS ECOLES ET ATLAS DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  63. Résultat n°63

    ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 1ère tranche : marché

    Date

    1991-1992

    Cote

    277W/10

    • Contexte : 277W

    • ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  64. Résultat n°64

    RELATIONS AVEC INSPECTION D'ACADEMIE RELATIVES A LA PETITE ENFANCE (lutte contre l'illettrisme, inscription des enfants en maternelle) : correspondance, rapport.

    Date

    1991-1993

    Cote

    311W/23

    • Contexte : 311W

    • RELATIONS AVEC INSPECTION D'ACADEMIE RELATIVES A LA...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  65. Résultat n°65

    CONFERENCES ET COLLOQUES "LES LIEUX D'ACCUEIL PARENTS-ENFANTS", "TERRITOIRES, INSERTION ET SOCIETE. LE RMI A L'EPREUVE DES FAITS", organisation : programme, liste participants, bilan financier, éléments d'information pour intervention de Jean-Pierre Chevènement.

    Date

    1991-1994

    Cote

    311W/24

    • Contexte : 311W

    • CONFERENCES ET COLLOQUES "LES LIEUX D'ACCUEIL PARENTS-ENFANTS",...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  66. Résultat n°66

    PROJETS EDUCATIFS DES ECOLES, financement : dossiers demande subventions.

    Date

    1991-1992

    Cote

    311W/107

    • Contexte : 311W

    • PROJETS EDUCATIFS DES ECOLES, financement : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  67. Résultat n°67

    ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES : procès-verbaux de conseils d'écoles.

    Date

    1992-1993

    Cote

    211W/3

    • Contexte : 211W

    • ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES : procès-verbaux de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  68. Résultat n°68

    GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration école maternelle 2ème tranche et aménagement restaurant scolaire : dossier de consultation des entreprises, plans

    Date

    1992

    Cote

    311W/73

    • Contexte : 311W

    • GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration école...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  69. Résultat n°69

    ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, construction restaurant : marché

    Date

    1992-1993

    Cote

    277W/3

    • Contexte : 277W

    • ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, construction restaurant : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  70. Résultat n°70

    MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, lots 1 à 13 : marché

    Date

    1992-1993

    Cote

    277W/2

    • Contexte : 277W

    • MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, lots 1...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  71. Résultat n°71

    CONSEILS D'ECOLES : comptes rendus, documents de travail.

    Date

    1992-1994

    Cote

    311W/59

    • Contexte : 311W

    • CONSEILS D'ECOLES : comptes rendus, documents de travail.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  72. Résultat n°72

    ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et implantation crèche parentales des Petits "Peut-on", fonctionnement : plans, avant-projet, contrat d'objectifs 1998-2001, périmètre scolaire par rues et par écoles, comptes rendus de réunions du conseil d'école, fiches d'identité, notes de service, correspondance y compris sur répartition des crédits, réponses des parents à divers questionnairesDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

    Date

    1992-2000

    Cote

    306W/7

    • Contexte : 306W

    • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  73. Résultat n°73

    Ecoles primaires, fonctionnement (principalement invitations envoyées à Etienne Butzbach, demandes d'aides financières pour des déplacements et des actions éducatives, travaux, visites des écoles) : correspondance, notes, comptes rendus des conseils d'écoles, fiches d'identité des écoles, effectifs des restaurants scolaires

    Date

    1992-1996

    Cote

    327W/3

    • Contexte : 327W

    • Ecoles primaires, fonctionnement (principalement invitations...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  74. Résultat n°74

    MATERNELLE AUBERT, construction préau : marché

    Date

    1992-1993

    Cote

    277W/9

    • Contexte : 277W

    • MATERNELLE AUBERT, construction préau : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  75. Résultat n°75

    Marchés :- Gsitel services : précablage informatique 1993-95- Essor informatique : fourniture divers matériels informatiques 1995-96- Causeret : ravalement façades école maternelle Aubert 1994-95- Régie de quartier des Glacis : réfection couloir, sanitaires et pose jeux école St Exupéry 1994-95- Soprores : travaux maçonnerie aménagement locaux techniques rue des Carrières 1994-96- FCIE : illumination château 1993-1994

    Date

    1993-1996

    Cote

    226W/39

    • Contexte : 226W

    • Marchés :- Gsitel services : précablage informatique...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  76. Résultat n°76

    ECOLE PRIMAIRE DES BARRES, restructuration : marché, plans, permis de construire, correspondance, factures, certificats pour paiement

    Date

    1993-1995

    Cote

    259W/5

    • Contexte : 259W

    • ECOLE PRIMAIRE DES BARRES, restructuration : marché,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  77. Résultat n°77

    Marché restructuration-extension école Martin Luther King, lots 1 à 6

    Date

    1993-1995

    Cote

    226W/44

    • Contexte : 226W

    • Marché restructuration-extension école Martin Luther...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  78. Résultat n°78

    RESTRUCTURATION ECOLE MARTIN LUTHER KING : étude

    Date

    1993-1995

    Cote

    242W/45

    • Contexte : 242W

    • RESTRUCTURATION ECOLE MARTIN LUTHER KING : étude

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  79. Résultat n°79

    ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING, restructuration-extension : marché, délibérations93-88 du 16 avril 1993 : restructuration de l'école maternelle Luther King - Adoption du projet - Autorisation de traiter la 1ère tranche94-20 du 3 février 1994 : situation du chantier de construction et de restructuration de l'école Martin Luther King - Avenants94-141 du 8 juillet 1994 : situation du chantier de restructuration de l'école Martin Luther King

    Date

    1993-1994

    Cote

    286W/31

    • Contexte : 286W

    • ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING, restructuration-extension...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  80. Résultat n°80

    Versement subventions FEDER pour restructuration école maternelle Martin Luther King et création centre de loisirs maternel associé à l'école, suivi : décompte définitif, factures, certificats pour paiement

    Date

    1993-1994

    Cote

    302W/212

    • Contexte : 302W

    • Versement subventions FEDER pour restructuration école...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES