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192 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Participation de la ville de Belfort aux concours. - Concours Lumière et Monuments de 1993, obtention du premier prix national : rapport sur les travaux réalisés (1995). Concours European 4, proposition de reconversion du site des anciens abattoirs en pôle sport-détente : rapports, notes, documentation, correspondance (1996-1997).

1 media

Participation de la ville de Belfort aux concours. - Concours Lumière et Monuments de 1993, obtention du premier prix national : rapport sur les travaux réalisés (1995). Concours European 4, proposition de reconversion du site des anciens abattoirs en pôle sport-détente : rapports, notes, documentation, correspondance (1996-1997).
Cote
18Z/183
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Autres réflexions et projets
  • Participation de la ville de Belfort aux concours....
Résultat n°2

Complexe sportif du Champ de Mars, construction et inauguration : comptes rendus de réunions, plans, correspondance, plaquette, programme, coupures de presse, délibération du Conseil municipal, bilan financier de l'inauguration
Cote
16Z/17
 Date
1986-1990
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Complexe sportif du Champ de Mars, construction et...
Résultat n°3

Complexe sportif de l'Université de Technologie Compiègne-Sevenans, construction : compte rendu de réunion, rapport en municipalité, coupures de presse, projet d'ingéniérie sportive, note de synthèse
Cote
16Z/16
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Complexe sportif de l'Université de Technologie Compiègne-Sevenans,...
Résultat n°4

Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique et installation d'un terrain de tir à l'arc : compte rendu de la commission d'équipement, délibération du Conseil municipal, note de service, esquisses, avant-projet sommaire, mémoire d'accompagnement du dossier avant-projet détaillé
Cote
16Z/15
 Date
1991-1993
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique...
Résultat n°5

Stand de tir de la société "la Miotte", construction : remarques de l'architecte et du délégué régional de la Fédération Française de Tir, avant-projet sommaire, plans, compte rendu de réunion, journal de l'OMS
Cote
16Z/14
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Stand de tir de la société "la Miotte", construction...
Résultat n°6

DIRECTION DES SPORTS (PISCINE DU PARC, PISCINE PANNOUX, PISCINE D'ETUEFFONT) -Gestion et exploitation des piscines ; Travaux de réfection ; Tarification : délibérations CAB (2003-2004), rapports municipalité ("Travaux de la Piscine Pannoux - Organisation", 2001 / "Femmes relais 90 - Activité piscine", 2001 / "Organisation de la Saison d'Eté au stade nautique du Parc", 2004), comptes rendus, rapports, bilans (2002-2003), propositions d'actions, cahier des charges, tableaux tarification (2003), avenant au contrat d'affermage (2003), convention (Caisse d'Allocations Familiales/CAB, 2004), statuts et modifications (Syndicat Mixte de Gestion de la Piscine d'Etueffont, 2003), graphiques, plannings, pièces techniques, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/26
 Date
2001-2004
 Lieu
ETUEFFONT, PISCINE D'ETUEFFONT, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • DIRECTION DES SPORTS (PISCINE DU PARC, PISCINE PANNOUX,...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-111 : Questions diverses - Direction des Sports - Célébration du trentenaire de la patinoire.
Cote
16WCAB/272
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-67 : Direction de la Maintenance - Réhabilitation de la piscine plein ciel du Parc des Résidences à Belfort - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Autorisation de lancement de la consultation des entreprises - Autorisation à M. le Président de signer les marchés de travaux.
Cote
16WCAB/222
 Date
2006
 Lieu
DOUCE (Parc de la)
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-66 : Direction des Sports - Grands Equipements - Exploitation des snacks-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activités - Année 2005.
Cote
16WCAB/221
 Date
2006
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-65 : Direction des Sports - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).
Cote
16WCAB/220
 Date
2006
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-44 : Direction des Sports - Affermage du droit d'exploitation des snacks-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Choix du délégataire.
Cote
16WCAB/195
 Date
2006
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-111 : Direction des Sports - Grands Equipements - Contrat d'affermage pour l'exploitation des snacks bars de la Patinoire et de la Piscine du Parc des Loisirs des Résidences.
Cote
16WCAB/136
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-64 : Direction des Sports - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).
Cote
16WCAB/86
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 30/7.05 : Grands Equipements - Piscines - Traitement de l'eau des bassins.
Cote
15WCAB/282
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 29/7.04 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2003.
Cote
15WCAB/281
 Date
2004
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 28/7.03 : Grands Equipements - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).
Cote
15WCAB/280
 Date
2004
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 26/7.01 : Grands Equipements - Direction des Sports - Organisation de la Saison d'Eté au stade nautique du Parc.
Cote
15WCAB/278
 Date
2004
 Lieu
STADE NAUTIQUE DU PARC
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 11/8.01 : Grands Equipements - Piscines et patinoire - Bilan saison 2003 (Rapport d'information).
Cote
15WCAB/206
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 34/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Exonération partielle de la redevance due au titre de l'année 2003 - Modification du contrat d'affermage.
Cote
15WCAB/178
 Date
2003
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 42/7.02 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Modification du contrat d'affermage.
Cote
15WCAB/141
 Date
2003
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°21

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 41/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2002.
Cote
15WCAB/140
 Date
2003
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 19/2.02 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection des baies vitrées de la Patinoire.
Cote
15WCAB/118
 Date
2003
 Lieu
PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 19/2.06 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection des baies vitrées de la patinoire.
Cote
15WCAB/80
 Date
2003
 Lieu
PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°24

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 15/4.02 : Direction des Moyens / Direction des Affaires Juridiques - Exploitation des snack-bars de la Patinoire et de la Piscine des Résidences - Modification du contrat d'affermage.
Cote
15WCAB/45
 Date
2003
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°25

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 30/11.04, GRANDS EQUIPEMENTS - Exploitation des snack-bars de la Patinoire et de la Piscine des Résidences : documents de séance
Cote
14WCAB/213
 Date
2002
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 30/11.04, GRANDS...
Résultat n°26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 25/11.07, GRANDS EQUIPEMENTS - Convention de mise à disposition de la patinoire, des piscines et salles annexes : documents de séance
Cote
14WCAB/179
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 25/11.07, GRANDS...
Résultat n°27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 24/11.06, GRANDS EQUIPEMENTS - Service des Sports ; Tarifs 2002-2003 : documents de séance
Cote
14WCAB/178
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 24/11.06, GRANDS...
Résultat n°28

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Piscine du Parc ; Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90) : documents de séance
Cote
14WCAB/153
 Date
2002
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS...
Résultat n°29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.09, SERVICES GENERAUX - Modification des installations techniques de la piscine couverte Pannoux ; Travaux supplémentaires ; Avenants aux marchés de travaux : documents de séance
Cote
14WCAB/74
 Date
2002
 Lieu
PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.09, SERVICES...
Résultat n°30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.08, SERVICES GENERAUX - Modification des installations techniques de la piscine couverte Pannoux ; Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre : documents de séance
Cote
14WCAB/73
 Date
2002
 Lieu
PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.08, SERVICES...
Résultat n°31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.22, SERVICES GENERAUX - Modification des installations techniques de la piscine couverte Pannoux ; Travaux supplémentaires ; Avenants : documents de séance
Cote
14WCAB/24
 Date
2001
 Lieu
PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.22, SERVICES...
Résultat n°32

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.13, SERVICES GENERAUX - Modification des installations techniques de la piscine couverte Pannoux : documents de séance
Cote
13WCAB/169
 Date
2000
 Lieu
PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.13, SERVICES...
Résultat n°33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.04,SERVICES GENERAUX - Travaux de réaménagement de la patinoire de Belfort : documents de séance
Cote
13WCAB/28
 Date
2000
 Lieu
PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.04,SERVICES...
Résultat n°34

PATINOIRE - Travaux de réfection et d'entretien : notes, devis, factures, photos, croquis, correspondance
Cote
12WCAB/15
 Date
2001
 Lieu
PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PATINOIRE - Travaux de réfection et d'entretien : notes,...
Résultat n°35

PATINOIRE - Conclusion d'un contrat d'assistance technique et de surveillance périodique des installations frigorifiques : arrêté du Maire, contrat (Ville/QUIRI REFRIGERATION), proposition du budget primitif 2000, devis, factures, plans, catalogue
Cote
12WCAB/14
 Date
2000
 Lieu
PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PATINOIRE - Conclusion d'un contrat d'assistance technique...
Résultat n°36

PATINOIRE - Réfection de l'étanchéité des toitures et mise en conformité du désenfumage (lots 1 et 2) : marchés (DEBARD, DOUGOUD), rapport (SOCOTEC), plans, dossier technique
Cote
12WCAB/13
 Date
1999-2000
 Lieu
PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PATINOIRE - Réfection de l'étanchéité des toitures...
Résultat n°37

PATINOIRE - Remplacement du dôme central et travaux divers : déclaration de travaux, rapport (APAVE), document d'approche, compte rendu de réunion, devis, factures, plans, correspondance
Cote
12WCAB/12
 Date
1998-2000
 Lieu
PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PATINOIRE - Remplacement du dôme central et travaux...
Résultat n°38

PATINOIRE - Homologation des enceintes sportives : compte rendu (sous commission départementale pour l'homologation des enceintes sportives), rapport (APAVE, SOCOTEC), procès-verbal de visite, notice technique (Ministère de la Jeunesse et des Sports), étude, notes, factures, correspondance
Cote
12WCAB/11
 Date
1994-2001
 Lieu
PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PATINOIRE - Homologation des enceintes sportives :...
Résultat n°39

PISCINE DU PARC - Fourniture et pose de clôtures : déclaration de travaux, devis, factures, documentation, plan
Cote
12WCAB/10
 Date
2002
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PISCINE DU PARC - Fourniture et pose de clôtures :...
Résultat n°40

PISCINE DU PARC - Remise en état des solariums : devis, factures, photos, correspondance
Cote
12WCAB/9
 Date
2002
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PISCINE DU PARC - Remise en état des solariums : devis,...
Résultat n°41

PISCINE DU PARC - Travaux de réfection et d'entretien : rapport d'analyse d'eau, notes, devis, factures, correspondance
Cote
12WCAB/8
 Date
2002
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PISCINE DU PARC - Travaux de réfection et d'entretien...
Résultat n°42

PISCINE DU PARC - Restructuration du hall d'entrée de la Piscine du Parc ; Projet de création d'une clôture sur terrasse : déclaration de travaux, notice de sécurité, plans, détails quantitatif et estimatif, rapport, notes, devis, factures, photos, correspondance
Cote
12WCAB/7
 Date
2001-2003
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PISCINE DU PARC - Restructuration du hall d'entrée...
Résultat n°43

PISCINE DU PARC - Fourniture et pose d'un caisson lumineux simple face : factures, correspondance
Cote
12WCAB/6
 Date
2001
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PISCINE DU PARC - Fourniture et pose d'un caisson lumineux...
Résultat n°44

PISCINE DU PARC - Réfection pour raisons de sécurité : notes, factures, correspondance
Cote
12WCAB/5
 Date
1999-2000
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PISCINE DU PARC - Réfection pour raisons de sécurité...
Résultat n°45

PISCINE OLYMPIQUE - Pose de barrières accès public : plans, photos, correspondance
Cote
12WCAB/4
 Date
2002
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PISCINE OLYMPIQUE - Pose de barrières accès public...
Résultat n°46

PISCINE OLYMPIQUE - Travaux de réfection et d'entretien : notes, factures, documentation
Cote
12WCAB/3
 Date
2001
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PISCINE OLYMPIQUE - Travaux de réfection et d'entretien...
Résultat n°47

PISCINE OLYMPIQUE - Travaux de réfection et d'entretien : notes, devis, factures, correspondance
Cote
12WCAB/2
 Date
2000
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PISCINE OLYMPIQUE - Travaux de réfection et d'entretien...
Résultat n°48

