CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 34/5.13 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Entretien des espaces verts de la CAB - Années 2003-2004-2005 - Avenant n° 1 - Lot 2 - Entretien des ouvrages de la CAB.[Délibération N° 35/6.01 a été retirée de l'ordre du jour]
Date
2004
Cote
15WCAB/245
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Contexte : 15WCAB
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Producteur :
SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE