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42 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.
Cote
18Z/27
 Date
1989-1991
 Lieu
FONTAINE, BELFORT, AEROPARC BELFORT-FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
  • Réflexions et prises de position
  • Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de...
Résultat n°2
Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).

1 media

Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).
Cote
18Z/26
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
  • Réflexions et prises de position
  • Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons...
Résultat n°3

PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978
Cote
309W/50
 Date
1977-1986
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), BONS ENFANTS (Rue des), BOUGENEL, BAUDIN (Place), MONTBELIARD (Faubourg de), CITE DES ASSOCIATIONS, FORT DU SALBERT, TOUR 27, HOPITAL MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...
Résultat n°4

ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Réalisation d'une zone d'habitation sur le site de l'ERM : conventions d'étude (Urbanistes & Institut du Temps Géré-ITG/Ville, 1997 ; Ville/SODEB, 1998), étude ("Une cité-jardin moderne, ERM Belfort, 13 projets...", Etudiants de Luc VILAN, 1997), étude d'impact (BETURE-CEREC, 1998), étude d'urbanisme (AUTB, 1997), traité de concession (Ville/SODEB, 1998), registre d'enquête publique ("Modification du POS de la zone du Parc à Ballons du 30 novembre 1998 au 13 janvier 1999"), règlement ZAC, POS de Belfort, dossiers ("Examen des plans masses site de l'ERM et du Champ de Mars, 1997 / " Procédure de Création-Réalisation", 1998 / "Dossier de création", AUTB & SODEB, 1998 / "Dossier de réalisation", AUTB & SODEB, 1998), compte rendu, articles de presse, documentation, notes, documents de séance-N° 97-103 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAd de la rue de Marseille-N° 97-104 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NA entre l'avenue du Champ de Mars et l'ERM-N° 97-249 : Convention d'étude à intervenir entre la Ville de Belfort et un cabinet d'architecture-urbanisme-N° 98-17 : Projet de Ville - Urbanisation future du site de l'ERM-N° 98-44 : Urbanisation du site de l'ERM - Concertation préalable à la réalisation d'une ZAC-N° 98-84 : Urbanisation future de l'ERM - Résultat de la concertation préalable-N° 98-132 : Urbanisation de l'ERM - Approbation du dossier de création d'une Zone d'Aménagement Concerté-N° 98-157 : ZAC du Parc à Ballons - Mise à l'enquête du dossier de réalisation-N° 99-68 : ZAC du Parc à Ballons - Approbation du programme des Equipements Publics-N° 99-178 : Modification du dossier de réalisation de la ZAC du Parc à Ballons
Cote
254W/259
 Date
1997-1999
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du), ETABLISSEMENT REGIONAL DU MATERIEL (ERM)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Réalisation d'une zone...
Résultat n°5

ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Acquisition de terrain dépendant de l'Etablissement Régional du Matériel (ERM) dénommé "Parc aux voitures" (1990-1996) : projet acte administratif (Etat/Ville, 1992), conventions (Etat/Ville ; Etat/Département, 1996), avis (Domaine, 1990), POS de Belfort (1991), engagement à acquérir, compte rendu ("Concertation entre les autorités militaires et la Ville de Belfort le 24/11/1994 pour les terrains de l'ERM"), décision (Ministère de la Défense, 1996), procès-verbal de remise (1996), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1996), plan de bornage, fiches descriptives estimatives, dossier ("Armée, Restructuration des effectifs 1996"), articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-143 : Protocole d'accord entre la Ville de Belfort et le Ministère de la Défense relatif au terrain de l'ERM avenue Jean Moulin-N° 91-205 : Acquisition de la première tranche des terrains de l'ERM.Aménagement de l'ERM et devenir militaire du site (1997-1999) : plan d'emprise de la zone ("ZAC du Parc à Ballons", 1998), documents architecturaux, compte rendu (Réunion 35°RI/37°RA/Départemen/Ville, 1997), document d'étude (DDE), relevé de décisions ("Urbanisation des terrains de l'ERM, 1ère tranche", Ville, 1998), dossier ("ZAC du Parc à Ballons, Visite des locaux conservés", 1999), traité de concession (Ville/SODEB), notes
Cote
254W/258
 Date
1990-1999
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du), ETABLISSEMENT REGIONAL DU MATERIEL (ERM)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Acquisition de terrain...
Résultat n°6

FORT DE L'OTAN AU SALBERT - Travaux de réfection (1986-1992) : notes.Occupation du Fort par l'association Les Aventuriers de l'histoire (1997) : rapport municipalité ("Mise en valeur des forts de l'OTAN et LEFEBVRE au Salbert"), articles de presse, notes
Cote
254W/152
 Date
1986-1997
 Lieu
FORT DE L'OTAN AU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • FORT DE L'OTAN AU SALBERT - Travaux de réfection (1986-1992)...
Résultat n°7

QUAI MILITAIRE, reconstitution à Chèvremont : convention, détails estimatifs, plans, factures
Cote
242W/95
 Date
1989-1993
 Lieu
CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • QUAI MILITAIRE, reconstitution à Chèvremont : convention,...
Résultat n°8

Echange entre Ville et Etat des terrains Vallon / Coteau des Perches et vente à la société Domibail terrain "Magasins du Vallon" avenue de la Miotte : actesactes notariés communicables à 75 ans
Cote
226W/64
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Echange entre Ville et Etat des terrains Vallon / Coteau...
Résultat n°9

Extension quartier Maud'huy, construction piste à chars et piste pour instruction élémentaire des conducteurs : marché, remboursement frais SODEB.
Cote
226W/63
 Date
1985-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Extension quartier Maud'huy, construction piste à chars...
Résultat n°10

Restructuration quartier Maud'huy : conventions, délibérations, factures, promesses de venteactes notariés communicables à 75 ans
Cote
226W/62
 Date
1981-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Restructuration quartier Maud'huy : conventions, délibérations,...
Résultat n°11

Echanges de terrains Ville-Etat dans le cadre du remodelage de la garnison : actes, procès-verbaux de remiseactes notariés communicables à 75 ans
Cote
226W/61
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Echanges de terrains Ville-Etat dans le cadre du remodelage...
Résultat n°12

Remodelage de la garnison : protocole d'accord, convention entre Etat-Ville-Département, estimation en valeur vénale de la ZAD des Perches
Cote
226W/60
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Remodelage de la garnison : protocole d'accord, convention...
Résultat n°13

Acquisitions immobilières dans le cadre du remodelage de la garnison, 3ème phase : convention d'acquisitions immobilières entre la Ville et la Sodeb, frais de société, promesses de vente, conventions d'indemnités d'exploitations agricolesactes notariés communicables à 75 ans
Cote
226W/59
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Acquisitions immobilières dans le cadre du remodelage...
Résultat n°14

Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du remodelage de la garnison, 3ème phase :- Frossard Andrée 28/10/1991 28/10/1991- Consorts Scheliquet 26/08/1992- Mermet Bernard 17/09/1992- Consorts Boulanger 17/09/1992- Consorts Hantz 17/09/1992- Consorts Hantz 29/10/1992- Consorts Scheliquet 02/10/1992- Arcangeli David 25/05/1993- Beuret Denise 03/03/1994- Consorts Jemelen 25/04/1994- Patat René 27/02/1995- liste récapitulative 1988-1995actes notariés communicables à 75 ans
Cote
226W/58
 Date
1991-1993
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d'), CASERNE MAUD'HUY
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du...
Résultat n°15

Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du remodelage de la garnison, 3ème phase :- Goffinet Roland 15/02/1989- Sauvageot Gilberte 08/03/1989- Serre Gilberte 16/03/1989- Consorts CTS Schenberg 16/03/1989- Dupuis Odette 30/03/1989- Chretien Marcel 23/05/1989- Consorts Beauseigneur 29/06/1989- Soares André 05/09/1988- Consorts Lejeune 20/04/1990- Richard Adrien 22/08/1990- Boillod Marcel 12/06/1990- Ruchti Pierrette 20/12/1990actes notariés communicables à 75 ans
Cote
226W/57
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du...
Résultat n°16

Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du remodelage de la garnison, 3ème phase :- échange avec la commune de Perouse 22/10/1988- Bedot Gilberte 27/10/1988- Henriet Lyonel 04/11/1988- commune de Vézelois 14/11/1988- Mercelat Huguette 14/11/1988- Voegele Henri 14/11/1988- Voegele René 23/11/1988- Valgueblasse René 02/12/1988- Frossard Marcel 30/12/1988- Richard-Sibre Consorts 19/01/1989- Goffinet Filia 15/02/1989actes notariés communicables à 75 ans
Cote
226W/56
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du...
Résultat n°17

QUAI MILITAIRE, reconstitution à Chèvremont : plans, lettres de commande et pièces annexes
Cote
208W/14
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • QUAI MILITAIRE, reconstitution à Chèvremont : plans,...
Résultat n°18

Chemin d'intérêt stratégique entre Salbert et Chalonvillars, accès à la position du "Petit Salbert" : convention entre la Ville et le Génie, arrêté préfectoral, notification d'offre légale, citation des intéressés, correspondance.
Cote
1N/106
 Date
1905-1908
 Lieu
PETIT SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
  • Chemin d'intérêt stratégique entre Salbert et Chalonvillars,...
Résultat n°19

Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir, location et renouvellement : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance; résiliation : délibération du Conseil municipal, bail, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1882-1926). Sondage en forêt, autorisation : délibération de l'Administration du Territoire de Belfort (1888). Etablissement d'une canalisation d'eau pour alimenter le fort du Salbert : délibération du Conseil municipal (1953).
Cote
1N/105
 Date
1882-1953
 Lieu
CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
  • Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir,...
Résultat n°20

Droits divers.- Récolte des herbages à l'intérieur des forts de la justice et de la Miotte : procès-verbal de constat de bail d'affermage (1927). Récolte des herbages et chasse : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, plan (1946-1947).
Cote
1N/103
 Date
1927-1947
 Lieu
FORT DE LA JUSTICE, FORT DE LA MIOTTE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Droits divers.- Récolte des herbages à l'intérieur...