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156 résultats

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  1. Résultat n°1

    Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier de réception des travaux (réserves, procès-verbal de levée de réserves et de réception), décomptes généraux des entreprises, de l’architecte et du maître d’ouvrage, bilan de clôture, projet de délibération du Conseil municipal sur le bilan de l’opération 2007-2010

    Date

    2007-2010

    Cote

    367W/15

    • Contexte : 367W

    • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier maîtrise d’œuvre (dossier marché : acte d’engagement, CCAP, notifications diverses dont notification pour avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre), rapports APAVE (rapport amiante, rapports de l’examen du dossier avant-projet sommaire et avant-projet définitif), historique de l’opération, notes de service, correspondance y compris avec le maître d’œuvre, comptes-rendus de réunions, articles de presse, photographies

    Date

    2004-2009

    Cote

    367W/13

    • Contexte : 367W

    • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  3. Résultat n°3

    - Centre de Développement et d'Animation Concertée (CDAC), création et fonctionnement : brochures ("1960-1974, pourquoi le CDEP puis le CDAC ?", "La Tour 41, centre d'animation culturelle 1972-1981 : un bail de neuf ans pour quoi faire ?", "Le CDAC à travers la presse... une contribution à l'histoire de la vie culturelle belfortaine ! 1974-1986"), coupure de presse relative à Michel Legrand (1975-2009)- 1er FIMU, communication : coupure de presse, lettres du Maire et du Directeur de l'Université de Technologie de Sevenans présentant la manifestation, communiqué de presse comportant le plan de la vieille-ville avec la localisation des concerts (1987)- La Foi du charbonnier / Marguerite Gentzbittel, Paris : éditions du Seuil, DL 1997 - A206

    Date

    1975-2009

    Cote

    1Z/120

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • - Centre de Développement et d'Animation Concertée...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4

    Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier des ouvrages exécutés (plans, fiches techniques par lot) (dont CD-Rom)

    Date

    2008

    Cote

    367W/18

    • Contexte : 367W

    • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier de consultation des entreprises pour les lots 1 à 16 (CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, notice acoustique, plans), accusés de réception de notification d’intempéries, correspondance relative à la comptabilité et au versement d’une subvention, bilan financier

    Date

    2004-2008

    Cote

    367W/14

    • Contexte : 367W

    • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : délibération du CM 06-82 du 2 juin 2006 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges – Adoption de l’avant-projet définitif –Autorisation de signer les marchés de travaux – Avenant n’1 au marché de maîtrise d’œuvre », dossier marché (règlement de la consultation, rapport de présentation, procès-verbal d’ouverture des plis, avis de la commission d'appel d'offres), dossier des entreprises retenues (actes d’engagement, CCAP, additif aux CCAP, CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, pièces annexes : déclaration du candidat, références, certificats), dossier marché d’assurance (acte d’engagement, règlement de la consultation, cahier des charges, pièces annexes), accusés de réception de notification de marché (notification n°1 : lots 1 à 16 et assurance, n°2 : lots 1 à 4 et 12, n°3 : lot 1), dossier avenant n°1 (rapport de présentation, avenant par lot (2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16), procès-verbaux de la commission d’appel d’offres, délibération du conseil municipal 07-92 du 6 juillet 2007 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports annexée dans le quartier des Forges à Belfort – Avenants aux marchés de travaux des lots 2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16 »)

    Date

    2006-2007

    Cote

    367W/17

    • Contexte : 367W

    • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-52 : Maison de quartier des Glacis du Château - Conventionnement.

    Date

    2006

    Cote

    319W/317

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : délibérations du Conseil municipal 03-90 du 25 avril 2003 et 03-207 du 26 septembre 2003 sur le mandat de maîtrise d’ouvrage à la SODEB, dossiers programme, esquisse, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé, et projet ou dossier de consultation des entreprises (CCTP, DPGF, plans), étude de sol (rapport d’étude géotechnique), rapport amiante

    Date

    2003-2006

    Cote

    367W/16

    • Contexte : 367W

    • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-82 : Réalisation d'une maison de quartier et d'une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Autorisation de signer les marchés de travaux - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2006

    Cote

    319W/348

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-100 : Centre Culturel et Social des Glacis du Château - Rachat du mobilier.

    Date

    2005

    Cote

    319W/102

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-64 : Réalisation d'une maison de quartier et d'une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges - Marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2005

    Cote

    319W/65

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-25 : Contrat de Ville 2005 - Centre Culturel et Social Belfort Nord - Rénovation et extension de l'espace Jeunes - Adoption du programme de travaux - Subventions.

    Date

    2005

    Cote

    319W/25

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-263 : Subvention complémentaire aux centres sociaux et maisons de quartiers "Accueil des groupes d'habitants".

    Date

    2004

    Cote

    314W/551

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-120 : Reconstruction du bâtiment associatif de la Miotte.

    Date

    2004

    Cote

    314W/404

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-169 : Projet de réalisation d'une Maison de Quartier et d'une salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges - Adoption du programme.

    Date

    2004

    Cote

    314W/455

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-31 : Projet d'extension du Centre Culturel et Social des Barres et du Mont.

    Date

    2003

    Cote

    314W/32

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier des Glacis du Château, compte rendu d'assemblée générale du 12 mai 2001 du Centre culturel et social des Glacis

    Date

    2001-2003

    Cote

    342W/4

    • Contexte : 342W

    • Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-61 : Extension du Centre Culturel et Social des Barres et du Mont - Approbation du projet - Engagement d'inscription des crédits nécessaires - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Autorisation de traiter par appel d'offres - Autorisation de signer les pièces contractuelles des marchés à venir.

    Date

    2003

    Cote

    314W/63

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews d'habitants), compte rendu d'assemblée générale du 27 février 1999 du Centre culturel et social des Résidences Bellevue, candidature d'Alter Ego Architectes pour une opération immobilière dans le secteur Baudin-Luxembourg-Bruxelles

    Date

    1999-2002

    Cote

    342W/5

    • Contexte : 342W

    • Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  20. Résultat n°20

    Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier d'appel d'offres, marché, correspondance, avenant au marché de travaux et à la convention de maîtrise d'oeuvre, dossier règlements

    Date

    2000-2002

    Cote

    335W/1

    • Contexte : 335W

    • Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  21. Résultat n°21

    Maison de quartier Jean Jaurès, réalisation de travaux : notes de service, correspondance, facture et devis, photographies

    Date

    1995-2002

    Cote

    366W/55

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • MAISONS DE QUARTIERS
    • Maison de quartier Jean Jaurès, réalisation de travaux...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  22. Résultat n°22

    Centre culturel rue de Londres, restructuration : correspondance, notes de service, délibérations du Conseil municipal, plans

    Date

    2000-2002

    Cote

    335W/2

    • Contexte : 335W

    • Centre culturel rue de Londres, restructuration : correspondance,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  23. Résultat n°23

    Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avenants aux marchés concernant la maîtrise d'oeuvre (avenant n°1 de fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux, avenant n°2 de fixation du coût de réalisation des travaux : délibération, avenant, rapport de présentation, décompte général définitif, accusés de réception de l'avenant)

    Date

    1999-2001

    Cote

    366W/53

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • CENTRES SOCIO-CULTURELS
    • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  24. Résultat n°24

    MAISON DE QUARTIER JACQUES BREL -Aménagement, équipement matériel et restructuration (1987-2001) : procès-verbal de remise (1988), compte rendu de visite, pièces comptables, projet de restructuration (2001), correspondance, notes.Financement (1989-1999): projet de budget, agrément de la CAF (1989-1991), correspondance, notes.Fonctionnement (1990-1999) : comptes rendus (Conseils d'Administration, 1990-1992), rapport, correspondance, notes.Dépôt de plainte de M. Jean-Marc WROBLEWSKI contre l'association Jacques Brel (1999) : bilan financier, bilan séjour, état des récupérations, listes, textes officiels, correspondance, notes.

    Date

    1987-2001

    Cote

    264W/243

    • Contexte : 264W

    • MAISON DE QUARTIER JACQUES BREL -Aménagement, équipement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    CENTRE CULTUREL ET SOCIAL BELFORT NORD, fonctionnement (activités, personnel, financement) : notes, correspondance, documents budgétaires, assemblées générales, fiches actions, état des lieux, bilans et projets, conventions, dossier demande de subvention, statistiques.

    Date

    1994-2001

    Cote

    299W/2

    • Contexte : 299W

    • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL BELFORT NORD, fonctionnement...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  26. Résultat n°26

    CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB) -Travaux d'aménagement (1985-1986) : rapport, fiches budgétaires, plan, correspondance, notes.Rénovation de la salle de spectacle (1990-1993) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, rapport, avenants de régularisation, documents de séance-N° 92-52 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 92-211 : Spectacle inaugural de la salle rénovée du Centre Culturel des Résidences Bellevue (CCRB)-N° 92-245 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Passation d'avenants de régularisation.Travaux de restructuration et financement des opérations (1996-2001) : notification d'une décision attributive de subvention (Préfecture de Franche-Comté, 1996), projet de pré-programmation, rapport, note descriptive, pièces de marché, programme de maîtrise d'oeuvre, plans, documentation, articles de presse, avenants au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-266 : Contrat de Ville - Restructuration du Centre Culturel Résidences Bellevue - Appel à concepteur-N° 98-22 : Centre Socioculturel des Résidences Bellevue - Demande de subvention exceptionnelle-N° 98-48 : Restructuration du CCSRB - Choix du maître d'oeuvre-N° 98-140 : Restructuration du CCSRB - Approbation de l'avant-projet - Autorisation de traiter-N° 99-121 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 au marché de travaux de bâtiment-N° 01-230 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 - Fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux.

    Date

    1985-2001

    Cote

    264W/236

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27

    CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement, actions et gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition de locaux (Ville/CCRL, 1988), rapports municipalité, bilan d'activités, rapports, pétition, communiqué de presse, tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 94-28 : Modalités d'intervention d'un Directeur de MJC auprès du Centre Culturel rue de Londres.Financement et situation financière (1987-1997) : arrêté préfectoral de subvention (1991), rapports financiers, fiches budgétaires, rapports municipalité, agrément de la CAF (1990-1992), correspondance, notes, document de séance-N° 94-147 : Situation financière du Centre Culturel de la rue de Londres - Plan social.Projet de création d'un snack-bar et divers travaux (1988-1997) : rapport ("Le café avec ou sans alcool dans le mouvement de qualification urbaine", Jean Marc VAN HOUTTE, 1988), projet, protocole d'accord, correspondance, notes.Aménagement d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, avenants aux marchés, comptes rendus de chantier, documents de séance-N° 91-63 : Réalisation d'un lieu d'accueil au Centre socioculturel de la rue de Londres - Subvention de l'Etat - Approbation du dossier de consultation des entreprises-N° 92-15 : Centre culturel de la rue de Londres - Réalisation d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes - Avenants n° 1 aux marchés passés avec les Entreprises NEGRO, SAB, ARLUX et LINOTAPIS.Réaffectation du bâtiment ex-CCRL en vue de la création d'un lieu de culte musulman et d'un local pour le Restaurant du Coeur (2000) : compte rendu, état du bâtiment, plans, pétition, article de presse, correspondance, notes. Travaux de restructuration et de désamiantage (2000-2001) : dossier d'appel d'offres, notification de marché, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-270 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres-N° 01-231 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.

    Date

    1985-2001

    Cote

    264W/237

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  28. Résultat n°28

    Politique municipale concernant les centres socio-culturels et les maisons de quartier, dont réflexion sur le mode de gestion : état des lieux 1996, délibération du Conseil municipal, conventions d'objectifs et de moyens, conventions de prestations de services, notes, comptes-rendus de réunions, curriculum vitae des candidats au poste de chargé de mission

    Date

    1995-2001

    Cote

    326W/6

    • Contexte : 326W

    • Politique municipale concernant les centres socio-culturels...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  29. Résultat n°29

    CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB) -Subvention de la Caisse d'Allocation Familiales (CAF) pour la construction d'un immeuble destiné au CCSRB (1965) : convention (Ville/CAF).Fonctionnement et actions (1984-2001) : convention de partenariat (ENM/CCSRB, 1994), agréments CAF (1991-1993), comptes rendus (Conseils d'Administration et Assemblées Générales, 1992-2001 / Groupe de résolution de problèmes, 1998 / Equipe opérationnelle, 2000), bilans, rapports ("Festival des Résidences, Perspectives 10ème édition 1999" / "Eléments de fonctionnement", 2000 / "Dysfonctionnement intervenant au CCSRB et plus particulièrement au secteur jeunes", 2000), rapports municipalité, communiqué de presse, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-204 : Ateliers municipaux de l'ex-FOL repris par le CCRB-N° 94-236 : Rapprochement du Centre Culturel des Résidences Bellevue et de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse-N° 99-234 : Gestion et animation de l'espace rencontre au Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue.Gestion du personnel (1984-1997) : convention (Département/CCRB, 1985), convention SNAECSO (1989), correspondance, notes, document de séance-N° 84-266 : Gestion du poste d'animateur permanent au CCRB - Modification de l'affectation d'une subvention.Financement et situation financière (1987-2001) : rapport ("Difficultés financières du CCSRB", 2001), rapports municipalité, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    1965-2001

    Cote

    264W/235

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des locaux : correspondance, pièces comptables, plans, devis, convention de location à la Compagnie théâtrale François Jacob

    Date

    1999-2000

    Cote

    317W/27

    • Contexte : 317W

    • Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  31. Résultat n°31

    CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Fonctionnement et actions (1977-2000) : convention de gestion (Ville/Caisse d'Allocations Familiales-CAF/Association socioculturelle des Glacis, 1979), rapports municipalité ("Soutien à l'Association Droit de cité", 1995 / "Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant...", 2000 / "Bilan et perspectives du lieu d'accueil parents enfants La Parentèle", 2000), agrément de la CAF (1988-1992), projet urbain (2000), comptes rendus, bilans, calendrier des animations, listes, communiqué de presse, documentation, correspondance, notes.Location et mise à disposition des locaux du Centre (1979-1997) : convention de location (Préfecture/Ville, 1979), délibération, convention de mise à disposition (Ville/Département, 1992, 1996), conventions d'utilisation précaire (1984), rapport, pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 92-237 : Service de Protection Maternelle et Infantile géré par le Département - Convention de location des locaux.Financement et situation financière (1993-2000) : rapport municipalité, rapports financiers, fiches budgétaires, tableau de subvention, certificat de subvention, inventaire immobilier, compte d'exploitation, convention aide au projet Abordage (1997), correspondance, notes, documents de séance-N° 94-234 : Subvention exceptionnelle au Centre Social des Glacis du Château-N° 97-219 : Contrat de Ville 1997 - Convention d'aide au développement des activités du Centre Social des Glacis du Château entre la Ville de Belfort et le Centre Social des Glacis du Château - Modifications à intervenir.

    Date

    1977-2000

    Cote

    264W/231

    • Contexte : 264W

    • CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32

    CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT -Fonctionnement (1987-1998) : procès-verbal (Assemblée Générale, 1998), demande d'agrément, correspondance, notes.Travaux d'entretien et d'extension (1992-2000) : comptes rendus (Direction des Services Techniques, 1992-1993), correspondance, notes.Financement et situation financière (1992-2000) : rapport financier, demande de subvention, rapport municipalité, correspondance, notes, document de séance-N° 95-93 : Subvention exceptionnelle au Centre Socioculturel des Barres et du Mont.

    Date

    1987-2000

    Cote

    264W/240

    • Contexte : 264W

    • CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE QUARTIER :conventions d'objectifs et de moyens (Ville/Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue, Centre Social et Culturel des Glacis, Centre Culturel et Social des Barres et du Mont, Centre Culturel et Social de la Pépinière, Centre Social et Culturel Belfort Nord, Maison de Quartier Jean Jaurès, Maison de Quartier de la Miotte, Maison de Quartier Centre Ville, Maison de Quartier Jacques Brel, 1999), agrément de la CAF (1988-2000), attestation de renonciation à recours (1987), statut, étude de reconstruction, état des lieux (1995-1998), rapport d'orientation (1990), tableaux, rapports municipalité, fiches budgétaires, comptes rendus, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1984-2000

    Cote

    264W/229

    • Contexte : 264W

    • GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : dossier suivi de chantier (déclaration préalable du chantier, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, comptes-rendus d'inspection commune, correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions)

    Date

    1998-2000

    Cote

    366W/52

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • CENTRES SOCIO-CULTURELS
    • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  35. Résultat n°35

    QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs (centre socio-culturel, centre commercial, régie de quartier, associations) : courriers, notes, comptes rendus Ad'G, CA et réunions de bureau, expertise sur quartier

    Date

    1994-2000

    Cote

    278W/7

    • Contexte : 278W

    • QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  36. Résultat n°36

    Centres culturels (Résidences Bellevue, Pépinière, Barres et Mont, Glacis, Belfort nord, Jacques Brel, rue de Londres), divers travaux dont restructuration : correspondance, notes, plans

    Date

    1981-2000

    Cote

    330W/28

    • Contexte : 330W

    • Centres culturels (Résidences Bellevue, Pépinière,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  37. Résultat n°37

    Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : arrêté du Maire et convention de contrôle technique, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, notes chiffrées pour travaux supplémentaires, dossier paiement pour les lots 1à 14 (accusés de réception de notification de marché, procès-verbaux de levée de réserves, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général et définitif) et pour maîtrise d'oeuvre

    Date

    1998-2000

    Cote

    366W/54

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • CENTRES SOCIO-CULTURELS
    • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  38. Résultat n°38

    GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE QUARTIER : convention (Ville/Société IRISS, 1989), étude ("Evolution des Centres socioculturels et Maisons de Quartier", IRISS, 1989), chartes d'animation socioculturelle, conventions de financement (1995), conventions d'objectifs et de moyens (1999-2000), documents de séance-N° 89-167 : Convention relative à l'étude des Centres socioculturels-N° 90-239 : Centres socioculturels - Subventions complémentaires-N° 90-240 : Dotation en mobilier et matériel - Centres socioculturels et Maisons de quartier - Exercice 1990-N° 91-230 : Chartes des Centres socioculturels et Maisons de quartier-N° 92-102 : Subvention et financement des projets dans le cadre des chartes des Centres socioculturels et Maisons de quartier-N° 93-131 : Idem-N° 94-146 : Idem-N° 95-89 : Subventions - Chartes 1995-N° 95-262 : Situation financière de divers centres socioculturels - Conventions d'avance remboursable-N° 96-134 : Animations Eté - Répartition des subventions-N° 96-192 : Répartition des crédits chartes auprès de Centres socioculturels-N° 96-193 : Diverses dispositions financières concernant les Centres socioculturels et Maisons de quartier-N° 97-218 : Répartition des crédits chartes auprès des Centres Socioculturels et Maisons de Quartier-N° 98-93 : Idem-N° 99-273 : Centres socioculturels et Maisons de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens-N° 00-277 : Modification des conventions d'objectifs et de moyens passées avec le Centre Culturel et Social de Belfort Nord et le Centre Socioculturel des Glacis du Château - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens passée avec le Centre Culturel et Social des Résidences

    Date

    1989-2000

    Cote

    264W/230

    • Contexte : 264W

    • GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    Centre socio-culturel des Glacis, fonctionnement : compte-rendu de réunion, notes, correspondance, procès-verbal d'assemblée générale, comptes de résultats, statuts

    Date

    1999-2000

    Cote

    326W/7

    • Contexte : 326W

    • Centre socio-culturel des Glacis, fonctionnement :...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  40. Résultat n°40

    Maison de quartier rue de Strasbourg, travaux : notes, correspondance, projet de restructuration et d'aménagement, compte rendu de réunion, procès-verbal de la commission de sécurité

    Date

    1983-2000

    Cote

    330W/53

    • Contexte : 330W

    • Maison de quartier rue de Strasbourg, travaux : notes,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)