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156 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Equipements scolaires et culturels : recettes et dépenses prévues et réalisées.

    Date

    1969-1977

    Cote

    2W/73

    • Contexte : 2W

    • Equipements scolaires et culturels : recettes et dépenses...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Centre culturel rue de Londres : personnel, locaux (entretien, gestion, assurance), compte d'exploitation

    Date

    1972-1982

    Cote

    189W/8

    • Contexte : 189W

    • Centre culturel rue de Londres : personnel, locaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  3. Résultat n°3

    CENTRE CULTUREL BELFORT NORD : réaménagement (plans, détails estimatifs des travaux)

    Date

    1986

    Cote

    189W/9

    • Contexte : 189W

    • CENTRE CULTUREL BELFORT NORD : réaménagement (plans,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  4. Résultat n°4

    RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels Pépinière et Belfort nord, Ouvre boîte, Jeune Chambre économique, Amicale élèves ENI, Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation, Commune libre des Barres et du Mont, Amis du Château de Belfort, A.B.P.N., écoles de danse, Comité de gestion foyer des Jeunes Travailleurs, Union nationale des combattants, Boîte à images, Association de quartier Arsot-Ganghoffer) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers.

    Date

    1977-1982

    Cote

    189W/11

    • Contexte : 189W

    • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  5. Résultat n°5

    RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (Amis de l'orgue et de la musique, Amphithéâtre, Club belfortain d'aquariophilie, Cantarelle, Collectif carnaval, C.E.R.A.P., Ecran, Ensemble vocal et instrumental du Conservatoire, France-U.R.S.S., Groupe départemental d'études archéologiques, Médiator, Microtel Club, orchestre du Conservatoire, Orgue Saint-Jean, Outil et Vie d'Antan, Jeunesses musicales de France, Photo caméra club, Saltarelle, section archéologique de Rougemont-le-Château, S.B.E., Théâtre du Cor'beau, Théâtre de l'Oeuf, Tréteaux 90, Compagnie Instant, Office du Tourisme, Association pour création du Musée de la Résistance, Association Amis de l'aviation et de l'aéronautique, Information et Culture, Concordia, Vauban, Vivaldi) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers

    Date

    1982-1983

    Cote

    189W/12

    • Contexte : 189W

    • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (Amis de l'orgue et de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  6. Résultat n°6

    RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue de Londres, Résidences Bellevue, Pépinière, des Barres et du Mont, des Glacis, Belfort nord, Maison de quartier Jean Jaurès, F.O.L., Lyre municipale, Mois de l'image, Ouvre Boîte, C.D.A.C., A.M.B.A., Amicale Miotte Brisach, N.T.B., Terrain d'aventure) : demandes de subvention pour 1984 (dossiers, rapports financiers, moraux, d'activités, projets)

    Date

    1983

    Cote

    189W/13

    • Contexte : 189W

    • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  7. Résultat n°7

    HOPITAL MILITAIRE : étude sur sa reconversion par Patrick le Merdy

    Date

    1978

    Cote

    189W/19

    • Contexte : 189W

    • HOPITAL MILITAIRE : étude sur sa reconversion par Patrick...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  8. Résultat n°8

    PASSAGE DE FRANCE : plans ZAC Gérard (logements, bureaux, commerces, équipements), projet aménagement antenne d'information

    Date

    1979-1981

    Cote

    189W/29

    • Contexte : 189W

    • PASSAGE DE FRANCE : plans ZAC Gérard (logements, bureaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  9. Résultat n°9

    Arts plastiques et Patrimoine : action menée avec le Musée, la Bibliothèque et le CCSBN

    Date

    1992-1998

    Cote

    191W/19

    • Contexte : 191W

    • Arts plastiques et Patrimoine : action menée avec le...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  10. Résultat n°10

    CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES : réalisation lieu d'accueil et de vie pour jeunes (délibération, rapport de présentation du Maire, P.V. ouverture plis, C.C.T.P., P.V. réception de travaux, plans)

    Date

    1991-1992

    Cote

    197W/63

    • Contexte : 197W

    • CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES : réalisation lieu d'accueil...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES : réalisation lieu d'accueil et de vie (délibération, rapport présentation du Maire, P.V. ouverture plis, C.C.A.P., C.C.T.P., actes engagement, avenant n°1, devis, déclarations à souscrire, certificats paiement de retenue de garantie, P.V. réception des travaux, plans)

    Date

    1991-1992

    Cote

    197W/64

    • Contexte : 197W

    • CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES : réalisation lieu d'accueil...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, opérations prévues dans le programme 1991 et restructuration centre culturel : marché dont marché de maîtrise d'oeuvre, financement, comptes-rendus de réunions, avant-projet sommaire

    Date

    1991-1994

    Cote

    206W/4

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  13. Résultat n°13

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programme actions 1991 et 1992 (propositions, bilan), documentation sur politique de la Ville et du logement (discours F. Mitterrand et M. Rocard à "banlieues 89", notes, projet de loi, liste opérations HLM à Belfort de 1978 à 1990, notes sur politique économique de Belfort, "schéma d'aménagement Franche-Comté 2005", convention cadre du programme d'aménagement concerté de l'aire urbaine)

    Date

    1987-1993

    Cote

    206W/5

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  14. Résultat n°14

    CULTUREAccueil délégations étrangères, manifestations (FIMU, "Belfort en bleu", journée portes ouvertes dans services municipaux, spectacles du Granit), relations avec centres culturels et associations (bilan et revue presse IJET, présentation association Tout couleurs, subventions, agrément centre social), fonctionnement et projet secteur culturel (organigramme école de musique, budget entrevues 1990 et 1991, projet création café-concert au fort Hatry)

    Date

    1989-1993

    Cote

    206W/10

    • Contexte : 206W

    • CULTUREAccueil délégations étrangères, manifestations...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  15. Résultat n°15

    Espace Enfant-Famille aux Glacis, création : projet de fonctionnement, personnel

    Date

    1992-1993

    Cote

    218W/39

    • Contexte : 218W

    • Espace Enfant-Famille aux Glacis, création : projet...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  16. Résultat n°16

    Centre culturel de la Pépinière : procès-verbaux des assemblées générales, statuts, composition, rapports financier et moral

    Date

    1988-1993

    Cote

    218W/49

    • Contexte : 218W

    • Centre culturel de la Pépinière : procès-verbaux des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  17. Résultat n°17

    Centre culturel Résidences Bellevue : procès-verbaux assemblées générales et conseil d'administration

    Date

    1990-1993

    Cote

    218W/50

    • Contexte : 218W

    • Centre culturel Résidences Bellevue : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  18. Résultat n°18

    Centres socio-culturels : mise à disposition par Département d'éducateurs-animateurs (convention), étude Iriss sur "centres socio-culturels et maisons de quartiers à Belfort", politique socio-culturelleCommunicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel

    Date

    1989-1991

    Cote

    218W/51

    • Contexte : 218W

    • Centres socio-culturels : mise à disposition par Département...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  19. Résultat n°19

    Maison de quartier Jean Jaurès, propositions et actions dans cadre convention de quartier, projet restructuration et aménagement : comptes rendus, rapports.

    Date

    1990-1993

    Cote

    218W/54

    • Contexte : 218W

    • Maison de quartier Jean Jaurès, propositions et actions...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  20. Résultat n°20

    Marchés :- Piantanida : restauration bases colonnes et pilastres façade principale église Saint-Christophe 1994-95- SRDP : restauration mur ouest contre-garde 28 1994-95- Scanzi : remplacement pyramide rue de Cambrai 1994- René Deriez Consultants : étude de faisabilité pour informatisation bibliothèque et développement activités 1989-91- Albizzati : gros oeuvre annexe théâtre 1993-94- Koenig : fourniture chargeuse-pelleteuse 1995- Citroen : fourniture berline 4 CV 1994- Bourlier : fourniture camion et reprise autre camion 1996- SIAB : fourniture fourgon double cabine benne 1994-95

    Date

    1989-1996

    Cote

    226W/40

    • Contexte : 226W

    • Marchés :- Piantanida : restauration bases colonnes...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  21. Résultat n°21

    CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISONS DE QUARTIERS : budget (dont financement), activités (dont politique de développement social urbain inscrite dans contrat de ville), personnel (dont salaires, licenciement {M. Haniche/CCRL}), divers (étude FVM sur coût centralité équipements culturels, situation des centres sociaux du Territoire de Belfort établie par CAF)

    Date

    1993-1998

    Cote

    240W/8

    • Contexte : 240W

    • CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISONS DE QUARTIERS : budget...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  22. Résultat n°22

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, participation CAF pour restructuration et équipement

    Date

    1989-1994

    Cote

    242W/66

    • Contexte : 242W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, participation CAF...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  23. Résultat n°23

    Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : avant-projet sommaire, enquête, marché, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, plans.

    Date

    1986-1995

    Cote

    251W/8

    • Contexte : 251W

    • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  24. Résultat n°24

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration, agrément, gestion financière et du personnel : statuts, procès-verbal de l'assemblée constitutive, comptes rendus de réunions, correspondance, cahier des charges, avant-projet sommaire, plans.

    Date

    1990-1993

    Cote

    257W/1

    • Contexte : 257W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  25. Résultat n°25

    CENTRE CULTUREL BELFORT NORD, isolation d'un pignon et pose d'un escalier : correspondance, plans, devis, factures

    Date

    1994-1997

    Cote

    259W/12

    • Contexte : 259W

    • CENTRE CULTUREL BELFORT NORD, isolation d'un pignon...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  26. Résultat n°26

    CONTRAT DE VILLE FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre (dont redynamisation du commerce et de l'artisanat, construction résidence pour personnes âgées, restructuration maison de quartier Jean Jaurès et centre socio-culturel Belfort nord...) : fiches opérations, correspondance, comptes rendus de réunions, bilans, coupures de presse.

    Date

    1993-1999

    Cote

    260W/12

    • Contexte : 260W

    • CONTRAT DE VILLE FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  27. Résultat n°27

    QUARTIER DE LA MECHELLE, développement, dynamique sociale et culturelle (réhabilitation immobilière rue Einstein, réaménagement espaces publics, opération "Jardins familiaux / Jardins de l'école", intervention d'une conseillère en économie sociale et familiale, activités péri-scolaires et animations...) : comptes rendus de réunions, correspondance

    Date

    1984-1989

    Cote

    261W/12

    • Contexte : 261W

    • QUARTIER DE LA MECHELLE, développement, dynamique sociale...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  28. Résultat n°28

    QUARTIER DE LA MECHELLE, développement d'une dynamique sociale et culturelle : étude préalable "les thèmes d'un développement social concerté", propositions d'actions, correspondance, correspondance, presse, convention de conduite urbaine

    Date

    1985-1987

    Cote

    261W/13

    • Contexte : 261W

    • QUARTIER DE LA MECHELLE, développement d'une dynamique...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  29. Résultat n°29

    SALLE BENOÎT FRACHON -Utilisation et aménagement du gymnase du Centre Benoît Frachon : conventions (Ville/Comité d'Etablissement GEC Alsthom, 1987, 1992), avis (Domaine, 1990) , comptes rendus, rapport APAVE (1990), factures, calendrier d'utilisation, correspondance, notes.

    Date

    1987-1998

    Cote

    264W/116

    • Contexte : 264W

    • SALLE BENOÎT FRACHON -Utilisation et aménagement du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE QUARTIER :conventions d'objectifs et de moyens (Ville/Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue, Centre Social et Culturel des Glacis, Centre Culturel et Social des Barres et du Mont, Centre Culturel et Social de la Pépinière, Centre Social et Culturel Belfort Nord, Maison de Quartier Jean Jaurès, Maison de Quartier de la Miotte, Maison de Quartier Centre Ville, Maison de Quartier Jacques Brel, 1999), agrément de la CAF (1988-2000), attestation de renonciation à recours (1987), statut, étude de reconstruction, état des lieux (1995-1998), rapport d'orientation (1990), tableaux, rapports municipalité, fiches budgétaires, comptes rendus, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1984-2000

    Cote

    264W/229

    • Contexte : 264W

    • GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  31. Résultat n°31

    GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE QUARTIER : convention (Ville/Société IRISS, 1989), étude ("Evolution des Centres socioculturels et Maisons de Quartier", IRISS, 1989), chartes d'animation socioculturelle, conventions de financement (1995), conventions d'objectifs et de moyens (1999-2000), documents de séance-N° 89-167 : Convention relative à l'étude des Centres socioculturels-N° 90-239 : Centres socioculturels - Subventions complémentaires-N° 90-240 : Dotation en mobilier et matériel - Centres socioculturels et Maisons de quartier - Exercice 1990-N° 91-230 : Chartes des Centres socioculturels et Maisons de quartier-N° 92-102 : Subvention et financement des projets dans le cadre des chartes des Centres socioculturels et Maisons de quartier-N° 93-131 : Idem-N° 94-146 : Idem-N° 95-89 : Subventions - Chartes 1995-N° 95-262 : Situation financière de divers centres socioculturels - Conventions d'avance remboursable-N° 96-134 : Animations Eté - Répartition des subventions-N° 96-192 : Répartition des crédits chartes auprès de Centres socioculturels-N° 96-193 : Diverses dispositions financières concernant les Centres socioculturels et Maisons de quartier-N° 97-218 : Répartition des crédits chartes auprès des Centres Socioculturels et Maisons de Quartier-N° 98-93 : Idem-N° 99-273 : Centres socioculturels et Maisons de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens-N° 00-277 : Modification des conventions d'objectifs et de moyens passées avec le Centre Culturel et Social de Belfort Nord et le Centre Socioculturel des Glacis du Château - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens passée avec le Centre Culturel et Social des Résidences

    Date

    1989-2000

    Cote

    264W/230

    • Contexte : 264W

    • GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32

    CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Fonctionnement et actions (1977-2000) : convention de gestion (Ville/Caisse d'Allocations Familiales-CAF/Association socioculturelle des Glacis, 1979), rapports municipalité ("Soutien à l'Association Droit de cité", 1995 / "Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant...", 2000 / "Bilan et perspectives du lieu d'accueil parents enfants La Parentèle", 2000), agrément de la CAF (1988-1992), projet urbain (2000), comptes rendus, bilans, calendrier des animations, listes, communiqué de presse, documentation, correspondance, notes.Location et mise à disposition des locaux du Centre (1979-1997) : convention de location (Préfecture/Ville, 1979), délibération, convention de mise à disposition (Ville/Département, 1992, 1996), conventions d'utilisation précaire (1984), rapport, pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 92-237 : Service de Protection Maternelle et Infantile géré par le Département - Convention de location des locaux.Financement et situation financière (1993-2000) : rapport municipalité, rapports financiers, fiches budgétaires, tableau de subvention, certificat de subvention, inventaire immobilier, compte d'exploitation, convention aide au projet Abordage (1997), correspondance, notes, documents de séance-N° 94-234 : Subvention exceptionnelle au Centre Social des Glacis du Château-N° 97-219 : Contrat de Ville 1997 - Convention d'aide au développement des activités du Centre Social des Glacis du Château entre la Ville de Belfort et le Centre Social des Glacis du Château - Modifications à intervenir.

    Date

    1977-2000

    Cote

    264W/231

    • Contexte : 264W

    • CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Gestion du personnel : procès-verbal (Commission d'embauche), dossiers de candidature ("Remplacement et recrutement d'un directeur", 1989, 1998), curriculum vitae, tableaux de rémunération, compte rendu, rapports, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1989-1999

    Cote

    264W/232

    • Contexte : 264W

    • CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Travaux de rénovation (1986) : document de séance -N° 86-172 : Réalisation de travaux au Centre culturel des Glacis - Décision modificative du Budget.Etudes des travaux de restructuration (1988-1992) : rapports (CCAS, 1988 / Ville, 1988 / DSQ Glacis, 1990 / ACEIF, 1991), description des ouvrages (Service Urbanisme, 1988), comptes rendus, projets, plans, correspondance, notes.Suivi des travaux de restructuration (1988-1992) : rapports municipalité ("Restructuration du Centre Socioculturel des Glacis - Création d'un Espace Enfance-Famille", 1992 / "Centre Social des Glacis - Résultat de l'appel d'offres", 1992), comptes rendus (Commission Enfance-petite enfance, 1991 / Comité de Pilotage, 1992), correspondance, notes.Financement (Etat, Région, Département, Ville, CAF) des travaux de restructuration (1991-1992) : décision attributive de subvention, arrêté préfectoral, rapports, plans de financement, demande de subvention, bilans, correspondance, notes.

    Date

    1986-1992

    Cote

    264W/233

    • Contexte : 264W

    • CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  35. Résultat n°35

    CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Marché de maîtrise d'oeuvre des travaux de restructuration (1991-1992) : avant-projet sommaire et définitif, cahier des charges, dossier de marché, documents de séance-N° 91-215 : Restructuration du Centre Socioculturel des Glacis - Approbation du Cahier des charges - Lancement de la consultation - Demande de subvention-N° 92-28 : Restructuration du Centre Social des Glacis.Marché des travaux de restructuration (1992-1993) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 92-86 : Approbation du DCE du Centre Social des Glacis - Lancement de l'appel d'offres - Demande de subvention-N° 93-302 : Restructuration du Centre social et culturel des Glacis du Château - Avenant n° 1 aux marchés de travaux sur appel d'offres ouvert.

    Date

    1991-1993

    Cote

    264W/234

    • Contexte : 264W

    • CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Marché...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  36. Résultat n°36

    CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB) -Subvention de la Caisse d'Allocation Familiales (CAF) pour la construction d'un immeuble destiné au CCSRB (1965) : convention (Ville/CAF).Fonctionnement et actions (1984-2001) : convention de partenariat (ENM/CCSRB, 1994), agréments CAF (1991-1993), comptes rendus (Conseils d'Administration et Assemblées Générales, 1992-2001 / Groupe de résolution de problèmes, 1998 / Equipe opérationnelle, 2000), bilans, rapports ("Festival des Résidences, Perspectives 10ème édition 1999" / "Eléments de fonctionnement", 2000 / "Dysfonctionnement intervenant au CCSRB et plus particulièrement au secteur jeunes", 2000), rapports municipalité, communiqué de presse, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-204 : Ateliers municipaux de l'ex-FOL repris par le CCRB-N° 94-236 : Rapprochement du Centre Culturel des Résidences Bellevue et de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse-N° 99-234 : Gestion et animation de l'espace rencontre au Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue.Gestion du personnel (1984-1997) : convention (Département/CCRB, 1985), convention SNAECSO (1989), correspondance, notes, document de séance-N° 84-266 : Gestion du poste d'animateur permanent au CCRB - Modification de l'affectation d'une subvention.Financement et situation financière (1987-2001) : rapport ("Difficultés financières du CCSRB", 2001), rapports municipalité, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    1965-2001

    Cote

    264W/235

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB)...

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  37. Résultat n°37

    CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB) -Travaux d'aménagement (1985-1986) : rapport, fiches budgétaires, plan, correspondance, notes.Rénovation de la salle de spectacle (1990-1993) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, rapport, avenants de régularisation, documents de séance-N° 92-52 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 92-211 : Spectacle inaugural de la salle rénovée du Centre Culturel des Résidences Bellevue (CCRB)-N° 92-245 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Passation d'avenants de régularisation.Travaux de restructuration et financement des opérations (1996-2001) : notification d'une décision attributive de subvention (Préfecture de Franche-Comté, 1996), projet de pré-programmation, rapport, note descriptive, pièces de marché, programme de maîtrise d'oeuvre, plans, documentation, articles de presse, avenants au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-266 : Contrat de Ville - Restructuration du Centre Culturel Résidences Bellevue - Appel à concepteur-N° 98-22 : Centre Socioculturel des Résidences Bellevue - Demande de subvention exceptionnelle-N° 98-48 : Restructuration du CCSRB - Choix du maître d'oeuvre-N° 98-140 : Restructuration du CCSRB - Approbation de l'avant-projet - Autorisation de traiter-N° 99-121 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 au marché de travaux de bâtiment-N° 01-230 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 - Fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux.

    Date

    1985-2001

    Cote

    264W/236

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB)...

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  38. Résultat n°38

    CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement, actions et gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition de locaux (Ville/CCRL, 1988), rapports municipalité, bilan d'activités, rapports, pétition, communiqué de presse, tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 94-28 : Modalités d'intervention d'un Directeur de MJC auprès du Centre Culturel rue de Londres.Financement et situation financière (1987-1997) : arrêté préfectoral de subvention (1991), rapports financiers, fiches budgétaires, rapports municipalité, agrément de la CAF (1990-1992), correspondance, notes, document de séance-N° 94-147 : Situation financière du Centre Culturel de la rue de Londres - Plan social.Projet de création d'un snack-bar et divers travaux (1988-1997) : rapport ("Le café avec ou sans alcool dans le mouvement de qualification urbaine", Jean Marc VAN HOUTTE, 1988), projet, protocole d'accord, correspondance, notes.Aménagement d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, avenants aux marchés, comptes rendus de chantier, documents de séance-N° 91-63 : Réalisation d'un lieu d'accueil au Centre socioculturel de la rue de Londres - Subvention de l'Etat - Approbation du dossier de consultation des entreprises-N° 92-15 : Centre culturel de la rue de Londres - Réalisation d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes - Avenants n° 1 aux marchés passés avec les Entreprises NEGRO, SAB, ARLUX et LINOTAPIS.Réaffectation du bâtiment ex-CCRL en vue de la création d'un lieu de culte musulman et d'un local pour le Restaurant du Coeur (2000) : compte rendu, état du bâtiment, plans, pétition, article de presse, correspondance, notes. Travaux de restructuration et de désamiantage (2000-2001) : dossier d'appel d'offres, notification de marché, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-270 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres-N° 01-231 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.

    Date

    1985-2001

    Cote

    264W/237

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement,...

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  39. Résultat n°39

    CENTRE CULTUREL BELFORT NORD -Réfection de la toiture du Centre et contentieux entre la Société ISOBAT et la Ville (1986-1989) : jugement (Tribunal Administratif de Besançon, 1989), requête, mémoire en défense, pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 86-256 : Réfection de la toiture du Centre Culturel Belfort-Nord.Fonctionnement, financement et gestion du personnel (1988-1998) : délibération, dossier du personnel, agrément de la CAF (1989-1991), fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes.

    Date

    1986-1998

    Cote

    264W/238

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CULTUREL BELFORT NORD -Réfection de la toiture...

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  40. Résultat n°40

    CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DE LA PEPINIERE -Travaux d'aménagement (1985-1998) : compte rendu, rapport, schéma, plans, tableaux, relevé de conclusion, correspondance, notes, document de séance-N° 98-179 : Centre Culturel et Social de la Pépinière - Travaux d'aménagement (1ère tranche) - Adoption du programme et demande de subvention.Fonctionnement, financement et gestion du personnel (1987-1998) : agrément de la CAF (1989-1991), dossier du personnel, correspondance, notes.

    Date

    1985-1998

    Cote

    264W/239

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DE LA PEPINIERE -Travaux...

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