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72 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Programme Objectif 2 en Franche-Comté (FEDER, FSE) : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance.

1 media

Programme Objectif 2 en Franche-Comté (FEDER, FSE) : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance.

Date

1996-1999

Cote

18Z/184

Résultat n°2
Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité, financement des collectivités : propositions pour le financement de la réforme, projet de loi des finances 2000, notes, données économiques sur le recensement de population et sur les collectivités locales, état des lieux des finances des collectivités locales en 1998, normes AFNOR, rapport définitif du Ministère de l’Intérieur sur les conséquences fiscales des normes techniques pour les collectivités locales, notes, documentation, correspondance.

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Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité, financement des collectivités : propositions pour le financement de la réforme, projet de loi des finances 2000, notes, données économiques sur le recensement de population et sur les collectivités locales, état des lieux des finances des collectivités locales en 1998, normes AFNOR, rapport définitif du Ministère de l’Intérieur sur les conséquences fiscales des normes techniques pour les collectivités locales, notes, documentation, correspondance.

Date

1998-2000

Cote

18Z/46

Résultat n°3

REGITRE DES MARCHES

Date

1974-2001

Cote

3WCAB/312

Résultat n°4

FINANCES AFFAIRES DIVERSES - Etat de notification des taux d'imposition des quatre taxes directes locales. Incidence de l'utilisation du personnel de la Ville par le District et réciproquement. Prestations assujetties ou non à la T.V.A.. Bilan de la convention 1992 : état de la dette. Relation Ville/DAB : titres de recettes. Relation DAB/Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (C.A.E.C.L.), renégociation d'emprunt. Exonération de la taxe professionnelle. Versement représentatif de la taxe sur les salaires. Redevances du Fonds National pour le Développement des Adductions d'Eau (F.N.D.A.E.). Taxes et produits irrecouverables, admission en non-valeur

Date

1977-1995

Cote

3WCAB/114

Résultat n°5

SERVICES GENERAUX - Inventaire relatif à la durée d'amortissement des biens renouvelables

Date

1997-1998

Cote

3WCAB/113

Résultat n°6

RELATION DAB/ AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE : redevances au titre de contre-valeur par le DAB, aides financières apportées par l'Agence...

Date

1968-1985

Cote

3WCAB/112

Résultat n°7

SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux, arrêtés du Conseil Général, délibération du District, conventions, décision d'aide, certificat, correspondance, dossier technique

Date

1988-2000

Cote

3WCAB/111

Résultat n°8

SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux, arrêtés du Conseil Général, conventions, délibération du District, notification, certificats, compte rendu, dossier technique

Date

1982-1987

Cote

3WCAB/110

Résultat n°9

SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux, délibération du District, dossier technique, correspondance

Date

1977-1981

Cote

3WCAB/109

Résultat n°10

DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT (D.G.E.) : état des mandatements effectués par le DAB, arrêtés préfectoraux d'attribution de la D.G.E.

Date

1983-1995

Cote

3WCAB/108

Résultat n°11

CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - Observations sur la gestion du D.A.B. (1976-1978, 1983-1987) : arrêt de la Cour des Comptes, observations et réponses du DAB, jugements de la Chambre Régionale des Comptes

Date

1974-1991

Cote

3WCAB/107

Résultat n°12

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

Date

2002

Cote

3WCAB/106

Résultat n°13

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

Date

2001

Cote

3WCAB/105

Résultat n°14

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

Date

2000

Cote

3WCAB/104

Résultat n°15

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

Date

1999

Cote

3WCAB/103

Résultat n°16

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

Date

1997-1998

Cote

3WCAB/102

Résultat n°17

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

Date

1996

Cote

3WCAB/101

Résultat n°18

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

Date

1995

Cote

3WCAB/100

Résultat n°19

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

Date

1994

Cote

3WCAB/99

Résultat n°20

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

Date

1993

Cote

3WCAB/98