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65 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires relevant de l'Adjointe au Maire et concernant le commerce, principalement les marchés, règlementation, tarification, installation de terrasses, travaux, fonctionnement de la Régie municipale et gestion du personnel : correspondance, tableaux de bord et rapports d'activités, rapports, comptes rendus de réunions, statuts du Comité d'animation des marchés de Belfort, coupures de presse, plans

    Date

    1983-1994

    Cote

    332W/38

    • Contexte : 332W

    • Affaires relevant de l'Adjointe au Maire et concernant...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-177 : Marché couvert rue du Docteur Fréry - Problème d'étanchéité de la façade principale - Offre transactionnelle du maître d'œuvre.

    Date

    2006

    Cote

    319W/446

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-102 : Incendie du marché Fréry du 13/06/05 - Fixation du préjudice de la Ville - Acceptation de l'indemnité de sinistre.

    Date

    2006

    Cote

    319W/369

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-47 : Marché Fréry - Restauration de la façade Quai Vauban - Avenant n° 1 aux lots 2 et 5 des marchés de travaux.

    Date

    2006

    Cote

    319W/312

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-34 : Restauration de la façade latérale Nord du Marché Fréry - Demandes de subventions.

    Date

    2005

    Cote

    319W/34

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-31 : Rénovation de la halle du Marché Fréry - Marché de maîtrise d'œuvre - Fixation du coût de réalisation des travaux pour la deuxième tranche - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2005

    Cote

    319W/31

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-255 : Marché Fréry - Attribution du marché de travaux.

    Date

    2004

    Cote

    314W/543

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-104 : Potentialité d'évolution du marché Fréry - Présentation du rapport d'étude du Cabinet BERENICE.

    Date

    2004

    Cote

    314W/388

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-39 : Halle du marché des Vosges - Réhabilitation des façades - Colorimétrie - Lancement des travaux.

    Date

    2004

    Cote

    314W/329

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-271 : Modernisation et restructuration du marché des Vosges à Belfort - Avenant n° 1 au lot 3b "Métallerie", "Zinguerie", "Miroiterie" - Avenant n° 1 au lot 2 "Démolition", "Gros Oeuvre", "VRD".

    Date

    2003

    Cote

    314W/277

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-172 : Restructuration et modernisation du marché des Vosges - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre - Fixation du coût de réalisation des travaux.

    Date

    2003

    Cote

    314W/176

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-70 : Questions diverses - Restructuration et modernisation du Marché des Vosges à Belfort - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre.

    Date

    2003

    Cote

    314W/72

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-27 : Restructuration et modernisation du Marché des Vosges à Belfort - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) - Autorisation de traiter les travaux.

    Date

    2003

    Cote

    314W/28

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    MARCHE DES VOSGES, restructuration et modernisation : comptes rendus de réunions de chantierDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

    Date

    2003-2004

    Cote

    306W/2

    • Contexte : 306W

    • MARCHE DES VOSGES, restructuration et modernisation...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  15. Résultat n°15

    MARCHE DES VOSGES, restructuration et modernisation : délibérations, compte rendu de municipalité, comptes rendus de réunions, plans, photographies, marchés (de maîtrise d'oeuvre, contrôle technique, coordination de la sécurité et protection de la santé, "ordonnancement, pilotage, coordination"), correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, présentation du projet, historique et prédiagnostic, cahier des charges d'aménagement des stands, dossier esquisse, dossier de consultation des entreprises, devis descriptifs, règlement provisoire du marché, notice de sécuritéDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

    Date

    1999-2004

    Cote

    306W/1

    • Contexte : 306W

    • MARCHE DES VOSGES, restructuration et modernisation...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  16. Résultat n°16

    MARCHES, gestion des abonnements et des cessations d'activités : correspondance, demandes, conventions d'abonnement, comptes rendus de réunions commisson des marchés et commission départementale du commerce non sédentaire

    Date

    1992-1998

    Cote

    301W/25

    • Contexte : 301W

    • MARCHES, gestion des abonnements et des cessations...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  17. Résultat n°17

    MARCHES, gestion des emplacements, fonctionnement, travaux marché Vosges, revitalisation marché Fréry : correspondance, notes, photographies, plans, comptes rendus de réunions, comptes rendus de la commission des marchés.

    Date

    1985-1999

    Cote

    301W/6

    • Contexte : 301W

    • MARCHES, gestion des emplacements, fonctionnement,...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  18. Résultat n°18

    COMMERCE NON SEDENTAIRE (MARCHES, MARCHE DE NOËL), gestion des emplacements, travaux, animation et promotion : rapports en municipalité, notes, correspondance, délibérations89-87 du 02/06/1989 : halles et marchés - Convention d'abonnement d'emplacements commerciaux - Adoption d'une convention type92-122 du 04/07/1992 : animation et promotion des marchés de Belfort - Instauration d'un droit additionnel92-195 du 06/11/1992 : animation et promotion des marchés de Belfort - Versement d'une subvention

    Date

    1984-1996

    Cote

    286W/12

    • Contexte : 286W

    • COMMERCE NON SEDENTAIRE (MARCHES, MARCHE DE NOËL),...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    MARCHE VOSGES ET GYMNASES ROOSEVELT, BUFFET, LAGRANGE, PARROT, remplacement châssis vitrés : marché avec entreprises SOCEB, Gil, Lhomme

    Date

    1985-1987

    Cote

    277W/33

    • Contexte : 277W

    • MARCHE VOSGES ET GYMNASES ROOSEVELT, BUFFET, LAGRANGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    MISE AUX NORMES DES MARCHES BELFORTAINS -Etude et financement : rapport de présentation ("Mise aux normes des marchés de Belfort, Demande de subvention du Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce-FISAC", Ville, 1998), convention d'étude (Ville/AID Observatoire, 1999), décision d'attribution de subvention FISAC, fiches d'actions, fiches budgétaires, tableaux, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1998-2001

    Cote

    264W/322

    • Contexte : 264W

    • MISE AUX NORMES DES MARCHES BELFORTAINS -Etude et financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    MARCHE AUX PUCES - Réglementation et fonctionnement : arrêté du Maire (n° 20.019 : Marché aux Puces du Vieux Belfort, Réglementation, 1985), compte rendu, rapports, plans, pétition (Association des Commerçants, Artisans et Professions Libérales du Vieux Belfort, 1996), correspondance, notes

    Date

    1985-1996

    Cote

    254W/207

    • Contexte : 254W

    • MARCHE AUX PUCES - Réglementation et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    MARCHE DES VOSGES - Réglementation et fonctionnement : arrêté du Maire (n° 18.099 : Prescriptions générales concernant les marchés intérieurs et extérieurs, 1982), convention de quartier faubourg des Vosges (1990), bilan ("Travaux de remise en état", 1990), procès-verbal d'infraction, rapports, dossier ("Haltes et Marchés, Tarifs", 1991-1998), correspondance, notes

    Date

    1982-1999

    Cote

    254W/206

    • Contexte : 254W

    • MARCHE DES VOSGES - Réglementation et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    SITUATION DES MARCHES DE BELFORT - Réunions et études portant sur la situation et les perspectives des marchés de Belfort : rapport municipalité ("Modernisation du marché des Vosges", 2001), rapports ("Le commerce non sédentaire à Belfort, Le poids des habitudes, La recherche d'une dynamique", O. BARILLOT, 2000 / "Mise en conformité des marchés aux règles d'hygiène", Centre National d'Action Qualité-CNAQ, 1999), dossier synthètique ("Marché des Vosges"), photographies, tableaux, textes officiels, articles de presse, notes, études-"Situation et perspectives des marchés de Belfort, Enquête auprès des clients", AID Observatoire, 1999-"Situation et perspectives des marchés de Belfort, Première partie : diagnostic", AID Observatoire, 1999-"Analyse de la fonction non sédentaire à Belfort, Présentation", AID Observatoire, 1999

    Date

    1999-2001

    Cote

    248W/101

    • Contexte : 248W

    • SITUATION DES MARCHES DE BELFORT - Réunions et études...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    MISE AUX NORMES DES MARCHES DE BELFORT - Travaux de restructuration du marché Fréry (1997) : dossier de marché (Cabinet PRUNET). Fonctionnement des marchés et financement des opérations de mise aux normes (1997-2000) : conventions d'études (Ville/HBI, Ville/AID Observatoire), arrêté du Maire (n° 991053, n° 991329), questionnaire, rapport ("Le commerce non sédentaire à Belfort, Le poids des habitudes, La recherche d'une dynamique", O. BARILLOT, 2000), relevés de conclusions, comptes rendus, dossier subvention FISAC (Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce), listes, tableaux, cahier des charges, dossier synthètique ("Marché Fréry" / "Marché Résidences"), fiches budgétaires, plans, devis, notes (Ville, HBI, AID Observatoire). Consultation des bureaux d'études et études réalisées (1998-1999) : rapport ("Choix des bureaux d'études", Commission ad hoc), tableaux, documentation, notes, études-"Etude de fonctionnement des marchés", CERCIA, 1998-"Les marchés belfortains : situation et perspectives d'évolution", BETURE Conseil, 1998-"Etude sur les marchés couverts et de plein vent", ACEIF, 1998-"Situation et perspectives des marchés de Belfort", AID Observatoire, 1998-"Etudes des marchés de Belfort, Proposition", SM Conseil, 1998-"Etude, perspectives & stratégie pour le développement commercial", SM Conseil-"Marché des Vosges, Projet de restructuration, Historique et prédiagnostic", HBI, 1999

    Date

    1997-2000

    Cote

    248W/97

    • Contexte : 248W

    • MISE AUX NORMES DES MARCHES DE BELFORT - Travaux de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    Faubourg des Vosges.- Construction d'un marché couvert, acquisition : adjudication, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1913-1914); remboursement d'impôt : délibération du Conseil municipal, arrêté du Maire, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1926).

    Date

    1913-1926

    Cote

    1N/125

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Faubourg des Vosges.- Construction d'un marché couvert,...
  26. Résultat n°26

    Mercuriales, prix pratiqués sur les marchés publics au détail : bulletins.

    Date

    1924-1936

    Cote

    4F/41

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales, prix pratiqués sur les marchés publics...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  27. Résultat n°27

    Mercuriales, tableaux récapitulatifs mensuels : bulletins.

    Date

    1926-1936

    Cote

    4F/40

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales, tableaux récapitulatifs mensuels : bulletins.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  28. Résultat n°28

    Mercuriales par quinzaine : bulletins.

    Date

    1850-1852

    Cote

    4F/39

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine : bulletins.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  29. Résultat n°29

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1847-1849

    Cote

    4F/38

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  30. Résultat n°30

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1845-1846

    Cote

    4F/37

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  31. Résultat n°31

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1843-1844

    Cote

    4F/36

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  32. Résultat n°32

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1840-1842

    Cote

    4F/35

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  33. Résultat n°33

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1838-1839

    Cote

    4F/34

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  34. Résultat n°34

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1836-1837

    Cote

    4F/33

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  35. Résultat n°35

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1833-1835

    Cote

    4F/32

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  36. Résultat n°36

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1831-1832

    Cote

    4F/31

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  37. Résultat n°37

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1828-1830

    Cote

    4F/30

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  38. Résultat n°38

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1826-1827

    Cote

    4F/29

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  39. Résultat n°39

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1823-1825

    Cote

    4F/28

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  40. Résultat n°40

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1820-1822

    Cote

    4F/27

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES