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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Conseil départemental de l'habitat, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, rapport
Cote
334W/24
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-80 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Réseau Métropolitain Rhin-Rhône - Participation de la CAB au Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM) 2007.
Cote
16WCAB/238
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°3

MARCHE IMMOBILIER - Etat du marché immobilier : étude ("Analyse du marché du bureau sur Belfort en 1991", AUTB), documentation
Cote
254W/249
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • MARCHE IMMOBILIER - Etat du marché immobilier : étude...
Résultat n°4

ETUDES DE LA DDE : "Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", "Logement en zone rurale : étude du patrimoine communal et de ses potentialités"
Cote
257W/5
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • ETUDES DE LA DDE : "Etude sur le parc privé vacant...
Résultat n°5

SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration
Cote
258W/11
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration
Résultat n°6

SAMIBEL : procès-verbaux conseil d'administration et assemblée générale
Cote
257W/12
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • SAMIBEL : procès-verbaux conseil d'administration et...
Résultat n°7

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT : procès-verbaux de réunions, y compris à propos du plan départemental pour le logement des personnes défavorisées.
Cote
257W/13
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT : procès-verbaux...
Résultat n°8

PROGRAMME SOCIAL THEMATIQUE, mise en place et renouvellement de la procédure : rapport, comptes rendus de réunions, convention avec le CAL et l'ANAH
Cote
257W/6
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • PROGRAMME SOCIAL THEMATIQUE, mise en place et renouvellement...
Résultat n°9

SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration
Cote
258W/10
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration
Résultat n°10

SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration et d'ouverture des plis pour construction bâtiment industriel ZAC de la Brasserie à Lachapelle-sous-Rougemont et Parc d'activités des Hauts de Belfort / infrastructures et réseaux
Cote
257W/9
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration...
Résultat n°11

OBSERVATOIRE LOGEMENT, contractualisation collaboration OPDHLM / AUTB : convention ; fonctionnement : comptes rendus de réunions, études ("le Parc HLM en Franche-Comté", "Premiers éléments pour une approche du logement de standing", "Graphiques enquête CAF", bulletin)
Cote
257W/3
 Date
1985-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • OBSERVATOIRE LOGEMENT, contractualisation collaboration...
Résultat n°12

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT : procès-verbaux
Cote
257W/10
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT : procès-verbaux
Résultat n°13
Politique locale.- Politique de logement dans le Territoire de Belfort : composition de la composition Urbanisme-logement, notes, documentation, correspondance.

1 media

Politique locale.- Politique de logement dans le Territoire de Belfort : composition de la composition Urbanisme-logement, notes, documentation, correspondance.
Cote
18Z/96
 Date
1972-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Politique économique et sociale
  • Politique locale.- Politique de logement dans le Territoire...