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1 473 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Réunions du maire, réflexion sur le budget de Belfort : notes, fiches thématiques, correspondance (1977), réunion sur des sujets locaux divers : documents préparatoires, notes manuscrites, notes, correspondance (1999).

    1 media

    Réunions du maire, réflexion sur le budget de Belfort : notes, fiches thématiques, correspondance (1977), réunion sur des sujets locaux divers : documents préparatoires, notes manuscrites, notes, correspondance (1999).

    Date

    1977-1999

    Cote

    18Z/153

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Activités de Jean-Pierre Chevenement
    • Réunions du maire, réflexion sur le budget de Belfort...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 16/3.02 : Direction des Finances - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/326

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 15/3.01 : Direction des Finances - Décision modificative n° 1 de l'exercice 2004.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/325

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 6/3.02 : Direction des Finances - Budget Supplémentaire 2004.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/293

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

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  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 15/3.03 : Direction des Finances - Convention "Crédit Long Terme Multi Index" passée avec la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel de Franche-Comté - Avenant n° 1.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/267

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

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  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 14/3.02 : Direction des Finances - Compétence déchets ménagers - Reprise des emprunts du SIVOM.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/266

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

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  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 13/3.01 : Direction des Finances - Ligne de trésorerie - Conclusion d'une nouvelle convention.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/265

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

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  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 7/3.02 : Direction des Finances - Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2003.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/219

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

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  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 6/3.01 : Direction des Finances - Compte Administratif de l'exercice 2003.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/218

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

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  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Budget Primitif de l'exercice 2004.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/198

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

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  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Débat d'Orientation Budgétaire pour l'exercice 2004.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/184

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...

    Producteur :

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  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 18/3.03 : Direction des Finances - Subventions aux Associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2004.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/163

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

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  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 17/3.02 : Direction des Finances - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/162

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

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  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 16/3.01 : Direction des Finances - Décision modificative n° 1 après Budget Supplémentaire 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/161

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

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  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 22/3.03 : Direction des Finances - Indemnité de conseil attribuée au Trésorier de Belfort Ville.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/121

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

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  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 21/3.02 : Direction des Finances - Ligne de trésorerie - Conclusion d'une nouvelle convention.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/120

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

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  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Budget Supplémentaire 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/102

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

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  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 20/3.03 : Direction des Finances - Convention de partenariat avec la Trésorerie de Belfort Ville.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/81

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

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  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 4/3.02 : Direction des Finances - Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2002.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/65

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

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  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Compte Administratif de l'exercice 2002.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/64

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

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  21. Résultat n°21

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 4/3.02 : Direction des Finances - Budget Primitif de l'exercice 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/34

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

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  22. Résultat n°22

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) - Exercice 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/33

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

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  23. Résultat n°23

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Débats d'Orientations Budgétaires de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine pour l'exercice 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/18

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...

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  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 23/4.05, DIRECTION DES MOYENS / AFFAIRES JURIDIQUES - Assurances ; Remise en concurrence des contrats d'assurances "Dommages aux biens", "Responsabilité civile" et "Protection juridique des agents et des élus" ; Autorisation de signer les marchés et contrats : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/237

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 23/4.05, DIRECTION...

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  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 18/3.08, DIRECTION DES FINANCES - Souscription à une convention de financement à options multiples : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/232

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 18/3.08, DIRECTION...

    Producteur :

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  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 17/3.07, DIRECTION DES FINANCES - Fixation du prix du mètre cube d'eau et du montant de la redevance d'assainissement pour l'année 2003 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/231

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 17/3.07, DIRECTION...

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  27. Résultat n°27

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 16/3.06, DIRECTION DES FINANCES - Décision modificative n° 2 après budget supplémentaire : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/230

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 16/3.06, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 15/3.05, DIRECTION DES FINANCES - Tarifs des services communautaires : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/229

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 15/3.05, DIRECTION...

    Producteur :

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  29. Résultat n°29

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 14/3.04, DIRECTION DES FINANCES - Ouverture d'une ligne de crédit de trésorerie : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/228

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 14/3.04, DIRECTION...

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  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 13/3.03, DIRECTION DES FINANCES - Subventions aux Associations ; Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2003 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/227

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 13/3.03, DIRECTION...

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  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 12/3.02, DIRECTION DES FINANCES - Créances irrécouvrables ; Admission en non-valeur : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/226

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 12/3.02, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  32. Résultat n°32

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 11/3.01, DIRECTION DES FINANCES - Gestion de l'encours de la dette ; Couverture du risque de taux : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/225

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 11/3.01, DIRECTION...

    Producteur :

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  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 29/11.03, GRANDS EQUIPEMENTS - Remboursement des frais de déplacement de personnes extérieures au personnel communautaire dans le cadre de l'organisation de diverses manifestations : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/212

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 29/11.03, GRANDS...

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  34. Résultat n°34

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 17/3.03, FINANCES - Assurances ; Renégociation des contrats d'assurances "Dommages aux biens", "Responsabilité civile" et "Protection juridique des agents et des élus" ; Autorisation de lancer la procédure et de missionner le cabinet PROTECTAS : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/200

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 17/3.03, FINANCES...

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  35. Résultat n°35

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 16/3.02, FINANCES - Décision modificative n° 1 après budget supplémentaire : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/199

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 16/3.02, FINANCES...

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  36. Résultat n°36

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 15/3.01, FINANCES - Dotation de Solidarité Communautaire 2002 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/198

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 15/3.01, FINANCES...

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  37. Résultat n°37

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Développement économique ; Zone d'activités des Tourelles ; Utilisation d'une ligne de crédit de trésorerie par la SODEB aménageur : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/194

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 11/1.11, SERVICES...

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  38. Résultat n°38

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 12/3.02, FINANCES - Budget Supplémentaire 2002 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/166

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 12/3.02, FINANCES...

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  39. Résultat n°39

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 11/3.01, FINANCES - Rapport d'information sur l'évolution des bases d'imposition à la taxe professionnelle : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/165

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 11/3.01, FINANCES...

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  40. Résultat n°40

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 7/1.07, SERVICES GENERAUX - Action économique ; Convention d'objectifs avec l'Agence de Développement Economique de Belfort et du Territoire de Belfort (ADEBT) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/161

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 7/1.07, SERVICES...

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