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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SDIS : procès-verbaux d'étude des permis de construire de la sous-commission départementale de sécurité ; procès-verbaux, rapports, délibérations du conseil d'administration ; procès-verbaux du Comité Technique Paritaire (1996-97) ; note sur répartition du financement de la départementalisation par collectivités
Cote
257W/8
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • SDIS : procès-verbaux d'étude des permis de construire...
Résultat n°2

BOWLING DES 4 AS -Fonctionnement et problèmes de sécurité : procès-verbal de visite (Préfecture, 1997), arrêté du Maire, rapport, correspondance, notes.
Cote
264W/120
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BOWLING DES 4 AS -Fonctionnement et problèmes de sécurité...
Résultat n°3

PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement : PV de la commission départementale de sécurité pour visite des établissements recevant du public (1995-2000), CA du SDIS (1999), PV de visite et correspondance de la commission communale de sécurité, coupures de presse, rapports
Cote
271W/3
 Date
1991-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement...
Résultat n°4

Débits de boisson et lieux publics, réglementation : textes officiels, liste des restaurateurs et cafetiers, liste des banques ouvertes, liste des établissements de bains publics, état des recettes et dépenses des Bains-douches, questionnaire, convocation, affiches, communiqués de presse, correspondance.
Cote
6H/204
 Date
1939-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • OCCUPATION
  • MESURES DE POLICE ,1939-1946.
  • Débits de boisson et lieux publics, réglementation...
Résultat n°5

COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE : comptes rendus
Cote
244W/3
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE : comptes rendus
Résultat n°6

GYMNASIUM -Projet d'implantation d'un centre de remise en forme au faubourg de France : plans, textes officiels, correspondance, notes.
Cote
264W/119
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GYMNASIUM -Projet d'implantation d'un centre de remise...
Résultat n°7

SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Contrôle de sécurité et mise en conformité des Etablissements Recevant du Public (ERP) et des Immeubles à Grande Hauteur (IGH) (1986-1999) : arrêté préfectoral, arrêté du Maire, procès-verbaux de visite (Sous-Commission Technique de Sécurité des ERP et IGH / Commission Communale de Sécurité), avis favorables et défavorables (Centre de Secours Principal), comptes rendus, dossiers ERP-IGH, articles de presse, tableaux, plans, correspondance, notes.Fonctionnement de la Commission Communale de Sécurité (CCS) et procédure de contrôle des ERP (1989-1999) : rapports municipalité ("Etablissements recevant du public - Exploitation et infraction au règlement de sécurité - Adoption d'une procédure", 1989 / "Départementalisation du Service d'Incendie et de Secours - Conséquences sur la Commission Communale de Sécurité", 1999), circulaire (Commission Consultative de Sécurité et d'Accessibilité, 1995), procès-verbaux (Réunions CCS, 1991-1996), projet, listes des avis défavorables (1998), textes officiels, correspondance, notes.
Cote
264W/258
 Date
1986-1999
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Contrôle de...
Résultat n°8

COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE : procès verbaux
Cote
240W/2
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 240W

  • COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE : procès verbaux
Résultat n°9

Commission consultative départementale de la protection civile, de la sécurité et de l'accessibilité : procès-verbal de réunions, études de dossiers d'établissements recevant du public par la sous-commission technique d'accessibilité
Cote
323W/12
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Commission consultative départementale de la protection...
Résultat n°10

Sécurité et accessibilité des personnes dans les bâtiments ou lors de manifestations. - Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité : arrêté préfectoral de création, composition et fonctionnement, convocations et procès-verbaux (2007-2011). Sous-commission départementale d'accessibilité : convocations, ordres du jour, procès-verbaux d'étude de dossiers et de visites d'autorisation d'ouverture, arrêtés préfectoraux portant accord de dérogation quant à l'accessibilité (2007-2012). Commission communale et intercommunale d'accessibilité, création, composition et fonctionnement : rapport d'activité 2007, correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'étude de dossier (2008-2012)
Cote
356W/8
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 356W

  • Sécurité et accessibilité des personnes dans les bâtiments...
Résultat n°11

COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE : comptes rendus
Cote
258W/5
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE : comptes rendus
Résultat n°12

PROTECTION CIVILE, fonctionnement : rapports d'activités du SDIS (mensuel) et du Service d'Incendie et de secours, PV de la commission communale de sécurité et de la sous-commission départementale de sécurité (dont étude des permis de construire, visites des établissements recevant du public), liste des établissements recevant du public répertoriés sur Belfort, délibérations de 2000 du CA du SDIS, documentation (bulletins d'information du SDIS, bulletin de l'amicale des sapeurs pompiers)
Cote
271W/2
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • PROTECTION CIVILE, fonctionnement : rapports d'activités...
Résultat n°13

Atria, exploitation : rapports d'affermage 2004 et 2005, correspondance, délibération du Conseil municipal, compte rendu de municipalité ; célébration du 10ème anniversaire : discours dont discours inaugural en 1995, carton d'invitation, dossier de presse
Cote
343W/31
 Date
1995-2007
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Atria, exploitation : rapports d'affermage 2004 et...
Résultat n°14

Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité : procès-verbaux de réunions
Cote
323W/11
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Commission consultative départementale de sécurité...