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1 473 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandatements, reçus de perception, mémoires, quittances
Cote
1L/1
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...
Résultat n°2

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandatements, reçus de perception, mémoires, quittances
Cote
1L/2
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...
Résultat n°3

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, état des mandements, mémoires, correspondance.
Cote
1L/3
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Résultat n°4

Recettes et dépenses, gestion comptable : registre des mandats, registre des recettes de la halle, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbal de clôture des livres du receveur, relevé des emprunts et dettes, relevé des contributions, situation financière.
Cote
1L/5
 Date
1793-1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : registre...
Résultat n°5

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandements, mémoires, quittances.
Cote
1L/4
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...
Résultat n°6

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires dont construction du temple de l'éternel, quittances.
Cote
1L/6
 Date
1794-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Résultat n°7

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et pour l'autel de la patrie, mémoires, quittances.
Cote
1L/7
 Date
1795-1797
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...
Résultat n°8

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, états, mémoires dont l'organisation de fêtes de la liberté, la souveraineté du peuple et la plantation de l'arbre de la liberté, quittances.
Cote
1L/8
 Date
1796-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Résultat n°9

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.
Cote
1L/9
 Date
1800-1801
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Résultat n°10

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.
Cote
1L/10
 Date
1801-1802
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Résultat n°11

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.
Cote
1L/11
 Date
1802-1803
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Résultat n°12

Foires et marchés, location : procès-verbaux de location, procès-verbaux d'adjudication, projet de cahier des charges, baux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, tarif des droits de hallage.
Cote
2L/32
 Date
1802-1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Taxes sur les foires et marchés
  • Foires et marchés, location : procès-verbaux de location,...
Résultat n°13

Livre de détail
Cote
1L/499
 Date
1803-1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DE DETAILS
  • Livre de détail
Résultat n°14

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des budgets, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, quittances, mémoires, reçus, plan d'arpentage, abonnement au procès de Georges, Pichegru et autres.
Cote
1L/12
 Date
1803-1804
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...
Résultat n°15

Recettes et dépenses, gestion comptable : compte des revenus patrimoniaux, budget, extraits de registres, état général des revenus, procès-verbaux d'admodiation et d'adjudication.
Cote
1L/13
 Date
1804-1805
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : compte des...
Résultat n°16

Octroi, tarification : arrêté, tarif, correspondance, traités d'abonnement avec les brasseurs, bordereau des recettes et dépenses, procès-verbal d'adjudication.
Cote
2L/57
 Date
1804-1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Octroi, tarification : arrêté, tarif, correspondance,...
Résultat n°17

Recettes et dépenses, gestion comptable : budget, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états généraux et particuliers, correspondance, quittances, mémoires, reçus.
Cote
1L/14
 Date
1805-1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : budget, extraits...
Résultat n°18

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, états des dépenses, mémoires, quittances, mémoires du serment que doit prêter le Duc de Valentinois pour être seigneur de Belfort (tomes 1 et 2).
Cote
1L/15
 Date
1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Résultat n°19

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes.
Cote
1L/16
 Date
1809-1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes.
Résultat n°20

Personnel, nomination : correspondance, extraits des registres de la préfecture, comptes, extraits des registres de la préfecture, procès-verbal, arrêtés, états, tarif, ordonnance du roi.
Cote
2L/44
 Date
1812-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Personnel, nomination : correspondance, extraits des...
Résultat n°21

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, états, arrêts définitifs de la cour des comptes, relevés des dépenses.
Cote
1L/17
 Date
1812-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Résultat n°22

Locaux, location : procès-verbaux d'adjudication, état des lieux, cahier des charges, procès-verbaux de réception définitive, correspondance, rapport, devis estimatifs des travaux, baux, procès-verbal de vente, cautionnement, répertoire des adjudications.
Cote
2L/25
 Date
1813-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Locations
  • Locaux, location : procès-verbaux d'adjudication, état...
Résultat n°23

Recettes et dépenses, gestion comptable : états des recettes et dépenses, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêts de la cour des comptes, mémoires, quittances, correspondance.
Cote
1L/18
 Date
1816-1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : états des...
Résultat n°24

Recettes et dépenses, gestion comptable : états des recettes et dépenses, registre des mandats, compte général de la commission de subsistances, mémoires, reçus, correspondance.
Cote
1L/19
 Date
1818-1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : états des...
Résultat n°25

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance.
Cote
1L/20
 Date
1820-1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels...
Résultat n°26

Octroi, tarification : correspondance, tarifs, compte, procès-verbal, états, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, ordonnances du roi, certificat de quitus, inventaire d'objets, arrêté, listes des sujets proposés, bordereaux des recettes et dépenses, tableaux de fixation des frais, règlement, état nominatif des receveurs et employés.
Cote
2L/58
 Date
1821-1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Octroi, tarification : correspondance, tarifs, compte,...
Résultat n°27

Octroi, fonctionnement : arrêté, règlements, correspondance, observations et instructions, tarifs, liste des objets soumis aux droits, extraits des registres de la préfecture, bordereau des recettes et dépenses, affiche, ordonnances du roi, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapport, états.
Cote
2L/41
 Date
1821-1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Octroi, fonctionnement : arrêté, règlements, correspondance,...
Résultat n°28

Octroi, fonctionnement : correspondance, projet de cahier des charges, arrêtés, ordonnances du roi, procès-verbaux d'adjudication, règlement, affiches, cautionnement texte de loi.
Cote
2L/42
 Date
1824-1838
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Octroi, fonctionnement : correspondance, projet de...
Résultat n°29

Livre de détail
Cote
1L/500
 Date
1825-1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • LIVRES DE DETAILS
  • Livre de détail
Résultat n°30

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance.
Cote
1L/21
 Date
1826-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels...
Résultat n°31

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance, caisse des subsistances (1832).
Cote
1L/22
 Date
1831-1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels...
Résultat n°32

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.
Cote
2L/46
 Date
1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...
Résultat n°33

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.
Cote
2L/47
 Date
1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...
Résultat n°34

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.
Cote
2L/48
 Date
1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...
Résultat n°35

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance.
Cote
1L/23
 Date
1837-1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • BUDGETS ET COMPTES
  • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
  • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels...
Résultat n°36

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.
Cote
2L/49
 Date
1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...
Résultat n°37

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.
Cote
2L/50
 Date
1838
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...
Résultat n°38

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.
Cote
2L/51
 Date
1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...
Résultat n°39

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.
Cote
2L/52
 Date
1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...
Résultat n°40

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses
Cote
1L/868
 Date
1841
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Comptabilité

  • COMPTABILITE
  • JOURNAUX ET BORDEREAUX JOURNALIERS
  • Bordereaux détaillés des recettes et dépenses