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72 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Programme Objectif 2 en Franche-Comté (FEDER, FSE) : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance.

1 media

Programme Objectif 2 en Franche-Comté (FEDER, FSE) : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance.
Cote
18Z/184
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Autres réflexions et projets
  • Programme Objectif 2 en Franche-Comté (FEDER, FSE)...
Résultat n°2
Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité, financement des collectivités : propositions pour le financement de la réforme, projet de loi des finances 2000, notes, données économiques sur le recensement de population et sur les collectivités locales, état des lieux des finances des collectivités locales en 1998, normes AFNOR, rapport définitif du Ministère de l’Intérieur sur les conséquences fiscales des normes techniques pour les collectivités locales, notes, documentation, correspondance.

1 media

Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité, financement des collectivités : propositions pour le financement de la réforme, projet de loi des finances 2000, notes, données économiques sur le recensement de population et sur les collectivités locales, état des lieux des finances des collectivités locales en 1998, normes AFNOR, rapport définitif du Ministère de l’Intérieur sur les conséquences fiscales des normes techniques pour les collectivités locales, notes, documentation, correspondance.
Cote
18Z/46
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
  • Réflexions et prises de position
  • Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité,...
Résultat n°3

REGITRE DES MARCHES
Cote
3WCAB/312
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • REGITRE DES MARCHES
Résultat n°4

FINANCES AFFAIRES DIVERSES - Etat de notification des taux d'imposition des quatre taxes directes locales. Incidence de l'utilisation du personnel de la Ville par le District et réciproquement. Prestations assujetties ou non à la T.V.A.. Bilan de la convention 1992 : état de la dette. Relation Ville/DAB : titres de recettes. Relation DAB/Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (C.A.E.C.L.), renégociation d'emprunt. Exonération de la taxe professionnelle. Versement représentatif de la taxe sur les salaires. Redevances du Fonds National pour le Développement des Adductions d'Eau (F.N.D.A.E.). Taxes et produits irrecouverables, admission en non-valeur
Cote
3WCAB/114
 Date
1977-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • FINANCES AFFAIRES DIVERSES - Etat de notification des...
Résultat n°5

SERVICES GENERAUX - Inventaire relatif à la durée d'amortissement des biens renouvelables
Cote
3WCAB/113
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • SERVICES GENERAUX - Inventaire relatif à la durée d'amortissement...
Résultat n°6

RELATION DAB/ AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE : redevances au titre de contre-valeur par le DAB, aides financières apportées par l'Agence...
Cote
3WCAB/112
 Date
1968-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • RELATION DAB/ AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE...
Résultat n°7

SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux, arrêtés du Conseil Général, délibération du District, conventions, décision d'aide, certificat, correspondance, dossier technique
Cote
3WCAB/111
 Date
1988-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°8

SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux, arrêtés du Conseil Général, conventions, délibération du District, notification, certificats, compte rendu, dossier technique
Cote
3WCAB/110
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°9

SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux, délibération du District, dossier technique, correspondance
Cote
3WCAB/109
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°10

DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT (D.G.E.) : état des mandatements effectués par le DAB, arrêtés préfectoraux d'attribution de la D.G.E.
Cote
3WCAB/108
 Date
1983-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT (D.G.E.) : état des mandatements...
Résultat n°11

CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - Observations sur la gestion du D.A.B. (1976-1978, 1983-1987) : arrêt de la Cour des Comptes, observations et réponses du DAB, jugements de la Chambre Régionale des Comptes
Cote
3WCAB/107
 Date
1974-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - Observations sur la...
Résultat n°12

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Cote
3WCAB/106
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Résultat n°13

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Cote
3WCAB/105
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Résultat n°14

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Cote
3WCAB/104
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Résultat n°15

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Cote
3WCAB/103
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Résultat n°16

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Cote
3WCAB/102
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Résultat n°17

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Cote
3WCAB/101
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Résultat n°18

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Cote
3WCAB/100
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Résultat n°19

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Cote
3WCAB/99
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Résultat n°20

COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL
Cote
3WCAB/98
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL