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Résultat n°1

Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square : procès-verbal de concession, procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Sud-est de la Batterie de la gendarmerie : procès-verbal de concession d'occupation temporaire, plan (1911). Ancien baraquement de la Lunette 18, construction d'un dortoir pour les travailleurs nord-africains : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1951-1952). Terrain près de la porte de Brisach : procès-verbal de concession temporaire, plan (1952).

Date

1906-1952

Cote

1N/99

Résultat n°2

Paiement redevance pour concession conduite eau et installation de bancs de promenade, plateau des chèvres : procès-verbal de concession, factures.

Date

1906-1996

Cote

227W/158

Résultat n°3

Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre et Maison des Arts.Echelle 1/200e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

Date

1979

Cote

279W/108

Résultat n°4

SERVICE ESPACES VERTS, fonctionnement : personnel, rapports d'activités, comptes-rendus de voyages d'études, réimplantation serres municipales, travaux divers, invitations à des expositions : courriers, notes, plans

Date

1980-1994

Cote

203W/15

Résultat n°5

Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées des forts, sentier forestier...) : comptes rendus de réunions, photographies, compte rendu de municipalité, correspondance, projet de visites guidées

Date

1983-1999

Cote

330W/88

Résultat n°6

Environnement, écologie, squares, espaces verts : photographies- Squares- Malsaucy- Ballon d'Alsace- Etang des Forges- Le Salbert- Divers

Date

1983-1996

Cote

332W/52

Résultat n°7

TRAVAUX ANNEXES A LA STATION D'EPURATION DE BELFORT - Aménagement des espaces verts (1983-1984) : détails estimatifs, plans, factures, correspondance. Réfection du mur de soutènement (1985) : devis, correspondance. Aménagement d'une première tranche de laboratoire (1985) : délibération

Date

1983-1985

Cote

8WCAB/4

Résultat n°8

QUARTIER DE LA MECHELLE, développement, dynamique sociale et culturelle (réhabilitation immobilière rue Einstein, réaménagement espaces publics, opération "Jardins familiaux / Jardins de l'école", intervention d'une conseillère en économie sociale et familiale, activités péri-scolaires et animations...) : comptes rendus de réunions, correspondance

Date

1984-1989

Cote

261W/12

Résultat n°9

QUARTIER BELFORT NORD, organisation réunions du conseil de quartiers et points divers (bâti, voirie, circulation, espaces verts, logement, animation) : convocations, liste des visites reçues à la permanence, comptes rendus des réunions du conseil de quartier, correspondance, notes de service, coupures de presse, comptes rendus de municipalité, rapports du conseil municipal, comptes rendus de la commission circulation.DOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

Date

1984-1995

Cote

306W/14

Résultat n°10

Espaces extérieurs Grand'Combe, aménagement et entretien : comptes rendus de réunions, notes, correspondance particulièrement avec l'Amicale des Locataires de la Grand'Combe et du Mont, plans, délibérations du Conseil municipal

Date

1984-1994

Cote

251W/45

Résultat n°11

QUARTIER DE LA MECHELLE, développement d'une dynamique sociale et culturelle : étude préalable "les thèmes d'un développement social concerté", propositions d'actions, correspondance, correspondance, presse, convention de conduite urbaine

Date

1985-1987

Cote

261W/13

Résultat n°12

RUE ET PLACE EINSTEIN, aménagement dans le cadre de l'opération "loisirs au quotidien" : courriers, plans, marché.

Date

1985-1991

Cote

203W/6

Résultat n°13

PLACE BAUDIN, aménagement : courriers, notes, comptes-rendus de réunions, plans

Date

1985-1990

Cote

203W/8

Résultat n°14

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise des espaces verts par la Ville (1985-1993) : comptes rendus ("Transfert à la Ville des espaces verts HLM", 1989-1993), estimation des coûts d'entretien, notes.Aménagement et gestion des espaces extérieurs (Quartier des Glacis, 1985-1992 / Quartier des Résidences, 1985-1998 / Quartier Pépinière-Béchaud, 1987-1994 / Quartier Dardel, 1990 / La grand'Combe, 1990-1994 / Rue Salvador Allende, 1995) : comptes rendus, rapport de présentation ("Quartier des Résidences-Zaporojie", Service Espaces Verts, 1991), rapport municipalité, document d'arpentage ("Quartier Pépinière-Béchaud", Jean CLERGET, 1992), bail emphytéotique (OPDHLM/Ville, 1994), plans, articles de presse, notes, document de séance-N° 91-114 : Quartier des Glacis - Gestion des espaces extérieurs - Echange de terrain avec l'OPDHLM.Financement de l'aménagement des espaces extérieurs par la Région et le Département (1989-1990) : programme quinquennal (1989-1993), notification d'une décision attributive de subvention (Région, 1989), compte rendu (Conseil Général, 1989), fiche de présentation ("Politique régionale de prévention"), rapport de présentation, détail estimatif des travaux, tableaux, plans, notes

Date

1985-1998

Cote

254W/242

Résultat n°15

Quartier du Mont, notamment réalisation de la ZAC des Fours à Chaux, aménagement et inauguration du "Parc du Mont" : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, plans, convention avec Essert pour la réalisation et l'entretien du parc, étude pour l'aménagement de la carrière du Mont en école d'escalade

Date

1986-2000

Cote

330W/82

Résultat n°16

ESPACES VERTS, fonctionnement et relations avec usagers, notamment prêt végétaux, aménagement espaces verts : notes, courriers

Date

1986-1988

Cote

203W/27

Résultat n°17

Espaces verts HLM, transferts fonciers à la Ville, entretien et restructuration quartier Dardel : comptes rendus de réunions, notes, correspondance, estimation des coûts d'entretien pour la Ville, plans.

Date

1986-1993

Cote

251W/37

Résultat n°18

VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES, INFORMATIQUE : différents marchés- modernisation éclairage public / Boiron- couverture canal des Forges / Martin- mise à gabarit ilôts divers carrefours / Martin- consolidation piles passerelle Arsot / EBBTP- aménagement sécurité 1989 / Martin- démolition bâtiment Fort Hatry / Bosert- fourniture et montage jeu à grimper Mer de Sable aux Glacis / Pro-urba- jeux quartier Glacis / Parisot- espaces verts divers quartiers / Parisot- jardins Einstein / Subils- square Lechten / Domon- parcours sportif Fort Hatry / Parisot- camion / Horizon vert- véhicule 405 / Peugeot- 405 break pour pompiers / Peugeot- balayeuse aspiratrice / Société industrielle de voirie- 2 trafic / Grand Garage Belfortain- fourgon, C15 club diesel, AX / Citroën- 2 fourgons, 3 pick-up / MB Automobile- fourgonnette C15 / Citroën- armoires de commandes / Silec- photocopieur-reproducteur / RBI- matériel informatique / Ogip-Japy, Arc Sys, Essor Informatique, IM Format, CMM

Date

1987-1994

Cote

277W/47

Résultat n°19

"Contrat famille", réalisation : marché, plans (pour secteur Glacis et Pépinière), revue de presse (pour Territoire de Belfort)

Date

1987-1988

Cote

251W/33

Résultat n°20

Marchés :- Citroen : achat berline 4 CV 1994- SIAB : achat fourgon diesel 1995- Grand garage belfortain Renault : fourgonnettes 7 CV 1995- Citroen : achat berlines 4 CV 1995- Cabinet Sautereau : pré-étude parking 4 As 1995- Bosert : travaux d'abattage d'arbres, élagage et débroussaillage 1989-93- Conventions chantiers jeunes 1987-90- Time Sur : équipement parking souterrain Atria

Date

1987-1995

Cote

226W/41

Résultat n°21

Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie de quartier des Glacis : marchés, plans, comptes rendus de réunions, décompte général et définitif

Date

1987-1999

Cote

345W/18

Résultat n°22

Ve et VIe colloques sur les aménités urbaines dans le cadre de la coopération franco-japonaise : brochure Les Places à la française / Direction de la Coopération scientifique, technique et du Développement, programme, comptes-rendus de réunions, résumés des conférences, textes des communications, correspondance

Date

1989-1990

Cote

323W/4

Résultat n°23

ESPACES VERTS, fonctionnement et relations avec usagers, notamment prêt végétaux, aménagement espaces verts : notes, courriers

Date

1989-1990

Cote

203W/28

Résultat n°24

Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation de la Roselière, busage du canal du Martinet, entretien du sentier de la Roselière...) : comptes rendus de réunions, correspondance, note, schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL, projet de convention d'affermage du camping et cahier des charges, projet d'éclairage de la base nautique, comptes rendus de municipalités

Date

1990-2000

Cote

330W/85

Résultat n°25

PARC DU CHAMP DE MARS -Etudes et travaux relatifs à l'aménagement du Parc : rapport municipalité, document architectural (Cabinet CEVIRGEN, 1990), rapports, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1991), dossier de marché, plans, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 91-21 : Parc du Champ de Mars - Adoption du projet - Autorisation de traiter.

Date

1990-1992

Cote

264W/213

Résultat n°26

AMENAGEMENT ESPACES VERTS, FOURNITURE JEUX, MOBILIER URBAIN ET SPORTIF / Ludo France, Husson, Parisot, Sineu-Groff, Siegel : marché, pièces comptables.

Date

1990-1993

Cote

308W/72

Résultat n°27

MAISON DE L'ENFANCE N°2, ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, RUE SAUSSOT, construction et aménagement abords : courriers, comptes-rendus de réunions, plans, marché.

Date

1990-1991

Cote

203W/7

Résultat n°28

SQUARES. - Squares, travaux et square Léonberg, cession à la Ville : : rapports municipalité, correspondance, note, délibération95-7 du 28/01/1995 : réhabilitation du square Carlos Bohn dit "La Roseraie" - Demande de subvention à la DIREN (Direction Interrégionale de l'Environnement)

Date

1990-1997

Cote

286W/25

Résultat n°29

ESPACES VERTS, passation marchés pour maintenance et aménagement et travaux de rénovation et restructuration : CR réunion, notes, délibérations93-300 du 17/12/1993 : lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la maintenance et à l'aménagement des espaces verts94-222 du 10/11/1994 : maintenance et aménagement des espaces verts - Avenant n°1 aux marchés n°94024/94025/9402695-139 du 11/07/1995 : marché n°94025 du 08/03/1994 - Maintenance et aménagement des espaces verts - Lot n°2 (terre végétale-plantations) - Avenant n°295-258 du 15/12/1995 : lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à bons de commande pour la maintenance et l'aménagement des espaces verts96-36 du 02/03/1996 : travaux de rénovation et de restructuration des espaces verts - Plantations d'arbres d'alignement - Approbation du programme

Date

1991-1996

Cote

286W/22

Résultat n°30

Marchés :- JC Decaux : modification plan jalonnement Ville 1994- Sogetram : réfection berges étang des Forges 1993-95- LBIE : réfection électrique et hydraulique de deux fontaines Square du Souvenir 1993-94- FCIE : modernisation et extension réseau éclairage public 1991-95- Silec : achat matériel signalisation lumineuse 1994

Date

1991-1995

Cote

226W/42

Résultat n°31

Entretien des squares : correspondance, notes, rapport et projet d'aménagement du square Châteaudun derrière la Maison de quartier Jean Jaurès

Date

1991-1999

Cote

330W/81

Résultat n°32

Espace la Belfortaine, aménagement : correspondance, comptes rendus de réunion, comptes rendus de réunions de chantier, plans, étude.

Date

1992-1994

Cote

251W/36

Résultat n°33

PROGRAMME "QUALITE AU QUOTIDIEN", mise en oeuvre (réaménagement terre-plein central boulevard Kennedy-Anatole France, amélioration des espaces extérieurs aux Résidences, à la Pépinière et rue de Delémont) : comptes rendus de réunions, projets, plans, convention Région de Franche-Comté / Ville de Belfort / HLM

Date

1992-1994

Cote

258W/7

Résultat n°34

Service Espaces verts, fonctionnement et recrutement personnel : demandes d'intervention pour travaux ou visites des serres, rapport d'activité 1992, notes, délibérations

Date

1992-1996

Cote

251W/46

Résultat n°35

Espaces verts . - Parc départemental des Résidences, aménagement et extension : note, correspondance, compte rendu de réunion, programme, plan

Date

1993-1994

Cote

343W/10

Résultat n°36

Square Braun, aménagement : photographies, procès-verbal de réunions, plan, factures

Date

1993

Cote

345W/12

Résultat n°37

ESPACES VERTS - Fonctionnement et gestion du personnel : planning des travaux (1994), cahier de revendications (CFDT, 1997), document de séance-N° 97-63 : Travaux de rénovation et de restructuration des espaces verts - Plantation d'arbres d'alignement - Approbation du programme

Date

1994-1997

Cote

254W/276

Résultat n°38

Square du Souvenir, travaux dont installation d'un mémorial : correspondance, notes, dossier de consultation des entreprises, plans

Date

1994-2000

Cote

330W/79

Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.03, SERVICES TECHNIQUES - Entretien des espaces verts de la CAB ; Années 2001 et 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/134

Résultat n°40

SERRES MUNICIPALES - Construction des Serres Municipales (Bâtiment administratif, Stockage, Hall de rempotage) (2000) : dossiers de marchés, avenants aux marchés, documents de séance-N° 00-74 : Serres municipales - Bâtiment administratif - Avenant n° 1 aux marchés de travaux-N° 00-107 : Serres municipales - Bâtiment administratif - Avenants aux marchés de travaux.Transfert du Service Espaces Verts en vue de la restructuration de l'Atelier Voirie (2000-2001) : notification d'attribution de subvention, dossiers de marchés, plans, avenants, notes, documents de séance-N° 00-48 : Transfert du service Espaces Verts et productions horticoles - Tranche 2 - Demande de subvention-N° 00-169 : Résiliation du marché conclu avec l'entreprise STEI - Lot n° 3 (bordage-étanchéité-zinguerie) du marché de travaux "Transfert des espaces verts et productions horticoles (restructuration de l'atelier voirie)"-N° 00-271 : Transfert des Serres municipales - Bâtiment Atelier Voirie - Avenant n° 1 aux marchés de travaux - Augmentation du délai de réalisation des travaux-N° 01-73 : Transfert des Serres Municipales - Restructuration de l'Atelier Voirie - Avenant n° 2 aux marchés de travaux

Date

2000-2001

Cote

254W/272

Résultat n°41

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.03, SERVICES TECHNIQUES - Entretien des espaces verts de la CAB ; Année 2000 ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/63

Résultat n°42

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 23/6.04, EAU ET ASSAINISSEMENT - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie ; Entretien des espaces verts de la CAB ; Années 2003, 2004 et 2005 ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/206

Résultat n°43

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 34/5.13 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Entretien des espaces verts de la CAB - Années 2003-2004-2005 - Avenant n° 1 - Lot 2 - Entretien des ouvrages de la CAB.[Délibération N° 35/6.01 a été retirée de l'ordre du jour]

Date

2004

Cote

15WCAB/245

Résultat n°44

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-220 : Entretien des espaces verts de la CAB et des espaces naturels de la Ville - Années 2006-2007-2008 - Convention pour un groupement de commandes - Autorisation de traiter.

Date

2005

Cote

319W/222

Résultat n°45

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-133 : Présentation du projet d'aménagement du Parc urbain du Fort Hatry.

Date

2006

Cote

319W/401

Résultat n°46

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-154 : Extension de la ZAC du Parc à Ballons - Dossiers loi sur l'eau, berges de la Savoureuse et parc urbain.

Date

2006

Cote

319W/422

Résultat n°47

Jury du Conseil national des villes et villages fleuris

Date

2012

Cote

Br/1622

Résultat n°48

Jury du Conseil national des villes et villages fleuris

Date

2015

Cote

Br/1624

Résultat n°49

Jury du Conseil national des villes et villages fleuris

Date

2018

Cote

Br/1623

Résultat n°50

Prix national de l'Arbre

Date

2019

Cote

Br/1621

Résultat n°51

Prix national de l'Arbre

Date

2019

Cote

Br/1610/BIS

Résultat n°52

Prix national de l'Arbre

Date

2019

Cote

Br/1610

Résultat n°53

Anciennes serres municipales (square Lechten), anciens abattoirs : diapositives

Date

-

Cote

11Fi/28

Résultat n°54

A la découverte des arbres de Belfort

Date

s.d.

Cote

Br/1436

Résultat n°55

A la découverte des arbres de Belfort

Date

s.d.

Cote

Br/1436/TER

Résultat n°56

A la découverte des arbres de Belfort

Date

s.d.

Cote

Br/1436/BIS

Résultat n°57

Parcours découverte des arbres

Date

s.d.

Cote

Br/1628

Résultat n°58

Parcours découverte des arbres

Date

s.d.

Cote

Br/1627

Résultat n°59

Parcours découverte des arbres

Date

s.d.

Cote

Br/1626

Résultat n°60

Espérance (fondations remparts Haxo), vitraux Perrot (église Sainte Jeanne d'Arc, la Pépinière), bâtiments municipaux, peuplier pont Clemenceau, donation Jardot avant transformation, serres municipales au square Lechten : diapositives

Date

-

Cote

11Fi/27

Résultat n°61

Parcours découverte des arbres

Date

s.d.

Cote

Br/1625