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72 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Programme Objectif 2 en Franche-Comté (FEDER, FSE) : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance.

    1 media

    Programme Objectif 2 en Franche-Comté (FEDER, FSE) : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance.

    Date

    1996-1999

    Cote

    18Z/184

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Autres réflexions et projets
    • Programme Objectif 2 en Franche-Comté (FEDER, FSE)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2
    Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité, financement des collectivités : propositions pour le financement de la réforme, projet de loi des finances 2000, notes, données économiques sur le recensement de population et sur les collectivités locales, état des lieux des finances des collectivités locales en 1998, normes AFNOR, rapport définitif du Ministère de l’Intérieur sur les conséquences fiscales des normes techniques pour les collectivités locales, notes, documentation, correspondance.

    1 media

    Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité, financement des collectivités : propositions pour le financement de la réforme, projet de loi des finances 2000, notes, données économiques sur le recensement de population et sur les collectivités locales, état des lieux des finances des collectivités locales en 1998, normes AFNOR, rapport définitif du Ministère de l’Intérieur sur les conséquences fiscales des normes techniques pour les collectivités locales, notes, documentation, correspondance.

    Date

    1998-2000

    Cote

    18Z/46

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
    • Réflexions et prises de position
    • Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    REGITRE DES MARCHES

    Date

    1974-2001

    Cote

    3WCAB/312

    • Contexte : 3WCAB

    • REGITRE DES MARCHES

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    FINANCES AFFAIRES DIVERSES - Etat de notification des taux d'imposition des quatre taxes directes locales. Incidence de l'utilisation du personnel de la Ville par le District et réciproquement. Prestations assujetties ou non à la T.V.A.. Bilan de la convention 1992 : état de la dette. Relation Ville/DAB : titres de recettes. Relation DAB/Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (C.A.E.C.L.), renégociation d'emprunt. Exonération de la taxe professionnelle. Versement représentatif de la taxe sur les salaires. Redevances du Fonds National pour le Développement des Adductions d'Eau (F.N.D.A.E.). Taxes et produits irrecouverables, admission en non-valeur

    Date

    1977-1995

    Cote

    3WCAB/114

    • Contexte : 3WCAB

    • FINANCES AFFAIRES DIVERSES - Etat de notification des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    SERVICES GENERAUX - Inventaire relatif à la durée d'amortissement des biens renouvelables

    Date

    1997-1998

    Cote

    3WCAB/113

    • Contexte : 3WCAB

    • SERVICES GENERAUX - Inventaire relatif à la durée d'amortissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    RELATION DAB/ AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE : redevances au titre de contre-valeur par le DAB, aides financières apportées par l'Agence...

    Date

    1968-1985

    Cote

    3WCAB/112

    • Contexte : 3WCAB

    • RELATION DAB/ AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux, arrêtés du Conseil Général, délibération du District, conventions, décision d'aide, certificat, correspondance, dossier technique

    Date

    1988-2000

    Cote

    3WCAB/111

    • Contexte : 3WCAB

    • SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux, arrêtés du Conseil Général, conventions, délibération du District, notification, certificats, compte rendu, dossier technique

    Date

    1982-1987

    Cote

    3WCAB/110

    • Contexte : 3WCAB

    • SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux, délibération du District, dossier technique, correspondance

    Date

    1977-1981

    Cote

    3WCAB/109

    • Contexte : 3WCAB

    • SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT (D.G.E.) : état des mandatements effectués par le DAB, arrêtés préfectoraux d'attribution de la D.G.E.

    Date

    1983-1995

    Cote

    3WCAB/108

    • Contexte : 3WCAB

    • DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT (D.G.E.) : état des mandatements...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - Observations sur la gestion du D.A.B. (1976-1978, 1983-1987) : arrêt de la Cour des Comptes, observations et réponses du DAB, jugements de la Chambre Régionale des Comptes

    Date

    1974-1991

    Cote

    3WCAB/107

    • Contexte : 3WCAB

    • CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - Observations sur la...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    2002

    Cote

    3WCAB/106

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    2001

    Cote

    3WCAB/105

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    2000

    Cote

    3WCAB/104

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    1999

    Cote

    3WCAB/103

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    1997-1998

    Cote

    3WCAB/102

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    1996

    Cote

    3WCAB/101

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/100

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    1994

    Cote

    3WCAB/99

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    1993

    Cote

    3WCAB/98

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES