Filtrer les résultats
Multimédias
  • 82
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 13
  • 10
  • 6
  • 6
  • 6
Afficher plus
Sujets
  • 83
  • 16
  • 14
  • 10
  • 8
Afficher plus
Lieux
  • 5
  • 4
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 65
  • 23
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

83 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Mission Schwartz, insertion professionnelle des jeunes en difficulté: bilan des missions locales de 1984, notes, notes manuscrites, documents préparatoires, correspondance.

1 media

Mission Schwartz, insertion professionnelle des jeunes en difficulté: bilan des missions locales de 1984, notes, notes manuscrites, documents préparatoires, correspondance.
Cote
18Z/8
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Education Nationale (17juillet 1984-20...
  • Missions
  • Mission Schwartz, insertion professionnelle des jeunes...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-64 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion de la CAB au régime particulier d'assurance chômage pour les Contrats d'Avenir et les Contrats d'Accompagnement dans l'Emploi.
Cote
16WCAB/219
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).
Cote
15WCAB/203
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°4

Travaux de peinture (façades et ferronneries) sur divers bâtiments avec clause d'insertion par l'économique : dossier marché (rapport de présentation, dossier de consultation des entreprises ou dossier des entreprises retenues : règlement de la consultation, actes d'engagement, CCAP, CCTP, déclarations des candidats, références, arrêté du Maire de conclusion du marché, accusés de réception de la notification de marché), dossier règlement pour divers travaux
Cote
366W/71
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 366W

  • DIVERS
  • BÂTIMENTS DIVERS
  • Travaux de peinture (façades et ferronneries) sur divers...
Résultat n°5

Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Mise en oeuvre de la charte d'insertion professionnelle : documents de présentation, études sur le chômage dans les ZUS des Glacis et des Résidences, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de réunions, notes, correspondance, élément de calcul d'heures pour l'insertion professionnelle, textes règlementaires
Cote
361W/3
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine....
Résultat n°6

Relations avec Sapin et Soprores, notamment installation de la Soprores rue des Carrières : plans, notes, correspondance
Cote
330W/84
 Date
1987-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Relations avec Sapin et Soprores, notamment installation...
Résultat n°7

Régie de quartier des Glacis, création et fonctionnement : bilans d'activités, rapports moraux et financiers, bilans sociaux, dossier de consultation des entreprises pour la propreté des espaces extérieurs et la maintenance des espaces verts, statuts, bilan d'un chantier école sur la rénovation du centre culturel des Glacis, étude pré-opérationnelle pour la création d'une régie aux Glacis
Cote
330W/83
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Régie de quartier des Glacis, création et fonctionnement...
Résultat n°8

Restaurant le Carré Vert, travaux et projet d'extension : plans, correspondance, compte rendu de réunion, déclaration de travaux n° 343 de 1991 déposée par l'association "Coup de Pouce" contenant plans et photographies
Cote
330W/64
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Restaurant le Carré Vert, travaux et projet d'extension...
Résultat n°9

Relations avec la Mission départementale des Jeunes (projet de modification de l'accès, projet d'aménagement de la place devant la Mission rue de Zaporojie...) : correspondance, note, plans, documentation (L'Insertion en bref, les Résidences)
Cote
330W/44
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Relations avec la Mission départementale des Jeunes...
Résultat n°10

Insertion par le patrimoine pour le développement local à Belfort : étude de Dominique Chenu
Cote
327W/75
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Insertion par le patrimoine pour le développement local...
Résultat n°11

Politique nationale en matière d'emploi, de sécurité, d'immigration, particulièrement action de Jean-Pierre Chevènement en tant que Ministre de l'Intérieur : discours, règlementation, documentation, communiqué de presse, correspondance, coupure de presse
Cote
326W/5
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Politique nationale en matière d'emploi, de sécurité,...
Résultat n°12

Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation place de l'Europe par la délocalisation de services publics (construction de la Maison de l'Information sur la formation et l'emploi, implantation de la Maison des communes, délocalisation de l'Inspection Académique, du Centre d'Information et d'Orientation, du service Education de la Ville de Belfort) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, notes de service, comptes-rendus de réunions, pétitions, pré-programme pour la création de la Maison des communes, dossier de présentation du projet de création de la MIFE, ainsi que l'étude de faisabilité et les pièces du marché (1994-1999). Camping des Forges, aménagement : rapport, fiche de présentation, plan (1995). Elaboration du projet éducatif des Glacis : correspondance, note, délibérations du Conseil municipal, conventions, fiches d'opération, programme, compte-rendu de réunion, rapport d'évaluation du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (1994-1996)
Cote
326W/3
 Date
1994-1999
 Lieu
EUROPE (Place de l'), FORGES (étang des), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation...
Résultat n°13

Maison de l'Information sur les Formations et l'Emploi (MIFE): 3 planches grand format, 1 petit format
Cote
325W/5
 Date- Lieu
EUROPE (Place de l'), Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE)
 Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Maison de l'Information sur les Formations et l'Emploi...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-184 : Ecole de la Deuxième Chance - Actualisation de la demande de subvention FSE.
Cote
319W/453
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-163 : Développement des actions d'insertion dans les marchés publics.
Cote
319W/431
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-91 : MIFE - Modification des statuts.
Cote
319W/357
 Date
2006
 Lieu
Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-67 : Association de gestion de l'Ecole de la Deuxième Chance - Désignation des représentants de la Ville de Belfort.
Cote
319W/333
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-44 : Chantiers d'été pour les jeunes et chantiers d'insertion semi-permanents - Programme 2006.
Cote
319W/309
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-256 : Rénovation de remparts dans le cadre d'un chantier d'insertion - Tranche 2005 - Demandes de subventions.
Cote
319W/259
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-217 : Ecole de la Deuxième Chance - Demandes de subventions d'investissement.
Cote
319W/219
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°21

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-164 : Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi 2005-2007 - Adoption du protocole.
Cote
319W/166
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°22

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-113 : Chantiers d'été pour les jeunes et chantiers d'insertion semi-permanents - Programme 2005.
Cote
319W/115
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°23

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-84 : Projet de création d'une Ecole de la Deuxième Chance.
Cote
319W/86
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°24

Insertion par le patrimoine : comptes rendus de réunions, étude de Dominique Chenu, correspondance
Cote
318W/28
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Insertion par le patrimoine : comptes rendus de réunions,...
Résultat n°25

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-260 : Situation de l'entreprise d'insertion SAPIN - Attribution d'une subvention exceptionnelle.
Cote
314W/548
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°26

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-215 : Construction de la MIFE - Bilan de clôture.
Cote
314W/502
 Date
2004
 Lieu
Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°27

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-180 : Contrat de Ville 2004 - Programme Insertion - Emploi - FSE - Objectifs 2.
Cote
314W/466
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°28

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-77 : Contrat Local de Sécurité - Insertion par l'emploi - Chantiers d'été pour les jeunes et chantiers d'insertion semi-permanents - Bilan 2003 - Adoption du programme 2004.[Délibération N° 04-78 a été reportée et a fait l'objet du document de séance N° 04-115 du 25 juin 2004]
Cote
314W/366
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°29

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-225 : Questions diverses - Chantiers d'insertion semi-permanents - Expérimentation - Adoption du programme 2003.
Cote
314W/229
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°30

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-131 : Contrat Local de Sécurité - Chantiers d'été pour les jeunes 2003 - Adoption du programme - Convention à intervenir avec les opérateurs.
Cote
314W/135
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°31

OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions, rapport sur modalités de financement et état d'avancement des actions de 1990, pré-programme d'actions 1993, bilan-évaluation, dossier présentation place de l'Enfant.
Cote
311W/80
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions,...
Résultat n°32

INSERTION PAR LE PATRIMOINE, mise en oeuvre du dispositif : étude, comptes rendus de réunions.
Cote
311W/57
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • INSERTION PAR LE PATRIMOINE, mise en oeuvre du dispositif...
Résultat n°33

POLITIQUE DE LA VILLE (contrat de ville, projet de ville, contrat de plan, DSQ, programme d'animations dans les domaines du sport et de la jeunesse) : dossier technique contrat de ville, programmation opérationnelle 1998, fiches d'évaluation des actions 1997, comptes rendus de réunions groupe de travail Enfance / Petite Enfance, notes, conventions, délibérations.
Cote
310W/35
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • POLITIQUE DE LA VILLE (contrat de ville, projet de...
Résultat n°34

CONTRAT DE VILLE, mise en oeuvre, dont inscription des Résidences en zone franche urbaine et application du pacte de relance pour la Ville : délibération, comptes rendus de réunions, contrat signé, bilan des actions transversales (PLIE, actions d'intégration, réhabilitation foyer CASMI...) et orientations, fiches d'actions, notes de service, dossier de candidature des Résidences à la ZFU
Cote
310W/34
 Date
1992-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • CONTRAT DE VILLE, mise en oeuvre, dont inscription...
Résultat n°35

CONTRAT DE VILLE, signature, lancement démarche, mise en oeuvre programmation opérationnelle de 1994, 1995, 1996 et 1997 : pré-dossier, contrat signé, comptes rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, notes de service, fiches d'actions, fiches d'évaluation, fiches financières, rapports ("Devenir du CASMI"/Acadie...)
Cote
310W/33
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • CONTRAT DE VILLE, signature, lancement démarche, mise...
Résultat n°36

SAFRAN, fonctionnement : statuts, rapports d'activités et financier 1992.
Cote
310W/23
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • SAFRAN, fonctionnement : statuts, rapports d'activités...
Résultat n°37

FORMATION ET INSERTION PROFESSIONNELLES, mise en place de mesures et relations avec différents organismes (CIBC 90, AFPA, Chambre des Métiers de Franche-Comté pour conclusion contrats d'objectifs, ADFP pour projet implantation CFA industriel) : correspondance ; comptes rendus de réunions bureau et CA pour CIBC 90 ; bilan d'activité et programme formation de l'AFPA ; étude préalable et avant projet de propositions pour contrats d'objectifs pour branches boulangerie, pâtisserie, viande, coiffure de la Chambre régionale des Métiers de Franche-Comté ; notes, compromis vente terrain, projet CFA industriel, presse, rapport présentation plateforme de Montbéliard pour ADFP ; rapport sur formation professionnelle continue, note sur organisation formation professionnelle, projets d'insertion professionnelle, axes d'actions pour 1993 de la politique sociale municipale, fiches d'actions de la mission insertion, convention expérimentale de coopération pour l'insertion dans le bâtiment et les travaux publics du Territoire de Belfort, rapport sur "PME-PMI : des évolutions technologiques aux nouvelles qualifications" dans cadre projet Euroform.
Cote
310W/22
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • FORMATION ET INSERTION PROFESSIONNELLES, mise en place...
Résultat n°38

IMPLANTATION D'UN POLE FORMATION / EDUCATION, principalement délocalisation de la Division de l'Education de la Ville, place de l'Europe dans cadre contrat de ville : comptes rendus de réunions, correspondance, pétition, notes, coupures de presse, délibérations, plans, cahier des charges des prestations intellectuelles pour consultation urbanistes.
Cote
310W/16
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • IMPLANTATION D'UN POLE FORMATION / EDUCATION, principalement...
Résultat n°39

PROGRAMME RECITE / ADONAT (égalité des chances des femmes), projet : cédérom, rapport final, d'activité, rapport financier, guide méthodique pour créer un centre de ressources des femmesDOSSIER DE MME CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE DE LA PETITE ENFANCE, DU PERISCOLAIRE, DU DROIT DES FEMMES
Cote
306W/19
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 306W

  • PROGRAMME RECITE / ADONAT (égalité des chances des...
Résultat n°40

INSERTION PAR LE PATRIMOINE, déroulement des chantiers : photographies, dossier de consultation des entreprises, permis de construire, notes de service, correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, charte initiative emploi et bilan d'exécution.
Cote
300W/44
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 300W

  • INSERTION PAR LE PATRIMOINE, déroulement des chantiers...