Résultat n°1
|
|
|
Cote 319W/258
|
Date 2005
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
|
Résultat n°2
|
|
Contrat de ville, mise en oeuvre et élaboration du futur contrat de ville 2000-2006 (partenariat avec la CAF, création d'une équipe de coordination et de groupes de travail thématiques, mise en oeuvre du dispositif "service national ville", préparation du budget primitif 2001) : rapport d'activité et contrat d'objectif CAF, convention de partenariat avec la CAF, divers bilans 1994 du contrat de ville, programmation opérationnelle 1999, compte-rendu de municipalité sur la synthèse des travaux des groupes thématiques, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes de service, documents de travail des groupes
|
Cote 326W/20
|
Date 1995-2001
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 326W
- Contrat de ville, mise en oeuvre et élaboration du...
|
Résultat n°3
|
|
Contrat local de sécurité, élaboration et mise en oeuvre : "audit diagnostic prévention-sûreté-sécurité : dossier de synthèse" par Espace Risk Management, document de présentation, comptes-rendus de réunions (du groupe de suivi des mineurs, du groupe de résolution des problèmes sur les Résidences, sur la création d'un service de médiation sociale et de prévention des risques...), conventions, synthèse courte du rapport de diagnostic "offre privée de sécurité à Belfort" par l'IHESI, correspondance, synthèse des actions, documents sur les colloques (interventions, programme), documents sur le collectif des Maires sur la sécurité urbaine, synthèse des apports des ateliers régionaux d'animation
|
Cote 326W/21
|
Date 1997-2000
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 326W
- Contrat local de sécurité, élaboration et mise en oeuvre...
|
Résultat n°4
|
|
|
Cote 288W/14
|
Date 1985-2000
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 288W
- LUTTE CONTRE DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE. - Conseil...
|
Résultat n°5
|
|
|
Cote 326W/5
|
Date 1996-1999
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 326W
- Politique nationale en matière d'emploi, de sécurité,...
|
Résultat n°6
|
|
|
Cote 260W/9
|
Date 1998-1999
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 260W
- EXPOSITION "CITE-CITOYENNETE" DANS LE CADRE DU CONTRAT...
|
Résultat n°7
|
|
CONTRAT DE VILLE, mise en oeuvre, dont inscription des Résidences en zone franche urbaine et application du pacte de relance pour la Ville : délibération, comptes rendus de réunions, contrat signé, bilan des actions transversales (PLIE, actions d'intégration, réhabilitation foyer CASMI...) et orientations, fiches d'actions, notes de service, dossier de candidature des Résidences à la ZFU
|
Cote 310W/34
|
Date 1992-1999
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 310W
- CONTRAT DE VILLE, mise en oeuvre, dont inscription...
|
Résultat n°8
|
|
LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE. - Contrat local de sécurité et contrat d'actions de prévention dont chantiers jeunes, mise en oeuvre : statistiques sur la délinquance, financement, correspondance, comptes rendus de réunions, bilan, conventions. Conseil communal de la prévention de la délinquance : comptes rendus assemblées générales, brochure rétrospective pour le 10ème anniversaire. COAV, fonctionnement : rapport d'activité, note. Maison du droit et de la Justice, projet d'implantation : correspondance, note, circulaire. Effectifs du commissariat de police, renforcement par des jeunes appelés du contingent : intervention de Jean-Pierre Chevènement
|
Cote 260W/1
|
Date 1993-1999
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 260W
- LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE. - Contrat local de sécurité...
|
Résultat n°9
|
|
LUTTE CONTRE DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE. - Actions entreprises notamment par CCPD telles que lutte contre alcoolisme et toxicomanie ( "Jeux d'enfants" ), apprentissage de la conduite, affectation des appelés du contingent au commissariat de police : correspondance, notes, CR réunions, statistiques, "Etude sur quartier des Résidences : inventaire des moyens mis en oeuvre", mémoire "Politique de prévention de la délinquance menée par la Ville de Belfort", information émanant de l'Etat (sur nouvelles orientations dans le domaine, chantiers extérieurs sans surveillance continue de l'administration pénitentiaire, dispositif Ville-Vie-Vacances, "L'évolution en prévention spécialisée"), délibérations89-163 22/09/1989 : Hébergement d'urgence de jeunes sans ressource - Avenant n°2 à la convention du 10/11/198790-238 21/12/1990 : Apprentissage de la conduite91-32 22/02/1991 : Apprentissage de la conduite pour des jeunes en formation96-229 15/11/1996 : Hébergement des appelés à la Direction départementale des polices urbaines à Belfort - Avenant à la convention conclue avec l'Etat
|
Cote 288W/15
|
Date 1986-1998
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 288W
- LUTTE CONTRE DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE. - Actions...
|
Résultat n°10
|
|
POLITIQUE DE LA VILLE (contrat de ville, projet de ville, contrat de plan, DSQ, programme d'animations dans les domaines du sport et de la jeunesse) : dossier technique contrat de ville, programmation opérationnelle 1998, fiches d'évaluation des actions 1997, comptes rendus de réunions groupe de travail Enfance / Petite Enfance, notes, conventions, délibérations.
|
Cote 310W/35
|
Date 1990-1998
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 310W
- POLITIQUE DE LA VILLE (contrat de ville, projet de...
|
Résultat n°11
|
|
|
Cote 260W/10
|
Date 1995-1998
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 260W
- "CAFE MUSIQUE", mise en place dont financement : notes,...
|
Résultat n°12
|
|
CONTRAT DE VILLE, signature, lancement démarche, mise en oeuvre programmation opérationnelle de 1994, 1995, 1996 et 1997 : pré-dossier, contrat signé, comptes rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, notes de service, fiches d'actions, fiches d'évaluation, fiches financières, rapports ("Devenir du CASMI"/Acadie...)
|
Cote 310W/33
|
Date 1993-1998
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 310W
- CONTRAT DE VILLE, signature, lancement démarche, mise...
|
Résultat n°13
|
|
|
Cote 288W/13
|
Date 1987-1997
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 288W
- LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE,...
|
Résultat n°14
|
|
INSERTION ET PROTECTION DES JEUNES - Mesures prises par le Département et la Ville en faveur des jeunes en difficulté : convention "hébergement d'urgence" (Conseil Général/Ville/CAF/Foyer de Jeunes Travailleurs, 1987), convention "fonds local d'aide" (Etat/Conseil Général-Ville-CAF, 1990), convention et avenants "fonds départemental d'aide" (Etat/Conseil Général/Ville-CAF, 1993-1995), projet ("Création Fonds d'aide aux jeunes en difficulté", 1990), comptes rendus, rapport ("Dispositif départemental d'intervention relatif à la prévention des mauvais traitements et à la protection de l'enfance, Schéma départemental de protection de l'enfance", Conseil Général, 1991), correspondance, notes, documents de séance-N° 87-90 : Convention organisant l'hébergement d'urgence de jeunes sans ressources-N° 90-243 : Fonds Local d'Aide à l'Insertion des Jeunes en difficulté-N° 92-213 : Fonds Local d'Aide à l'Insertion des Jeunes en difficulté - Avenant n° 1 à la convention du 17 janvier 1991-N° 93-207 : Fonds départemental d'Aide aux Jeunes en difficulté - Participation de la Ville de Belfort (CCAS) - Autorisation de signature de la convention-N° 94-184 : Fonds départemental d'Aide aux Jeunes en difficulté - Participation de la Ville de Belfort au titre de l'année 1994 - Avenant n° 1 à la convention en date du 15 décembre 1993-N° 95-147 : Fonds départemental d'aides aux jeunes en difficultés - Avenant n° 2 à la convention du 15 décembre 1993
|
Cote 254W/216
|
Date 1987-1995
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 254W
- INSERTION ET PROTECTION DES JEUNES - Mesures prises...
|
Résultat n°15
|
|
Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement et mise en oeuvre des actions (signalétique, équipements sportifs, animation théâtre, amélioration des relations école/familles...), principalement restructuration du centre commercial : correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions, délibérations de 1988 à 1992, plans d'architecture, pré-programme des actions 1993, procès-verbal de l'assemblée générale du syndicat des copropriétaires de l'immeuble du centre commercial, état descriptif de division et règlement de copropriété et de jouissance du centre commercial
|
Cote 326W/1
|
Date 1972-1995
|
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GLACIS DU CHATEAU, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 326W
- Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement...
|
Résultat n°16
|
|
|
Cote 242W/30
|
Date 1989-1995
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 242W
- OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS...
|
Résultat n°17
|
|
|
Cote 218W/66
|
Date 1990-1995
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 218W
- Politique en faveur de la jeunesse, projets et actions,...
|
Résultat n°18
|
|
|
Cote 334W/14
|
Date 1989-1995
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...
|
Résultat n°19
|
|
|
Cote 318W/36
|
Date 1994-1995
|
Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 318W
- Quartier des Résidences, développement social urbain...
|
Résultat n°20
|
|
|
Cote 240W/7
|
Date 1993-1995
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 240W
- PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : mise en place,...
|