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1 473 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandatements, reçus de perception, mémoires, quittances

    Date

    1790

    Cote

    1L/1

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandatements, reçus de perception, mémoires, quittances

    Date

    1791

    Cote

    1L/2

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, état des mandements, mémoires, correspondance.

    Date

    1792

    Cote

    1L/3

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Recettes et dépenses, gestion comptable : registre des mandats, registre des recettes de la halle, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbal de clôture des livres du receveur, relevé des emprunts et dettes, relevé des contributions, situation financière.

    Date

    1793-1869

    Cote

    1L/5

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : registre...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandements, mémoires, quittances.

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/4

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires dont construction du temple de l'éternel, quittances.

    Date

    1794-1796

    Cote

    1L/6

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et pour l'autel de la patrie, mémoires, quittances.

    Date

    1795-1797

    Cote

    1L/7

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, états, mémoires dont l'organisation de fêtes de la liberté, la souveraineté du peuple et la plantation de l'arbre de la liberté, quittances.

    Date

    1796-1800

    Cote

    1L/8

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.

    Date

    1800-1801

    Cote

    1L/9

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.

    Date

    1801-1802

    Cote

    1L/10

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.

    Date

    1802-1803

    Cote

    1L/11

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Foires et marchés, location : procès-verbaux de location, procès-verbaux d'adjudication, projet de cahier des charges, baux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, tarif des droits de hallage.

    Date

    1802-1873

    Cote

    2L/32

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Taxes sur les foires et marchés
    • Foires et marchés, location : procès-verbaux de location,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    Livre de détail

    Date

    1803-1818

    Cote

    1L/499

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • LIVRES DE DETAILS
    • Livre de détail

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des budgets, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, quittances, mémoires, reçus, plan d'arpentage, abonnement au procès de Georges, Pichegru et autres.

    Date

    1803-1804

    Cote

    1L/12

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    Recettes et dépenses, gestion comptable : compte des revenus patrimoniaux, budget, extraits de registres, état général des revenus, procès-verbaux d'admodiation et d'adjudication.

    Date

    1804-1805

    Cote

    1L/13

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : compte des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    Octroi, tarification : arrêté, tarif, correspondance, traités d'abonnement avec les brasseurs, bordereau des recettes et dépenses, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1804-1891

    Cote

    2L/57

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Octroi, tarification : arrêté, tarif, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    Recettes et dépenses, gestion comptable : budget, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états généraux et particuliers, correspondance, quittances, mémoires, reçus.

    Date

    1805-1806

    Cote

    1L/14

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : budget, extraits...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, états des dépenses, mémoires, quittances, mémoires du serment que doit prêter le Duc de Valentinois pour être seigneur de Belfort (tomes 1 et 2).

    Date

    1807

    Cote

    1L/15

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes.

    Date

    1809-1810

    Cote

    1L/16

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes.

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    Personnel, nomination : correspondance, extraits des registres de la préfecture, comptes, extraits des registres de la préfecture, procès-verbal, arrêtés, états, tarif, ordonnance du roi.

    Date

    1812-1845

    Cote

    2L/44

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Personnel, nomination : correspondance, extraits des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  21. Résultat n°21

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, états, arrêts définitifs de la cour des comptes, relevés des dépenses.

    Date

    1812-1815

    Cote

    1L/17

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  22. Résultat n°22

    Locaux, location : procès-verbaux d'adjudication, état des lieux, cahier des charges, procès-verbaux de réception définitive, correspondance, rapport, devis estimatifs des travaux, baux, procès-verbal de vente, cautionnement, répertoire des adjudications.

    Date

    1813-1921

    Cote

    2L/25

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Locations
    • Locaux, location : procès-verbaux d'adjudication, état...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  23. Résultat n°23

    Recettes et dépenses, gestion comptable : états des recettes et dépenses, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêts de la cour des comptes, mémoires, quittances, correspondance.

    Date

    1816-1817

    Cote

    1L/18

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : états des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  24. Résultat n°24

    Recettes et dépenses, gestion comptable : états des recettes et dépenses, registre des mandats, compte général de la commission de subsistances, mémoires, reçus, correspondance.

    Date

    1818-1819

    Cote

    1L/19

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : états des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  25. Résultat n°25

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance.

    Date

    1820-1825

    Cote

    1L/20

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  26. Résultat n°26

    Octroi, tarification : correspondance, tarifs, compte, procès-verbal, états, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, ordonnances du roi, certificat de quitus, inventaire d'objets, arrêté, listes des sujets proposés, bordereaux des recettes et dépenses, tableaux de fixation des frais, règlement, état nominatif des receveurs et employés.

    Date

    1821-1833

    Cote

    2L/58

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Octroi, tarification : correspondance, tarifs, compte,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  27. Résultat n°27

    Octroi, fonctionnement : arrêté, règlements, correspondance, observations et instructions, tarifs, liste des objets soumis aux droits, extraits des registres de la préfecture, bordereau des recettes et dépenses, affiche, ordonnances du roi, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapport, états.

    Date

    1821-1873

    Cote

    2L/41

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Octroi, fonctionnement : arrêté, règlements, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  28. Résultat n°28

    Octroi, fonctionnement : correspondance, projet de cahier des charges, arrêtés, ordonnances du roi, procès-verbaux d'adjudication, règlement, affiches, cautionnement texte de loi.

    Date

    1824-1838

    Cote

    2L/42

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Octroi, fonctionnement : correspondance, projet de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  29. Résultat n°29

    Livre de détail

    Date

    1825-1827

    Cote

    1L/500

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • LIVRES DE DETAILS
    • Livre de détail

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  30. Résultat n°30

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance.

    Date

    1826-1830

    Cote

    1L/21

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  31. Résultat n°31

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance, caisse des subsistances (1832).

    Date

    1831-1836

    Cote

    1L/22

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  32. Résultat n°32

    Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

    Date

    1834

    Cote

    2L/46

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  33. Résultat n°33

    Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

    Date

    1835

    Cote

    2L/47

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  34. Résultat n°34

    Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

    Date

    1836

    Cote

    2L/48

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  35. Résultat n°35

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance.

    Date

    1837-1843

    Cote

    1L/23

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  36. Résultat n°36

    Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

    Date

    1837

    Cote

    2L/49

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  37. Résultat n°37

    Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

    Date

    1838

    Cote

    2L/50

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

    Date

    1839

    Cote

    2L/51

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  39. Résultat n°39

    Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

    Date

    1840

    Cote

    2L/52

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  40. Résultat n°40

    Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

    Date

    1841

    Cote

    1L/868

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • JOURNAUX ET BORDEREAUX JOURNALIERS
    • Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES