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63 résultats

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  1. Résultat n°1

    CHALET DU BALLON D'ALSACE : travaux dont épuration eaux usées, montage garage ossature bois, rapports Apave (C.R. réunions, courriers, factures), rajout clause dans acte de cession

    Date

    1979-1996

    Cote

    197W/8

    • Contexte : 197W

    • CHALET DU BALLON D'ALSACE : travaux dont épuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    CHALET DU BALLON D'ALSACE -Fonctionnement et financement du Chalet (1979-1987) : conventions (Ville/CAF, 1979 ; Ville/Commune de Bavilliers-Association Les Campanules, 1984) , rapport, correspondance, notes, document de séance-N° 84-272 : Modification du fonctionnement du chalet communal du Ballon d'Alsace - Convention avec la Commune de Bavilliers et l'Association "Les Campanules".Travaux de restructuration et d'assainissement du lotissement "Les Sapins" (1989-1991) : étude ("Restructuration des hébergements du tourisme local", Conseil Général, 1989), convention (Syndicat Mixte Interdépartemental du Ballon d'Alsace-SMIBA/Association syndicale des propriétaires du lotissement Les Sapins, 1991), comptes rendus, rapports, programme des travaux, correspondance, notes, document des séance-N° 91-144 : Chalet du Ballon d'Alsace - Assainissement communautaire - Convention.Cession par la Ville du chalet Les Bruyères (1993-1997) : plans, correspondance, notes, document de séance-N° 96-181 : Cession du chalet du Ballon d'Alsace "Les Bruyères" acte notarié (Ville/Olivier CHASSIGNET, 17 janvier 1997).Cession par le Département à la Ville d'une parcelle de terrain (1995-1996) : avis (Domaine), plans, correspondance, notes.

    Date

    1979-1997

    Cote

    264W/133

    • Contexte : 264W

    • CHALET DU BALLON D'ALSACE -Fonctionnement et financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projet de transformation de la Maison du Peuple en centre de congrès et de spectacles (1987-1988) : étude ("Aménagement de la Maison du Peuple", Architectes DREZET & PETITCOLIN / "Aménagement de la Maison du Peuple en Palais de Congrès et de Spectacles", PRO-Développement, 1981), pièces de marché (PRO-Développement), projet (SERAIL), tableaux, documentation, textes officiels, notes, document de séance-N° 88-97 : Construction d'un Palais de Congrès - Lancement du concours d'architecture et d'ingénierie.Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la programmation et la présentation du Centre de rencontres et d'affaires du site de l'Espérance confiée au Cabinet PRO-Développement (1988-1990) : pièces de marché, notes (CCI, Ville, ADEBT), plan, devis estimatif, rapport municipalité, études PRO-Développement-"Un lieu de congrès et de spectacles - Bilan, recommandations et choix à opérer", 1988-"Un lieu de congrès et de spectacles - Pré-programme - Choix des options", 1988-"Centre international de rencontres et d'affaires - A la reconquête d'un site pour un nouveau quartier", 1ère et 2ème parties, 1989-"Centre international de rencontres et d'affaires - Mission de programmation", 1989-1990-"Action de commercialisation - Proposition", 1990

    Date

    1987-1990

    Cote

    248W/32

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projet de transformation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    SALLES DE SPECTACLE, construction centre de congrès, aménagement Maison du Peuple : comptes rendus de réunions, plans, projets des différents architectes, présentation programme du concours d'architecture et règlement du concours pour construction centre de congrès.

    Date

    1988-1990

    Cote

    309W/53

    • Contexte : 309W

    • SALLES DE SPECTACLE, construction centre de congrès,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  5. Résultat n°5

    CENTRE DE CONGRES ET DE SPECTACLES, construction : marché, pièces comptables, délibérations, convention de mandat avec SEMES.

    Date

    1988-1992

    Cote

    308W/50

    • Contexte : 308W

    • CENTRE DE CONGRES ET DE SPECTACLES, construction :...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Centre de congrès, construction, cession : délibérations, factures pour calcul TVA lors tranfert du droit à déduction, éléments financiers pour calcul de la part de la Ville dans couverture de la dette, cahier des charges, descriptif sommaire, convention de mandat avec la SEMES du 29/03/1991 pour réalisation du centre, protocole d'accord du 26/11/1993 concernant partie bureaux avec SEMES et Sari Immobilier et avenant, acte de vente SEMES/Ville de Belfort du 11/01/1994[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1988-1998

    Cote

    302W/184

    • Contexte : 302W

    • Centre de congrès, construction, cession : délibérations,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Financement du 1er projet par le FEDER, l'Etat et la Région (1989-1990) : convention attribuant une aide du FEDER (Etat/Ville, 1990), plan Objectif 2, bilan, notes (Ville, HLM), articles de presse, coût d'objectif, document de séance-N° 90-68 : Coût d'objectif du Centre de Congrès et de Spectacles - Demande de subvention à l'Etat.Financement du 2ème projet par le FEDER, l'Etat, la Région, le Département et la partie privée (1990-1997) : estimation des travaux (GEC Ingénierie, 1991), budget prévisionnel (1993), bilan des réalisations, liste et état des dépenses réalisées par la Ville, taxes locales (Service d'Assiette, 1993), avenant à la convention Etat/Ville, compte rendu (Conseil Général), notes (Préfecture, Ville, SEMES)

    Date

    1989-1997

    Cote

    248W/34

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Financement du 1er projet...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture pour la réalisation du Centre de Congrès et attribution du marché au Cabinet BOUCHEZ : comptes rendus (Ville, Jury du concours), dossier de concours (PRO-Développement, 1990), pièces de marché, étude ("Centre de Congrès et de Spectacles", 1ère et 2ème esquisses, Cabinet BOUCHEZ), appel à la candidature (1989), présentation du concours (PRO-Développement), rapport (Commission Technique), notice explicative, fiches de renseignement des architectes, liste des candidats, notes (Ville, Ordre des Architectes, Préfecture, PRO-Développement), plans, documents de séance-N° 90-1 : Centre de Congrès et de Spectacles - Programme et règlement du concours d'architecture - Désignation des membres du jury-N° 90-44 : Centre de Congrès et de Spectacles - Désignation de l'architecte - Approbation du marché d'ingénierie et d'architecture

    Date

    1989-1990

    Cote

    248W/33

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture pour...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture : plaquettes, documentation, plans (Quartier de l'Espérance)

    Date

    1990

    Cote

    248W/36

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission Technique et de la Cellule de suivi : comptes rendus, statuts (SEMES), esquisses et plans (Architecte BOUCHEZ), documentation, notes (Ville, AUTB, GEC Ingénierie)

    Date

    1990

    Cote

    248W/39

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Redéfinition du programme et du coût des opérations : étude ("Centre de Congrès et de Spectacles, Recadrage du programme et du coût", PRO-Développement,1990), note de présentation, notice ("Esquisse du nouveau projet" 1991), articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-141 : Information sur l'état du dossier "Centre de Congrès et de Spectacles"-N° 91-1 : Centre de Rencontres et d'Affaires - Salle de spectacles - Présentation générale - Lancement du nouveau programme

    Date

    1990-1991

    Cote

    248W/38

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Redéfinition du programme...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Avant-projet sommaire (juin-août 1990), Avant-projet sommaire provisoire (juin-août 1991), Avant-projet définitif (septembre-octobre 1991) et Avant-projet détaillé (23/01/1992) établis par l'Architecte Gilles BOUCHEZ : estimation et description des travaux, étude ("Equipements scénographiques"), rapport municipalité, rapport ("Recadrage du programme et du coût", PRO-Développement), documents graphiques, compte rendu (Ville), rapport (GEC Ingénierie), notice scénographique, tableau récapitulatif des surfaces, plans

    Date

    1990-1992

    Cote

    14Z/29

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Avant-projet sommaire (juin-août...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13

    Versement subventions du FEDER pour divers travaux dont aménagement centre Atria et ZAC Espérance, suivi : conventions, factures, marchés, délibérations, lettres appel de fonds, bilans de réalisation, états des dépenses réalisées

    Date

    1990-1997

    Cote

    302W/209

    • Contexte : 302W

    • Versement subventions du FEDER pour divers travaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Centre de congrès Atria, quartier de l'Espérance : 16 planches petit format, 3 moyen format, 11 grand format

    Date

    1990-1992

    Cote

    325W/1

    • Contexte : 325W

    • Centre de congrès Atria, quartier de l'Espérance :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville de Belfort et la Société d'Administration et de Réalisations d'Investissements (SARI) : comptes rendus (Ville, Conseil d'Administration SEMES), organigramme, schéma de montage et d'aménagement, contrat de prestation de service (SEMES/SARI), compte d'exploitation, fiches financières, pièces comptables, estimation des surfaces et travaux (GEC Ingénierie, 1991), contrat d'affermage (Ville/SOGECA, 1993), bilan SEMES, compromis de vente (SEMES/SARI), notes (Ville, SARI, ATRIA, SEMES), articles de presse, plans, projet de protocole d'accord ("Gestion du Centre de Congrès", Ville/Groupe SARI-SERRI, 1992), document de séance-N° 92-26 : Centre de Communication et d'Echange de Belfort - Approbation de l'avant-projet détaillé, du coût d'objectif et de la convention de gestion

    Date

    1990-1993

    Cote

    248W/41

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projets d'implantation d'un hôtel à proximité du futur Centre de Congrès (1990-1992) : étude ("Etude d'implantation du Centre ATRIA à Belfort", MKG Conseil,1991), projets (Union Syndicale des Cafetiers, Hôteliers, Restaurateures du Territoire de Belfort et des cantons limitrophes / Jean FAIVRE, 1990), plan, note. Transformation de l'Hôtel ALTEA en chambres étudiantes (1993) : document de séance-N° 93-140 : Information sur l'aménagement de la ZAC de l'Espérance et sur la réalisation du Centre de Congrès - Mandat de négociation pour la transformation de l'Hôtel ALTEA

    Date

    1990-1993

    Cote

    248W/35

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projets d'implantation d'un...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projet d'appel d'offres pour le marché de contrôle technique : cahier des clauses administratives particulières (CCAP), règlement appel d'offres, document de séance-N° 90-88 : Centre de Congrès et de Spectacles - Bureau de Contrôle Technique

    Date

    1990

    Cote

    248W/37

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projet d'appel d'offres pour...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville de Belfort et la Société d'Economie Mixte de l'Espérance (SEMES) : convention (Ville/SEMES), document de séance-N° 91-3 : Centre de Rencontres et d'Affaires - Parc tertiaire de l'Espérance - Convention de mandat entre la Ville et la Société d'Economie Mixte

    Date

    1991

    Cote

    248W/40

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel ATRIA (1992-1995) : protocole d'accord (Ville/Groupe SARI), note de synthèse, rapport, factures, notes (Ville, SEMES, ATRIA, Groupe ACCOR, SARI). Exploitation de l'Hôtel ATRIA (1994-1995) : contrat d'assistance (SEMES/Société de Gestion des Centres d'Affaires Atria-SOGECA, 1994), contrat d'assistance technique hôtelière (SEMES/Groupe ACCOR, 1994), arrêté préfectoral ("Classement d'un hôtel de tourisme à Belfort", 1995). Location de la partie "hôtel" du Centre de Congrès (1994-1997) : bail commercial (SEMES/ SOGECA, 1994), bail (Société d'Economie Mixte à Vocation d'Immobilier-Hôtelier-SEMVIH/SOGECA, 1996), pièces comptables, notes (SODEB, Ville, SEMVIH, SEMES). Vente de la partie "hôtel" du Centre de Congrès par la SEMES à la SEMVIH (1995-1998) : acte notarié (SEMES/SEMVIH, 1995), protocole d'accord (Ville/SEMES/Groupe ACCOR, 1994), déclaration d'intention d'aliéner (DIA), pièces comptables, notes

    Date

    1992-1998

    Cote

    14Z/41

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  20. Résultat n°20

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : plans

    Date

    1992-1993

    Cote

    14Z/37

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  21. Résultat n°21

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : CCTP (Entreprise POZZI, lots 2 à 29)

    Date

    1992-1993

    Cote

    14Z/35

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  22. Résultat n°22

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : avenants n° 1 à 6 au marché POZZI (1993-1996), acte d'engagement (POZZI, 1992), rapport d'analyse des offres tous corps d'état (1992), DPGF (1993), déclaration d'ouverture de chantier (1993), ordres de service (POZZI, 1993), décompte final (1995)

    Date

    1992-1996

    Cote

    14Z/38

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  23. Résultat n°23

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange (Lots 2 à 29, Entreprise POZZI) : rapport de présentation, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport (Commission d'appel d'offres), déclaration à souscrire, acte d'engagement, règlement particulier d'appel d'offres, liste ("Pièces écrites et plans du marché"), CCAP, CCTC, rapport de sol, notice de sécurité incendie, note acoustique, décompte du prix global et forfaitaire (DPGF), dossier de presse

    Date

    1992-1993

    Cote

    14Z/34

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  24. Résultat n°24

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : plans

    Date

    1992-1993

    Cote

    14Z/36

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  25. Résultat n°25

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contrôle de sécurité (1992-1995) : notice technique de sécurité incendie (Cabinet CASSO-GAUDIN, 1992), procès-verbal (Sous-commission Technique de Sécurité, 1994), compte rendu de chantier (POZZI), notes (SEMES, SDIS 90, Ville, ATRIA). Contrôle des fondations (1993) : devis (HYDRO-GEO), notes (Ville, SARI). Contrôle de la charpente métallique (1996) : plans, notes (SOCOTEC, CETE, SEMES, FRAMATEC)

    Date

    1992-1996

    Cote

    14Z/39

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contrôle de sécurité (1992-1995)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  26. Résultat n°26

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Congrès de Belfort (Bureau de Contrôle Technique, SOCOTEC) : rapport de présentation, rapport (Commission d'appel d'offres), procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), articles de presse, notes, correspondance

    Date

    1992

    Cote

    14Z/31

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  27. Résultat n°27

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Souscription aux diverses polices d'assurance (Police unique de chantier, Assurance tous risque chantier, Police multirisque immeuble) : contrats (AGF, 1995), compte rendu de visite, pièces comptables, documentation (CECAR), notes (SARI, SEMES, Ville, ATRIA, CECAR, Cabinet Georges V, AGF)

    Date

    1992-1998

    Cote

    14Z/40

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Souscription aux diverses...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  28. Résultat n°28

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres ouvert relatif à la construction du Centre de Communication et d'Echanges : dossier de consultation des entreprises (DCE), rapport d'analyse des offres tous corps d'état (GEC Ingénierie)

    Date

    1992-1993

    Cote

    14Z/32

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres ouvert relatif...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  29. Résultat n°29

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Point sur les travaux d'aménagement (Locaux pour poste de transformation / Terrassement / Modification de la rampe de sécurité parking) (1992-1993) : plans, notes (Ville, SEMES, GEC Ingénierie). Installation d'une boucle magnétique pour malentendants (1992-1993) : compte rendu (CCAS), notes (Ville, SARI). Signalétique du chantier et enseignes du Centre de Congrès (1993-1997) : convention (Ville/Société AVENIR, 1993), compte rendu, croquis et schémas, pièces comptables, notes (Ville, SEMES, ATRIA, CGIS, AFUL). Problème de climatisation (1993-1998) : offre de service (Société ALCYS, 1993), mesure qualité satisfaction (1995), questionnaire de satisfaction (1995-1996), notes (Ville, SEMES, EDF-GDF, ATRIA...). Etude acoustique (1995) : rapport (SOCOTEC)

    Date

    1992-1998

    Cote

    248W/42

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Point sur les travaux d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Congrès (Lot 1, Entreprise ALBIZZATI) : rapport de présentation, acte d'engagement, procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), rapport (Commission d'appel d'offres), règlement particulier d'appel d'offres, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier de clauses techniques communes (CCTC), permis de construire, procès-verbal de réception des ouvrages, dossier de presse, ordre de service, avenant n° 1 au marché

    Date

    1992-1994

    Cote

    14Z/33

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  31. Résultat n°31

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres : dossiers des entreprises et des bureaux techniques adjudicataires

    Date

    1992

    Cote

    14Z/30

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres : dossiers...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  32. Résultat n°32

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Exploitation commerciale des bureaux du Centre de Congrès (1993-1995) : protocole d'accord et avenants (Ville/SEMES/SARI Immobilier, 1993), mandats exclusifs de vente et de location et avenants aux mandats (SEMES/SARI, 1995), bail commercial (Société ECO ISOL, 1995), pièces comptable, document de séance-N° 94-201 : Avenant n° 1 au protocole d'accord Ville/SEMES/SARI Immobilier pour la partie "bureau" du Centre de Congrès.Contentieux entre SEMES et Alain POLOMACK suite à la résiliation d'un bail commercial (1995-1997) : bail commercial (SEMES/POLOMACK, 1995), ordonnance (Tribunal de Commerce de Belfort, 1997), décision de radiation (Tribunal d'Instance de Belfort, 1995), curriculum vitae (A. POLOMACK), documentation, notes. Location des places de stationnement à la Société SCHNEIDER (1996) : délibération (N° 92-63), convention de mise à disposition de places banalisées (Ville/Société SCHNEIDER), croquis, photographies plan, notes

    Date

    1993-1997

    Cote

    248W/44

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Exploitation commerciale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Agrément de paiement des sociétés sous-traitantes de l'Entreprise POZZI : annexes et avenants à l'acte d'engagement (lots 2 à 29), tableaux récapitulatifs

    Date

    1993-1995

    Cote

    14Z/43

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Agrément de paiement des...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  34. Résultat n°34

    CENTRE DE CONGRES ATRIA : contrat de décoration (SEMES/Architecte QUESNEVILLE, 1993), notes (Ville, SARI)

    Date

    1993

    Cote

    14Z/42

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA : contrat de décoration (SEMES/Architecte...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  35. Résultat n°35

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Acquisition de matériel, mobilier, rideaux et voilages pour la partie publique du Centre de Congrès (marché DEVIMCO) et acquisitions mobilières complémentaires (hors marché DEVIMCO) : procès-verbal (Commission d'ouverture des plis), règlement d'appel d'offres, descriptif technique, pièces de marché (DEVIMCO), rapport de présentation, fiches descriptives des locaux, budget estimatif, listing des équipements, rapport ("Audio-visuel-standards ATRIA", 1993), pièces comptables, contrat de résiliation d'une installation de télécommunication (Ville/SOGECA-ARE-COMMUTEL, 1994), inventaire (1994-1997), documents de séance-N° 94-72 : Mobilier du Centre de Congrès BELFORT-ATRIA-N° 94-169 : Avenant au marché d'acquisition de mobilier du Centre de Congrès-N° 94-202 : Installation téléphonique du Centre de Congrès

    Date

    1993-1997

    Cote

    248W/45

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Acquisition de matériel,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  36. Résultat n°36

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Propositions d'appellation (1993) : note (Direction Services Techniques). Déroulement de la cérémonie de fin de gros oeuvre (1994) : note (Ville). Inauguration d'ATRIA (1995) : compte rendu (Service Cérémonie et Animation), note de présentation, projet de discours de Jean-Pierre CHEVENEMENT, liste des invités, dossier ("Reportage photographique"), documentation, notes

    Date

    1993-1995

    Cote

    248W/43

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Propositions d'appellation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Visite de contrôle et déclassement de ATRIA : procès-verbal de visite (Sous-Commission Technique de sécurité, 1994), cahier des charges (SOCOTEC, 1995), rapport ("La sécurité des personnes pour la modification du classement d'une partie du Centre de Congrès ATRIA", SOCOTEC), plans, notes (Ville, SOCOTEC, ATRIA, CEGELEC)

    Date

    1994-1996

    Cote

    248W/47

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Visite de contrôle et déclassement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  38. Résultat n°38

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réception de l'ouvrage : rapport ("Opérations préalables à la réception du bâtiment Centre de Congrès Belfort-Atria du 31 décembre 1994"), déclaration d'achèvement de travaux (1995), certificat de conformité (1998), compte rendu (SEMES), fiches descriptives des locaux, notes

    Date

    1994-1998

    Cote

    14Z/45

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réception de l'ouvrage :...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  39. Résultat n°39

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres relatif aux VRD abords du Centre de Congrès et la conclusion du marché avec l'Entreprise POZZI : dossier de marché, avenant n° 1 au marché, décompte final et général des travaux, procès-verbal de livraison, notes

    Date

    1994-1997

    Cote

    14Z/44

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres relatif aux...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  40. Résultat n°40

    CENTRE DE CONGRES ATRIA : documentation (ATRIA de Belfort, Toulouse...), lettre (Mme CHEVENEMENT), articles de presse, croquis, Belfort Mag (n° 44, 1995), enquête (CODE, 1996), notes

    Date

    1994-1996

    Cote

    248W/48

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA : documentation (ATRIA de Belfort,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)