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  1. Résultat n°1
    Réflexion.- Usine Morari de Montpellier, licenciement des salariés : correspondance, documentation.

    1 media

    Réflexion.- Usine Morari de Montpellier, licenciement des salariés : correspondance, documentation.

    Date

    1968

    Cote

    18Z/396

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • CARRIERE PROFESSIONNELLE
    • ATTACHE COMMERCIAL AU MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES...
    • Réflexion.- Usine Morari de Montpellier, licenciement...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2
    L’emploi dans le Territoire de Belfort : notes, notes manuscrites, rapports, coupures de presse, documentation, correspondance.

    1 media

    L’emploi dans le Territoire de Belfort : notes, notes manuscrites, rapports, coupures de presse, documentation, correspondance.

    Date

    1975

    Cote

    18Z/362

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • FEDERATION SOCIALISTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Activités et réflexions
    • L’emploi dans le Territoire de Belfort : notes, notes...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3
    Réflexion sur la situation économique des cadres en France : notes manuscrites, documentation, correspondance.

    1 media

    Réflexion sur la situation économique des cadres en France : notes manuscrites, documentation, correspondance.

    Date

    1970-1975

    Cote

    18Z/333

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
    • Réflexions et prises de position
    • Réflexion sur la situation économique des cadres en...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4
    Réflexions et prises de positions, développement de l’emploi en Franche-Comté : projet, rapports, motion, statistiques, correspondance (1976); gestion des ressources économiques en Franche-Comté : rapports (1976); réflexion sur les grands enjeux de la région Franche-Comté: rapports de l'Assemblée plénière, notes, coupures de presse, correspondance (2003).

    1 media

  5. Résultat n°5
    Politique nationale.- Mesures d’aides en faveur des artisans et des commerçants indépendants face à la multiplication des grandes surfaces : notes, rapports, documentation, projets de loi, correspondance.

    1 media

    Politique nationale.- Mesures d’aides en faveur des artisans et des commerçants indépendants face à la multiplication des grandes surfaces : notes, rapports, documentation, projets de loi, correspondance.

    Date

    1972-1977

    Cote

    18Z/92

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Politique économique et sociale
    • Politique nationale.- Mesures d’aides en faveur des...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6
    Entrée en fonction de Jean-Pierre Chevènement : emplois du temps, notes, correspondance.

    1 media

    Entrée en fonction de Jean-Pierre Chevènement : emplois du temps, notes, correspondance.

    Date

    1988

    Cote

    18Z/23

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
    • Activités du ministre
    • Entrée en fonction de Jean-Pierre Chevènement : emplois...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :documentation"Synthèse trimestrielle des principales données sur l'emploi et la conjoncture économique", 2ème trimestre 2005 - Pour information.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/144

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :documentation"Synthèse...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    Maison de l'Information, de la Formation et de l'Emploi, contrôle de sécurité : procès-verbal de la commission de sécurité

    Date

    2002

    Cote

    366W/67

    • Contexte : 366W

    • DIVERS
    • BÂTIMENTS DIVERS
    • Maison de l'Information, de la Formation et de l'Emploi,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    MIFE, construction : plans, correspondance, notes, délibération du Conseil municipal, notice architecturale

    Date

    1996-2000

    Cote

    330W/20

    • Contexte : 330W

    • MIFE, construction : plans, correspondance, notes,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-62 : Motion - Soutien aux actions conduites pour lutter contre la précarité et les mesures qui l'aggravent (CPE-CNE).

    Date

    2006

    Cote

    319W/327

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-246 : Contrats aidés - Convention avec l'Etat.

    Date

    2005

    Cote

    319W/249

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-180 : Contrat de Ville 2004 - Programme Insertion - Emploi - FSE - Objectifs 2.

    Date

    2004

    Cote

    314W/466

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    COMITE DEPARTEMENTAL POUR L'EMPLOI OU COMITE LOCAL EMPLOI-FORMATION : arrêtés préfectoraux de constitution, documents de séance, comptes rendus de réunions.