Piscine du Parc, fonctionnement (relations avec les usagers, gestion du personnel, contrôle sanitaire, réglementation) : plan d'organisation des secours, étude sur la fréquentation aux séances bébés-nageurs des 28 et 29 novembre 1998, bilan sanitaire pour l'année 2001, arrêtés du Maire relatifs au règlement intérieur, procès-verbal de mise à disposition de la CAB du parc de loisirs des Résidences, délibération du Conseil communautaire relatif à la convention avec la CAF pour l'accès durant l'été 2006 de jeunes issus de familles à revenus modestes, bilans des saisons d'été 2002, 2004, 2006 et 2007, bilan de la saison d'été 2006 par la société de surveillance, document de présentation du dispositif relatif à la saison d'été 2007, correspondance, notes de service, rapports (1998-2007) ; occupation : correspondance (1998-2007) ; mise en oeuvre du dispositif de sécurité particulièrement durant l'été 2002 : coupures de presse, règlement intérieur de la piscine, rapports, notes de service, correspondance, enquête auprès d'autres villes et réponses (1993-2002) ; réalisation de travaux et maintenance dont restructuration du hall d'entrée, réhabilitation et installation d'un toboggan aquatique : notes de service, correspondance, documentation, plans, comptes rendus de réunions, rapports (1998-2007)
Cote
369W/9
 Date
1993-2007
 Lieu
STADE NAUTIQUE DU PARC
 Type de document -

  • Contexte : 369W

  • Piscine du Parc, fonctionnement (relations avec les...
Résultat n°49

Piscine Pannoux, fonctionnement (relations avec les usagers, réglementation, gestion du personnel) : éléments de l'enquête sur la fréquentation, notes de service, compte rendu de municipalité, correspondance, compte rendu de visite du 28 février 2002 du médecin du travail, arrêté du Maire sur le règlement intérieur, procès-verbal de mise à disposition de la CAB de la piscine et de ses équipements, compte rendu de réunion (1998-2007) ; contrôle sanitaire : correspondance, bilan sanitaire pour l'année 2001, résultats d'analyse (2000-2007) ; exécution de travaux principalement modification des installations techniques : correspondance, notes de service, compte rendu de municipalité, comptes rendus de réunions y compris de chantier, délibérations du Conseil communautaire (2000-2006) ; occupation par des manifestations ponctuelles telles que "tous à l'eau", championnats, examens et brevets : correspondance (1998-2007)
Cote
369W/8
 Date
1998-2007
 Lieu
PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 369W

  • Piscine Pannoux, fonctionnement (relations avec les...
Résultat n°50

Piscines, fonctionnement (réflexion sur l'évolution des piscines, réglementation, sécurité et hygiène, gestion du personnel, occupation par des manifestations, tarification dont demandes de gratuité, relations avec les usagers) : correspondance, textes officiels, comptes rendus de réunions, notes de service, rapport, "état des lieux - Aménagement des piscines", résultats d'analyses de l'eau, résultats d'une enquête sur les piscines initiée par la Ville de Dijon, plan d'organisation des secours
Cote
369W/7
 Date
1999-2007
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 369W

  • Piscines, fonctionnement (réflexion sur l'évolution...
Résultat n°51

Patinoire, fonctionnement (relations avec les usagers, gestion du personnel, réglementation...) : correspondance, notes de service, statistiques sur la fréquentation et l'évolution des recettes saisons 1990-1991 à 1997-1998, bilan d'activité des snack-bars pour 2003, arrêtés du Président de la CAB supprimant les sous-régies d'avances et de recettes, comptes rendus de réunions, rapports (1997-2007) ; réalisation de travaux et maintenance du bâtiment et des équipements (dont contrôle d'accès au parking et installation d'une vidéo-surveillance, travaux sur le système frigorifique, remisage de la surfaceuse, changement des plinthes de bord de piste) : notes de service, rapport, comptes rendus de réunions dont réunions de chantier, procès-verbal de visite de la sous-commission départementale de sécurité, correspondance, arrêté préfectoral d'autorisation d'installation d'un système de vidéo-surveillance (1997-2007) ; occupation par des spectacles et des manifestations (Candel'Euro Tour, fête nationale de la glace "toute la France patine", trentenaire de la patinoire en 2006...) : correspondance, notes de service, affiche, flyer, programme, revue de presse, procès-verbal de visite de la sous-commission départementale de sécurité, discours de l'Adjoint aux Sports, projet de discours du Maire (2001-2007) ; relations avec le Syndicat National des Patinoires principalement organisation du congrès national des patinoires à Belfort en 2001 : correspondance, discours, programmes (2000-2001)
Cote
369W/6
 Date
1997-2007
 Lieu
PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 369W

