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1 473 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Réunions du maire, réflexion sur le budget de Belfort : notes, fiches thématiques, correspondance (1977), réunion sur des sujets locaux divers : documents préparatoires, notes manuscrites, notes, correspondance (1999).

1 media

Réunions du maire, réflexion sur le budget de Belfort : notes, fiches thématiques, correspondance (1977), réunion sur des sujets locaux divers : documents préparatoires, notes manuscrites, notes, correspondance (1999).
Cote
18Z/153
 Date
1977-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Activités de Jean-Pierre Chevenement
  • Réunions du maire, réflexion sur le budget de Belfort...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 16/3.02 : Direction des Finances - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur.
Cote
15WCAB/326
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 15/3.01 : Direction des Finances - Décision modificative n° 1 de l'exercice 2004.
Cote
15WCAB/325
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 6/3.02 : Direction des Finances - Budget Supplémentaire 2004.
Cote
15WCAB/293
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 15/3.03 : Direction des Finances - Convention "Crédit Long Terme Multi Index" passée avec la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel de Franche-Comté - Avenant n° 1.
Cote
15WCAB/267
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 14/3.02 : Direction des Finances - Compétence déchets ménagers - Reprise des emprunts du SIVOM.
Cote
15WCAB/266
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 13/3.01 : Direction des Finances - Ligne de trésorerie - Conclusion d'une nouvelle convention.
Cote
15WCAB/265
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 7/3.02 : Direction des Finances - Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2003.
Cote
15WCAB/219
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 6/3.01 : Direction des Finances - Compte Administratif de l'exercice 2003.
Cote
15WCAB/218
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Budget Primitif de l'exercice 2004.
Cote
15WCAB/198
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Débat d'Orientation Budgétaire pour l'exercice 2004.
Cote
15WCAB/184
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 18/3.03 : Direction des Finances - Subventions aux Associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2004.
Cote
15WCAB/163
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 17/3.02 : Direction des Finances - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur.
Cote
15WCAB/162
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 16/3.01 : Direction des Finances - Décision modificative n° 1 après Budget Supplémentaire 2003.
Cote
15WCAB/161
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 22/3.03 : Direction des Finances - Indemnité de conseil attribuée au Trésorier de Belfort Ville.
Cote
15WCAB/121
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 21/3.02 : Direction des Finances - Ligne de trésorerie - Conclusion d'une nouvelle convention.
Cote
15WCAB/120
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Budget Supplémentaire 2003.
Cote
15WCAB/102
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 20/3.03 : Direction des Finances - Convention de partenariat avec la Trésorerie de Belfort Ville.
Cote
15WCAB/81
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 4/3.02 : Direction des Finances - Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2002.
Cote
15WCAB/65
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Compte Administratif de l'exercice 2002.
Cote
15WCAB/64
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°21

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 4/3.02 : Direction des Finances - Budget Primitif de l'exercice 2003.
Cote
15WCAB/34
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) - Exercice 2003.
Cote
15WCAB/33
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Débats d'Orientations Budgétaires de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine pour l'exercice 2003.
Cote
15WCAB/18
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
Résultat n°24

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 23/4.05, DIRECTION DES MOYENS / AFFAIRES JURIDIQUES - Assurances ; Remise en concurrence des contrats d'assurances "Dommages aux biens", "Responsabilité civile" et "Protection juridique des agents et des élus" ; Autorisation de signer les marchés et contrats : documents de séance
Cote
14WCAB/237
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 23/4.05, DIRECTION...
Résultat n°25

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 18/3.08, DIRECTION DES FINANCES - Souscription à une convention de financement à options multiples : documents de séance
Cote
14WCAB/232
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 18/3.08, DIRECTION...
Résultat n°26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 17/3.07, DIRECTION DES FINANCES - Fixation du prix du mètre cube d'eau et du montant de la redevance d'assainissement pour l'année 2003 : documents de séance
Cote
14WCAB/231
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 17/3.07, DIRECTION...
Résultat n°27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 16/3.06, DIRECTION DES FINANCES - Décision modificative n° 2 après budget supplémentaire : documents de séance
Cote
14WCAB/230
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 16/3.06, DIRECTION...
Résultat n°28

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 15/3.05, DIRECTION DES FINANCES - Tarifs des services communautaires : documents de séance
Cote
14WCAB/229
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 15/3.05, DIRECTION...
Résultat n°29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 14/3.04, DIRECTION DES FINANCES - Ouverture d'une ligne de crédit de trésorerie : documents de séance
Cote
14WCAB/228
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 14/3.04, DIRECTION...
Résultat n°30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 13/3.03, DIRECTION DES FINANCES - Subventions aux Associations ; Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2003 : documents de séance
Cote
14WCAB/227
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 13/3.03, DIRECTION...
Résultat n°31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 12/3.02, DIRECTION DES FINANCES - Créances irrécouvrables ; Admission en non-valeur : documents de séance
Cote
14WCAB/226
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 12/3.02, DIRECTION...
Résultat n°32

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 11/3.01, DIRECTION DES FINANCES - Gestion de l'encours de la dette ; Couverture du risque de taux : documents de séance
Cote
14WCAB/225
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 11/3.01, DIRECTION...
Résultat n°33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 29/11.03, GRANDS EQUIPEMENTS - Remboursement des frais de déplacement de personnes extérieures au personnel communautaire dans le cadre de l'organisation de diverses manifestations : documents de séance
Cote
14WCAB/212
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 29/11.03, GRANDS...
Résultat n°34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 17/3.03, FINANCES - Assurances ; Renégociation des contrats d'assurances "Dommages aux biens", "Responsabilité civile" et "Protection juridique des agents et des élus" ; Autorisation de lancer la procédure et de missionner le cabinet PROTECTAS : documents de séance
Cote
14WCAB/200
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 17/3.03, FINANCES...
Résultat n°35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 16/3.02, FINANCES - Décision modificative n° 1 après budget supplémentaire : documents de séance
Cote
14WCAB/199
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 16/3.02, FINANCES...
Résultat n°36

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 15/3.01, FINANCES - Dotation de Solidarité Communautaire 2002 : documents de séance
Cote
14WCAB/198
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 15/3.01, FINANCES...
Résultat n°37

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Développement économique ; Zone d'activités des Tourelles ; Utilisation d'une ligne de crédit de trésorerie par la SODEB aménageur : documents de séance
Cote
14WCAB/194
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 11/1.11, SERVICES...
Résultat n°38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 12/3.02, FINANCES - Budget Supplémentaire 2002 : documents de séance
Cote
14WCAB/166
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 12/3.02, FINANCES...
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 11/3.01, FINANCES - Rapport d'information sur l'évolution des bases d'imposition à la taxe professionnelle : documents de séance
Cote
14WCAB/165
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 11/3.01, FINANCES...
Résultat n°40

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 7/1.07, SERVICES GENERAUX - Action économique ; Convention d'objectifs avec l'Agence de Développement Economique de Belfort et du Territoire de Belfort (ADEBT) : documents de séance
Cote
14WCAB/161
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 7/1.07, SERVICES...