    Date

    1992-1993

    Cote

    310W/19

    • Contexte : 310W

    • COMITE DEPARTEMENTAL POUR L'EMPLOI OU COMITE LOCAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    MAISON DE L'INFORMATION SUR LA FORMATION ET L'EMPLOI (MIFE), construction : CCTP, rapport d'étude des sondages et essais de sol, plans.

    Date

    1997

    Cote

    310W/17

    • Contexte : 310W

    • MAISON DE L'INFORMATION SUR LA FORMATION ET L'EMPLOI...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  19. Résultat n°19

    OFFICE NATIONAL D'INFORMATION SUR LES ENSEIGNEMENTS ET LES PROFESSIONS (ONISEP) -Demande de subvention : rapport municipalité.

    Date

    1993

    Cote

    264W/326

    • Contexte : 264W

    • OFFICE NATIONAL D'INFORMATION SUR LES ENSEIGNEMENTS...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    ANPE : projet de déclaration publique (Comité régional de l'ANPE), rapport municipalité, rapport d'activités (1998), statistiques, liste de demandeurs d'emploi, articles de presse

    Date

    1988-1999

    Cote

    248W/103

    • Contexte : 248W

    • ANPE : projet de déclaration publique (Comité régional...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    ACTIONS REGIONALES, DEPARTEMENTALES ET LOCALES EN FAVEUR DE L'EMPLOI - Manifestations pour l'emploi (1987-1999) : rapport municipalité ("Colloque Profession'Elles des 16 et 17 novembre 1990"), circulaire préfectorale ("Mise en place des associations intermédiaires..."), questionnaire (Agence Nationale pour la Création d'Entreprises, 1987), fiches budgétaires, question au Parlement (Gilberte MARIN-MOSCOVITZ à Martine AUBRY sur la situation de l'Alstom), notes. Forum pour l'emploi (1994-1995) : relevés de conclusion, comptes rendus, rapports (ADEBT), dossier ("Volet formation"), brochure ("Opération 1000 forums, 1000 Maires", Ministère du Travail, 1994), correspondance (Edouard BALLADUR), proposition de loi, listes, documentation, articles de presse, notes. Etudes et statistiques relatives à l'emploi et au chômage (1990-2000) : documentation ("Fonds Régionalisé d'aide aux Initiatives Locales pour l'Emploi-FRILE" / "Le mensuel de l'emploi" / "Le Point" / "Alliance Villes-Emplois" / "Chiffres à suivre" / brochures DDTEFP...), articles de presse, études-"Etude statistique sur l'emploi dans les communes", Centre de Gestion, 1990-"Le défi franc-comtois contre le chômage", Confédération Générale des Petites et Moyennes Entreprises, 1992-"Tendances économiques de 1982 à 1994", AUTB, 1994-"L'action des collectivités locales et territoriales pour le développement de l'emploi", IDRH, 1995statistiques-"La conjoncture régionale", Préfecture Franche-Comté, 1993-"Evolution en % parmi les demandeures d'emploi : jeunes, femmes...", 1996-1997-"Evolution des emplois salariés de l'industrie dans le Territoire de Belfort", Préfecture, 1994-"Taux du chômage au sens du BIT", Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle-DDTEFP, 1999-"Aperçu mensuel sur la situation de l'emploi dans le Territoire de Belfort", DDTEFP, 1999-statistiques de l'INSEE

    Date

    1987-2000

    Cote

    248W/102

    • Contexte : 248W

    • ACTIONS REGIONALES, DEPARTEMENTALES ET LOCALES EN FAVEUR...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27

    COMITE DEPARTEMENTAL DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA PROMOTION SOCIALE ET DE L'EMPLOI : compte rendu de réunion dont bilan d'exécution de la charte initiative emploi du Territoire de Belfort

    Date

    1996-1997

    Cote

    245W/71

    • Contexte : 245W

    • COMITE DEPARTEMENTAL DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  28. Résultat n°28

    SCOP (SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION), projet de création : orrespondance, comptes rendus de réunions

    Date

    1993

    Cote

    245W/70

    • Contexte : 245W

    • SCOP (SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION),...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  29. Résultat n°29

    FORUM DE L'EMPLOI : organisation, bilan, comptes rendus de réunions, notes, statistiques.

    Date

    1993-1995

    Cote

    245W/69

    • Contexte : 245W

    • FORUM DE L'EMPLOI : organisation, bilan, comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  30. Résultat n°30

    EMPLOI, APPRENTISSAGE, EDUCATION : dossier de presse, divers

    Date

    1993-1996

    Cote

    245W/11

    • Contexte : 245W

    • EMPLOI, APPRENTISSAGE, EDUCATION : dossier de presse,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  31. Résultat n°31

    Emplois de l'administration publique, réglementation : correspondance, circulaires, extraits du JO, circulaire, correspondance, listes nominative du personnel ayant souscrit des déclarations, liste des associations culturelles.

    Date

    1940-1944

    Cote

    6H/196

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • GESTION, 1933-1943.
    • SOCIETES SECRETES, 1940-1944.
    • Emplois de l'administration publique, réglementation...
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Bourse du travail, subventions de la mairie : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans financiers, correspondance (1913-1955); demandes diverses : rapports, délibérations du conseil municipal, correspondance (1912-1932).

    Date

    1912-1955

    Cote

    7F/14

    • Contexte : 7F - Travail

    • TRAVAIL
    • 7F/7-14 - Organismes
    • 7F/12-14 - Bourse du travail
    • Bourse du travail, subventions de la mairie : délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  34. Résultat n°34

    Bourse du travail, réaménagement des locaux : délibérations du conseil municipal, correspondance (1927) ; transfert et aménagement des nouveaux locaux : délibérations du conseil municipal, marché de gré à gré, contrat de bail, compte-rendu de commission, correspondance (1928-1940).

    Date

    1927-1940

    Cote

    7F/13

    • Contexte : 7F - Travail

    • TRAVAIL
    • 7F/7-14 - Organismes
    • 7F/12-14 - Bourse du travail
    • Bourse du travail, réaménagement des locaux : délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  35. Résultat n°35

    Bourse du travail, organisation : statuts, règlements, liste des membres du bureau, correspondance (1899-1948) ; nouvelles conditions de fonctionnement : comptes rendus de réunions, liste des syndicats affiliés, tableaux, documentation, correspondance (1948-1954).

    Date

    1899-1954

    Cote

    7F/12

    • Contexte : 7F - Travail

    • TRAVAIL
    • 7F/7-14 - Organismes
    • 7F/12-14 - Bourse du travail
    • Bourse du travail, organisation : statuts, règlements,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  36. Résultat n°36

    Comités d'expansion économique et de productivité, études sur le logement : enquêtes, procès-verbaux de réunions, (1966-1971); études sur l'emploi : comptes rendus de réunions, rapports, enquêtes, documentation (1963-1970); industries : procès-verbaux de réunions, tableaux, correspondance (1965-1970); tourisme : étude, procès-verbaux de réunions (1969-1970); autres thèmes : études, procès-verbaux de réunions (1965-1972).

    Date

    1963-1972

    Cote

    2F/13

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
    • Comités d'expansion économique et de productivité,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  37. Résultat n°37

    Sous-série 108 J, association pour le développement de la formation professionnelle du nord Franche-Comté (A.D.F.P.-N.F.C.) : répertoire numérique

    Auteur

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    2001

    Cote

    C/695

    • Contexte : bibliothèques

    • Sous-série 108 J, association pour le développement...
  38. Résultat n°38

    Les bassins d'emploi de Franche-Comté, juin 1993

    Auteur

    OBSERVATOIRE REGIONAL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION

    Date

    1993

    Cote

    C/306

    • Contexte : bibliothèques

    • Les bassins d'emploi de Franche-Comté, juin 1993
  39. Résultat n°39

    Franche-Comté 93 : à la poursuite de la banane bleue

    Auteur

    LEQUIN, Yves-Claude

    Date

    1992

    Cote

    C/283

    • Contexte : bibliothèques

    • Franche-Comté 93 : à la poursuite de la banane bleue
  40. Résultat n°40

    Profession'elles : les actes du colloque, programme, colloque de Belfort, l'emploi féminin : un enjeu économique, une orientation professionnelle, 16 et 17 novembre 1990

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Cote

    C/174

    • Contexte : bibliothèques

    • Profession'elles : les actes du colloque, programme,...