  • Patinoire, fonctionnement (relations avec les usagers,...
Résultat n°52

Parc de la Douce, aménagement 3ème tranche : charte relative au comité de gestion des équipements attenants au Lycée Professionnel Diderot, comptes rendus de réunions, note de service, correspondance, plan, coupure de presse
Cote
369W/5
 Date
1987-2001
 Lieu
DOUCE (Parc de la)
 Type de document -

  • Contexte : 369W

  • Parc de la Douce, aménagement 3ème tranche : charte...
Résultat n°53

Gymnase Le Phare, construction et achat de mobilier et de matériel : synthèse de réunions, compte rendu de réunion, correspondance, note de service ; organisation de visites de chantier : coupure de presse, document de présentation du projet, circuit de la visite, correspondance, compte rendu de municipalité
Cote
369W/4
 Date
2007
 Lieu
GYMNASE UNIVERSITAIRE LE PHARBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 369W

  • Gymnase Le Phare, construction et achat de mobilier...
Résultat n°54

Gymnase Diderot, reconstruction et extension : comptes rendus de réunions dont réunions de chantier, pré-rapport d'expertise suite à l'incendie du gymnase, mémoires phase APS et rapports de diagnostic, plans, notes de service, correspondance, plans, carton d'invitation pour l'inauguration
Cote
369W/3
 Date
2002-2004
 Lieu
GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 369W

  • Gymnase Diderot, reconstruction et extension : comptes...
Résultat n°55

Gymnase Diderot, examen des conditions d'utilisation notamment en matière de sécurité et recherches de solutions : notes de service, statistiques de fréquentation année 1999/2000, compte rendu de réunion, correspondance
Cote
369W/2
 Date
1998-2001
 Lieu
GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 369W

  • Gymnase Diderot, examen des conditions d'utilisation...
Résultat n°56

Equipements sportifs, fonctionnement (travaux, création d'un équipement sportif de proximité rue Gaston Defferre, réservation du gymnase Thurnherr pour les répétitions du Centre Chorégraphique National pour son spectacle dans le cadre de l'exposition nationale suisse, accessibilité handicapés, dénomination du gymnase du Fort Hatry, réhabilitation du stade des 3 Chênes, utilisation, gestion du personnel...) : correspondance, notes de service, comptes rendus de réunions, rapport de vérification technique des travaux de mise en conformité de la tribune du stade Mattler, statistiques (utilisation, fréquentation…), rapport de municipalité, projet de bail emphytéotique pour le stade des Trois Chênes
Cote
369W/1
 Date
2001-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 369W

  • Equipements sportifs, fonctionnement (travaux, création...
Résultat n°57

Travaux aux Glacis dans le cadre de l'opération DSQ (aménagement passage sous l'immeuble 24 rue Parant, rue Payot et espace sportif près du gymnase Buffet) : comptes rendus de réunions, plans, correspondance, permis de construire pour le passage sous l'immeuble, convention pour le développement social du quartier des Glacis à Belfort, "rapport préparatoire à la réunion du groupe de travail n°1 sur le bâti, l'environnement, l'aménagement général", factures
Cote
345W/13
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Travaux aux Glacis dans le cadre de l'opération DSQ...
Résultat n°58

Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures dont travaux d'assainissement du terrain de football : comptes rendus de réunions, plans, photographies
Cote
345W/10
 Date
1991-1994
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation...
Résultat n°59

Sports . - Equipements sportifs, stand de tir de la Miotte, réhabilitation et insonorisation : notes, correspondance (1992-2002) ; patinoire, organisation du congrès national des patinoires en 2001 et du trentième anniversaire en 2006, gestion du personnel et fonctionnement : correspondance, comptes rendus de réunions, discours, programme, note (2001-2006) ; piscines, fonctionnement (maintien de la sécurité, réhabilitation...) : délibérations du Conseil communautaire, coupures de presse, comptes rendus de réunions, notes (2001-2007). Manifestations sportives et cérémonies (semi-marathon Le Lion, présentation des coureurs de haut niveau, récompense aux sportifs du mois et des meilleurs sportifs belfortains), déroulement : notes, correspondance, discours, cartons d'invitation (2000-2006). OMS, gestion du personnel : rapports sur un agent (2001-2002)
Cote
343W/13
 Date
1992-2007
 Lieu
BELFORT, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Sports . - Equipements sportifs, stand de tir de la...
Résultat n°60

Sports . - Relations avec les associations sportives (ASMB, USEP, BAUHB) au sujet de subventions, de locaux... : correspondance, notes (1990-2006). Cérémonies et manifestations sportives, organisation ou participation (nuit des étoiles, inauguration du boulodrome, remise des récompenses aux sportifs belfortains...) : notes, cartons d'invitation, discours, compte rendu de municipalité, plaquettes (1992-2007). Affaires diverses traitées par le service des Sports dont l'entretien, l'utilisation et l'inauguration des stades et gymnases : notes, correspondance, compte rendu de municipalité, délibération, coupures de presse (1997-2008
Cote
343W/12
 Date
1990-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Sports . - Relations avec les associations sportives...
Résultat n°61

Sports . - Stade Serzian, inauguration : projet de discours, projet de texte pour une plaque, mot du Maire pour le programme, carton d'invitation, compte rendu de réunion, programme (1990°. Tournois de judo, organisation : correspondance, cartons d'invitation, plaquettes (1990-2000). Courts de tennis des Résidences, réhabilitation : rapport, note (1994-1996)
Cote
343W/11
 Date
1990-2000
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Sports . - Stade Serzian, inauguration : projet de...
Résultat n°62

Projet d'implantation d'un skate-parc : note, compte rendu de réunion, étude
Cote
330W/78
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Projet d'implantation d'un skate-parc : note, compte...
Résultat n°63

Moto-cross, demande de travaux pour l'organisation du super-motard et aménagement du terrain d'entrainement Porte du Vallon : correspondance, compte rendu de municipalité, compte rendu de réunion
Cote
330W/77
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Moto-cross, demande de travaux pour l'organisation...
Résultat n°64

Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux (remplacement de la baie vitrée, réfection des terrasses, mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages...) : correspondance, délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, plans
Cote
330W/72
 Date
1986-2000
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux...
Résultat n°65

Tennis du parc, principalement réfection de la toiture : notes, correspondance, constat de l'état de la couverture, délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises
Cote
330W/70
 Date
1992-2000
 Lieu
BELFORT, TENNIS DU PARC DE LA DOUCE
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Tennis du parc, principalement réfection de la toiture...
Résultat n°66

Stades et gymnases, travaux divers : correspondance, notes, plans, dossier de consultation des entreprises
Cote
330W/30
 Date
1983-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Stades et gymnases, travaux divers : correspondance,...
Résultat n°67

Stade Serzian, problème d'infiltration d'eau, d'effrittement du mur d'escalade et de stationnement : notes, plans
Cote
330W/26
 Date
1993-1998
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Stade Serzian, problème d'infiltration d'eau, d'effrittement...
Résultat n°68

Patinoire, travaux et exploitation du snack-bar : notes, délibérations du Conseil municipal, contrat d'affermage
Cote
330W/15
 Date
1992-2000
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Patinoire, travaux et exploitation du snack-bar : notes,...
Résultat n°69

Tennis Club belfortain, prolongation de la convention de location d'un terrain avec la Ville de Belfort et garantie d'emprunt accordée par la collectivité : convention, correspondance, rapport
Cote
322W/88
 Date
1967-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Tennis Club belfortain, prolongation de la convention...
Résultat n°70

Parcours sportif au Fort Hatry, aménagement : CCTP, détails estimatifs des travaux, plans
Cote
322W/81
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Parcours sportif au Fort Hatry, aménagement : CCTP,...
Résultat n°71

Skate parc, création : réponses du Réseau Villes Moyennes, correspondance, compte rendu de réunion de réception technique, documents de la FFSS (liste des clubs affiliés, convention générale d'assistance, cahier des charges pou rla compétition)
Cote
322W/80
 Date
1991
 Lieu
FORT HATRY (Esplanade du), SKATE PARC
 Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Skate parc, création : réponses du Réseau Villes Moyennes,...
Résultat n°72

Stade Serzian, pose de la 1ère pierre, équipement sportif et inauguration : carton d'invitation et plaquette de présentation pour la pose de la 1ère pierre et l'inauguration, marché pour l'équipement sportif, procès-verbal de la commission départementale de sécurité relatif à la réception des travaux, lettres aux champions, budget et bilan financier de l'inauguration, discours de Jean-Pierre Chevènement, photographies, coupures de presse
Cote
322W/77
 Date
1987-1990
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Stade Serzian, pose de la 1ère pierre, équipement sportif...
Résultat n°73

Patinoire, construction : devis, étude, convention avec la société Art et Glace ; gestion du personnel : rapports ; travaux (remplacement des vannes, adjonction du condenseur évaporatif, acquisition d'une surfaceuse et du matériel de sonorisation...) : marché, devis, étude énergétique et de faisabilité thermiques ; fonctionnement : enquête auprès d'autres villes sur la gestion d'une patinoire, rapport en municipalité, notes, rapports divers (des rencontres Patinoires 1993 et 1997, bilan d'activité de 1991, bilan patinage scolaire de la saison 1991/1992, bilan du secteur enseignement et animation 1992/1993), notes, coupures de presse, plan, correspondance, compte rendu de visite de sécurité
Cote
322W/73
 Date
1974-1997
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Patinoire, construction : devis, étude, convention...
Résultat n°74

Base nautique des Forges, réhabilitation : plans, dossier de demande de subvention (rapport du Conseil municipal, projet, fiche financière, tableaux de bord sur la fréquentation)
Cote
322W/72
 Date
1991
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Base nautique des Forges, réhabilitation : plans, dossier...
Résultat n°75

Piscine Pannoux, travaux (projet de plage solaire, remplacement de l'échangeur vapeur, réhabilitation du poste de filtration) : rapports, offres de prix, dossier de consultation des entreprises et étude diagnostic pour la réhabilitation du poste de filtration
Cote
322W/71
 Date
1990-1996
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Piscine Pannoux, travaux (projet de plage solaire,...
Résultat n°76

Piscine du Parc, fonctionnement dont gestion du personnel, travaux divers (tels que projet de création d'un bassin extérieur), résolution de divers problèmes (incivilités, fuite d'eau, présence de staphylocoques dorés, émanation de chlore gazeux) : correspondance avec la DDASS, comptes rendus de réunions, notes de service, règlement intérieur, inventaire des équipements, rapport d'activité 1991, rapports
Cote
322W/70
 Date
1981-1996
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Piscine du Parc, fonctionnement dont gestion du personnel,...
Résultat n°77

Piscine du Parc, réfection des conduites de recyclage du plongeoir : marché, avenant, plan
Cote
322W/69
 Date
1992
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Piscine du Parc, réfection des conduites de recyclage...
Résultat n°78

Natation et piscines : "natation à l'école pré-élémentaire" à Belfort, textes officiels du plan d'organisation de la surveillance et des secours, instruction préfectorale concernant la sécurité des baigneurs
Cote
322W/67
 Date
1981-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Natation et piscines : "natation à l'école pré-élémentaire"...
Résultat n°79

Subventions aux associations sportives pour l'exercice 1988, attribution : dossiers de demande, enquête auprès d'autres villes sur les critères d'attribution des subventions, évolution des dépenses induites par les subventions de 1983 à 1988, rapport sur les critères d'attribution
Cote
322W/38
 Date
1987-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Subventions aux associations sportives pour l'exercice...
Résultat n°80

Occupation des installations sportives : règlement intérieur des gymnases, rapport d'activités du service "programmation des équipements" 1996, plannings d'occupation des installations sportives pour les années 1990/1991, 1992/1993, 1993/1994 et 1998/1999, calendriers des manifestations années 1993 et 1998, conventions d'utilisation
Cote
322W/28
 Date
1980-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Occupation des installations sportives : règlement...