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27 résultats

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  1. Résultat n°1

    Lotissement Baudin, instruction du permis de lotir : délibérations du Conseil municipal (04-68 du 7 mai 2004 Projet urbain du quartier des Résidences – Poursuite de la recomposition urbaine du secteur Baudin – Aménagement des îlots Kennedy et Baudin, 04-173 du 01/10/2004 projet urbain du quartier des Résidences – Aménagement du lotissement Baudin – Marché d’études), documents graphiques du réaménagement des îlots de la Locomotive et de la place Baudin, arrêté préfectoral du 2 décembre 2004 accordant le permis de démolir du bâtiment de 105 logements sis 1 à 23 rue du Luxembourg, principaux documents du permis de lotir (note de présentation, cahier des charges urbain, architectural et technique, règlement du lotissement, cahier des charges de cession des terrains, programme des travaux), documents graphiques, document de présentation de l’architecte au Conseil municipal (CD ROM), comptes rendus de réunions, différents projets successifs et remarques

    Date

    2003-2005

    Cote

    368W/1

    • Contexte : 368W

    • Lotissement Baudin, instruction du permis de lotir...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  2. Résultat n°2

    Plan Local de Rénovation Urbaine. - Aménagement du lotissement Baudin, réalisation d'opérations foncières avec Territoire Habitat et l'Association Foncière Logement : correspondance, plans, avis du Domaine, délibérations du Conseil municipal et compte rendu de municipalité, compromis de vente (2006-2007) ; présentation de l'opération, exécution des travaux et financement : notes, plans, délibérations du Conseil municipal, note de synthèse sur la phase travaux de la viabilisation du lotissement, plan de financement (2003-2007)

    Date

    2003-2007

    Cote

    361W/6

    • Contexte : 361W

    • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Aménagement du...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-157 : Lotissement Fort Hatry - Avenant n° 2 au marché de travaux.

    Date

    2006

    Cote

    319W/425

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-87 : Lotissement Baudin - Dévolution des marchés.

    Date

    2006

    Cote

    319W/353

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-219 : Lotissement Baudin - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Dossier de lotir.

    Date

    2005

    Cote

    319W/221

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-173 : Projet urbain du quartier des Résidences - Aménagement du lotissement Baudin - Marché d'études.

    Date

    2004

    Cote

    314W/459

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-70 : Fort Hatry - Urbanisation du cône Sud - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre - Adoption du DCE - Autorisation de dépôt de lotissement acte notarié ("Dépôt de pièces de lotissement", 22 janvier 2007).

    Date

    2004

    Cote

    314W/361

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    HABITAT EN FRANCHE-COMTE - Table ronde professionnelle de l'habitat (1987) : compte rendu (AUTB), statistiques, liste, notes.Patrimoine communal et parc privé vacant dans le Territoire de Belfort (1992) : étude (DDE).Fonds pour l'Amélioration de la Vie Quotidienne (FAVIQ) (1993) : décision attributive de subvention, textes officiels, communiqué de presse, plans, notes.Lotissements (Propriété GOETZ, rue des Perches, 1993 / Projet de lotissement pavillonnaire 5° DB, Miotte, 1994 / Lotissements Les Jardins de Val d'Oye, 1995) : arrêtés du Maire, plans, notes.Garantie d'emprunt à la SCI de l'Egalité (1993-1996) : convention de réservation (SCI de l'Egalité/Ville), correspondance.Réglementation de logements de fonction (1994) : arrêt du Conseil d'Etat.Colloque "Le financement public du logement" (1994) : rapport.Comité Régional du Logement (CRL) (1994-1996) : procès-verbal, loi d'orientation pour la ville (1991, 1995), documentation.

    Date

    1987-1996

    Cote

    254W/232

    • Contexte : 254W

    • HABITAT EN FRANCHE-COMTE - Table ronde professionnelle...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    Permis de construire de 1996 (n°49 à 56)

    Date

    1996

    Cote

    194W/10

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°49 à 56)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    Permis de construire de 1996 (n°45 à 48)

    Date

    1996

    Cote

    194W/9

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°45 à 48)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Permis de construire de 1996 (n°40 à 44)

    Date

    1996

    Cote

    194W/8

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°40 à 44)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1996 (n°32 à 39)

    Date

    1996

    Cote

    194W/7

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°32 à 39)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Permis de construire de 1996 (29 à 31)

    Date

    1996

    Cote

    194W/6

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (29 à 31)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26 est manquant

    Date

    1996

    Cote

    194W/5

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Permis de construire de 1996 (n°21 à 25)

    Date

    1996

    Cote

    194W/4

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°21 à 25)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16

    Permis de construire de 1996 (n°14 à 20)

    Date

    1996

    Cote

    194W/3

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°14 à 20)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Permis de construire de 1996 (n°8 à 13)

    Date

    1996

    Cote

    194W/2

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°8 à 13)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    Permis de construire de 1996 (n°1 à 7) Permis de lotir (LT) n°1

    Date

    1996

    Cote

    194W/1

    • Contexte : 194W

    • Permis de construire de 1996 (n°1 à 7) + Permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    La Pépinière, échange avec l'Etat : acte d'échange, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1935). Aménagement d'un lotissement, vente d'un terrain pour la construction d'un garage : procès-verbal de la commission des travaux, plan, correspondance; cession à la Ville des terrains nus et de la voirie existante : procès-verbal de continuation des travaux, plan, correspondance; projet de lotissement : plan, correspondance (1955-1957).

    Date

    1935-1957

    Cote

    1N/131

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ECHANGES, 1924-1966
    • La Pépinière, échange avec l'Etat : acte d'échange,...
  20. Résultat n°20

    Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

    Date

    1955-1957

    Cote

    1N/80

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...